Le professeur Ghislain Otis salué pour son travail de recherche sur la reconnaissance des droits ancestraux au Québec

Par Communications

Faculté de droit, Section de droit civil

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Comment traite-t-on les revendications de titres ancestraux sur les propriétés privées au Québec? À ce jour, cet épineux dossier a surtout été exploré dans les provinces qui observent la common law. Du côté du Québec, comment les peuples autochtones peuvent-ils donc réclamer la protection de leurs territoires?

Le professeur Ghislain Otis s’est penché sur la question dans son article intitulé « La revendication d’un titre ancestral sur le domaine privé au Québec », publié dans Les Cahiers de droit en 2021. Sa publication s’est attirée les éloges de la Fondation du Barreau du Québec, obtenant la mention honorable dans la catégorie Article du Concours juridique 2022.

Dans cet article s’intéressant à la revendication des titres ancestraux dans le contexte du droit civil québécois, le professeur traite des actions que peuvent entreprendre les communautés autochtones à l’encontre d’un propriétaire privé, des arbitrages envisageables et des formules de restitution potentielles auxquelles les tribunaux peuvent avoir recours pour satisfaire toutes les parties.

Le premier prix dans cette catégorie a été décerné au professeur Guillaume Laganière (Université du Québec à Montréal) pour son article intitulé « La présomption de vérité découlant d’une décision antérieure : réalité ou fiction? », paru en 2021 dans la Revue juridique Thémis.

La FBQ tient un concours juridique annuel depuis 1984 afin de récompenser des auteures et auteurs qui se sont distingués par leurs écrits et leur apport au discours juridique.

Félicitations au professeur Otis pour cette réalisation remarquable!

Le professeur Otis traite de sa recherche sur les droits ancestraux des peuples autochtones dans une capsule vidéo sur Jurivision.ca.