(Available in French only)
JD - B.Sc.Soc. pour les étudiants entrants à partir de septembre 2016
183 crédits dont 93 crédits CML et 90 crédits POL (incluant FRA et les cours au choix)
1re année d’études – 30 crédits
Les étudiantes et étudiants relèvent de la Faculté des sciences sociales et doivent compléter 30 crédits dont :
- FRA1710, FRA1720, POL1501
- 21 crédits au choix
2è année d’études – 30 crédits
Les étudiantes et étudiants relèvent de la Faculté des sciences sociales et doivent compléter 30 crédits dont :
- POL2501, POL2503, POL2504, POL2507, POL2508, PO2556
- 9 crédits optionnels POL
- 3 crédits au choix
Les cours POL de niveau 2000 sont préalables aux cours POL de niveau 3000 et 4000.
3è année d’études – (équivalent à la 1re année en Common Law) – 33 crédits
Les étudiantes et étudiants relèvent de la Faculté de droit et doivent compléter
27 crédits CML parmi les cours obligatoires ci-dessous et 6 crédits POL :
- CML1506 3 cr., CML 1508 3cr., CML 1511 3cr., CML1602 6 cr., CML1607 6 cr., CML1613 3 cr., CML1704 3 cr.
- POL3502 et 3 crédits optionnels POL
4è année d’études (équivalent à la 2ième année en Common Law) – 30 crédits
Les étudiantes et étudiants relèvent de la Faculté de droit et doivent compléter 24 crédits CML dont les cours obligatoires suivants :
- CML1603 Droit pénal et procédure (6 cr), CML 2713 Droit constitutionnel II, CML 2702 Droit des sociétés, CML 2712 Droit administratif en français.
Les cours CML 2702 et CML 2712 peuvent être suivis au cours de la 4e, 5e ou 6e année du programme.
Les étudiantes et étudiants doivent également compléter 6 crédits POL dont 3 crédits optionnels POL et 3 crédits parmi : POL3770, POL3771.
Les exigences de la plaidoirie et du mémoire de recherche peuvent être complétés au cours de la 4e ou 5e ou de la 6e année du programme intégré.
Il est fortement recommandé de compléter les 6 crédits POL au trimestre d’automne.
5è année d’études (équivalent à la 3ième année en Common Law) – 30 crédits
Les étudiantes et étudiants relèvent de la Faculté de droit et doivent compléter
24 crédits CML dont un cours obligatoire CML2709* Procédure civile I en français et 6 crédits POL dont :
- 3 crédits parmi : POL3559, POL3571, POL3572, POL3574, POL4534, POL4562, POL4550, POL4554, POL4565, POL4566
- 3 crédits parmi : POL3579, POL3576, POL4573, POL3524, POL3577, POL3523, POL3513, POL4526, POL4527, POL4588
Il est fortement recommandé de compléter les 6 crédits POL au trimestre d’automne.
* Ce cours peut être suivi en 4e, 5e ou 6e année du programme intégré.
6è année d’études - 30 crédits
Les étudiantes et étudiants relèvent de la Faculté des sciences Sociales et doivent compléter 18 crédits CML et 12 crédits POL dont :
- 3 crédits parmi : POL3580, POL3544, POL3545, POL3564, POL3514, POL3515, POL3562, POL4584, POL4541, POL4778
- 3 crédits parmi: POL4710, POL 4720, POL 4730, POL4750, POL4930
- 6 crédits de cours optionnels en science politiques (POL) de niveau 4000
Notes(s)
- Une moyenne pondérée cumulative de 8.0 ou plus est requise après la 2eannée (minimum de 60 crédits ou maximum de 66 crédits) afin de commencer les cours CML en 3e année
- Le cours CML 2713 doit être complété au terme de la deuxième année.
- Les étudiant(e)s doivent satisfaire à l’exigence de la plaidoirie en complétant l’un des cours approuvés. Cette exigence peut être complétée au cours de la 4e, 5e ou 6e année.
- Les étudiant(e)s doivent satisfaire à l’exigence du mémoire de recherche. Cette exigence peut être complétée au cours de la 4e, 5e ou 6e année.