Notre objectif est de créer et de maintenir une culture d'engagement envers la santé et la sécurité pour tous les membres de la communauté universitaire.
Nous avons estimé qu'il était important d'éduquer et de fournir une liste des principaux termes et définitions du système de gestion de la santé et la sécurité au travail. Cependant, il ne faut pas les considérer comme des définitions officielles aux fins d'interprétation des règlements de l'Université et des facultés.
Veuillez adresser vos commentaires ou suggestions au Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques à [email protected].
Accident: Événement inattendu causant une blessure, une maladie ou même la mort (voir aussi « blessure critique »), ou exposant une personne à des substances dangereuses. Un accident peut être:
Action corrective : Action visant à éliminer les causes d’un cas de non-conformité ou d’un incident et à empêcher qu’il ne se reproduise.
Activité : Événement informel qui ne comprend pas d’objectifs d’apprentissage et d’évaluation.
Adaptabilité : Façon dont le cadre de santé et de sécurité s’adapte à l’organisation, à son fonctionnement, à sa culture et à ses systèmes d’entreprise.
Adéquation : Si le cadre de santé et de sécurité est mis en œuvre de manière appropriée.
Amélioration constante : Activité récurrente visant à améliorer les performances.
Arpenteur calibré : Compteur qui a satisfait aux exigences de la CCSN en matière de calibration et qui a été calibré pendant l’année en cours.
Arrêt de travail par directive bilatérale : Le résultat d’une enquête effectuer par les membres agréés qui a des motifs de croire qu’il existe des circonstances dangereuses.
Assistante ou assistant en santé, sécurité et risques (ASSR) : Membre du personnel de soutien qui assiste une ou un gestionnaire de la santé, de la sécurité et des risques.
Assurance : Fait d’assurer le respect des exigences légales et autres, et de la conformité aux exigences organisationnelles. Les activités d’assurance comprennent les audits, les inspections, les vérifications et les observations.
Audit : Processus systématique, indépendant et documenté servant à obtenir des preuves et à les évaluer objectivement afin de déterminer dans quelle mesure les critères sont remplis.
Autorité : La personne qui a la responsabilité ultime et qui doit répondre de la tâche, de l’objectif ou de la décision, et qui a un droit de veto sur ceux-ci. L’autorité doit accomplir le travail, soit en le faisant, soit en confiant la responsabilité à d’autres.
Autres exigences : Codes de conduite internes et externes, et normes de consensus et de performance auxquels l’Université d’Ottawa a pris la décision politique de se conformer ou auxquels il est raisonnable de s’attendre à ce que l’Université d’Ottawa puisse être mesurée dans une perspective de diligence raisonnable. En voici quelques exemples :
Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques : Service universitaire qui gère les portefeuilles de conformité de l’établissement en matière de santé et de sécurité, de gestion des risques d’entreprise, d’environnement et de sécurité de la recherche.
Cancérigène : Agent qui peut causer le cancer.
Chercheuse principale ou chercheur principal : Personne responsable de la préparation, de la conduite et de l’administration d’une subvention de recherche, d’un accord de coopération, d’un projet de formation ou de service public, d’un contrat ou de tout autre projet commandité. Cette personne définit la nature et l’orientation de ses programmes de recherche, forme les étudiants, recherche et obtient des fonds pour ses activités de recherche, et communique les résultats de ses recherches au public, conformément aux exigences de leurs commanditaires de recherche.
Circonstances dangereuses: s’entend d une situation dans laquelle:
Communauté universitaire : Membres collectifs et parties prenantes de l’organisation, y compris les travailleuses et travailleurs, les superviseures et superviseurs, les gestionnaires, les cadres supérieurs, la direction, la population étudiante, les visiteuses et visiteurs, les bénévoles, les entrepreneurs, etc.
Compétence : Capacité à appliquer des connaissances et des compétences pour obtenir les résultats souhaités.
Comportement non sécuritaire : Activité menée d’une façon qui présente une menace pour la santé ou la sécurité des personnes ou qui pourrait causer des dommages, comme l’utilisation de matériel défectueux, l’utilisation de matériel sans avoir reçu la formation ou l’approbation requise, ou l’utilisation d’outils ou de matériel à des fins autres que celles pour lesquelles ils sont conçus.
Compteur d’enquête vérifié : Compteur qui a été comparé à un compteur étalonné et considéré comme donnant des résultats précis.
Condition non sécuritaire : Condition ou situation au travail qui présente une menace pour la santé ou la sécurité des personnes ou qui pourrait causer des dommages, comme un dispositif de sécurité ou un système d’avertissement inadéquat, ou la congestion en milieu de travail.
