5.1 Comité exécutif de la Faculté (CEF)
5.1.1 Fonctions
a. Présente au doyen des recommandations concernant les budgets, les finances et l’administration générale de la Faculté.
b. Travaille avec le doyen pour établir les priorités et les prévisions budgétaires annuelles pour l’année suivante, conformément au plan de développement scolaire de la Faculté.
c. Assure la mise en œuvre des politiques scolaires, politiques de recherche et politiques en matière d’espace de la Faculté qui ont été approuvées par le Sénat.
d. Fournit une tribune de discussion sur les politiques scolaires et administratives et sur les orientations de la Faculté.
e. Exerce les pouvoirs délégués par le Conseil de Faculté et les autres fonctions assignées par le Conseil de Faculté.
f. Exerce les pouvoirs du Conseil de Faculté pour traiter des questions urgentes qui surviennent entre les réunions du Conseil; le CE n’a pas le pouvoir de modifier les règlements existants ni d’en présenter de nouveaux.
g. Assure la mise en œuvre des politiques scolaires et administratives approuvées par le Conseil de Faculté.
h. Exerce toute autre fonction assignée par le doyen ou le Conseil de Faculté.
5.1.2 Composition
Le Comité exécutif se compose des personnes suivantes :
a. le doyen, qui est président du Comité et qui, à ce titre, ne vote qu’en cas d’égalité des voix;
b. le vice-doyen à la gouvernance et secrétaire (ou son équivalent) de la Faculté, qui agit à titre de secrétaire du Comité;
c. tous les autres vice-doyens;
d. le directeur et doyen associé de chaque unité scolaire (école);
e. le directeur administratif de la Faculté.
D'autres personnes peuvent être invitées au besoin.
5.1.3 Quorum
Le quorum est constitué de la majorité simple du total des sièges.
5.1.4 Fréquence des réunions
Le Comité exécutif de la Faculté se réunit une fois par mois.
5.2 Conseil exécutif du doyen (Décanat)
5.2.1 Fonctions
a. Assure la saine gestion de la Faculté.
b. Présente des recommandations au doyen au sujet des questions administratives.
c. Présente au doyen des recommandations concernant le budget, l’aménagement de l’espace, les communications, le marketing et les politiques de la Faculté.
d. Informe le doyen de l’état d’avancement des divers projets de la Faculté.
5.2.2 Composition
Le Conseil exécutif du doyen (Décanat) se compose des personnes suivantes :
a. le doyen, qui est président du Comité;
b. tous les vice-doyens;
c. le directeur administratif.
D'autres personnes peuvent être invitées au besoin.
5.3 Comité des études de baccalauréat (CEB)
5.3.1 Fonctions
Le Comité des études de baccalauréat examine les questions ci-après énumérées et présente des recommandations au Conseil de Faculté à cet égard :
a. les conditions d’admission aux programmes de baccalauréat et de premier grade professionnel offerts par la Faculté;
b. la structure des programmes d’études, en particulier en ce qui concerne le rôle et le contenu de l’éducation générale par rapport à l’éducation spécialisée;
c. la création de nouveaux programmes;
d. la modification ou l’annulation de cours ou de programmes;
e. les cours proposés par les écoles ou programmes de la Faculté;
f. la mise en œuvre de politiques visant à assurer la réussite scolaire et une expérience de qualité pour les étudiants, y compris des accords de mobilité internationale;
g. les stratégies et activités de recrutement et de liaison.
Le Comité a également pour responsabilité de :
h. présente des rapports écrits au Conseil de Faculté aussi souvent qu’il le faut, mais au moins une fois par année;
i. exerce toute autre fonction assignée par le Conseil de Faculté.
5.3.2 Composition
Le Comité des études de baccalauréat se compose des personnes suivantes :
a. le vice-doyen aux études (ou son équivalent), qui est président du Comité et qui, à ce titre, ne vote qu’en cas d’égalité des voix;
b. le directeur adjoint – ou les professeurs responsables – des programmes de premier cycle (École interdisciplinaire des sciences de la santé, École des sciences de l’activité physique, École des sciences infirmières et École des sciences de la nutrition);
c. un étudiant de premier cycle proposé par les écoles et programmes et nommé par le Conseil de Faculté;
d. le gestionnaire, cheminement scolaire.
