Module 3 - Rôles et responsabilités

Chacun est responsable de veiller au respect de l’ensemble des règlements, des méthodes, des lignes directrices et des normes établies par l’autorité compétente, qu’il s’agisse de l’Université, d’une faculté ou d’un département. En particulier, chacun est responsable de mener ses activités sans mettre en danger sa sécurité ou celle des autres, et de prendre toutes les précautions raisonnables s’il s’agit d’activités pouvant présenter un risque. Lorsqu’on le leur demande, les travailleurs de l’Université (y compris les chercheurs et, dans certains cas, les étudiants) doivent participer aux séances de formation et d’information. Chacun est responsable de s’assurer d’avoir suivi la formation requise (obligatoire, spécifique à la tâche ou autre). Chacun doit collaborer avec les autorités universitaires et compétentes (y compris les membres du Comité mixte sur la santé et la sécurité au travail) qui mènent des inspections, des audits et des enquêtes conformément aux règlements et aux méthodes spécifiés. Chacun est tenu de signaler les dangers connus à son superviseur immédiat. Tout travailleur a le droit de refuser d’effectuer un travail qu’il croit dangereux pour sa santé et sa sécurité. Chacun est encouragé à se renseigner sur les objets et les procédures utilisés au laboratoire.

Le superviseur est responsable de veiller au respect des règlements, des méthodes, des lignes directrices et des normes établies par l’autorité compétente, qu’il s’agisse de l’Université, d’une faculté ou d’un département. Il doit offrir au personnel sous sa direction l’occasion de participer aux séances d’information ou de formation requises par l’Université ou la faculté (y compris la formation obligatoire et la formation spécifique à la tâche).

Il doit aussi mettre en place les mesures préventives et correctives nécessaires pour atténuer les risques associés aux activités exercées sous son autorité. Il est tenu de prendre des mesures correctives, dans les limites de son autorité, dès qu’il est informé d’une situation concernant le non-respect des règlements et des méthodes de l’Université ou des lois et des règlements municipaux, provinciaux ou fédéraux. Il doit signaler les situations nécessitant une aide ou une intervention supplémentaire à son superviseur immédiat afin qu’elles soient résolues ou que des mesures disciplinaires soient appliquées.

Le chercheur principal est considéré comme un superviseur; il est donc responsable de s’assurer que toutes les personnes sous son autorité s’acquittent de leurs responsabilités avec diligence. Il est responsable de communiquer les méthodes, les normes et les lignes directrices relatives aux activités de recherche et d’enseignement qu’il supervise et d’en assurer le respect.

Il est responsable d’établir des méthodes particulières pour les activités exercées sous son autorité (y compris la recherche), conformément aux directives de l’Université ou de la faculté et aux exigences des organismes externes. Il doit aussi mettre en place les mesures préventives nécessaires pour maîtriser les risques associés aux activités exercées sous son autorité.

Il est tenu de prendre des mesures correctives, dans les limites de son autorité, dès qu’il est informé d’une situation concernant le non-respect des règlements et des méthodes de l’Université ou des lois et des règlements municipaux, provinciaux ou fédéraux. Il doit signaler les situations nécessitant une aide ou une intervention supplémentaire à la direction du département.

Le directeur de département est responsable de veiller au respect de l’ensemble des directives, des méthodes et des normes établies par l’Université, la faculté ou les organismes de réglementation qui touchent son département. Il appuie notamment la mise en œuvre et l’actualisation des directives de la faculté, et s’assure de leur respect au sein de son département.

Il doit aussi mettre en place les mesures préventives nécessaires pour maîtriser les risques associés aux activités exercées sous son autorité. Il est tenu de prendre des mesures correctives, dans les limites de son autorité, dès qu’il est informé d’une situation concernant le non-respect des règlements et des méthodes de l’Université ou des lois et des règlements municipaux, provinciaux ou fédéraux.

Il doit signaler les situations nécessitant une aide ou une intervention supplémentaire au doyen de sa faculté.

Le doyen est responsable de veiller au respect de l’ensemble des directives, méthodes et normes établies par l’Université, par sa faculté ou par les organismes de réglementation qui touchent sa faculté. Il doit également s’assurer que des programmes appropriés y sont en place.

La mise en place de ces programmes comprend l’établissement et l’actualisation d’objectifs, de plans, de directives, de lignes directrices et de méthodes nécessaires pour gérer les risques et assurer une saine gestion des questions environnementales qui touchent sa faculté. Le doyen doit affecter (ou solliciter) suffisamment de ressources pour assurer l’exécution de ces programmes. Il est également responsable de surveiller le respect des directives, des lignes directrices, des méthodes et des normes établies par sa faculté.

Il est tenu de prendre des mesures correctives, dans les limites de son autorité, dès qu’il est informé d’une situation concernant le non-respect des règlements et des méthodes de l’Université ou des lois et des règlements municipaux, provinciaux ou fédéraux. Il doit signaler les situations nécessitant une aide ou une intervention supplémentaire à l’autorité de l’Université appropriée.