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Le titre ancestral kanak dans le droit positif

Sous la direction scientifique de Ghislain OTIS

Contributions à l’étude des systèmes juridiques...

Sous la direction scientifique de Ghislain OTIS

The intersection of indigenous laws and state law...

Sous la direction scientifique de Ghislain OTIS

Méthodologie du pluralisme juridique

On reconnaît aujourd'hui que la pluralité juridique, c'est-à-dire la coexistence dans un même espace de plusieurs ordres ou systèmes juridiques concurrentiels, caractérise un grand nombre de sociétés de par le monde. Les juristes, et tous ceux qui s'intéressent à la diversité des cultures juridiques ainsi qu'à leur interaction, ont de plus en plus besoin de maîtriser les concepts, les techniques et les méthodes propres à l'étude pluraliste du droit.

Ce manuel a pour objet de guider le chercheur désireux de mieux connaître les aspects théoriques, méthodologiques et pratiques du pluralisme juridique. Il lui permettra notamment de se familiariser avec les fonctions et les usages de l'approche pluraliste, en plus de l'initier aux exigences de cette méthode sur le plan épistémologique, de même que dans le travail de terrain. Il propose également des contributions qui illustrent et interrogent la pertinence de la théorie pluraliste dans l'étude de certains phénomènes juridiques particuliers.

Cet ouvrage est issu des travaux d'un collectif international d'experts francophones provenant d'horizons culturels et professionnels divers, et riches d'une expérience concrète de l'étude et de l'application de la méthode pluraliste.

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L'adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique

Cet ouvrage collectif est le premier consacré au défi que pose au Québec, mais aussi à d'autres sociétés, la demande autochtone de reconnaissance de l'adoption coutumière. Phénomène largement inconnu de la société majoritaire, l'adoption, ou le transfert, d'enfant selon la coutume autochtone est néanmoins restée une réalité bien vivante dans plusieurs communautés. Le système juridique québécois n'a pas à ce jour validé le régime autochtone d'adoption. La question de sa reconnaissance fait toutefois dorénavant l'objet d'un dialogue constructif entre les autochtones, l'État et la société civile. Cet ouvrage vise à éclairer les enjeux juridiques, mais aussi sociaux et culturels, de ce dialogue alors que la perspective d'une reconnaissance de l'adoption coutumière se dessine plus clairement que jamais.

Des experts universitaires, juristes et anthropologues, ainsi que des avocates de terrain travaillant au sein des communautés autochtones ou pour la protection des droits et libertés de la personne, expliquent au lecteur en quoi consiste l'adoption coutumière autochtone, comment elle se démarque du modèle dominant, quelles sont les justifications de sa reconnaissance et les problèmes soulevés par celle-ci. Certains modèles existants de reconnaissance sont aussi présentés pour faciliter la comparaison. Universitaires, professionnels et praticiens des domaines juridique, administratif et social trouveront dans cette collection d'études les clefs d'une meilleure compréhension d'un important dossier susceptible de conduire le Québec sur le chemin d'un pluralisme juridique mieux assumé.

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L'adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridiqueL'adoption coutumière autochtone et les défis du pluralisme juridique

Fédéralisme et gouvernance autochtone

Cet important ouvrage bilingue explique et analyse divers aspects du rapport entre l'autodétermination des peuples autochtones et le fédéralisme comme procédé d'organisation de la gouvernance. Les auteurs comptent parmi les juristes et les politologues les mieux établis au Canada et aux États-Unis. Un premier groupe d'études s'interroge sur l'adéquation idéologique et théorique du concept fédéral pour la redéfinition de la relation entre les peuples autochtones et l'État. D'autres textes analysent les dimensions plus opérationnelles de la mise en place et de l'application d'une gouvernance de type fédéral, tels les défis de la négociation d'ententes intergouvernementales, le rôle de l'individu comme acteur fédéral ou encore la tension entre la reconnaissance de la souveraineté autochtone et le partage déjà existant des compétences et responsabilités entre le gouvernement fédéral et les provinces. Les textes réunis ici nous permettent de prendre la mesure du potentiel novateur mais aussi des limites du fédéralisme comme principe d'organisation de la coexistence entre les peuples autochtones et la société euro-descendante dans le contexte nord-américain.

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Le juge et le dialogue des cultures juridiques

Les mouvements migratoires, la mondialisation des flux économiques et l'internationalisation croissante du droit rendent désormais inéluctable l'ouverture à l'altérité juridique. Dans plusieurs régions du monde, la colonisation a en outre laissé en héritage une pluralité juridique plus ou moins assumée et organisée. La prise en compte de cette pluralité s'impose comme une revendication sociale et politique, et comme une condition de gouvernance démocratique.

Les auteurs de cet ouvrage, magistrats et universitaires, se penchent sur le rôle du juge dans la gestion de la pluralité juridique dans l'espace francophone et mettent en évidence les obstacles rencontrés : persistance de la prétention étatique au monopole du droit, subordination des ordres juridiques autochtones dans les États postcoloniaux, inadaptation voire résistance de l'organisation judiciaire aux échanges entre systèmes juridiques et, enfin, difficulté pour les juges de faire une lecture pluraliste des droits de l'homme. Certaines voies de dialogue existent cependant là où le juge a pour mission spécifique d'appliquer un pluralisme normatif ouvert et tendant vers l'égalité des cultures.

Cet ouvrage offre ainsi des clés pour comprendre le parcours parfois difficile de la justice dans les méandres de la diversité juridique et pour identifier les évolutions nécessaires afin que le juge devienne un acteur volontaire et performant de la rencontre des cultures juridiques.

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Le juge et le dialogue des cultures juridiques

Applied legal pluralism

This book offers a comparative study of the management of legal pluralism.

The authors describe and analyse the way state and non-state legal systems acknowledge legal pluralism – defined as the coexistence of a state and non-state legal systems in the same space in respect of the same subject matter for the same population - and determine its consequences for their own purposes.　 The book sheds light on the management processes deployed by legal systems in Africa, Canada, Central Europe and the South Pacific, the multitudinous factors　circumscribing the action of systems　and individuals with respect to legal pluralism, and the effects of management strategies and processes on systems as well as on individuals.　The book offers fresh practical and analytical insight on applied legal pluralism, a fast-growing field of scholarship and professional practice.　Drawing from a wealth of original empirical data collected in several countries by a multilingual and multidisciplinary team, it provides a thorough account of　the intricate patterns of state and non-state practices with respect to legal pluralism.

As the book’s non-prescriptive approach helps to uncover and evaluate several biases or assumptions on the part of policy makers, scholars and development agencies regarding the nature and the consequences　 of legal pluralism, it will appeal to a wide range of scholars and practitioners in law, development studies, political science and social sciences.