Conformité (obligatoire) : Adhésion obligatoire et involontaire aux exigences légales et autres exigences obligatoires telles que les normes référencées par les règlements.
Conformité (volontaire) : Adhésion volontaire à des exigences externes ou à des exigences établies en interne par des décisions commerciales.
Constructeur : Personne qui entreprend un chantier pour le compte d’un propriétaire. S’entend en outre du propriétaire qui entreprend lui-même la totalité ou une partie d’un chantier, soit seul ou avec l’aide de plus d’un employeur.
Consultation : Fait de rechercher des avis avant de prendre une décision.
Contrôles : Mesures prises pour éliminer ou réduire les risques pour la santé et/ou la sécurité.
Corrosif (ou corrosive) : Substance qui, par son action chimique directe, peut causer des lésions aux tissus du corps ou corroder les métaux. L’étendue d’une lésion causée par un effet corrosif peut varier de mineure (irritation) à une véritable destruction des tissus du corps ou à des brûlures. Les matières corrosives peuvent être, par exemple, les acides, les bases, le brome, le peroxyde, l’acétique, l’anhydride, etc.
Danger : Toute source potentielle de dommage, de préjudice ou d’effet nocif pouvant toucher une personne ou un bien.
Déchets dangereux : Matières indésirables qui n’ont plus de valeur pour la recherche et qui engendrent une menace potentielle pour la santé publique ou l’environnement. Ces déchets présentent en général une ou plusieurs des caractéristiques suivantes :
Déversement : Se produit lorsqu’une matière a pu (tout particulièrement de façon accidentelle ou involontaire) tomber, couler ou s’écouler hors d’un contenant et être perdue. Un déversement peut se produire avec des matières à l’état liquide, solide ou gazeux.
Directive ou méthode : Pratique, instructions ou processus de l’Université qui présentent en détail une marche à suivre ou l’application d’un règlement de l’Université ou d’un texte législatif sur la santé et la sécurité.
Document : Informations créées pour le fonctionnement de l’organisation, qui doivent être contrôlées et conservées, et support dans lequel elles sont contenues.
Dossier : Preuve documentée des résultats obtenus.
Efficacité : Mesure dans laquelle les activités prévues sont réalisées et les résultats prévus atteints, et si le cadre de gouvernance de la SST atteint le résultat escompté.
Embryotoxique/fœtotoxique : Agent qui est toxique pour l’embryon ou le fœtus.
Employée ou employé : A un sens similaire à celui de « travailleuse ou travailleur ».
Employeur : L’Université d’Ottawa ou quiconque emploie une travailleuse ou un travailleur ou loue les services d’une travailleuse ou d’un travailleur, y compris un entrepreneur ou un sous-traitant qui exécute un travail ou fournit des services. À titre d’exemple, les membres du Bureau des gouverneurs, le recteur, les doyennes et doyens et les directrices et directeurs sont des personnes qui peuvent être considérées comme l’employeur aux termes de la législation applicable sur la santé et la sécurité.
Entrepreneur : Personne, société ou toute autre entité engagée par l’Université pour fournir des services, y compris un constructeur au sens de la législation applicable sur la santé et la sécurité.
Enquête : Étude et analyse méthodique d’une situation donnée dans le but d’établir les faits et la chronologie des événements ayant mené à un accident, à un incident ou à une maladie professionnelle. L’enquête cerne les causes directes et indirectes d’une situation et peut mener à la recommandation de mesures pour corriger une lacune ou éviter qu’une situation semblable se reproduise.
Étudiante ou étudiant : Personne inscrite à un cours ou à un programme d’études de l’Université et qui ne reçoit pas de rémunération pour des services.
Exigences légales : Exigences externes obligatoires et involontaires édictées par des lois exécutoires, notamment :
Fiche de données de sécurité (anciennement appelée « fiche signalétique ») : Fiche d’information que tous les fabricants doivent préparer pour chacune des matières dangereuses qu’ils vendent. L’information présentée dans une FDS vise à communiquer les propriétés et les risques du produit, les directives de stockage et d’élimination, et les exigences en matière d’intervention d’urgence.
Formation : Processus formalisé d’organisation, d’arrangement et de présentation de l’information qui permet le transfert d’aptitudes, d’attitudes et de principes axés sur les compétences nécessaires pour qu’un individu acquière les connaissances et le comportement nécessaires pour fonctionner à un niveau élevé pendant une période donnée.
