Vous trouverez ici-bas la liste des cours DRC offerts à l'hiver

Cours DRC offerts à l'hiver

Voici la liste des cours de niveau 1000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus 
DRC15002Enseignement appliqué IDivers- 
DRC1705 A Droit constitutionnelGeneviève ChabotSyllabus 
DRC1705 BDroit constitutionnel David RobitailleSyllabus 
DRC1705 CDroit constitutionnel Peter OliverSyllabus 
DRC1705 DDroit constitutionnel Mathieu Tovar-PoitrasSyllabus 
DRC1707 ADroit pénalMarie-Eve SylvestreSyllabus 
DRC1707 B & DDroit pénalJennifer E. QuaidSyllabus 
DRC1707 CDroit pénal Lili DaoSyllabus  
DRC1708 A & BDroit international publicPatrick DumberrySyllabus 
DRC1708 CDroit international publicJabeur FathallySyllabus  
DRC1708 DDroit international publicMonim BenaissaSyllabus  
DRC1709 A & DPeuples autchtones et droitFlorence RobertSyllabus 
DRC1709 B & CPeuples autchtones et droitÀ déterminerSyllabus 
DRC1710  A, B & CDroit des obligations IIVincent CaronSyllabus 
DRC1710 DDroit des obligations IIAbdou ThiawSyllabus 

Voici la liste des cours de niveau 2000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC25002Enseignement appliqué II - Séminaire de médiationDivers-
DRC25002Enseignement appliqué II - Séminaire de plaidoirieDivers-
DRC2508 CDroit administratifAndrea TaricoSyllabus 
DRC2509 CDroits et libertésGhislain OtisSyllabus 
DRC2515 ADroit et coopération internationalePascal McDougall & Stephen BaranyiSyllabus

Voici la liste des cours de niveau 3000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC3500 Enseignement appliqué III - Séminaire d'exposé juridique Divers-
DRC3501(4796) CDroit international privéNaivi Chikoc Barreda            Syllabus 

Voici la liste des cours de niveau 4000 offerts à l'hiver pour les étudiant(e)s inscrits au programme de Licence en droit

Cote et sectionTitre du coursProfesseur(e)sSyllabus
DRC4518 ADroit de l'union européennePascal McDougallSyllabus
DRC4521 BDroit international humanitaire Delphine NakacheSyllabus
DRC4536 ADroit international et droits de la personnePacifique ManirakizaSyllabus
DRC4542 ADroit international du travail et droits humainsPascal McDougallSyllabus
DRC4548 BDroit des sûretésIvaylo KraychevSyllabus
DRC4554 BDroit de la preuve civileCharles-Maxime PanaccioSyllabus 
DRC4556 BDroit des contrats nommésIvaylo KraychevSyllabus
DRC4558 A Droit patrimonial de la familleMaxime BrunetSyllabus
DRC4559 BDroit des successionsKim LambertSyllabus
DRC4568 AThèmes choisis de droit privéAndré BélangerSyllabus
DRC4568 BThèmes choisis de droit privéÉmilie De BellefeuilleSyllabus
DRC4584 ADroit MaritimeMaria KatsivelaSyllabus
DRC4590 BDroit de l'entreprise IIÀ déterminerSyllabus
DRC4591 B Droit de la faillite et de l'insolvabilitéLouis-Charles SiroisSyllabus
DRC4593 ADroit de l'entreprise IIIPascale Cornut St-PierreSyllabus
DRC4597 AResponsabilité sociale des entreprises et durabilité Lynda Hubert TaSyllabus
DRC4731 IThèmes choisis en droit - Droit du sportBenoît GirardinSyllabus
DRC4731 GThèmes choisis en droit - Droit, éthique et déontologieCharles-Maxime PanaccioSyllabus
DRC4731 HThèmes choisis en droit - Plaidoirie visuelle, droit et cinemaÉtienne TrépanierSyllabus
DRC4731 KThèmes choisis en droit - Droit des réfugiésYves LebouthillierSyllabus
DRC4731 LThèmes choisis en droit - Étude en droit publicGregory TardiSyllabus
DRC4731 NThèmes choisis en droit - Code criminel annotéÀ déterminerSyllabus
DRC4737 AThéories raciales et droitLili DaoSyllabus
DRC4739 ADroit du travail généralAndrea TalaricoSyllabus
DRC4747 ARégime fiscal de l'entrepriseMichel MathieuSyllabus
DRC4754 APropriété intellectuelle et industrielleMistrale GoudreauSyllabus
DRC4755 ADroit du numériqueFlorian Martin-BariteauSyllabus
DRC4760 ADroit, médecine et théologie Michelle GirouxSyllabus
DRC4762 ADroit des peuples autochtones Ghislain Otis Syllabus 
DRC4763 ATraditions juridiques autochtones Eva Ottawa Syllabus
DRC4766 AMédiation, conciliation et arbitrage Véronique PharandSyllabus
DRC4768 ADroit et politiques alimentaires Sarah Berger-RichardsonSyllabus
DRC4770 ADroit des jeux vidéosThomas BurelliSyllabus
DRC4774 ADroit de la santéAudrey Ferron ParayeSyllabus
DRC4775 CProcédures et preuve pénalesMaria Soledad Vivas RodriguezSyllabus
DRC4780 ADroit des peinesJoao VellosoSyllabus
DRC4781 AExercer du leadership en droitMargarida Garcia Syllabus
DRC4789 ADroit international privé bijuridiqueSacha CannonSyllabus
DRC4794 A, B, & CDroit des obligations: Régimes extracontractuel de responsabilité civile Vincent CaronSyllabus 
DRC4796 CDroit international privéNaivi Chikoc BarredaSyllabus
DRC4798 AProcédures civile IIMaxime BrunetSyllabus

Cours conjoints avec la Section de common law

Chaque cours à double cote est régi par la Section dominante qui l’offre, c’est-à-dire celle de qui relève le cours et à laquelle le membre du corps professoral enseignant est associé.

Droit Civil

  • DRC4518 (CML4508I)- Droit de l'union européenne
  • DRC4542 (CML4508K)- Droit international du travail et droits humains
  • DRC4594 (CML3653)- Droit de la concurrence
  • DRC4754 (CML3771B)- Droit de la preuve civile
  • DRC4770 (CML3795)- Droit des jeux vidéo
  • DRC4780 (CML3722)- Droit des peines
  • DRC4781 (CML4512C)-Exercer du leadership en droit

Common Law

  • CML4504 (DRC4731K)- Droit des réfugiés
  • CML4508 (DRC4536A)- Droit international et droits de la personne
  • CML4526 (DRC4584A)- Droit maritime
  • CML3740 (DRC4731I)- Thèmes choisis en droit - Droit du sport
  • CML3795 (DRC4755N)- Droit du numérique

RÈGLE SUR L’ÉVALUATION DANS LES COURS PARTAGÉS (COURS À DOUBLE COTE) - FACULTÉ DE DROIT, SECTIONS DE DROIT CIVIL ET COMMON LAW

Les étudiants et étudiantes de Droit civil inscrits dans un cours à double cote offert par la Section de Common Law sont régis, pour tous les aspects de la gestion du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Common Law. La règle s’applique à tous les aspects de l’évaluation y compris la méthode d’évaluation, les exigences pour les travaux et la moyenne pondérée pour la classe. La règle s’applique indépendamment des politiques ou règles de la Section de Droit civil.

De même, les étudiants et étudiantes inscrits dans un « cours dominant – droit civil » sont régis, pour tous les aspects de du cours et de son évaluation, par les règles de la Section de Droit civil – et ce, indépendamment des politiques ou règles de la Section de Common Law.