Toutes les publications du professeur Otis et de son équipe

Autonomie gouvernementale autochtone et pluralité juridique : le problème de l’option de loi, dans Patrick Taillon et Eugénie Brouillet [dir.], Un regard québécois sur le droit constitutionnel. Mélanges en l’honneur d’Henri Brun et de Guy Tremblay, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 40 p., 2016 (à paraître)
The Effect of the Royal Proclamation of 1763 on Québec: Then and Now, in Terry et Jim Aldridge (dir.), Keeping Promises – the Royal Proclamation of 1763, Aboriginal Rights and Treaties in Canada, McGill/Queens U. P., 2015, pp. 69-80.
Le traité autochtone postcolonial au Canada : la légitimation du pouvoir par le pluralisme juridique négocié, dans Bellina Séverine (dir.), Refonder la légitimité de l’État, vol. 1, Éditions Karthala, Paris, 2015, pp. 215-234
Custom and Indigenous Self-Determination: Reflections on “Post-Territoriality”, dans Boisselle, Andrée lan Coulthard, Avigail Eisenberg et Jeremy Webber (dir.) Self-Determination versus Cultural Recognition. Vancouver: UBC Press, p. 251-268, 2014
Droit coutumier, dans François Collart Dutilleul (dir.) et Jean-Philippe Bugnicourt (coord.), Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, Bruxelles, p. 274-276, 2013
Peuples autochtones, dans François Collart Dutilleul (dir.) et Jean-Philippe Bugnicourt (coord.), Dictionnaire juridique de la sécurité alimentaire dans le monde, Larcier, Bruxelles, p. 512-516, avec Sophie Thériault, (contribution de 70%), 2013
Penser et vivre une relation décolonisée / Decolonizing our Relationships,dans G. Otis et M. Papillon (dir.), La gouvernance autochtone et le fédéralisme/Aboriginal Governance and Federalism,P.U.L., Québec, p.1-18, avec Martin Papillon, (contribution de 70%), 2013
La sécurité alimentaire des peuples autochtones : réfléchir sur le Consensus européen à partir de l’expérience canadienne, dans Anne-Sophie Lamblin-Gourdin et Éric Mondielli (dir.), Le droit des relations extérieures de l’Union européenne après le Traité de Lisbonne, Bruylant, Bruxelles, p. 252-256, 2013
Connaître/reconnaître l’altérité juridique autochtone, dans G. Otis (dir.), L’adoption coutumière autochtone : les défis du pluralisme juridique, Presses de l’Université Laval, Québec, p. 1-6, 2013
Aperçu des dispositions du projet de loi 81 relatives à l’adoption coutumière autochtone, dans G. Otis (dir.), L’adoption coutumière autochtone : les défis du pluralisme juridique, Presses de l’Université Laval, Québec, p. 223-230, avec Anne Fournier et Carmen Lavallée, (contribution de 30%), 2013
Fondements et limites de la reconnaissance judiciaire des cultures juridiques autochtones au Canada, dans G. Otis (dir.), Le juge et le dialogue des cultures juridiques, Éditions Karthala, Paris, p. 101-134, 2013
Absences et présences du juge dans le dialogue des cultures juridiques, dans G. Otis (dir.), Le juge et le dialogue des cultures juridiques, Éditions Karthala, Paris, p. 207-223, 2013
L’individu comme acteur relationnel : l’option de loi dans le « fédéralisme » personnel en contexte autochtone, dans G. Otis et M. Papillon (dir.), La gouvernance autochtone et le fédéralisme/Aboriginal Governance and Federalism, P.U.L., 2013, pp. 19-138 (réédité dans E. Brouillet et L.-P. Lampron (dir.), La mobilisation du droit et la protection des collectivités minoritaires, Presses de l’Université Laval, p. 89-105, 2013
The Role of Indigenous Custom in Environmental Governance: Lessons from the Inter-American Human Rights System, dans Sarah Krakoff & Ezra Rosser eds., Tribes, Land and The Environment, Ashgate Publishing, p. 213-230, 2012
Le dialogue transjudiciaire sur la question foncière autochtone dans les systèmes régionaux de protection des droits de l’homme, (avec A. Laurent), dansChroniques de la gouvernance, Éd. Charles Léopold Mayer, p. 265-275, avec Aurélie Laurent, (contribution de 60%), 2012
Le référendum expression directe de la souveraineté du peuple? Essai critique sur la rationalisation de l’expression référendaire en droit comparé, avec Mathieu Bertrand, coll. Bibliothèque parlementaire et constitutionnelle, Paris, Dalloz, 586 p. (2 pages), Avant-propos dans Taillon Patrick, (contribution de 50%), 2012
Inuit Subsistence Rights in Nunavik: a Legal Perspective on Food Security in the Arctic, dans F. Collart-Dutilleul (dir.), De la terre aux aliments, des valeurs au droit, Éditions Inida, San José, p. 365-382, avec Sophie Thériault, (contribution de 70%), 2012
Les figures de la théorie pluraliste dans la recherche juridique, dans G. Otis (dir.), Méthodologie du pluralisme juridique, Éditions Karthala, Paris, p. 6-24, 2012
Autochtonisme, territoire et autonomie en Amérique du Nord : les défis de la décolonisation du rapport aux peuples premiers, dans J.Y. Faberon & J.M. Régnault (dirs.), Les destins des collectivités politiques d’Océanie, P.U.A.M., p. 285-294, 2011
Coutume autochtone et gouvernance environnementale : l’exemple du système interaméricain de protection des droits de l’homme, dans C. David et N. Meyer (dirs.), L’intégration de la coutume dans la norme environnementale, Documentation française, p. 437-453, 2011
La quête de coutume : réflexions sur la « post-territorialité » dans la gouvernance autochtone, dans P. Noreau (dir.), Gouvernance autochtone et configuration d’un avenir collectif, Éditions Thémis, Montréal, p.153-73, 2010
Les réparations pour la violation des droits des peuples autochtones, dans R. Sharpe et K. Roach (dir.), Taking Remedies Seriously/Les recours et les mesures de redressement : une affaire sérieuse, Institut canadien d’administration de la justice, p. 257-277, 2010
Droit, culture et autochtonie : le Canada face à l’héritage colonial, dans Association Henri Capitant,Droit et culture, Bruylant et LBV2, p. 373-386, 2010
Cultures juridiques et gouvernance : le cadre conceptuel, dans G. Otis et al, Cultures juridiques et gouvernance dans l’espace francophone, Éditions des archives contemporaines, Paris, p. 3-26, 2010
Un modèle pour l’analyse du binôme « cultures juridiques et gouvernance, dans Ghislain Otis et al. Cultures juridiques et gouvernance dans l’espace francophone, Éditions des archives contemporaines, Paris, p. 27-36, 2010
Le dépassement de la territorialité dans les ententes d'autonomie gouvernementale autochtone au Canada, dans Natacha Gagné, Thibault Martin et Marie Salaün (dir.), Autochtonies : vues de France et du Québec, Québec, PUL, coll. "Mondes autochtones", p.129-142, avec Geneviève Motard (contribution de 45%), 2009
La restitution des terres ancestrales autochtones et les figures de la justice dans le droit international des droits de l’homme, dans J. Gonzalez Ibanez (dir.), Proteccion Internacional de Derechos Humanos & Estado de Derecho, Groupo Editorial Ibanez, Bogota, p. 265-274, 2009
L’autonomie personnelle au cœur des droits ancestraux : Sub qua lege vivis?, dans P. Noreau et L. Rolland, Mélanges Andrée Lajoie, Éditions Thémis, Montréal, p. 525-556, 2008
La restitution des terres ancestrales autochtones et les figures de la justice dans le droit international, dans La restitution du patrimoine matériel et immatériel. Regards croisés Canada/Mélanésie, Les Cahiers du CIERA, Vol. 2, p.9-19, 2008
Territoriality, Personality and the Promotion of Aboriginal Legal Traditions, inAboriginal Legal Traditions, Law Commission of Canada, U.B.C. Press, 2007, pp. 136-168
Nouvelles perspectives de gouvernance politique : éléments de synthèse, dans A. Lajoie (dir.), Gouvernance autochtone : aspects juridiques, économiques et sociaux, Éditions Thémis, avec Jean Leclair, 2007, pp. 9-16
Gouvernance autochtone et droit ancestraux : une relation unique entre l’individu et la communauté?,dans A. Lajoie (dir.), Gouvernance autochtone : aspects juridiques, économiques et sociaux, Éditions Thémis, 2007, pp. 40-46
Perspectives d’avenir : gouvernance et cultures juridiques, dans H. Roussillon (dir.), Existe-t-il une culture juridique francophone? Presse de l’Université de Toulouse, 2007, pp. 303-308 (avec P. De Deckker et A. Cissé)
Elections, Traditional Governance and the Charter, in G. Christie (dir.) Aboriginality and Governance: A Multidisciplinary Perspective, Theytus Books, 2006, pp. 217-238 (traduction de Élection, gouvernance traditionnelle et droits fondamentaux chez les peuples autochtones du Canada, (2004) 49 McGill Law Journal 393-417)
Aboriginal Governance with or without the Charter?, in G. Christie (dir.) Aboriginality and Governance : A Multidisciplinary Perspective, Theytus Books, 2006, pp. 265-312 (traduction de La gouvernance autochtone avec ou sans la Charte canadienne?, (2004-2005) 36 Ottawa, L.Rev. pp. 207-257)
Le titre aborigène : émergence d’une figure nouvelle et durable du foncier autochtone?, dans Mélanges offerts au professeur François Frenette, études portant sur le droit patrimonial, P.U.L., 2006, pp. 79-126 (aussi paru dans (2005) 46 C. de D. 795)
La gouvernance autochtone avec ou sans la Charte canadienne?, dans G. Otis (dir.),Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, P.U.L., 2004, p.127-197 (aussi paru dans (2004-2005)36 R.D. Ottawa/Ottawa Law Review 207-257)L’effectivité des droits fondamentaux : perspectives francophones, (2000) 4 Revue de science criminelle et de droit pénal comparé 917-920
Les fondements et les limites des ancestraux des autochtones sur les terres et les ressources, dans E. Clouthier (dir.), Le territoire d’hier à aujourd’hui, actes du colloque Anishnabe Aki, Centre d’amitié autochtone de Val d’Or, 2005, pp. 20-35
L’héritage de Calder et la Cour suprême du Canada, (avec Claire L’Heureux-Dubé) dans G. Otis (dir.), Droit, territoire et gouvernance des peuples autochtones, P.U.L., 2004, pp. 1-9
Le Québec sur la voie d’un traité post-colonial avec les Innus?, dans Québec 2004, Fides, 2003 pp. 773-782
Le pluralisme juridique et les droits fondamentaux dans la gouvernance autochtone : l'exemple des conseils de bande dits “coutumiers”, dans Enjeux et perspectives des droits de l'homme, tome III, La Librairie des Humanités, l'Harmattan, Paris, 2003, pp. 151-161
Droit et religion : les libertés religieuses au cœur du binôme, (avec le prof. Antoine Messarra) dans Droit et religion, Cerdroma, Bruylant, 2003, pp. 555-561
La référence identitaire dans la protection internationale des peuples autochtones, in J. Pousson-Petit (dir.) L’identité de la personne humaine, Bruylant, 2002, pp. 849-859
Inuit Subsistence Rights Under the James Bay and Northern Quebec Agreement : A Legal Perspective on Food Security in Nunavik, dans G. Duhaime (dir.), Sustainable Food Security in the Circumpolar Arctic : State of Knowledge, CCI Press, (2002), pp. 189-195
La critique des droits ancestraux: réflexions d’un juriste sur les thèses de Flanagan, T. Flanagan, Premières nations; second regards, Septentrion, 2002, pp. 236-246
L’effectivité des droits fondamentaux : une idée, un chantier, dans J.Y. Morin et G. Otis (dirs.), Le défi des droits fondamentaux, Bruylant-Auf, Bruxelles, 2000, pp. 461-468
La montée en puissance des juges : ses manifestations, sa contestation/The Judiciary as Third Branch of Government : Manifestations and Challenges to legitimacy, Les éditions Thémis, Montréal, 2000, 468 pp. (co-directeur avec la prof. M.J. Mossman)
Peuples autochtones et normes internationales : analyse et textes relatifs au régime de protection identitaire des peuples autochtones, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1996, 222 pp. (auteur principal, en collaboration avec B. Melkevik)