Gaz comprimé : Toute matière ou tout mélange comprimé dont la pression absolue est supérieure à 275 kPa à 21 °C ou supérieure à 717 kPa à 54 °C (ou les deux), ou tout liquide ayant une pression de vapeur absolue supérieure à 275,8 kPa à 37,8 °C.
Gestionnaire de la santé, de la sécurité et des risques (GSSR) : Personne responsable des risques, de l’environnement et des questions de santé et de sécurité dans les facultés ou les services à haut risque de l’Université.
Gestionnaire des installations (ou équivalent) : Responsable de l’infrastructure du bâtiment et des systèmes associés (CVC, eau, électricité, architecture, air comprimé, gaz, espace, etc.).
Groupe de risque : Système de classification utilisé pour déterminer comment un agent pathogène doit être manipulé dans une installation. Cette classification est basée sur la pathogénicité, la communicabilité, les mesures de préexposition et de post-exposition, et l’impact sur la population animale, y compris la gamme d’hôtes, la distribution naturelle et l’impact économique. Le tableau suivant du gouvernement du Canada donne un aperçu des principaux groupes de risques.
Tableau 1 – Aperçu des groupes de risque et des risques individuels et communautaires associés
| Groupe de risque | Risque individuel | Risque communautaire | Exemple |
|---|---|---|---|
| RG1 | Non ou faible | Faible | Bactéries commensales |
| RG2 | Modérée | Faible | Escherichia coli pathogène |
| RG3 | Élevé | Faible | Bacillus anthracis |
| RG4 | Élevé | Élevé | Virus Ebola |
Haute direction ou Comité d'administration : Dirigeantes, dirigeants et cadres responsables de la gouvernance et de la gestion générales de l’établissement (par exemple, le recteur et les vice-rectrices et vice-recteurs). Le recteur a créé le Comité d’administration, qui est responsable de la gestion interne de l’Université et de l’administration générale des affaires de l’Université, dans le respect des lois et règlements applicables, y compris sur la santé et la sécurité au travail. Le Comité d’administration rend compte au recteur, qui est chargé de présenter les recommandations nécessaires au Bureau des gouverneurs.
Impartition : Faire appel à une organisation externe pour exécuter une partie de la fonction ou du processus d’une organisation.
Incident : Événement non souhaité entraînant des dommages à la propriété ou à l’environnement (p. ex. incendie, déversement, bris d’équipement).
Inspecteur: l’agent du Ministère du Travail, de l’Immigration, de la Formation et du Développement des compétences.
Installations : Service responsable de la gestion de l’infrastructure physique et des services publics à l’Université (situé au 141, rue Louis‐Pasteur). Les Immeubles sont aussi responsables du centre d’appels 2222. Chaque faculté peut également avoir un service ou une équipe interne responsable des immeubles; ces entités ne sont toutefois pas liées.
Législation applicable sur la santé et la sécurité : Lois et règlements régissant la santé et la sécurité au travail qui s’appliquent à l’Université, telle la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l’Ontario et ses règlements, avec leurs modifications successives, ou tout autre texte législatif connexe sur la santé et la sécurité édicté par le gouvernement fédéral ou provincial.
Lieu de travail : bien-fonds, local ou endroit où le travailleur est employé ou près duquel il travaille ou objet sur lequel ou près duquel il travaille.
Lieu de travail à haut risque : Laboratoire, atelier ou lieu de travail industriel ou autre dans lesquels il existe un risque élevé de blessure, d’exposition ou de maladie.
Limite inférieure d’explosivité (LIE) : La plus faible concentration d’une substance dans l’air (exprimée en pourcentage) qui peut brûler ou exploser. Si la concentration du produit chimique dans l’air est inférieure à la LIE, le mélange chimique est « trop faible » pour brûler.
Limite supérieure d’explosivité (LSE) : La plus forte concentration d’une substance dans l’air (exprimée en pourcentage) qui peut brûler ou exploser. Lorsque la concentration du produit chimique dans l’air est supérieure à la LSE, le mélange chimique est « trop riche » pour brûler.
Liquide combustible : Liquide ayant un point d’éclair se situant entre 37,8 °C et 93,3 °C. Le toluène et le kérosène sont deux exemples de liquides combustibles.
Liquide inflammable : Les liquides inflammables ont un point d’éclair inférieur à 37,8 °C. Cette catégorie inclut des solvants comme l’acétone, l’alcool éthylique et le xylène.
