Déchets dangereux

Module 6.1 - Objectifs d’apprentissage

  • Comprendre les grandes lignes du programme de gestion des déchets dangereux de l’Université d’Ottawa.
  • Connaître les différentes catégories de déchets dangereux et leurs contenants.
  • Savoir comment faire une demande de ramassage de déchets dangereux.
  • Connaître le système d’inventaire des produits chimiques de l’Université d’Ottawa.
  • Connaître les mesures à prendre en cas de déversement.

Module 6.2 - Grandes lignes du programme de gestion des déchets dangereux de l’Université d’Ottawa

La majorité des travaux de laboratoire génèrent des déchets dangereux qui doivent être traités et gérés autrement que les déchets ordinaires. Le règlement sur l’utilisation des égouts - Règlement no 2003-514 de la Ville d’Ottawa - régit les rejets dans les égouts et les stations d’épuration des eaux d’égout, notamment par les éviers, les toilettes, les drains de plancher, les drains de douche d’urgence, les éviers des hottes de laboratoire, et autres installations. Les eaux usées provenant de ces installations se rendent à une usine de traitement pour subir un traitement biologique et chimique avant d’être rejetées dans l’environnement.

L’Université est tenue de veiller à ce que les déchets dangereux, quelle qu’en soit la source, soient éliminés de manière sécuritaire conformément au programme de gestion des déchets dangereux. Dans tous les laboratoires, des affiches rappellent aux utilisateurs de ne pas déverser de produits dangereux dans les éviers. Ces déchets (y compris les solutions de rinçage) doivent être recueillis et éliminés comme des déchets dangereux.

Nul ne doit rejeter :

  • Des déchets chimiques très dangereux
  • Des déchets biomédicaux
  • Des liquides combustibles
  • Des produits corrosifs (pH < 5,5 ou pH > 11)
  • Des combustibles
  • Des déchets industriels dangereux (p. ex. des eaux de rinçage)
  • Des déchets chimiques dangereux (p. ex. acétone)
  • Des déchets nucléaires
  • Des biphényles polychlorés (BPC)
  • Des déchets inflammables
  • Des déchets anatomiques et infectieux
  • Des pesticides
  • Des déchets réactifs
  • Des substances très toxiques
  • Des déchets très toxiques
  • Des boues

De même, nul ne doit rejeter quelque produit susceptible de :

  • Nuire à la santé ou à la sécurité d’un travailleur d’égout.
  • Nuire au bon fonctionnement du réseau d’égout ou au processus d’épuration.
  • Transiter, non traité, par l’usine de traitement des eaux usées (métaux lourds et matières organiques toxiques, par exemple).
  • Faire en sorte que les biosolides ne soient plus conformes aux critères établis pour leur réutilisation.
  • Présenter un danger pour une personne, un animal, une propriété ou la végétation.
  • De produire des gaz si dangereux qu’ils empêchent la manipulation sécuritaire du couvercle d’un trou d’homme.
  • De bloquer ou de ralentir le débit dans le réseau d’égout (p. ex. substances solides ou visqueuses en volume ou en quantité suffisante).
  • Causer une odeur nauséabonde.
  • D’être formées de deux couches liquides distinctes ou plus.
  • Contenir des teintures ou des matières colorantes.
ne pas verser dans l'évier
Ne pas verser dans l'évier attention signalisation

Module 6.3 - Chimique

L’Université d’Ottawa est enregistrée à titre de producteur de déchets dangereux auprès du ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs de l’Ontario. Le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques offre des services de collecte des déchets dangereux générés dans le cadre des activités régulières et dans certains cas particuliers soumis à des exigences ou des restrictions supplémentaires. Les déchets dangereux sont ramassés directement au laboratoire, amenés aux aires d’entreposage officielles, puis éliminés conformément aux règlements applicables. Le service de collecte (PDF, 135Ko) des matières dangereuses est gratuit. Ce service comprend le remplacement des contenants de collecte de déchets dangereux, que l’on peut commander en ligne.  

Les déchets doivent être classés selon leur classe de danger, et les contenants ne doivent être remplis qu’à 75 % de leur capacité. Tous les contenants doivent porter une étiquette de déchet dangereux conforme aux exigences de l’Université en matière d’étiquetage des produits dangereux. Si la nature des déchets dangereux est inconnue ou s’il s’agit de produits réactifs instables (p. ex. acide picrique), communiquer immédiatement avec le gestionnaire des risques, de la santé et de la sécurité, le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques ou le Service de la protection.