L’individu comme arbitre des tensions entre les droits fondamentaux et le pluralisme juridique chez les peuples autochtones, 2 Constitutions, pp. 171-184, 2015
The Constitutional Recognition of Aboriginal and Treaty Rights: A New Framework for Managing Legal Pluralism in Canada?Journal of Legal Pluralism and Unofficial Law, vol. 46 p. 320-337, 2014
L’autonomie gouvernementale autochtone et l’option de loi en matière de statut personnel, 55 C. de D. 583-618, 2014
« Indigenous land claims in Europe » , (2013) Artic Review on Law and Politics (avec Aurélie Laurent)
« Le défi des revendications foncières autochtones : la Cour européenne des droits de l'homme sur la voie de la décolonisation de la propriété ? », (2012) 89 Rev. trim. dr. h.43-70 (avec Aurélie Laurent)
« Identitarisme, droits ancestraux et néo-colonialisme: le système de la Cour suprême », Recherches amérindiennes au Québec, (2011) 41(1) 115-118.
« La protection constitutionnelle de la pluralité juridique : le cas de l'adoption coutumière autochtone », (2011) 41 R.G.D. 567-609
« Les logiques de la rationalité judiciaire et le processus de la preuve dans le contentieux des droits des peuples autochtones : le cas des récits oraux », (2011) 41 R.G.D. 5-47 (avec M. Houde, deuxième auteur)
« Coutume autochtone et gouvernance environnementale dans le système interaméricain de protection des droits de l'homme » (2010) 20 Journal of Environmental Law and Practice, 233-254
« Les réparations pour violation des droits fonciers des peuples autochtones : leçons de la Cour interaméricaine des droits de l'homme ». Recherches amérindiennes au Québec , (2009) 39(1) 99-108
« La rencontre des cultures juridiques dans la toundra subarctique : vers une nouvelle gouvernance foncière au Nunatsiatvut », (2009) 15 Téléscope 108-115. (réédité dans G. Otis et al., Cultures juridiques et gouvernance dans l'espace francophone, Éditions des archives contemporaines, Paris, 2010, pp. 75-85)
« De Westphalie à Waswanipi : la personnalité des lois dans la nouvelle gouvernance crie au Québec », (2009) 50 :1 Cahiers de droit., 123-154 (auteur principal, avec G. Motard)
« La place des cultures juridiques et des langues autochtones dans les traités d'autonomie gouvernementale au Canada » (2009) 54 McGill Law Journal : Revue juridique McGill, 237-256
« L'autonomie personnelle au coeur des droits ancestraux : Sub qua lege vivis? », (2007) 52 McGill Law Journal : Revue juridique McGill. pp. 657-679 (reproduit dans P. Noreau et L. Rolland, Mélanges Andrée Lajoie, Éditions Thémis, 2008, pp. 525-556)
« Territorialité, personnalité et gouvernance autochtone », (2006) 47 Cahiers de droit. pp. 781-814
« La gouvernance autochtone avec ou sans la Charte canadienne? », (2004-2005) 36 Ottawa Law Review : Revue de droit d'Ottawa. pp. 207-257.
« Le titre aborigène: émergence d'une figure nouvelle et durable du foncier autochtone? », (2005) 46 Cahiers de droit pp. 797-845
« L'évolution constitutionnelle de la relation entre le Québec et les peuples autochtones : le défi de l'interdépendance », (2005) 23 Cités, pp. 71-88
« The Legal Protection of Subsistence : A Prerequisite of Food Security for the Inuit of Alaska » (deuxième auteur, avec S. Thériault, G. Duhaime et C. Furgal), (2005) 22 Alaska Law Review pp. 35-88
« Élection, gouvernance traditionnelle et droits fondamentaux chez les peuples autochtones du Canada », (2004) 49 McGill Law Journal :Revue juridique McGill 393-417 (reproduit avec permission dans la revue Politeia, - no. 6 (2004), pp. 269-289)
« Le droit et la sécurité alimentaire » (deuxième auteur, avec Sophie Thériault), (2003) 44 Cahiers de droit 573- 596
« La spécificité patrimoniale de l'union de fait : le libre choix et ses dommages collatéraux », (deuxième auteur, avec Dominique Goubau et David Robitaille) (2003) 44 Cahiers de droit 3-51
« La protection des religions autochtones : les trajectoires de l'action normative internationale », (2001) 42 Droit et cultures 29-37