Maladie professionnelle : État physique résultant de l’exposition de la travailleuse ou du travailleur, dans le lieu de travail, à un agent physique, chimique ou biologique au point que les fonctions physiologiques normales de la travailleuse ou du travailleur s’en trouvent diminuées et que sa santé en souffre.
Matériaux dangereux : Produits dangereux et agents chimiques, biologiques ou physiques qui, en raison d’une propriété que possède l’agent, sont nuisibles à la sécurité ou à la santé d’une personne qui y est exposée.
Matières solides inflammables : Matières solides capables, sous température et pression standards, de provoquer un incendie par frottement, absorption de l’humidité ou changement chimique spontané et qui, lorsqu’elles s’enflamment, brûlent de façon si violente et persistante qu’elles constituent un danger. Les matières solides inflammables comprennent, par exemple, le charbon de bois, le phosphore blanc, les alliages de magnésium, l’hexaméthylènetétramine, le béryllium, la poudre de hafnium, le zirconium, le sodium et le potassium. Les matières solides inflammables qui s’enflamment au contact de l’eau ou de l’air sont traitées comme des matières réactives.
Matière toxique : Substance susceptible de causer une maladie ou une blessure en cas de pénétration dans l’organisme. La voie d’exposition la plus commune est l’inhalation (soit la respiration).
Membre agréé: Membre du comité agréé en vertu de l article 7.6 de la Loi sur la santé et la sécurité au travail; représentant les travailleurs ou la gestion.
Membre agréé opposé : l’homologue du membre agréé (soit travailleur ou gestion).
Membre représentant la direction : Un membre représentant la direction est choisi par la direction de l’Université pour représenter l’employeur ou une autre entité désignée
Membre suppléant : membre supplémentaire, nommé à l'avance, représentant la partie désignée en milieu de travail (travailleur ou employeur).
Mesure : Processus permettant de déterminer une valeur.
Mutagène : Substance ou agent provoquant une augmentation du niveau de modification des gènes pouvant entraîner une malformation cellulaire ou le développement d’un cancer.
Non-conformité : Non-respect d’une exigence, par exemple :
Occasion : Situation ou ensemble de situations qui peuvent conduire à l’amélioration des performances en matière de santé et de sécurité.
Opération de terrain : Recherche organisée et autorisée, activité ou série d’activités d’enseignement qui amènent les membres du corps professoral, le personnel, les étudiantes et étudiants ou les bénévoles à l’extérieur des limites géographiques de la propriété de l’Université d’Ottawa, par exemple à des endroits locaux, comme au parc Algonquin, ou à des endroits éloignés dans la nature, comme à des endroits dans d’autres provinces ou d’autres pays.
Organisme de réglementation : Organisme externe chargé de l’application des diverses exigences associées à la législation en matière de santé, de sécurité et d’environnement. Le ministère de l’Environnement, le ministère du Travail et la Commission canadienne de sûreté nucléaire en sont des exemples.
Participation : Implication dans la prise de décision.
Partie prenante (partie intéressée) : Personnes ou organisations qui peuvent être touchées ou se percevoir comme touchées par une décision ou une activité, ou qui peuvent influencer une décision ou une activité.
Performance : Résultat mesurable.
Personne compétente : Quiconque :
Point d’éclair : Température la plus basse à laquelle les vapeurs d’une matière s’enflamment en présence d’une source d’inflammation.
Politique : Intentions et orientation d’une organisation, telles qu’elles sont exprimées officiellement par ses dirigeantes et dirigeants.
Prévention des chutes : Tout appareil ou système qui élimine complètement un risque de chute en limitant l’accès à ces conditions. Ces mesures comprennent généralement l’utilisation de certains des éléments suivants :
Processus : Ensemble d’activités interdépendantes ou en interaction, attribuées à divers rôles, qui transforme les intrants en extrants.
Professionnels de la santé et de la sécurité : Ce terme réfère aux employés possédant de l’expérience, des connaissances et une expertise dans le domaine de la santé et de la sécurité. Le professionnel de la santé-sécurité aiderait le fonctionnement du système de responsabilité interne en matière de la santé-sécurité et travaillée en collaboration avec les parties prenantes (les travailleurs et la gestion) vers un milieu de travail sain et sûr.
Programme : Plan d’action visant à atteindre un objectif commercial clair, avec des détails sur le travail à effectuer, par qui, quand, et quels moyens ou ressources seront utilisés pour gérer les dangers, les questions de santé et de sécurité, ou les fonctions, conformément aux exigences externes ou opérationnelles.