5.3.3 Fréquence des réunions
Le Comité des études de baccalauréat se réunit aussi souvent qu’il le faut, mais au moins deux fois par année.
5.3.4 Durée du mandat du directeur adjoint ou des professeurs responsables des programmes de premier cycle
Le mandat de ce membre correspond à la durée de son mandat en tant que directeur adjoint ou professeur responsable des programmes de premier cycle.
5.3.5 Durée du mandat des membres étudiants
Le mandat des membres étudiants dure un an et il est renouvelable une fois.
5.3.6 Quorum
Le quorum est constitué de la majorité simple du total des sièges. Les membres étudiants ne sont pas pris en compte pour déterminer si le quorum a été atteint pour les réunions tenues de mai à septembre inclusivement.
5.4 Comité sur le progrès scolaire et sur l’intégrité (CPSI)
Le Comité sur le progrès scolaire et sur l’intégrité présente au doyen et au Comité exécutif de la Faculté des recommandations sur toutes les questions dont il est responsable et qui portent sur les progrès scolaires d’un étudiant. Il peut créer les sous-comités qu’il estime nécessaires pour des questions particulières.
5.4.1 Fonctions
a. En consultation avec les unités scolaires (écoles), agit en tant que comité pour aborder les progrès de l’étudiant.
b. Évalue les demandes pouvant influencer le rendement scolaire d’un étudiant, y compris les problèmes liés à la progression du programme d’études, à la fraude scolaire et aux appels.
c. Examine périodiquement les pratiques de sécurité utilisées dans le cadre de l’administration des examens.
d. Sensibilise davantage les professeurs aux règles et procédures concernant la fraude scolaire et les appels.
e. Présente un rapport écrit au Conseil de Faculté aussi souvent qu’il le faut, mais au moins une fois par année.
f. Présente des recommandations au doyen (p. ex., lorsque des sanctions sont imposées).
g. Exerce toute autre fonction assignée par le Conseil de Faculté.
5.4.2 Composition
Le Comité sur le progrès scolaire et sur l’intégrité se compose des personnes suivantes :
Membres votants
a. le vice-doyen aux études (ou son équivalent), qui est président du Comité et qui, à ce titre, ne vote qu’en cas d’égalité des voix;
b. un membre du corps professoral syndiqué (APUO ou APTPUO) de chaque unité scolaire (école) de la Faculté;
Membres sans droit de vote
c. l’adjoint du vice-doyen aux études (ou son équivalent), qui agit à titre de secrétaire du Comité.
d. un représentant du Bureau des études.
5.4.3 Fréquence des réunions
Le Comité sur le progrès scolaire et sur l’intégrité se réunit aussi souvent qu’il le faut, mais au moins deux fois par année.
5.4.4 Durée du mandat
Le mandat des professeurs dure deux ans et ne peut être renouvelé qu’une seule fois.
5.4.5 Quorum
Le quorum est la majorité des membres votants.
5.5 Comité des études supérieures (CES)
5.5.1 Fonctions
a. Présente au Conseil de Faculté et au Comité de la recherche des recommandations au sujet de ce qui suit :
i. les conditions d’admission aux programmes d’études supérieures de la Faculté;
ii. la structure des programmes d’études, en particulier en ce qui concerne le rôle et le contenu de l’éducation générale par rapport à l’éducation spécialisée;
iii. la création de nouveaux programmes;
iv. la modification ou l’annulation des cours ou programmes;
v. la mise en œuvre de politiques visant à assurer la réussite scolaire et une expérience de qualité pour les étudiants, y compris des accords de mobilité internationaux.
b. Présente des rapports écrits au Conseil de Faculté aussi souvent qu’il le faut, mais au moins une fois par année.
c. Exerce toute autre fonction assignée par le Conseil de Faculté.