Indigenous Peoples, Choice of Law and Forum Shopping in Canada, colloque Normative Interfaces of Globalization and High-Tech Capitalism: Legal Pluralism and the Neo-Liberal Turn, Commission on Legal Pluralism, Indian Institute of Technology, Mumbai, le 14 décembre 2015
Writing a Successful Partnership Grant Proposal, colloque Making Treaties Work for Future Generations: Implementation Research Planning Conference, Land Claims Agreement Coalition et Section de droit civil de l’Université d’Ottawa, Ottawa, le 8 décembre 2015
L’évolution du droit relatif aux peuples autochtones : bilan de l’action de la Cour suprême, Congrès annuel du Barreau du Québec, le 11 juin 2015
Propositions de méthode pour l’intégration de rapports de terrain sur les manifestations du pluralisme juridique, Max Planck Institute for Social Anthropology, Halle, 28- 29 juin 2015
La conciliation des droits ancestraux et de l’autonomie gouvernementale des autochtones avec le cadre constitutionnel canadien, Journée-conférence sur les droits des peuples autochtones, Mashteuiatsh, 2 mai 2015
Mieux gérer le pluralisme juridique pour décoloniser la gouvernance autochtone, Conférence finale de Scale of Governance and Indigenous Peoples (SOGIP), Ecole des hautes études en sciences sociales, Paris, 17 avril 2015
Rapport d’intégration des travaux sur la justice et la gestion des conflits (avec Séverine Bellina), Deuxième rencontre du Partenariat « État et cultures juridiques autochtones », Montréal, le19 octobre 2015
Aboriginal Title in Canada: Has the Supreme Court Moved Beyond the “Wandering Tribes” Approach, Research Seminar Series, TC Beirne School of Law, University of Queensland, Brisbane, Australie, le 7 novembre 2014
Faut-il avoir peur des droits du peuple autochtone? Colloque Pluralisme juridique et peuples autochtones : leçons du droit comparé, Nouméa, Nouvelle-Calédonie, 31 octobre 2014
Terres, ressources et biens communs, Ateliers juridiques du Groupe Pacifique, Centre Tjibaou, Magenta, Nouvelle-Calédonie, le 30 octobre 2014
Reconnaissance constitutionnelle, institutions et gouvernance autochtones au Canada,Ateliers juridiques du Groupe Pacifique, Centre Tjibaou, Magenta, Nouvelle-Calédonie, le 29 octobre 2014
Aboriginal Rights to Land and Resources in Canada: What Role for Indigenous (Customary) Law?, Customary Law Workshop, Chair in Customary Law, University of Cape Town, Cape Town, Afrique du Sud, le 17 octobre 2014
L’individu comme arbitre des tensions entre pluralisme juridique et droits fondamentaux, colloque Pluralisme juridique et droits fondamentaux, Université de Bordeaux, 16-17 décembre 2014
Étude comparative de la gestion du pluralisme juridique: éléments d’une action de recherche, Atelier sur le pluralisme juridique, Université de Cluj-Nacopa, Faculté d’études européennes, le 11 décembre 2014
International Legal Pluralism : the Case of Indigenous Peoples, Guest University Lecture, University of the South Pacific, Port Vila, Vanuatu, le 24 octobre 2014
The Power Dynamics in Coordinated Legal Pluralism, Staff Seminar, University of the South Pacific, Port Vila, Vanuatu, le 22 octobre 2014
From Roaming Tribes to Self-Determining Peoples: the Amazing Journey of Indigenous Peoples in International Law, Guest Lecturer, University of Western Cape, Cape Town, le 14 octobre 2014
Indigenous Peoples and Choice of Personal Law : A Study of Legal Pluralism in Canada, Faculty Research Seminar, University of Cape Town, Afrique du Sud, le 13 octobre 2014
Les systèmes juridiques autochtones au cœur des travaux de la CRCPA, Rencontre Kanak-Innu, Uashat, 3 juillet 2014
Regards autochtones sur les cultures juridiques autochtones : deux continents, trois traditions, Sommet autochtone sur la coutume et la famille, Uashat, le 30 juin 2014
Equal Access to Social and Economic Rights, Indigenous Customary Adoption and Legal Pluralism in Canada, Law & Society Association Annual Conference, Minneapolis, le 30 mai 2104
Le projet de Charte kanak: vers la conciliation décolonisée des souverainetés kanak et républicaine, Colloque du Sénat coutumier de Nouvelle-Calédonie, Nouméa, 4-5 avril 2014
Refondation décolonisée de l’État en Amérique latine : justice postcoloniale et revendications autochtones sur les terres et les ressources, colloque Regard présent sur la règle de droit et la justice transitionnelle et alternative en Amérique latine : regards partagés, Université d’Ottawa, le 25 mars 2014
The Canadian State and Indigenous Peoples: the Challenge of Overcoming the Colonial Heritage, Hamburg International Symposium on Colonialism and International Law, Hambourg, Bucerius Law School, le 21 mars 2014
Typologie et modèles de gestion étatique du pluralisme juridique, Séminaire du groupe intégrateur du partenariat de recherche CRSH, Paris, le 13 février 2014
« État et cultures juridiques autochtones : un droit en quête de légitimité », Rencontre d'équipe du partenariat de recherche CRSH, Ottawa, le 2 décembre 2013
« Indigenous Governance and Traditional Authorities in Canada and South Africa: background and Context », Atelier des chefs coutumiers « South African and Canadian Approaches to Indigenous Governance and Traditional Leadership », Ottawa, le 1er décembre 2013
« La place du pluralisme juridique dans les travaux de la Chaire du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones », Assemblée générale annuelle de la Société royale du Canada, Banff, le 15 novembre 2013
« État et cultures juridiques autochtones : un droit en quête de légitimité », Commission régionale des experts, Agence universitaire de la Francophonie, le 8 novembre 2013
« The Impact of the Royal Proclamation of 1763 on Québec, Now and Then », colloque Creating Canada: From the Royal Proclamation of 1763 to Modern Treaties, Land
« Claims Agreements Coalition », Musée canadien des civilisations, Gatineau, le 7 octobre 2013
« Legal pluralism, Human Rights and Indigenous Peoples », colloque Legal Pluralism, Rule of Law, and Human Rights in Greater China and Canada : Learning from Each Other, Université d'Ottawa, le 5 octobre 2013
« Le rôle du pluralisme juridique dans la gouvernance autochtone », École d'été du CIERA, Université Laval, Québec, le 21 août 2013
« Recognition of Indigenous Customary Adoption in Québec: Children's Normative Agency and their Best Interest », 17th World Congress of the International Union of Anthropological & Ethnological Sciences, Manchester, le 7 août 2013
« Les revendications des peuples autochtones, origines et défis », Assemblée du personnel administratif, Université d'Ottawa, le 20 juin 2013
« The Origins and Development of International Doctrine Regarding Indigenous Peoples: from Terra Nullius to Self-Determination », le 19 février 2013, Universidad Alfonso X el Sabio, Madrid, Espagne
« Indigenous Rights in United Nations Norms and Policies: Trends and Limitations », le 20 février 2013, Universidad Alfonso X el Sabio, Madrid, Espagne
« Indigenous Claims and Regional Human Rights Systems (with a Special Reference to the Inter-American System) », le 21 février 2013, Universidad Alfonso X el Sabio, Madrid, Espagne
« Les enjeux du pluralisme juridique pour les acteurs non étatiques », Séminaire Pour une approche française du pluralisme juridique, Ministère français des affaires étrangères et européenne, Paris, le 3 décembre 2012
« Méthodologie du pluralisme juridique : présentation d'un ouvrage », Séminaire Pour une approche française du pluralisme juridique, Ministère français des affaires étrangères et européenne, Paris, le 3 décembre 2012
« L'option de législation et son impact sur la dualité juridique à Mayotte : bilan provisoire de la cueillette des données cadiales », Séminaire Nouvelle figures de l'État et légitimation du pouvoir, Bordeaux, le 30 novembre 2012 (avec Ali Ahmed Abdullah)
« L'adoption coutumière autochtone au Québec : quête de reconnaissance et de dépassement du monisme juridique », Séminaire Nouvelle figures de l'État et légitimation du pouvoir, Bordeaux, le 29 novembre 2012
« Objectifs et cadre analytique du projet sur les nouvelles figures de l'État et le dialogue des cultures juridiques », Séminaire Nouvelle figures de l'État et légitimation du pouvoir, Bordeaux, le 29 novembre 2012
« Are Indigenous Rights Human Rights? An International Law Perspective », TC Beirne School of Law Research Seminar Series, University of Queensland, Brisbane, 23 novembre 2012
« Specific Yet Universal? Indigenous Peoples in International Human Rights Law », Free Member Seminar: United Nations Permanent Forum on Indigenous Issues, Queensland Law Society, Brisbane, 19 novembre 2012
« Reconnaissance de l'adoption coutumière autochtone et défis du pluralisme juridique au Québec », Journée Germain Brière, Université d'Ottawa, le 29 septembre 2012
« Quelle voix pour les peuples autochtones dans le développement des ressources naturelles : panorama des normes internationales », Forum Avocats sans frontières
« Droits humains et activité économique : nouveaux défis pour les entreprises multinationales, les gouvernements et les communautés locales », Québec, le 28 septembre 2012
« Le projet Waniki : conséquences juridiques de la création d'une réserve et revendications territoriales de la communauté de Kitcicakik », Kitcicakik, le 5 juin 2012
« Origines et fondements de la Déclaration de l'ONU sur les droits des peuples autochtones », Séminaire sur la Déclaration de l'ONU sur les droits des peuples autochtones, Université de La Réunion, Saint-Denis de La Réunion, le 2 mai 2012
« Dynamiques d'intergouvernance et fédéralisme : synthèse », Colloque « Comment sortir du colonialisme? », Montréal, le 19 avril 2012
« Pratiques de gouvernance : synthèse », Colloque « Comment sortir du colonialisme? », Montréal, le 18 avril 2012
