Module 4 - Étiquettes SIMDUT pour les laboratoires

4.1 - Objectifs d'apprentissage

• Distinguer les différents types d’étiquettes de produit
• Énumérer le contenu d’une étiquette du fournisseur
• Décrire quand une étiquette du lieu de travail est requise
• Évaluer ses connaissances quant aux étiquettes de produit?

Dans votre milieu de travail, vous avez probablement remarqué que chaque produit contrôlé est identifié par une étiquette. Seriez-vous en mesure de distinguer les différents types d’étiquettes? S’agit-il d’une étiquette du fournisseur ou d’une étiquette du lieu de travail?

Lorsque vous avez déterminé le type d’étiquette fournie pour un produit contrôlé, savez-vous comment décoder l’information? Quels renseignements devraient figurer sur l’étiquette du fournisseur? Quelle information devrait figurer sur l’étiquette du lieu de travail?

Le fait que des contenants soient mal étiquetés ou ne portent pas d’étiquettes peut porter à conséquence. Par exemple : en 2017, à l’Université d’Ottawa, un directeur de laboratoire faisait le suivi d’une inspection de sécurité ayant révélé la présence de bouteilles de produits chimiques qui n’étaient pas rangées de façon sécuritaire dans une armoire placée sous un évier. Il a trouvé des bouteilles vides qui semblaient avoir contenu du méthanol et a décidé de les mettre au recyclage. Avant de les emporter, il a retourné les bouteilles pour vérifier si elles étaient bien vides.

Malheureusement, l’une des bouteilles ne l’était pas. Un liquide orange en est sorti et a éclaboussé la chaussure du directeur en tombant sur le plancher. Il était clair d’après sa couleur orangée que ce liquide n’était pas du méthanol, mais rien d’autre n’était indiqué sur la bouteille. Heureusement, le directeur n’a subi aucune blessure, mais cet incident aurait pu avoir de graves conséquences.

Si ces contenants avaient été bien étiquetés – qu’il s’agisse de contenants d’origine ou de contenants à déchets –, le directeur du laboratoire aurait eu les renseignements nécessaires pour réagir d’une façon plus sécuritaire et appropriée.

4.2 - Exigences d’étiquetage générales

En vertu de la Loi sur les produits dangereux, le terme « étiquette » désigne « l’ensemble d’éléments d’information écrits, imprimés ou graphiques relatifs à un produit dangereux. L’étiquette est conçue pour être apposée, imprimée, écrite ou fixée sur ce produit ou sur le contenant qui le renferme. »

1. Tous les contenants de produits contrôlés doivent porter une étiquette. Ceci comprend chaque contenant d’un même envoi.
2. Les étiquettes du fournisseur doivent demeurer en place tant qu’il reste du produit dans le contenant. Si une étiquette devient illisible ou est enlevée, elle doit être remplacée par une étiquette du lieu de travail.
3. Si un contenant est reçu et qu’il ne porte pas d’étiquette appropriée, il faut y apposer une étiquette du lieu de travail.

Lorsqu’un produit contrôlé est introduit dans un lieu de travail à l’Université d’Ottawa, il porte généralement déjà une étiquette du fournisseur. Dans ce cas, aucune étiquette additionnelle n’est requise.

Il est parfois nécessaire de transférer un produit dans un contenant différent à des fins pratiques. Dans ce cas, l’utilisateur du produit doit créer une nouvelle étiquette appelée une « étiquette du lieu de travail ». Dans certaines situations, les produits de synthèse, les solutions standard d’analyse et les solutions préparées pour les laboratoires d’enseignement ou les produits créés dans le laboratoire à des fins de recherche et de développement ne sont pas soumis aux exigences d’étiquetage sur le lieu de travail.

Consultez la section 4.7 pour connaître les exigences d’étiquetage en milieu de travail.

Les étiquettes produites en milieu de travail peuvent présenter d’autres renseignements (p. ex. symboles d’équipement de protection individuelle et pictogrammes des dangers). Pour un aperçu des exigences d’étiquetage, voir le tableau 1.

4.3 - Étiquettes du fournisseur

L’étiquette du produit constitue l’une des principales sources d’information sur le contenu d’un contenant. Il est crucial que les utilisateurs finaux comprennent bien cette information. L’étiquette doit être lisible et rédigée dans les deux langues officielles (français et anglais). Si l’étiquette du fournisseur est endommagée ou devient illisible pour une raison quelconque, il faut la remplacer par une étiquette du lieu de travail. L’exemple ci-dessous illustre les éléments que le fournisseur doit inclure sur ses étiquettes selon le SIMDUT.

