Module 1 – Vous êtes responsable de votre santé et de votre sécurité

Module 1.1 - Objectifs d’apprentissage

• Connaître les tâches fondamentales de la direction
• Connaître ce qui a trait au rendement de l’Université en matière de santé et de sécurité au travail
• Connaître les fonctions de base du système de responsabilité interne
• Connaître les avantages d’un milieu de travail sain et sécuritaire
• Connaître les pratiques et les principaux systèmes relatifs à la santé et à la sécurité

Module 1.2 - Tâches fondamentales de la direction

Planifier, organiser, diriger, contrôler. Ce sont les tâches de base de l’ensemble des gestionnaires et des superviseuses et superviseurs. Les gestionnaires efficaces s’assurent que les personnes qui relèvent d’eux accomplissent leurs tâches avec un niveau élevé de rendement et de qualité. La gestion est un domaine d’étude bien particulier que le présent atelier n’abordera évidemment pas en profondeur. Il importe toutefois de comprendre ces tâches et de les mettre en application dans le contexte de la santé et de la sécurité au travail.

Ces tâches sont étroitement liées aux bases de la bonne gestion en matière de santé et de sécurité, fondées sur le cycle « Planifier, faire, vérifier et agir » abordé plus loin. Tout au long de l’atelier, gardez en tête ces tâches fondamentales de la direction et :

• leur application en santé et sécurité au travail;
• leur mise en pratique dans votre milieu de travail;
• leur intégration à vos activités quotidiennes.

Le contenu de l’atelier repose largement sur le système de gestion de la santé et de la sécurité au travail et sur le programme de santé et de sécurité au travail de l’Université. 

Module 1.3 - Rendement de l’Université

En matière de santé et de sécurité au travail, tout se discute. Comme on l’a vu dans l’atelier Sensibilisation des travailleurs à la santé et à la sécurité, le droit de connaître l’existence d’un danger est un droit central et fondamental. En fait, les organismes provinciaux exigent souvent la divulgation publique du rendement des organisations en matière de santé et de sécurité au travail. Par exemple, le ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences exige que les formulaires de visite des lieux (y compris les registres d’inspection et les ordonnances de conformité émises par une autorité provinciale) soient affichés dans le milieu de travail et qu’un exemplaire de ces documents soit transmis au comité mixte sur la santé et la sécurité au travail. Ces formulaires sont affichés sur les babillards de santé et de sécurité au travail du campus. Vous trouverez ci-dessous un extrait de la dernière partie d’un formulaire de visite des lieux. En outre, les bulletins de nouvelles judiciaires relatifs à la santé et à la sécurité au travail sont publiés sur le site Web du ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences.

La Commission de la sécurité professionnelle et de l’assurance contre les accidents du travail (CSPAAT) de l’Ontario publie également des données globales sur les employeurs de la province, y compris l’Université d’Ottawa. L’application Contrôle de sécurité permet de faire une recherche de données relatives à la santé et à la sécurité au travail en Ontario par nom d’entreprise, type d’entreprise et taille d’entreprise. Elle contient des données sur les taux de lésion avec interruption de travail, les demandes acceptées par année de lésion, et d’autres renseignements. Les données sur l’Université d’Ottawa sont pleinement accessibles dans l’application, et les principales lésions avec interruption de travail figurent ci-dessous.

Rapport du WSIB généré pour l'Université d'Ottawa
Source des données: Commission de la sécurité professionnelle et de l'assurance contre les accidents de travail
Maturité des données: au 31 mars 2020, pour toutes les années montrées

Module 1.4 - Système de responsabilité interne (SRI)

Le sigle « SRI » désigne le système de responsabilité interne. 

On entend (et on pense) souvent que la responsabilité de la santé et de la sécurité au travail à l’Université d’Ottawa incombe aux gestionnaires des risques, de la santé et de la sécurité des facultés, au comité mixte sur la santé et la sécurité au travail (CMSST), à l’inspectrice ou l’inspecteur du CMSST ou au ministère du Travail, de la Formation et du Développement des compétences. Dans un examen, cette réponse vaudrait quelques points, au mieux. Toutefois, il y manque un élément important, voire un principe fondateur. La communauté universitaire compte des dizaines de milliers de membres. On ne peut donc s’attendre à ce qu’une quinzaine de personnes gère et règle tout ce qui a trait à la santé et à la sécurité.