« Les exigences foncières de la sécurité alimentaire des peuples autochtones dans l'action extérieure de l'Union européenne », Colloque Le droit des relations extérieures de l'Union européenne après le traité de Lisbonne, Nantes, 25 novembre 2011
« La diplomatie verte de l'Union européenne au service du développement durable? (table ronde) », Colloque Le droit des relations extérieures de l'Union européenne après le traité de Lisbonne, Nantes, 25 novembre 2011
« Les figures de la théorie pluraliste dans la recherche juridique et ses incidences méthodologiques », Atelier du groupe de travail sur l'analyse plurale du droit, Ministère des affaires européennes et étrangères, Paris, le 22 novembre 2011
« L'introduction de la propriété individuelle dans les villages Nisga'a : pourquoi et comment », Table ronde sur l'accès à la justice et l'autonomisation juridique des pauvres, Ottawa, le 14 novembre 2011
« The Need for a Taxonomy of Interactions between Customary Law and State Law », Workshop of the Chair in African Customary Law, University of Cape Town, Afrique du Sud, le 11 septembre 2011
« Constitutional Recognition of Indigenous Rights to Land and Resources : What Impact on Legal Pluralism in Canada? », Jubilee Conference on Legal Pluralism, Commission on Legal Pluralism, Capetown University, Afrique du Sud, 10 septembre 2011
« Indigenous Peoples and International Human Rights Law », Human Rights in Context, Ozenhausen, (Allemagne), le 18 juillet 2011
« Le nouveau défi du dialogue des cultures juridiques pour le juge canadien : les droits des peuples autochtones », Atelier AHJUCAF, La Haye, le 6 juillet 2011
« Le juge au carrefour des cultures juridiques », Atelier AHJUCAF Le rôle du juge dans le dialogue des cultures juridiques, Beyrouth, le 31 mars 2011
« Le défi des revendications foncières autochtones en Europe : la CEDH sur la voie de la décolonisation de la propriété? » (avec A. Laurent) , Atelier de la recherche, section de droit civil, Université d'Ottawa, le 24 mars 2011
« Tenure foncière autochtone, développement économique et dialogue des cultures juridiques », séminaire Droit coutumier et pluralité des ordres juridiques, Magenta, Nouvelle-Calédonie, le 15 mars 2011
« Les droits des peuples autochtones : expériences et perspectives pour le peuple kanak », séminaire Droit coutumier et pluralité des ordres juridiques, Magenta, Nouvelle-Calédonie le 14 mars 2011
« La sortie de l'Accord de Nouméa à l'épreuve de la revendication autochtone », haut commissariat de la République française, Nouméa, le 11 mars 2011
« Autochtonie, territoire et autonomie : les défis de la décolonisation du rapport aux peuples premiers en Amérique du Nord » , colloque Destins des collectivités d'Océanie, Nouméa, le 8 mars 2011
« The Role of Indigenous Custom in Environmental Governance : Lessons from the Inter-American Human Rights System », Colloque Tribes, Land and the Environment, Washington College of Law, American University, le 24 février 2011
« Les déterminants constitutionnels d'un régime québécois de reconnaissance de l'adoption coutumière autochtone », Atelier scientifique La reconnaissance de l'adoption coutumière au Québec et ailleurs : le défi du plurijuridisme, Chaire de recherche du Canada sur la diversité juridique et les peuples autochtones, Université d'Ottawa, le 18 février 2011
« Indigenous Governance in the Arctic : Dialogue of Legal Traditions in Land and Resource Management » 2011 Task Force on Arctic GovernanceUniversity of Washington, Canadian Studies Center, Jackson School of International Studies, Ottawa symposium, le 31 janvier 2011
« Multiculralism and Indigenous Peoples : Some Key Issues », Atelier 7 du VIIIe Congrès mondial de l'Association internationale de droit constitutionel, Mexico, le 8 décembre 2010
« La responsabilité de l'administration pour violation des droits constitutionnels : développement récents », Formation continue du Barreau du Québec, Ottawa, le 27 novembre 2010
« Indigenous Communal Property in Europe: the Need for Legal Pluralism in the European Court of Human Rights », Canada Research Chairs Conference, Thinking Ahead for a Strong Future , les 24 et 25 novembre 2010, Toronto (avec Aurélie Laurent)
« La constitution et les droits des peuples autochtones : origines et évolution », Colloque conjoint sur la justice autochtone », Institut national de la magistrature, Wendake, 22 novembre 2010
« L'approche plurale dans l'étude des cultures juridiques : impact méthodologiques », Collectif cultures juridiques et gouvernance, Paris, le 6 octobre 2010
« Indigenous Customary Law in Environmental Governance: the Impact of Property Rights under International Human Rights Law »,Universidad del Rosario, Bogota, Colombie, le 31 août 2010
« Internal Displacement of Indigenous Communities in Canada : A Legal Assessment », Third Inter-American Human Rights Congress, Bogota, Colombie, le 27 août 2010
« Droit d'accès à la terre et aux ressources alimentaires: l'enjeu pour les peuples autochtones », Table ronde Lascaux, Forum mondial des droits de l'homme, Nantes, le 28 juin 2010
« Les peuples de l'Arctique et le droit international: faut-il en finir avec le modèle autochtoniste? », Colloque "Développement durable et souveraineté dans l'Arctique: quels défis?", Québec, 17-18 mai 2010
« La mobilisation individuelle du pluralisme juridique dans la concurrence des espaces normatifs autochtone et étatique », Colloque international sur « La mobilisation du droit et les pluralisme communautaire », Université Laval, 7-8 mai 2010
« L'individu comme arbitre du partage des pouvoirs dans le fédéralisme personnel : le point sur les pratiques émergentes dans la gouvernance autochtone », Séminaire sur le fédéralisme et la dimension relationnelle dans la gouvernance autochtone, Ottawa, le 12 mars 2010
« Les éléments d'une problématique scientifique pour l'étude des cultures juridiques et de la gouvernance démocratique dans l'espace francophone », Organisation universitaire de la Francophonie, Paris, le 24 février 2010
« Cultures juridiques, gouvernance et francophonie », séminaire du GRECCA sur « La diversité juridique dans l'espace francophone: enjeux et perspectives », Université Bordeaux IV, le 18 décembre 2009
« Du bijuridisme au multijuridisme? Les sources du droit autochtone au Canada », Faculté de droit, Université d'Ottawa, le 18 novembre 2009
« Le rôle du droit international des peuples autochtones et le peuple Kanak », Sénat coutumier, Nouméa, le 4 novembre 2009
« Autochtonie et gouvernance: quelle place pour le dialogue des cultures juridiques au Canada? » Université de la Nouvelle-Calédonie, le 29 octobre 2009
« Coutume autochtone et pluralisme juridique dans la gouvernance environnementale : l'apport du système interaméricain de protection des droits de l'Homme », Colloque L'intégration de la coutume dans la norme environnementale, Nouméa, les 26-28 octobre 2009
« Option de législation et résilience des cultures juridiques autochtones », Laboratoire d'anthropologie juridique de Paris, le 19 octobre 2009
« La géographie des ordres juridiques autochtones en Amérique septentrionale : la figure des espaces concentriques », CERSA, Université Paris 2, le 16 octobre 2009
« Les réparations pour la violation des droits des peuples autochtones: les enseignements de la Cour interaméricaine des droits de l'homme », Congrès annuel de l'ICAJ de 2009, Taking Remedies Seriously/Les recours: une affaire sérieuse, Ottawa, 1-2 octobre 2009
«Certitude juridique et suspension des droits ancestraux : les modèles pour le peuple Atikamekw », Conseil de la Nation Atikamekw, le 15 septembre 2009
«Territorialité, Personnalité des lois et souveraineté autochtone aux États-Unis », colloque sur La question autochtone : entre territorialité et personnalité, ACFAS, Université d'Ottawa, le 12 mai 2009
« International Law as Indigenous Law », 19th Fulbright Symposium on International Legal Issues, Golden Gate University, San Francisco, le 3 avril 2009
«Les sources du pouvoir normatif autochtone », Colloque de formation de la Cour fédérale – « Droit des autochtones : questions de gouvernance et contrôle judiciaire, Ottawa, le 19 mars 2009 »
«Toward Post-Territorial Indigenous Institution-Building in Canada », Indian Law Conference on Indian Nations and Institution Building, Washington D.C., le 16 février 2009
«The Status and Rights of Aboriginal Peoples in Canadian Law", Washington College of Law, American University, Washington D.C., le 28 octobre 2008
«Investigating Non-Territorial Indigenous Governance in the United States and Canada », School of International Service, American University, Washington, le 15 octobre 2008
«De Westphalie à Waswanipi : le principe de personnalité dans la nouvelle gouvernance crie au Québec, Colloque Peuples autochtones et gouvernance, Montréal, 10-11 octobre 2008
«L'égalité pour les personnes âgées : un idéal qui n'a pas pris une ride», Journée Germain Brière, Université d'Ottawa, le 20 septembre 2008
«Droits de l'homme, culture et peuples autochtones», colloque Culture et droit international public, Journées louisianaises de l'Association Henri Capitant, Bâton Rouge, États-Unis, 19-23 mai 2008
«L'encadrement juridique de la participation autochtone à l'aménagement du territoire», Colloque du CEDRIE sur La participation publique en aménagement et en gesion de l'environnement, un objet de domination et de marginalisation, Montréal, 29-30 mai 2008
«L'obligation de négocier de bonne foi les revendications autochtones : nouvelle gouvernance juridique de la cohabitation», Colloque du CIERA, Université Laval, 18 avril 2008
«Custom as a Post-Territorial Discourse on Recognition», Colloque «Recognition and Self- Determination», Victoria, le 1er mars 2008