Souvenez-vous des conditions touchant la mise à jour d’une FDS décrites au module 2 : lorsque de nouvelles données importantes sont disponibles, le fournisseur du produit dangereux doit mettre les étiquettes à jour dans les 180 jours suivant la date à laquelle il en a été informé. De même, si l’étiquette d’un produit acheté durant la période de grâce de 180 jours n’est pas à jour, le fournisseur doit transmettre par écrit à l’acheteur (c.-à-d. l’employeur) les nouvelles données importantes et indiquer depuis quand celles-ci sont disponibles. Les fournisseurs ne sont pas tenus d’informer les anciens acheteurs de produits dangereux que de nouvelles données importantes sont disponibles. Lorsqu’ils apprennent que de telles données sont disponibles, les utilisateurs de produits dangereux à l’Université d’Ottawa doivent en aviser leur superviseur.

4.4 - Activité interactive : Étiquette du fournisseur

L’exercice interactif suivant vous permettra d’analyser une étiquette type de fournisseur basée sur le SIMDUT.

Expérience d'apprentissage accessible.

4.5 - Produits reçus sans étiquette

Supposons qu’un utilisateur reçoive un produit dangereux dont l’étiquette est manquante ou endommagée au point d’être complètement illisible. Comme tous les produits dangereux doivent porter une étiquette, que devrait faire l’utilisateur?

Dans cette situation, vous pouvez entreposer le produit en question (mais pas l’utiliser) pendant que vous cherchez activement à obtenir l’étiquette et la FDS appropriées du fournisseur. Si vous n’arrivez pas à obtenir de FDS ou d’étiquette du fournisseur malgré des efforts raisonnables, informez-en le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques et apposez si possible une étiquette du lieu de travail sur le contenant du produit avant d’autoriser son utilisation.

4.6 - Étiquettes créées par le personnel de l’Université d’Ottawa

Les travailleurs sont parfois tenus d’étiqueter des produits dangereux pour diverses raisons. Le plus souvent, ils le font pour le transvider dans un autre contenant. Il arrive aussi que l’étiquette soit illisible ou endommagée.

Les exigences relatives aux étiquettes du lieu de travail sont généralement assez simples. L’Université d’Ottawa possède un éventail de produits dangereux entreposés dans des contenants de diverses tailles, et les exigences d’étiquetage varient selon le cas. Le tableau 1 présente une brève description de quelques-unes des exigences liées aux étiquettes du lieu de travail.

4.7 - Étiquettes du lieu de travail

Les étiquettes du lieu de travail sont créées par des personnes qui utilisent des produits contrôlés ailleurs que dans un laboratoire. Ces étiquettes sont apposées sur le contenant d’un produit contrôlé qui :

• a été créé sur le lieu de travail,
• a été livré sans une étiquette du fournisseur, ou
• a été transféré dans un contenant non étiqueté.

Les étiquettes du lieu de travail ne doivent pas avoir une bordure ni un libellé particulier; cependant, elles doivent contenir les renseignements suivants :

1. identificateur du produit (appellation exacte qui figure sur la FDS),
2. renseignement sur la manutention sécuritaire du produit, et
3. mention indiquant que la FDS est disponible

Les « renseignements sur la manutention sécuritaire du produit » correspondent aux précautions qu’une personne doit prendre pour réduire les effets indésirables potentiels sur la santé ou les risques de blessures. Ces précautions sont indiquées notamment sous forme de photos, de texte et de symboles et se trouvent généralement dans la FDS.

Les étiquettes du lieu de travail peuvent être produites automatiquement en utilisant le programme Chemwatch, disponible sur le site Web du Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risque.

4.8 - Contenants portables

Lorsqu’on transvide un produit dangereux du contenant du fournisseur dans un autre contenant portable, celui-ci doit généralement porter une étiquette du lieu de travail.

L’autre contenant n’aura pas besoin d’étiquette du lieu de travail :

1. soit si le contenant portable est rempli directement à partir d’un contenant portant une étiquette du fournisseur ou du lieu de travail
2. soit si la totalité du produit dangereux contenu dans le contenant portatif est exigée pour utilisation immédiate
3. soit si toutes les conditions suivantes s’appliquent :
   • Le produit dangereux est utilisé uniquement par la personne qui a rempli le contenant portatif
   • Le produit dangereux est utilisé uniquement durant le quart de travail au cours duquel le contenant portatif a été rempli
   • Le contenu du contenant portable est clairement indiqué (nom et marque du produit ainsi que son appellation courante, générique et commerciale)

4.9 - Étiquettes pour laboratoire

Les étiquettes pour laboratoire sont une sous-catégorie des étiquettes du lieu de travail. La plupart des produits utilisés dans un laboratoire porteront une étiquette du fournisseur et n’auront pas besoin d’étiquetage additionnel. Elles doivent être créées pour les mêmes raisons qu’une étiquette du lieu de travail et doivent contenir les mêmes renseignements qu’une étiquette du lieu de travail :

• identificateur du produit (appellation exacte qui figure sur la FDS),
• renseignement sur la manutention sécuritaire du produit, et
• mention indiquant que la FDS est disponible

Cas particuliers

Les contenants ayant une capacité de 100 ml ou moins ne sont pas tenus d’afficher sur l’étiquette un énoncé de danger ou de mesures de précaution à prendre.