Propriétaire s’entend en outre du fiduciaire, du séquestre, du créancier hypothécaire en possession du bien grevé, du locataire, du preneur à bail ou de l’occupant d’un bien-fonds ou de locaux utilisés ou devant être utilisés comme lieu de travail, ainsi que de la personne qui agit pour le compte du propriétaire ou en son nom à titre d’agent ou de délégué.
Protection contre les chutes : Système ou appareil utilisé pour prévenir ou protéger les individus contre les chutes. Ces mesures comprennent généralement l’utilisation de certains des éléments suivants :
Qualifiée ou qualifié : Connaître le travail, les risques qu’il comporte et les moyens de les maîtriser, grâce à l’éducation, la formation, l’expérience ou une combinaison de ces éléments.
Refus de travailler : un travailleur peut refuser de travailler ou d’exécuter un certain travail s’il a des raisons de croire :
Responsabilité : La personne responsable effectue le travail réel ou le confie directement à d’autres personnes et supervise puis confirme l’achèvement. La responsabilité peut être partagée, mais la personne responsable doit clairement attribuer le champ d’application à la ou aux personnes responsables.
Ressources humaines : Service qui gère le personnel de l’Université d’Ottawa (situé au pavillon Tabaret).
Risque : Chance ou probabilité qu’une personne soit blessée ou subisse un effet néfaste pour sa santé en raison de son exposition à un danger.
Service de la protection : Le Service de la protection (poste 5411) joue le rôle d’équipe de réponse d’urgence de l’Université. Composez le poste 5411 au moyen de n’importe quel téléphone de l’Université ou le 613‐562‐5411 au moyen d’un téléphone cellulaire.
Substances désignées : Substance identifiée en application du Règlement sur les substances désignées pris en conformité avec la Loi sur la santé et la sécurité au travail de l’Ontario.
Superviseure ou superviseur : Personne responsable d’un lieu de travail ou en position d’autorité sur une travailleuse ou un travailleur ou sur une autre personne. Selon le rapport hiérarchique, la superviseure ou le superviseur peut être le recteur, une vice-rectrice ou un vice-recteur, une directrice ou un directeur, une doyenne ou un doyen, ou une chercheuse principale ou un chercheur principal, entre autres. Le statut de superviseure ou superviseur d’une personne ne dépend pas du titre du poste, mais des responsabilités qui lui incombent quant au lieu (p. ex. bureau, laboratoire,) où s’effectue le travail, que celui-ci soit rémunéré ou non, ou quant à la détermination des tâches qui y sont accomplies par des travailleuses et travailleurs, étudiantes et étudiants, visiteuses et visiteurs, bénévoles ou stagiaires.
Surveillance : Détermination de l’état d’un système, d’un processus ou d’une activité.
Système anti-chute : Système utilisé pour arrêter une employée ou un employé lors d’une chute depuis un niveau de travail. Il se compose d’un ancrage, de connecteurs et d’un harnais complet, et comprend une longe, un dispositif de décélération et une ligne de vie dans une combinaison appropriée. L’utilisation d’une ceinture de sécurité pour l’arrêt des chutes est interdite.
Système de gestion : Ensemble d’éléments interdépendants ou en interaction d’une organisation visant à établir des politiques, des objectifs et des processus pour atteindre ces objectifs.
Système de gestion de la santé et de la sécurité : système coordonné de méthodes, procédés et autres mesures qui est destiné à être mis en œuvre par les employeurs pour favoriser l’amélioration continue de la santé et de la sécurité au travail.
Système de responsabilité interne (SRI) : Cadre de responsabilité de l’Université pour la santé et la sécurité au travail.
Tératogène : Agent provoquant des malformations de l’embryon ou du fœtus et du système reproducteur humain.
Travailleuse ou travailleur : L’une des personnes suivantes :
Travailleuse ou travailleur du secteur nucléaire : Tout individu qui, dans le cadre de son travail, dépasserait la limite de dose d’un membre du public. Pour qu’un individu soit identifié comme une travailleuse ou un travailleur du secteur de l’énergie nucléaire, il faut évaluer le plan de recherche pertinent, les dossiers historiques et la dose anticipée.
Urgence : Événement ou situation actuelle ou imminente qui :
Visiteuse ou visiteur ou bénévole : Personne qui n’est ni une travailleuse ou un travailleur, ni une étudiante ou un étudiant, mais qui accomplit des tâches dans un lieu de travail de l’Université pour aider à l’enseignement ou à la formation ou pour tout autre motif connexe.
Veuillez adresser vos commentaires ou suggestions au Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques à [email protected].