La bonne réponse à la question « Qui est responsable de la santé et de la sécurité au travail à l’Université d’Ottawa? » est : tout le monde. Parce que la santé et la sécurité au travail, c’est l’affaire de tous et toutes. C’est pourquoi l’Université s’est dotée d’un système de responsabilité interne. Dans une communauté aussi vaste que celle de l’Université d’Ottawa, c’est la seule bonne façon de faire. Voici des exemples de responsabilités qui incombent à toutes les parties.

• Reconnaître ou signaler un danger.
• Évaluer le niveau de risque associé à ce danger.
• Établir des mesures de maîtrise ou d’atténuation du risque.
• Faire le suivi du danger ou des mesures.

Chacune et chacun est responsable de la SST. Aucune personne, aucun service ni aucun cadre ne peut s’en occuper seul. Tout le monde doit fournir sa part d’efforts : c’est un travail d’équipe. Tout comme dans une équipe de football, il y a une défense, une attaque et des unités spéciales. C’est en se fondant sur ce système que l’équipe joue et gagne. Il est impensable de réduire le nombre de joueuses et joueurs. Qui imaginerait jouer une partie avec seulement le quart-arrière ou un receveur? Mauvaise saison en perspective!

Le système de responsabilité interne est un travail d’équipe : chaque personne doit jouer son rôle, et tous les membres de l’équipe doivent coordonner leurs efforts. Il existe une différence majeure entre le football et la SST : quand l’équipe de football joue mal, elle perd une partie, mais quand l’équipe SST joue mal, quelqu’un se blesse, tombe malade ou perd la vie.

Module 1.5 - Avantages d’un milieu de travail sain et sécuritaire

Créer un milieu de travail sain et sécuritaire, c’est bien plus que simplement réduire le nombre de blessures et de maladies. À l’Université, le système de responsabilité interne coordonne les efforts de tous les membres de la communauté, qui en tire de nombreux avantages collatéraux.

• Moral des troupes – La santé et la sécurité sont la clé du bonheur et de la productivité en milieu de travail. La satisfaction au travail est un atout majeur en faveur des pratiques sécuritaires.
• Avantages financiers – Évidemment, plus le milieu de travail est sain et sécuritaire, moins on dépense en réparation en indemnisation. Mais il existe aussi des programmes provinciaux (p. ex. le Programme d’excellence en santé et sécurité de la CSPAAT) grâce auxquels l’Université peut obtenir des remises et des incitatifs financiers pour son bon rendement en matière de santé et de sécurité. En outre, la réduction de la fréquence et de la gravité des incidents et accidents mène à une réduction considérable des coûts indirects (souvent cachés) et, donc, à des économies indirectes.
• Avantage concurrentiel – Un milieu de travail sain (et un personnel heureux) permet d’attirer et de retenir les personnes compétentes grâce auxquelles l’Université mène à bien sa mission.
• Intérêt sur le plan légal – Comme bien d’autres organisations ontariennes, l’Université doit respecter des exigences légales minimales. Un milieu de travail sain et sécuritaire permet d’éviter les frais, les amendes, les ordonnances et les poursuites au civil. L’exercice d’une diligence raisonnable (abordée plus loin) est également essentiel au maintien d’un milieu de travail sain et sécuritaire.
• Reconnaissance – Il existe des programmes de reconnaissance qui soulignent les efforts des organisations (certificats de reconnaissance ou attestations de leur engagement et de leurs réussites en matière de santé et de sécurité au travail).
• Responsabilité d’entreprise et responsabilité sociale – Une organisation reconnue pour ses pratiques exemplaires en matière de santé et de sécurité au travail se bâtit une solide réputation au sein de sa collectivité

Module 1.6 - SST : les théories, les systèmes, les programmes et les pratiques

Le présent atelier n’est pas un perfectionnement professionnel en SST et en gestion du risque. Toutefois, certains concepts propres à ce domaine sont pertinents dans le contexte du système de responsabilité interne de l’Université.