Les étiquettes sur les contenants ayant une capacité de 3 ml ou moins peuvent être conçues pour être enlevées dans le milieu de travail si l’étiquette nuit à l’utilisation normale du produit en question. L’étiquette doit demeurer durable et lisible pendant que le produit est entreposé et transporté.

Les personnes qui travaillent dans la zone doivent avoir suivi une formation sur le SIMDUT et être en mesure de se procurer la FDS du produit ou d’autres renseignements connexes pour assurer l’utilisation, le stockage et la manutention sécuritaire du produit dangereux.

Dans certaines situations, les produits de synthèse, les solutions standard d’analyse et les solutions préparées pour les laboratoires d’enseignement ou les produits créés dans le laboratoire à des fins de recherche et de développement ne sont pas soumis aux exigences d’étiquetage sur le lieu de travail.

Si le produit demeure dans le laboratoire, aucune étiquette du lieu de travail ni FDS n’est requise. Il faut plutôt prévoir des mesures d’identification des produits et une formation qui permet aux travailleurs de laboratoire d’identifier les produits et d’acquérir des connaissances sur l’utilisation, le stockage et la manutention sécuritaire des produits. Pour ce faire, les travailleurs doivent suivre une formation sur le SIMDUT et identifier de façon cohérente les produits utilisés dans un laboratoire. Les superviseurs de laboratoire informeront les employés des normes d’identification qui s’appliquent dans leur zone de travail.

Dès qu’il faut procéder à leur élimination, ces produits dangereux doivent toutefois porter une étiquette de déchets dangereux appropriée.

Renseignements facultatifs sur les étiquettes

D’autres renseignements peuvent être ajoutés sur les étiquettes tant qu’elles contiennent toujours l’information de base.

4.10 - Exercise 1

Expérience d'apprentissage accessible.

4.11 - Création d’étiquettes pour laboratoire

Créons une étiquette du lieu de travail renfermant l’information de base requise d’après le SIMDUT. Les renseignements indiqués sur le contenant doivent permettre aux travailleurs et aux personnes circulant dans la zone d’en reconnaître le contenu. Il s’agit notamment des renseignements suivants :

• Nom du produit, formule chimique ou autre élément permettant à tout le monde de reconnaître le produit dans le contenant
• Concentration (si cela change les propriétés de la matière)
• Symboles de danger (facultatif)
• Exigences relatives à l’équipement de protection individuelle (facultatif)

Un travailleur dans un atelier de mécanique doit vider des piles usagées et en recueillir l’acide. Son étiquette devra porter des indications claires pour tout le monde afin qu’aucune erreur ne soit commise.

Faites l’exercice : produisez une étiquette du lieu de travail pour cet acide.

Expérience d'apprentissage accessible.

4.12 - Étiquettes de déchet dangereux

Presque tout produit des déchets. Il est souvent impossible d’éliminer les produits de façon sécuritaire selon le processus habituel d’élimination des déchets. C’est pourquoi l’étiquette d’un produit doit bien indiquer le danger qu’il pose. Avant de ranger un produit dans une salle de stockage des déchets dangereux ou de l’y expédier ou, encore, de prendre des dispositions pour son élimination, il faut le placer dans un contenant à déchets (ou autre) approprié et indiquer les renseignements de base suivants sur l’étiquette :

• Contenu du contenant (p. ex. nom du produit et formule chimique)
• Date à laquelle le déchet dangereux a été ajouté au contenant
• Numéro de pavillon et de salle d’où vient le déchet
• Coordonnées du propriétaire ou de l’utilisateur du produit
• Tout autre renseignement particulier concernant la manipulation du déchet

Ces renseignements fournis sur le contenant permettent au personnel de l’Université de classer et d’éliminer la substance adéquatement d’une façon sécuritaire et sans danger pour l’environnement. Utilisez les étiquettes de déchet prévues à cette fin (pour obtenir des étiquettes, envoyez un courriel au Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques à l’adresse [email protected] ou communiquez avec un gestionnaire des risques, de la santé et de la sécurité). Une étiquette de déchet dangereux vierge est présentée ci-dessous.

Visitez le site Web du Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques pour en savoir plus sur la gestion des déchets dangereux.

4.13 - Exercice 2

Quels renseignements doivent figurer sur l’étiquette de déchet dangereux d’un contenant renfermant des chiffons souillés qui ont servi à éponger une petite quantité d’acide sulfurique?

Faites l’exercice interactif sur les étiquettes de déchet dangereux. Dans le cadre de cet exercice, vous pourrez glisser-déposer les données des champs appropriés dans les sections correspondantes d’une étiquette de déchet dangereux.

Expérience d'apprentissage accessible.