Les débris de verre non contaminés doivent être jetés dans des contenants bien identifiés.

conteneur de verre brisé en carton

Module 6.4 - Contenants pour déchets dangereux

Il existe différents types de contenants pour la collecte de déchets dangereux. Chaque type de contenant a un usage précis. Le bon type de contenant doit être utilisé pour le bon type de déchet dangereux, et l’étiquette de déchet dangereux correctement remplie doit être apposée sur le contenant. Le contenant d’origine du produit dangereux peut être utilisé, dans la mesure où l’étiquette d’origine est rendue illisible et où une étiquette de déchet dangereux y est apposée.

Conteneurs pour déchets dangereux
Contenants pour déchets dangereux

Module 6.5 - Déchets biologiques

Les cinq types de déchets biomédicaux sont les suivants : matières biologiques, déchets de laboratoire, déchets anatomiques (humains et animaux), sang et fluides corporels et déchets mélangés. Les déchets non pathogènes (sans agents biologiques des GR 2, 3 ou 4) peuvent être enlevés avec les déchets biomédicaux avec l’approbation du Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques. Habituellement, les laboratoires de niveau 1 devraient manipuler leurs déchets selon les procédures applicables aux déchets non dangereux (sauf les aiguilles et les déchets présentant des risques chimiques ou d’irradiation) en les mettant au rebut directement dans des sacs de poubelle avec les ordures normales. Les laboratoires de niveau 1 qui souhaitent autoclaver leurs déchets avant de les éliminer ou dont les déchets sont des matières génétiquement modifiées ou des matières non indigènes devant être autoclavées conformément aux règlements d’Environnement Canada doivent apposer sur les sacs une étiquette de matières non pathogènes. Pour les matières non pathogènes impossibles à éliminer de façon sécuritaire ou appropriée, communiquer avec le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques pour discuter de la procédure à suivre.

On peut se procurer les Procédures d’élimination des déchets biomédicaux (PDF, 914KB) au Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques.

Module 6.6 - Déchets radioactifs

Il existe quatre types de déchets radioactifs :

  • Déchets radioactifs retenus pour désintégration (solides ou liquides)
  • Déchets de scintillation liquide
  • Déchets liquides aqueux
  • Substances radioactives à éliminer hors campus

Le cinquième type de déchets, les déchets de carcasse radioactive, recoupe à la fois les procédures de gestion des déchets biomédicaux et les procédures de gestion des déchets du Service vétérinaire et animalier. Il existe donc une procédure distincte pour ces déchets.

On peut se procurer les procédures pour la gestion des déchets radioactifs au Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques.

Module 6.7 - Déversements

Dans la majorité des cas, les utilisateurs qui travaillent avec des matières dangereuses seront capables de nettoyer un déversement de manière efficace et sûre. L’utilisateur d’une matière doit en connaître les propriétés dangereuses avant de l’utiliser et être prêt à tout déversement potentiel; il est ainsi le mieux qualifié pour s’occuper du déversement. Les utilisateurs doivent avoir en leur possession des trousses de base pour déversements mineurs (de quatre litres de liquide, au maximum). Les laboratoires doivent également être équipés de ces trousses.

Des substances plus dangereuses, comme le mercure et l’acide fluorhydrique, exigent des trousses spécialisées. Un déversement plus important pourrait nécessiter des interventions supplémentaires, ainsi que des trousses plus complètes

Pour tout déversement de matières dangereuses, déterminer d’abord si le déversement peut être contenu, contrôlé et nettoyé de façon sécuritaire.