La pyramide des accidents

On peut toujours faire mieux, et il ne faut pas attendre les accidents graves (mais heureusement peu fréquents) pour agir. D’ailleurs, certaines études passées concluent que les occasions de s’améliorer sont plus fréquentes qu’on le pense. Par exemple, en 1969, une étude multisectorielle a établi que, pour chaque blessure grave ou majeure, il y aurait 10 blessures mineures, 30 incidents entraînant des dégâts matériels et 600 incidents (ou quasi-accidents) sans dommages matériels ou blessures visibles.

Ici, soulignons qu’il faut surtout porter attention au rapport entre le nombre d’incidents et les blessures graves, et non aux nombres proprement dits (les événements graves isolés sont relativement peu fréquents). Les événements les plus fréquents et les moins graves forment la base de la pyramide. Les initiatives de SST doivent donc viser cette base pour réduire le risque de survenue d’un événement plus grave.

Systèmes de gestion

On se rappelle (voir la section Rappels généraux) que la direction est l’instance à qui il incombe le plus de responsabilité en matière de santé et de sécurité, que les gestionnaires et les superviseuses et superviseurs agissent au nom de la direction et que les travailleuses et travailleurs suivent les règlements et les méthodes établies par la direction. À la suite d’un incident ou d’un accident, il peut y avoir bien des théories sur sa cause. À l’Université d’Ottawa, un acte dangereux ou une situation dangereuse sont considérés comme un symptôme d’un problème de gestion qu’on doit cerner, évaluer et analyser afin d’en déterminer la cause profonde et de mettre en œuvre des mesures correctives. Le bon maillon dans la chaîne de responsabilité interne (c.-à-d. la superviseuse immédiate ou le superviseur immédiat) doit faire enquête conformément aux méthodes établies de l’Université, en l’occurrence la Procédure d’enquête sur un accident ou un incident pour les superviseurs (PDF, 521Ko). Lorsque l’enquête révèle que la cause d’un incident ou accident est un problème systémique, les instances appropriées doivent en être informées. Par exemple :

Tout le monde a une superviseuse ou un superviseur : les gestionnaires doivent transmettre les questions qui dépassent leurs compétences à l’échelon supérieur dans la hiérarchie (ou la « chaîne de commandement ») de l’Université. Il est important que chaque personne respecte son mandat, la limite de ses pouvoirs et le cadre de ses responsabilités, non seulement pour la gestion des activités quotidiennes, mais aussi pour ce qui concerne la santé et la sécurité au travail.

Documentation

La documentation relative à la santé et à la sécurité au travail suit une hiérarchie.

• Législation : norme minimale à respecter.
• Règlement : énoncé de la position générale de l’Université (texte généralement court et approuvé par les cadres supérieurs ou la haute direction). Il décrit le but de l’Université.
• Programme : cadre des mesures que l’organisation entend prendre; il correspond généralement à la structure du règlement. Le programme indique qui fait quoi pour la mise en œuvre du règlement.
• Méthode : instructions détaillées en vue d’atteindre les buts du programme. Elle indique les moyens que l’organisation entend prendre pour atteindre certains objectifs du programme ou du règlement.
• Lignes directrices : ensemble des pratiques recommandées pour se conformer aux exigences d’un règlement, d’un programme ou d’une méthode.

Tous ces éléments font partie du système de gestion de la santé et de la sécurité au travail; ils doivent être bien harmonisés, et toutes les parties doivent jouer un rôle actif.

Coûts directs et coûts indirect

Le concept de coûts directs d’une lésion ou d’un incident ou accident au travail est facile à comprendre. Si une personne se blesse ou qu’elle doit s’absenter du travail, il y aura vraisemblablement des frais médicaux et des indemnisations à payer. Toutefois, le coût réel des incidents et accidents comprend bien des coûts cachés qui ne sont pas nécessairement faciles à cerner ou à mesurer. C’est la théorie de l’iceberg : une partie est apparente, mais l’autre, la plus volumineuse, est sous l’eau, invisible en surface.

Ainsi, pour chaque dollar de coût direct, généralement couvert par les assurances, on compte de 5$ à 50$ de coûts indirects, généralement non couverts. En outre, des coûts « divers » (généralement non couverts) s’ajoutent à la partie invisible de l’iceberg.

Comme on peut le voir, un incident ou accident, même mineur, entraîne des coûts. Bien que les coûts « visibles » soient généralement assurés, l’importance des coûts sous-jacents associés aux incidents et accidents montre bien que maintenir un milieu de travail sain et sécuritaire est un choix « payant ».