Consacrant dix ans de recherche, ce nouveau livre est le prolongement de publications antérieures du professeur nouvellement titulaire au sujet de la règlementation de la distribution d’assurance et de l’interprétation du contrat. Il se concentre sur l’assurance de dommages au Québec, de la formation du contrat jusqu’à son extinction en passant par son renouvellement et les conditions de mise en marché des produits d’assurance.
Certains aspects règlementaires, comprenant les dispositions de la Loi sur les assureurs, la Loi sur la distribution de produits et services financiers, le Code de déontologie des représentants en assurance de dommages, le Code de déontologie de la Chambre de la sécurité financière, le Code de déontologie des experts en sinistre, sont ainsi étudiés.
Le rôle fondamental du représentant en assurance est systématiquement considéré et une attention particulière est portée aux considérations pratiques dans des rubriques telles que « fardeau de preuve », « procédure » et « norme d’intervention en appel ». Ce traité synthétise la jurisprudence marquante des 100 dernières années en assurance.
Avocat et médiateur, le professeur Caron enseigne à la Section de droit civil, le droit des assurances, le droit des obligations ainsi que le droit judiciaire depuis 2014. Son expertise en droit privé est souvent sollicitée pour des dossiers complexes. Il est également l’auteur des livres suivants :
- Code de déontologie de la Chambre de la sécurité financière commenté et annoté, « collection bleue », Montréal, Wilson & Lafleur, 2020, 646 p.
- La déontologie du représentant en assurance de dommages, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2018, 441 p.
- Loi sur la distribution de produits et services financiers commentée et annotée, Cowansville, Éd. Yvon Blais, 2016, 492 p.
- Jalons pour une théorie pragmatique de l’interprétation du contrat : du temple de la volonté à la pyramide de sens, préface de l’honorable Benoît Moore, Montréal, Éd. Thémis, Prix Thémis 2016, 428 p.