«L'autonomie gouvernementale autochtone : entre pluralisme dialogique et tentation hégémonique de l'État», Congrès canadien des affaires constitutionnelles, Québec, le 18 janvier 2008
«Quelle place pour l'autochtonité dans l'évolution du régime international de protection des groupes ethnoculturels infra-étatiques?», Colloque international, «Anthropologie des cultures globalisées. Terrains complexes et enjeux disciplinaires», Anthropologie et Sociétés, Québec, du 8 au 11 novembre 2007
«La revendication autonomiste autochtone : le Canada sur la voie du fédéralisme personnel?», Colloque international «Droit, personne, personnalité des lois», la Fondation du Collège européen, Université Babes-Bolayai, Cluj, Roumanie, le 30 octobre 2007
«La restitution des terres ancestrales autochtones : entre réparation, distribution et paix sociale», Atelier international «La restitution du patrimoine matériel et immatériel, regards croisés Canada/Mélanésie», Québec, 7-9 septembre 2007
«Grandeurs et misères du professeur-ambassadeur», Congrès de l'APDQ, Québec, le 14 avril 2007
«Le contentieux de droit autochtone au Québec : présentation générale et enjeux», Séminaire de la magistrature, Québec, le 8 décembre 2006
«Les revendications des peuples autochtones : les défis pour l'industrie de la construction», 63e Congrès de la CSN-Construction, Sherbrooke, le 18 novembre 2006.
«Les droits des peuples autochtones : vers un nouvel ordre forestier?», Rencontre entre la Communauté Anicinapek de Kitcisakik et la Commission forestière régionale, Kitcisakik, le 29 septembre 2006
«Gouvernance autochtone et fédéralisme personnel», Conférence nationale Autochtonie et gouvernance, Rama, Ontario, 28 juin 2006
«Le dépassement du territoire dans les ententes d'autonomie gouvernementale autochtone Canada», colloque "L'autochtonie en question : regards croisés France/Québec», École des hautes études en sciences sociales, Paris, 13-14 juin 2006
«La mise en valeur des ressources naturelles à l'heure des revendications autochtones», Conseil confédéral de la CSN, Montréal, le 18 juin 2006
«Les droits des peuples autochtones et leur impact sur la gestion de la forêt», États généraux sur l'avenir de la forêt, Val d'Or, 27 mai 2006
"Quelle place pour les droits des peuples autochtones dans la Charte québécoise?", congrès de l'Association québécoise de droit constitutionnel, "La Charte des droits et libertés de la personne après 30 ans d'existence", Québec, le 12 mai 2006
"Les figures de la communautarisation différentialiste de la femme", Colloque "Genre, inégalité et religion", Dakar, les 25-27 avril 2006
"Les nouvelles pratiques et les nouvelles structures de recherche : avantages et inconvénients", Rencontre scientifique du Regroupement droit et changements, Université McGill, le 10 février 2006
«Les droits des peuples autochtones et leur impact sur la gestion de la forêt au Québec", Journée de réflexion sur la gestion de la forêt, Centrale des syndicats nationaux, Québec, le 1er décembre 2005
"Rapport de synthèse", troisièmes Journées scientifiques du réseau Droits fondamentaux de l'AUF, Le Caire, 12-15 novembre 2005
"Le droit de participer aux élections coutumières des conseils de bande", Colloque de formation des juges de la Cour fédérale, Institut national de la magistrature, Montebello, 14-16 septembre 2005
«Cultures juridiques et DESC : les espaces de droit civil et de common law au Canada", Séminaire d'experts de haut niveau sur les Droits économiques, sociaux et culturels, Ministère français des affaires étrangères, Nantes, 5 au 7 septembre 2005
"Territorialité, personnalité et valorisation des traditions juridiques autochtones", Colloque annuel de l'ACPD Les paradoxes du droit, University of British Columbia, Vancouver, 24 juin 2005
«Les revendications de droits fonciers coutumiers : discussion d'une comparaison entre la situation tahitienne et de Aotearoa (Nouvelle-Zélande)", Journée d'étude sur les représentations d'espaces et les rapports juridiques dans les revendications territoriales,
Laboratoire d'anthropologie juridique, Université Paris 1 –Panthéon-Sorbonne, le 18 mai 2005
"Les fondements et les limites des droits ancestraux des autochtones sur la terre et les ressources", Colloque Anishnabe-Aki, Val d'Or, le 18 février 2005
"Autochtonie et gouvernance postcoloniale au Canada", Colloque Canada-Cameroun : les défis d'un double héritage culturel, Université Catholique d'Afrique Centrale, Yaoundé, Cameroun, le 13 décembre 2004
"L'autonomie gouvernementale autochtone à l'épreuve des droits et libertés individuels", Les midis du CIERA, Centre interuniversitaire d'études et de recherches autochtones, Université Laval, le 23 novembre 2004
"L'évolution constitutionnelle du Québec et des peuples autochtones : le défi de l'interdépendance", Conférence Jean-Charles Bonenfant, Assemblée nationale du Québec, le 3 novembre 2004
"Droits ancestraux et autonomie personnelle : le déclin du territoire dans la gouvernance autochtone?", Colloque «Autochtonie et gouvernance", Montréal, le 21 octobre 2004
"Le devoir d'accommodement : un droit à la différence "raisonnable", Ecole doctorale de l'Université de Cergy-Pontoise, France, le 18 octobre 2004
"Le rôle de l'AUF dans la recherche et la formation francophones sur les droit fondamentaux", Faculté de droit, Université Cadi Sayad , Marrakech, Maroc, le 14 octobre 2004
"La conditionnalité démocratique dans les accords internationaux d'aide au développement : comment la rendre plus légitime?", Journée d'étude "Les droits fondamentaux : perspectives francophones", Université de Bucarest, Roumanie, 27 mai 2004
"Guerre et paix : l'Europe et le nouveau Monde", Forum international "Guerre et Paix", Kos, Grèce, les 7-11 mai 2004
"Revendications foncières et droits religieux : sacralisation de la terre et instrumentalisation du sacré", Colloque sur les transformations historiques des systèmes religieux autochtones, Université de Sherbrooke, les 26-27 janvier 2004
"La conditionnalité démocratique dans les accords conclus par l'Union européenne : la conditionnalité à l'épreuve de la bonne gouvernance", Table ronde sur la bonne gouvernance comme condition et objet du financement du développement, Agence intergouvernementale de la francophonie, Paris, le 21 novembre 2003
"La conditionnalité, les pratiques et les contraintes : quelques axes d'action pour la Francophonie", rapport de synthèse, Table ronde sur la bonne gouvernance comme condition et objet du financement du développement, Agence intergouvernementale de la francophonie, Paris, le 21 novembre 2003
"L'orthodoxie des politiques entourant les autochtones du Canada : Table ronde sur la thèse de Tom Flanagan", Salon national d'histoire et de patrimoine, Université du Québec à Trois-Rivières, le 19 mai 2003
"L'application des chartes des droits aux gouvernements autochtones : la difficile articulation de l'individuel et du communautaire", Colloque "Les droits des autochtones : réalités et mythes", Université Laval, Québec, le 25 avril 2003
"Autochtonie, identités et défis de l'État postcolonial", Cerdradi, Université Montesquieu Bordeaux IV, Bordeaux, le 1er avril 2003
"Les origines et les causes des traités indiens", Table fédérale interministérielle, Montréal, le 6 février 2003
"Revendication et reconnaissance des droits ancestraux autochtones : le défi de la sécurisation foncière dans l'Amérique du Nord post-coloniale», Laboratoire d'anthropologie juridique, Université de Paris I, La Sorbonne, Paris, le 13 décembre 2002
"La justice constitutionnelle au Canada", leçon de droit constitutionnel comparé, École doctorale de droit, lettres et sciences humaines, Université Cergy-Pontoise, France, le 11 décembre 2002
"Démocratie, élections et domestication étatique des institutions politiques des peuples autochtones au Canada", Colloque Démocratie et élections, Université Catholique de l'Afrique centrale, Yaoundé, Cameroun, le 5 décembre 2002
"Pourquoi les gouvernements concluent-ils des ententes avec les autochtones?", Atelier de formation, Congrès annuel de la Fédération professionnelle des journalistes du Québec, Québec, le 29 novembre 2002
"Conditions for Sustainable Food Security in the Arctic : Circumpolar Issues", Symposium international sur la sécurité alimentaire, Université Laval, le 15 novembre 2002
"Legal Protection of Subsistence as a Condition for Sustainable Food Security for the Inupiat in Alaska", Symposium international sur la sécurité alimentaire, Université Laval, le 14 novembre 2002
"Les droits, le titre et l'autonomie gouvernementale des Innus", colloques Mamuitun, Saguenay et Baie-Comeau, les 1er et 8 novembre 2002
"Federal Arrangements and the Issue of Quebec's Status in Canada", présentation faite à une délégation internationale du Royal College of Defence and Strategic Studies Ministère des relations internationales du Québec, Québec, le 25 septembre 2002
"État de droit, démocratie et droits fondamentaux", Institut des droits de l'Homme, Cotonou, Bénin, le 24 avril 2002
«Les droits fondamentaux à l'épreuve du pluralisme juridique étatique», colloque
«L'Odyssée des droits de l'homme», Grenoble, 24-26 octobre 2001.
«Le juge-constituant dans l'État de droit contemporain», Colloque des juristes de l'État,Québec, le 12 avril 2000
«L'impact de la Charte canadienne sur la désignation des conseils de bande : le « clairobscur » de l'affaire Corbière», Colloque sur Corbière, Lac-Delage, le 29 mars 2000
« Les priorités dans la négociation de l'autonomie gouvernementale autochtone : les considérations juridiques», Colloque Nord-Laval, Université Laval, le 24 mars 2000
«Issues and Priorities in Legal Research on Food Security in Nunavik», Séminaire de recherche sur la sécurité alimentaire au Nunavik, Kujuuaq, le 20 janvier 2000