5.5.2 Composition
Le Comité des études supérieures se compose des personnes suivantes :
a. le vice-doyen aux études (ou son équivalent), qui est président du Comité et qui, à ce titre, ne vote qu’en cas d’égalité des voix;
b. le gestionnaire, cheminement scolaire;
c. le directeur adjoint, ou le professeur responsable, des études supérieures de chacune des unités scolaires (écoles) de la Faculté;
d. un étudiant inscrit à un programme professionnel d’études supérieures, les étudiants étant nommés par rotation par chacune des écoles et devant appartenir à une unité scolaire (école) autre que l’unité du membre étudiant visé à l’alinéa 6.5.2(e);
e. un étudiant inscrit à un programme d’études supérieures (avec thèse), les étudiants étant nommés par rotation par chacune des écoles offrant de tels programmes et devant appartenir à une unité scolaire (école) autre que l’unité du membre étudiant visé à l’alinéa 6.5.2(d).
5.5.3 Fréquence des réunions
Le Comité des études supérieures se réunit aussi souvent qu’il le faut, mais au moins deux fois par année.
5.5.4 Durée du mandat du directeur adjoint ou des professeurs responsables des programmes d’études supérieures
Le mandat de ce membre correspond à la durée de son mandat en tant que directeur adjoint ou professeur responsable des programmes d’études supérieures.
5.5.5 Durée du mandat des membres étudiants
Le mandat des membres étudiants dure un an et il est renouvelable une fois.
5.5.6 Quorum
Le quorum est constitué de la majorité simple du total des sièges.
5.6 Comité de la recherche
Le Comité de la recherche favorise et coordonne la recherche au sein de la Faculté, y compris la recherche interdisciplinaire.
5.6.1 Fonctions
a. Présente des recommandations au sujet de ce qui suit :
i. l’établissement et la mise à jour de la politique de recherche de la Faculté et d’un plan de développement de la recherche pour la Faculté;
ii. les priorités à établir dans le cadre de l’affectation des fonds destinés à la recherche qui proviennent du budget d’exploitation de la Faculté;
iii. les prévisions budgétaires relatives à la recherche et à la planification;
iv. l’administration du budget consacré à la recherche et à la publication;
l’affectation des fonds du budget aux divers projets, conformément aux statuts adoptés par le Conseil de Faculté.
b. Présente des rapports écrits au Conseil de Faculté aussi souvent qu’il le faut, mais au moins une fois par année.
c. Exerce d’autres activités de recherche pertinentes aux fonctions assignées par la Faculté.
5.6.2 Composition
Le Comité de la recherche se compose des personnes suivantes :
a. le vice-doyen à la recherche (ou son équivalent), qui est président du Comité et qui, à ce titre, ne vote qu’en cas d’égalité des voix;
b. un membre du corps professoral provenant de chacune des unités scolaires (écoles) de la Faculté (École interdisciplinaire des sciences de la santé, École des sciences de l’activité physique, École des sciences infirmières, École des sciences de la nutrition et École des sciences de la réadaptation);
c. un étudiant inscrit à un programme d’études supérieures (avec thèse);
ainsi que les deux membres d’office sans droit de vote suivants :
d. le responsable du développement de la recherche à la Faculté des sciences de la santé.
e. l’agent administratif en recherche à la Faculté des sciences de la santé
5.6.3 Durée du mandat
Le mandat des membres réguliers du corps professoral dure deux ans et peut être renouvelé; celui des membres étudiants dure un an et peut être renouvelé.
5.6.4 Quorum
Le quorum est constitué de la majorité simple du total des sièges.
5.7 Comité du personnel enseignant de la Faculté (CPEF)
Le Comité du personnel enseignant de la Faculté et la composition du comité sont régis par la convention collective entre l’Université d’Ottawa et l’APUO.
Un représentant de chaque unité scolaire (école) de la Faculté siège à ce comité.
5.8 Assemblée facultaire
L’Assemblée facultaire est un conseil consultatif de la Faculté des sciences de la santé.
5.8.1 Fonctions
a. Reçoit le rapport annuel de la Faculté.
b. Présente des recommandations au Conseil de Faculté.
5.8.2 Composition :
L’Assemblée facultaire se compose des personnes suivantes :
a. le doyen, qui agit à titre de président;
b. tous les membres du Conseil de Faculté;
c. tous les membres du corps professoral et du personnel de soutien à temps plein de la Faculté des sciences de la santé;
d. toute autre personne désignée par le Conseil de Faculté.
5.8.3 Fréquence des réunions :
L’Assemblée facultaire se réunit une fois par année scolaire, à la date et à l’heure qui conviennent aux membres.
