Objectif
L’accès aux laboratoires de recherche est accordé aux personnes jugées aptes à utiliser ces laboratoires et leurs ressources de façon responsable. Les édifices de l’Université sont habituellement inoccupés et verrouillés à la fin des heures normales de travail, d’études ou d’enseignement. L’Université recommande que la recherche en laboratoire se déroule pendant les heures d’ouverture habituelles (de juin à août, de 8 h 45 à 16 h et pendant le reste de l’année, de 8 h 45 à 17 h); toutefois, elle reconnaît que certains travaux de recherche peuvent nécessiter un accès aux laboratoires en dehors des heures habituelles en semaine, ainsi que les fins de semaine et les jours fériés.
La présente directive établit les responsabilités des membres du corps professoral, du personnel, des étudiants et de tout autre utilisateur autorisé à se trouver dans un laboratoire en dehors des heures normales ou lorsqu’un édifice de l’Université est fermé. Il faut la lire en tenant compte également d’autres règlements de l’Université liés à la sécurité, à la santé et à la gestion de l’environnement (y compris les règlements 33 – Règlement sur la sûreté, 35 – Contrôle des clés, 72 – Gestion et durabilité de l'environnement et 77 – Règlement sur la santé et la sécurité, ainsi que d’autres lignes directrices, manuels, permis, directives ou instructions préparés par :
- l’Université;
- le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques;
- l’équipe de la Gestion de la santé, de la sécurité et du risque de la Faculté des sciences;
- des organismes de réglementation.
Définitions
Les définitions qui suivent s’appliquent au présent règlement :
- en dehors des heures signifie i) les heures en dehors de la plage habituelle de 7 h 30 à 18 h, ii) toute autre plage d’heures que l’Université fixe comme étant ses heures normales d’ouverture, iii) les heures après qu’un édifice est verrouillé, iv) les jours fériés et v) les fins de semaine.
- professeur signifie le membre du personnel enseignant de l’Université qui est responsable de la recherche (y compris le chercheur principal ou le superviseur) et qui détient l'autorité pour mener les travaux de recherche et diriger le personnel de recherche.
- recherche correspond aux activités entreprises par le chercheur principal, le professeur ou le personnel de recherche pour mener des travaux savants, approfondir les connaissances ou étudier une question précise, peu importe la source ou l’état du financement.
- personnel de recherche comprend toute personne participant directement ou indirectement à la recherche, y compris les suivantes : professeurs, chercheurs invités, étudiants de premier cycle, étudiants des cycles supérieurs, étudiants invités, associés de recherche, stagiaires postdoctoraux, chercheurs-boursiers, personnel de soutien et techniciens.
Permission d’entrer en dehors des heures habituelles
Les professeurs, les étudiants des cycles supérieurs, les stagiaires postdoctoraux, les associés de recherche, les chercheurs-boursiers, les chercheurs invités, le personnel de soutien et les techniciens dont les fonctions exigent l’accès au laboratoire peuvent y avoir accès en tout temps pour effectuer des recherches. Si d’autres membres du personnel de recherche demandent l’accès aux laboratoires en dehors des heures habituelles, ils doivent discuter de la procédure expérimentale avec le professeur responsable et obtenir sa permission écrite pour y accéder durant une période donnée.
Travailler seul
Une surveillance attentive et adéquate est dans l’intérêt du personnel de recherche, de l’Université et de la communauté universitaire. Le personnel de recherche doit tenir compte des risques et des dangers inhérents aux travaux de recherche en laboratoire et se rappeler que ces risques et ces dangers peuvent entraîner des blessures ou des dommages aux biens. Il est fortement déconseillé de travailler seul en laboratoire, surtout en dehors des heures normales. Le personnel de recherche doit évaluer attentivement la situation pour voir s’il est prudent de travailler seul dans le laboratoire. S’il est impossible d’éviter d’y travailler seul, surtout en dehors des heures habituelles, le personnel de recherche doit alors observer des pratiques de travail sécuritaire, y compris celles présentées dans le Manuel de sécurité en laboratoire (en anglais seulement).
Les membres du personnel travaillant dans les laboratoires en dehors des heures habituelles devraient avoir en leur possession leur carte d’identité de l’Université d’Ottawa. Ils devraient également appeler le Service de la protection (poste 5499) pour s’identifier et indiquer le nom du laboratoire et son emplacement, ainsi que le temps approximatif qu’ils y passeront. Ces renseignements sont demandés à titre informatif seulement; s’il survient un problème dans l’édifice, le Service de la protection saura alors qui pourrait s’y trouver en dehors des heures normales.
Personnel de recherche
Le personnel de recherche doit remplir et signer les formulaires et tout autre document exigés par la faculté intéressée ou l’Université pour obtenir des clés ou des cartes d’accès. Parmi ces formulaires, mentionnons notamment le formulaire d’orientation à l’intention du personnel de laboratoire et le formulaire de demande de clés qui sont joints à ce règlement.
Utilisateurs non autorisés
Les membres du personnel de recherche autorisés à travailler dans le laboratoire en dehors des heures habituelles ne doivent pas laisser d’autres personnes y entrer. De plus, ils ne doivent pas prêter leur clé ou leur carte d’accès à d’autres personnes, et doivent prendre les mesures nécessaires pour empêcher que d’autres personnes utilisent leur clé ou leur carte d’accès pour entrer dans les installations de l’Université.
L’accès peut être interdit
La faculté intéressée ou l’Université peut interdire l’accès aux laboratoires à quiconque ne respecte pas les règlements en matière de santé et de sécurité, la présente directive ou tout autre règlement, ligne de conduite, pratique, directive ou instruction de l’Université.
Renseignements additionnels
Les questions sur l’application ou l’interprétation de la présente directive peuvent être transmises au gestionnaire, Santé, sécurité et risque.
Orientation à l’intention du personnel de laboratoire (PDF, 59.2Ko)