Articles revus par les pairs

BURELLI T., BAMBRIDGE T., (soumis pour publication en 2015) « Commentaire de l'avis du Comité d'éthique du CNRS portant sur l'impératif d'équité dans les rapports entre chercheurs et populations autochtones (2007) », « science, éthique et société » (Les Etudes Hospitalières). (14 pages).

BURELLI T, (accepté pour publication en 2014) « De la conservation de la biodiversité à l'émergence des droits de propriété intellectuelle autochtones : La reconnaissance progressive de l'apport des savoirs autochtones et leur protection en droit international », Presses Universitaires de Limoges. (20 pages).

BURELLI T., LAFARGUE R., (accepté pour publication en 2014) "The unexpected effects of the recognition of indigenous rights in New Caledonia: The story of an assimilation measure becoming the trigger for the acculturation of the French legal system", Actes de la conférence Centaur: The Legalization of Culture and the Enculturation of Law. (22 pages).

BURELLI T., (accepté pour publication en 2014) « La régulation de la circulation des savoirs traditionnels en France et au Canada : entre immobilisme étatique et dynamisme infra-étatique », Elohi, Peuples indigènes et environnement, n° 3. (19 pages).

BURELLI T., (accepté pour publication en 2014) « Le droit de l'environnement face à l'intégration des savoirs autochtones Le défi d'une révolution épistémologique radicale », Presses Universitaires d'Aix-Marseille : Révolution scientifique, révolution juridique : vers une fondamentalisation du droit de l'environnement ? (25 pages).

BURELLI T., (2014) « La France et la mise en œuvre du protocole de Nagoya : Analyse critique du dispositif d'accès aux ressources génétiques et de partage des avantages (APA) dans le projet de loi français relatif à la biodiversité », VertigO, La revue électronique en droit de l'environnement, Volume 14 Numéro 2, mis en ligne le 12 septembre 2014, URL : <http://vertigo.revues.org/15101north_eastlien externe>.

BURELLI T., (2014) « Le dispositif d'accès aux ressources génétiques et de partage des avantages (APA) dans le projet de loi français relatif à la biodiversité Commentaire critique », Droit de l'Environnement, Victoires Éditions, 319-328.

BURELLI T., (2014) « Une « aventure scientifique passionnante » d'ethnopharmacologie remise en cause par l'OEB », Propriété industrielle, 16-18 (3 pages).

BURELLI T., (2014) « Essai sur la circulation des savoirs autochtones en France et au Canada : État des lieux d'avancement d'une recherche sur la protection du patrimoine culturel autochtone », Cahiers d'Anthropologie du Droit, 165-198 (33 pages).

BURELLI T., (2014) « La bioprospection dans l'outre-mer français : Opportunités et limites des dispositifs de régulation émergents dans l'outre-mer français », Revue de la recherche juridique : droit prospectif, 1747-1787 (40 pages).

BURELLI T., (2013) « Collaboration entre scientifiques et communautés autochtones et locales : Le patrimoine culturel immatériel autochtone face aux logiques de développement et de valorisation de l'innovation », Innovation et Droit, L.G.D.J., p. 135-154. (20 pages).

BURELLI T., (2013) « Les autochtones de l'outre-mer français face aux activités de recherche sur la biodiversité. Quel rôle et quels pouvoirs pour les populations autochtones et locales de l'outre-mer ? », Elohi, Peuples indigènes et environnement, n° 2, p. 95-113 (19 pages).

BURELLI T., (2013) « Les chemins tortueux de la mise en œuvre de la Convention sur la Diversité Biologique dans l'outre-mer français », Revue Juridique de l'environnement (RJE) n° 1, 31-47 (17 pages).

BURELLI, T., (2012) « Propriété intellectuelle et savoirs traditionnels en Nouvelle-Calédonie - Pertinence et potentialités du projet de loi du pays relatif à la sauvegarde du patrimoine immatériel autochtone », in FABERON J.-Y. et MENNESSON T. (dir.), Peuple premier et cohésion sociale en Nouvelle-Calédonie - Identités et rééquilibrages, PUAM, 115-129 (14 pages).

BURELLI T., (2012) « La reconnaissance et de la protection des savoirs traditionnels associés à la biodiversité dans l'outre-mer français : une nécessité jusqu'à présent négligée », Les Cahiers d'anthropologie du droit, Le statut des peuples autochtones. À la croisée des savoirs, 137-162 (26 pages).

BURELLI T., (2012) « Faut-il se réjouir de l'adoption du protocole de Nagoya ? », Revue Juridique de l'Environnement (RJE) n° 1, 45-62 (18 pages).

BURELLI T., POUPELIN P., (2012) « Le nouveau pouvoir de sanction de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé », Petites affiches, n° 132, 18-20 (3 pages).

BURELLI T., (2011) « La Nouvelle-Calédonie face au défi de la mise en œuvre d'un dispositif d'accès et de partage des avantages (APA). Premiers retours de l'expérience tentée par la province sud », Revue de la recherche juridique : droit prospectif, n° 3, 1419-1437 (19 pages).

BURELLI T., (2011) « Coutume kanak et justice de la République. À propos de l'ouvrage de Régis Lafargue : « La coutume face à son destin » », Revue Juridique, Politique et Économique de Nouvelle-Calédonie, 150-155 (6 pages).

Articles et interventions de vulgarisation

BURELLI T., (2014) « Les chercheurs : incorrigibles flibustiers de la connaissance ? », (version longue), Journal « Le Monde » du mercredi 8 janvier 2014.

BURELLI T., (2013) « Les chercheurs : incorrigibles flibustiers de la connaissance ? », (version courte), Journal « Le Soleil » du dimanche 1er décembre - Prix du concours de vulgarisation organisé par l'ACFAS.

BURELLI T., (2012) « La reconnaissance et la protection des savoirs traditionnels : nouvel horizon des revendications autochtones », Revue Ikewan n. 86, 10-13 (4 pages).

Rapports

BURELLI T., (2014) Synthèse bibliographique relative à l'état du droit en matière de protection des savoirs autochtones en France et dans le monde, Rapport remis dans le cadre du projet Ethnobio dirigé par Tamatoa Bambridge (CRIOBE-CNRS). (118 pages).

BURELLI T., (2012) L'accès et le partage des avantages au Muséum National d'Histoire Naturelle : problématiques et solutions pour une amélioration des démarches des chercheurs en matière d'APA, Rapport remis à la direction des collections du Muséum National d'Histoire Naturelle, (17 pages).

AUBERTIE S., AUBERTIN C., BIBER-KLEMM S., BOISVERT V., BAMBRIDGE T., BURELLI T., DOUSSAN I., FELDMANN P., FILOCHE G., FRANCHETEAU-LARONZE M., LAFARGUE R., SIIRIAINEN F., WAHICHE J-D., (2011) Pertinence et faisabilité de dispositifs d'accès et de partage des avantages en outre-mer, portant sur les ressources génétiques et les connaissances traditionnelles associées, Etudes et documents du Commissariat général au développement durable n°48, (328 pages).

Thèse

Le principe de personnalité des lois comme voie d'émancipation des peuples autochtones? Analyse critique des ententes d'autonomie gouvernementale au Canada, Thèse en droit, Université Laval, Québec, 2013, 411 pages (révision en cours en vue de sa publication aux Presses de l'Université Laval).

Articles de périodique

« Identité et gouvernance autochtones dans les ententes d'autonomie et de revendications territoriales globales » (2013) 43 : 2 R.G.D. 501.

(avec Ghislain Otis) « De Westphalie à Waswanipi : quel rôle pour le principe de personnalité dans la nouvelle gouvernance crie au Québec ? », (50 : 1) 2009 Cahiers de Droit 121-152.

« Les droits ancestraux des Métis et la mainmise effective des Européens sur le territoire québécois », (2007) 37 Recherches amérindiennes au Québec 89.