  • En cas de doute ou si la situation n’est pas sécuritaire, appeler le Service de la protection (au 5411 ou au 613-562-5411). Ne pas déclencher l’alarme d’incendie à moins qu’il y ait vraiment un incendie.
  • Si les produits chimiques s’écoulent dans l’évier ou dans un drain de plancher, bloquer immédiatement l’ouverture (s’il est sécuritaire de le faire) et appeler le Service de la protection (au 5411 ou au 613-562-5411). Utiliser les matériaux absorbants en granules inclus dans la trousse d’intervention en cas de déversement pour protéger les drains de plancher. Les matières dangereuses (y compris les déchets dangereux) ne doivent en aucun temps être rejetées dans un lavabo de laboratoire.
  • Si des vapeurs dangereuses risquent de se répandre en dehors de la zone, alerter les personnes se trouvant dans cette zone et appeler le Service de la protection (au 5411 ou au 613-562-5411). Au moment de signaler un déversement au Service de la protection, s’assurer de donner son nom, son numéro de téléphone et les détails du déversement, y compris:
    • Si quelqu’un a été blessé ou exposé à la substance;
    • Nom (et orthographe) ou numéro de registre CAS de la substance déversée;
    • Phase de la matière (liquide, solide, gazeuse);
    • Caractéristiques du produit déversé (couleur, odeur, etc.);
    • Emplacement du déversement et progression du déversement (p. ex. la substance se répand vers d’autres pièces, coule par le plancher, etc.)
    • Quantité ou volume de produit déversé;
    • Propriétés de la substance déversée, y compris (s’il y a lieu/si connu) :
    • Limite inférieure d’explosivité (LIE)/Limite supérieure d’explosivité (LES)
    • Point d’éclair
    • Tension de vapeur
    • Concentration
    • Dangers connexes
    • Premiers soins prodigués aux personnes exposées à la substance.

L’appelant doit demeurer dans un endroit sécuritaire et être prêt à fournir d’autres renseignements au besoin au Service de la protection. Néanmoins, s’il doit quitter les lieux (bien que cela ne soit pas recommandé), il doit installer des affiches afin d’aviser les autres de la nature du déversement, sur lesquelles il indiquera son nom, son numéro de téléphone direct et l’heure de son retour.

Une fois que le produit déversé a été absorbé, placer toutes les matières utilisées pour le nettoyage (y compris l’équipement de protection jetable) dans un contenant scellé et étiqueté. Ce contenu sera considéré comme un déchet dangereux et il faudra donc apposer une étiquette de déchet dangereux sur le contenant. Remplir et transmettre un Formulaire d’accident, d’incident, de maladie professionnelle ou accident évité de justesse. Une formation officielle de Réponse aux déversements est offerte par le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques. Pour obtenir des détails supplémentaires, consulter la Directive sur la gestion des matières et des déchets dangereux (PDF, 1.1MB) ou communiquer avec le Bureau de la dirigeante principale de la gestion des risques.

Procédure générale en cas de déversement de produits chimiques

  • Alerter tous les membres du personnel présents et évacuer la pièce. Contenir le déversement autant que possible. Laisser les matières contaminées dans la zone du déversement. Fermer la porte et y afficher un avertissement indiquant son nom, son numéro de téléphone direct, la date et l’heure, ainsi que le message « Entrée interdite – déversement de produit chimique ».
  • Limiter l’accès à la zone de déversement aux personnes chargées de l’opération de nettoyage.
  • Si des matières inflammables sont en cause, éliminer toutes les sources de chaleur (brûleurs, plaques chauffantes, etc.).
  • Limiter ou contenir rapidement le déversement en utilisant une matière absorbante appropriée (sable, vermiculite, absorbant universel, coussins absorbants, boudins, etc.).
  • Ouvrir la vitre coulissante de la hotte chimique afin d’activer la ventilation et de capter les gaz et les vapeurs.
  • S’assurer que les personnes chargées du nettoyage portent l’équipement de protection individuelle adéquat (y compris protection respiratoire, gants, protection oculaire, vêtements de protection, etc.)
  • Nettoyer le déversement de la périphérie vers le centre, en traitant tout élément solide (verre brisé, objets, etc.) au fur et à mesure. Utiliser des pinces ou des pincettes pour manipuler les débris. Une décontamination finale des surfaces pourrait être nécessaire pour neutraliser tout contaminant résiduel.
  • Lorsque tout le liquide est absorbé, placer toutes les matières utilisées pour le nettoyage (y compris l’équipement de protection jetable) dans un contenant scellable et étiqueté. Le contenu sera traité comme un déchet dangereux. Apposer une étiquette de déchet dangereux sur le contenant.
  • Aviser le chercheur principal responsable du laboratoire ou du projet de recherche.
  • Remplir un Formulaire d’accident, d’incident, de maladie professionnelle ou accident évité de justesse et un formulaire Services techniques de gestion des matières dangereuses – demande de collecte régulière.
  • Dans un lieu sécuritaire, se tenir prêt à répondre à toute question supplémentaire à propos du déversement.

Des procédures spéciales doivent être utilisées pour les déversements de substances associés à des dangers particuliers (mercure, acide fluorhydrique, etc.). Voir le Manuel de sécurité en laboratoire.