Articles ou chapitres d'ouvrage

« Le Gouvernement régional d'Eeyou Istchee Baie James : une forme novatrice de gouvernance consensuelle au Canada », dans Loleen Berdahl, Carolyn Tuohy, André Juneau, dir., Régions, ressources et résilience : état de la fédération 2012, Institut des relations intergouvernementales, Kingston, Queen's/McGill University Press (texte à paraître).

(avec Ghislain Otis), « Le dépassement du territoire dans les ententes d'autonomie gouvernementale autochtone au Canada » dans Marie Salaün, Natacha Gagné et Martin Thibault, dir., Autochtonies. Vues de France et du Québec, coll. Mondes autochtones, Québec, Presses de l'Université Laval, 2009, 129.

Recensions, notes critiques et autres textes (liste sélective)

Recension de Sonia Harris-Short, Aboriginal Child Welfare, Self-Government and the Rights of Indigenous Children: Protecting the Vulnerable under International Law, Farnham, Ashgate, 2012 dans (2012) 25.2 Revue québécoise de droit international (en ligne).

Recension de Andrée Lajoie, Le rôle des femmes et des aînés dans la gouvernance autochtone au Québec, éditions Thémis, 2009, dans (2010) 51 Cahiers de droit 470-472.

(avec Simon Picard), « Commentaire de l'arrêt R. c. Kapp : quelle interprétation pour les articles 15 et 25 de la Charte canadienne des droits et libertés? », [2008] 2 Revue québécoise de droit constitutionnel 196.

Recension de Gérard Duhaime, dir., Sustainable food security in the Arctic : State of knowledge, (2003) 44 Cahiers de Droit 834.

ROSS-TREMBLAY, Pierrot, Thou Shalt Forget: Indigenous Sovereignty, Resistance and the Production Cultural Oblivion in Canada, Critical Human Rights Series, Commonwealth Institute, University of London Press, (à paraître en 2017).

ROSS-TREMBLAY, Pierrot (2016), « La souveraineté comme responsabilité », Revue Liberté, No. 310 – Repenser la souveraineté.

ROSS-TREMBLAY, Pierrot, MOTARD, Geneviève et VINCENT, Sylvie (2015), Accès à la terre et gestion des ressources: perspectives du droit innu et du droit étatique québécois, Rapport d’intégration I: Comment se manifeste le pluralisme juridique, Partenariat CRSH-AUF 2012-2018 État et cultures juridiques autochtones: un droit en quête de légitimité.

ROSS-TREMBLAY (2015), « L’oubli n’est pas absolu : réminiscences et prise de parole chez les Premiers peuples de la francophonie des Amériques », Minorités linguistiques et société, numéro 3.

ROSS-TREMBLAY, Pierrot et HAMIDI, Nawel (2014), « Les écueils de l'extinction: les Premiers peuples, les négociations territoriales et l'esquisse d'une ère postcoloniale », Recherches amérindiennes au Québec, Volume 43, numéro 1, 2013, p. 51-57.

ROSS-TREMBLAY, Pierrot et HAMIDI, Nawel (2013), « Gamau: confluence des personnes, des idées et des actions », in THIBAULT, Simon et BRODEUR, Magaly, Perspectives d'avenir pour le Québec: regards de chercheurs, Les Presses de l'Université du Québec, 2013.

ROSS-TREMBLAY (2012), A Genealogy of Amnesia: Memory and Forgetfulness in Essipiunnuat's Narratives of the Salmon War (1980-81), Thèse de doctorat, University of Essex, 2012.

ROSS-TREMBLAY, Pierrot et LÉTOURNEAU, Jean-François (2010), "Mamu pimutetau: vers les territoires de la mémoire et du rêve", Exit - Revue de poésie, n° 59, Éditions gaz moutarde, Montréal, 2010.

ROSS-TREMBLAY, Pierrot, (2005), La gestion des dynamiques sécessionnistes dans les fédérations plurinationales : le cas du Québec et du Canada, mémoire de maîtrise en étude de conflits, Université d'Ottawa, 2005.

Entrevue radio

ICI ONRC Radio-Canada Première - Discrimination raciale contre les enfants des Premières Nations: Interview de Elizabeth Ryan avec P. Ross-Tremblay (25 avril 2016, 15:48) | CBC - Racial discrimination against First Nations children: interview by Elizabeth Ryan with Pierrot Ross-Tremblay (April 25, 2016, 15:48): http://ici.radio-canada.ca/emissions/ici_onrc/2015-2016/index.aspnorth_eastlien externe

ICI ONRC Radio-Canada Première - État d'urgence dans les communautés autochtones du Nord de l'Ontario: entrevue avec P. Ross-Tremblay par Elizabeth Ryan (18 mars 2016, 15:42) | CBC - State of emergency in Ontario Northern Indigenous Communities: interview with P. Ross-Tremblay by Elizabeth Ryan (March 18, 2016, 15:42)

ICI ONRC Radio-Canada Première - La présence de Justin Trudeau à New-York, la mise en candidature du Canada au Conseil de sécurité des Nations Unies et les implications de cette initiative pour les Premiers Peuples: Entrevue de Elizabeth Ryan avec P. Ross-Tremblay (17 mars 2016) | CBC - The presence of Justin Trudeau in New York, the candidacy of Canada at the UN Security Council and its implications for First Peoples: Elizabeth Ryan's interview with P. Ross-Tremblay (March 17, 2016).

Radio-Canada | La voix des fêtes, « L’année 2015 pour les Premiers Peuples », 25 décembre 2015, 16 :17, lien : http://ici.radio-canada.ca/emissions/la_voix_des_fetes/2015-2016/archives.asp?date=2015%2F12%2F25&indTime=713&idmedia=7401501north_eastlien externe

CBC | Soirée boréale, « Qu’est-ce que la souveraineté autochtone », 8 décembre 2015, lien : http://www.cbc.ca/soireeboreale/2015/12/08/-je-suis-innu-je-suis-souverainiste/north_eastlien externe

Radio-Canada Ontario | Grands Lacs Café, « Discussion : l’avenir de trois communautés francophones en Ontario », le 10 octobre 2015, lien : http://ici.radio-canada.ca/emissions/grands_lacs_cafe/2015-2016/archives.asp?nic=1&date=2015-10-10north_eastlien externe

Radio-Canada | Les chemins de travers, « Des communautés autochtones en évolution », 29 juin 2014, deuxième heure (la notion d’identité et la place des femmes), lien : http://ici.radio-canada.ca/emissions/les_chemins_de_travers/2009/chronique.asp?idChronique=342587north_eastlien externe

Radio-Canada Alberta | Le midi 30, « Un autochtone réapprend son patrimoire et son identité », le 4 novembre 2013, lien : http://ici.radio-canada.ca/emissions/le_midi_30/2012-2013/chronique.asp?idChronique=318917north_eastlien externe

Filmographie

Expert dans le film de BLAGNY, Julia (2015), Identité(s) : Premiers Peuples au Québec. Bande-annonce : https://vimeo.com/153887713north_eastlien externe (accès 14 mai 2016)

Expert dans le film de Carrier, Mélanie et Higgins (2013), Oliver, Québékoisie, lien : http://mofilms.ca/fr/boutique/quebekoisie/north_eastlien externe

Expert dans le film CHRISTOPHER, Frank (2010), Dead Reckoning: Champlain in America, Mountain Lake PBS (2010), lien des interviews avec les experts du film: http://champlaininamerica.org/educators/interviews/interviews.htmlnorth_eastlien externe

Communications publiques

ROSS-TREMBLAY, Pierrot et MOTARD, Geneviève (2015), « Accès à la terre et gestion des ressources: Perspectives du droit innu et du droit étatique québécois », Conférence donnée lors de la Seconde réunion d'équipe du Projet Legitimus en octobre 2015 : https://www.youtube.com/watch?v=s_asKWRADwEnorth_eastlien externe )

ROSS-TREMBLAY, Pierrot et MOTARD, Geneviève (2017), Pierrot-Ross Tremblay, Innu tipenitemun : la souverainté comme responsabilité. Cours sur la tradition juridique innue afférente au territoire et à ce qui l’habite, École d’été du Centre interuniversitaire d’études et de recherches autochtones (CIÉRA), https://www.youtube.com/watch?v=j_vsmogiaVknorth_eastlien externe

Commentaires sur la recherche

BATES, Evan (2016), “The Antidote to Amnesia: Memory and Identity”, The Key (interview with P. Ross-Tremblay), https://laurentian.ca/assets/files/TheKey/TheKeyENG_2016_16.pdfnorth_east

Publications

Présentation des derniers ouvrages

Le titre ancestral kanak dans le droit positif

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