Programmes et procédures

Ce document s’adresse à toute la communauté de l’Université d’Ottawa, y compris les entrepreneurs qui effectuent des travaux à la demande de l'Université d'Ottawa. L’objectif premier du Programme de gestion de l’amiante est de prévenir toute libération accidentelle de fibres d’amiante et d’appliquer les dispositions nécessaires pour assurer la santé et la sécurité de la communauté de l'Université d'Ottawa lors de travaux impliquant des matériaux pouvant contenir de l’amiante. Ces procédures sont applicables pour tout travail impliquant des matériaux pouvant contenir de l’amiante, y compris les activités d’opération normales des édifices, l’entretien, les réparations, les rénovations ou la démolition.

• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite de la sécurité de l'amiante (Règl. de l'Ont. 278/05). 
• Programme de gestion de l'amiante

L'Université d'Ottawa a identifié tous les espaces confinés connus sur le campus, y compris les fosses d'ascenseur, les égouts, les puisards et les réservoirs sous pression, D'autres zones du campus peuvent devenir des espaces confinés selon le type de travail effectué. Toutes les questions concernant les espaces confinés peuvent être adressées au chef de projet ou au gestionnaire de la santé, de la sécurité et des risques des Immeubles.  

• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite des espaces clos (Règl. de l'Ont. 632/05)
• Espaces clos

Le membre du personnel doit rapporter tous les accidents, incidents, maladie professionnelle ou des accidents évité de justesse à son superviseur immédiatement.S’il n’est pas disponible ou c’est après les heures de travail, communiquez immédiatement avec le Service de la protection.

• Sur le campus principal, au pavillon Roger-Guindon ou au 200, avenue Lees : appelez le Service de la protection au 613-562-5411, ou appuyez sur le bouton « Urgence » de votre téléphone du campus, ou encore utilisez les téléphones d’urgence bleus du Service de la protection de l’Université.
• Hors campus, au 1, 1000 Polytek or 725 Parkdale : composez le 911 puis, quand vous pourrez le faire en toute sécurité, composez le 613-562-5411 pour aviser le Service de la protection afin qu’il puisse offrir de l’assistance aux services d’urgence d’Ottawa.
• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite des blessures graves (Règl. de l'Ont. 834/90). 
• Signalement d'une blessure critique
• Signaler une blessure, un déversement ou un danger

Les rapports sur les substances désignées sont destinés à servir de rapport de base pour déterminer si de l'amiante ou d'autres substances désignées existent sur le site.

Veuillez noter que l'amiant n'est pas dangereux à moins qu'il ne soit pas dérangéé 

• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite des substances désignées (Règl. de l'Ont. 490/09). 
• Substances désignées

L'Université d'Ottawa a développé un programme de verrouillage des énergies dangereuses. Tout l'équipement électrique sur le site du projet devrait être conforme à la norme CSA (ou équivalent) et en bon état de fonctionnement et de sécurité. 

• L'équipement doit être certifié CSA ou ESA (ou équivalent en Ontario) 
• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite de la sécurité électrique (Règl. de l'Ont. 164/99)
• Sécurité sur l'électricité

Les entrepreneurs / sous-traitants doivent s'assurer que leur personnel est formé à la prévention des chutes et porte des harnais de sécurité appropriés ou utilise un système de protection contre les chutes lorsqu'il y a un risque de chute de plus de 3 mètres ou d'autres conditions décrites dans le règlement 213 (26), le règlement 851 ou d'autres normes applicables.

• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite de la protection contre les chutes et du travail en hauteur dans le cadre de projets de construction (Règl. de l'Ont. 213/91). 
• Protection contres les chutes

Cette procédure de déclaration des dangers peut être utilisée par toute la communauté de l’Université d’Ottawa, mais elle s’applique en particulier aux employés et au personnel de supervision. Il définit les étapes à suivre pour signaler les risques de danger et des accidents survenus en milieu de travail. Il donne des précisions sur le contenu du rapport même et contribue ainsi à simplifier les méthodes à utiliser pour:

• informer les autorités des risques de danger et être informé des mesures prises,
• enquêter sur tout accident, incident ou problème,
• décider des moyens de prévention ou de corrections les mieux adaptés
• Déclaration d'un danger

Cette procédure couvre tous les travaux (y compris les travaux à flamme nue) qui produisent une chaleur pouvant causer la combustion des matières environnantes. Elle établit les méthodes à suivre pour assurer la sécurité des opérations à chaud ou à flamme nue effectuées en certains endroits du campus. Les contractants / sous-traitants doivent veiller à ce que des mesures appropriées de prévention des incendies soient mises en œuvre tout en travaillant sur le site du projet.

• Procédure de travail à chaud
• Permis de travail à chaud

Le programme de protection auditive a été développé avec le Bureau de la gestion des risques, et le Bureau de la santé et du bien-être des ressources humaines. Il est destiné à tous les travailleurs, étudiants, entrepreneurs et toutes les autres personnes susceptibles de travailler dans un environnement considéré comme dangereux pour leur audition et inclut les conditions produites par les activités de recherche. 

• Un panneau d'avertissement clairement visible est affiché aux abords de chaque zone où le niveau sonore dépasse régulièrement 85 dB. Note - L'Université d'Ottawa a adopté un niveau plus prudent de 80 dB. 
• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite de la sécurité du niveau sonore (Règl. de l'Ont. 381/15). 
• Programme de protection auditive

Une ligne directrice pour les membres de la communauté universitaire travaillant principalement dans des bureaux. Le présent document décrit brièvement les symptômes couramment associés à une mauvaise qualité de l’air intérieur, les causes potentielles et les processus d’enquête que les superviseurs doivent suivre lorsque des situations de mauvaise qualité de l’air intérieur leur sont signalées.

• Qualité de l'air intérieur

La présente procédure générale vise à établir une norme minimale de sécurité pour le cadenassage, qui vise à réduire les risques de blessure grave en garantissant qu’un appareil ne peut pas être allumé, mis sous tension ou mis en pression pendant qu’un travailleur en assure l’entretien. Il pourrait être nécessaire d’ajouter des procédures pour d’autres applications exigeant des mesures de sécurité supplémentaires, comme dans les cas où il existe une énergie résiduelle.

• Système de verouillage
• Fiche de cadenassage

Le Programme de contrôle de la moisissure a pour principal objectif de préparer le personnel des Immeubles de l’Université d’Ottawa à réagir adéquatement et rapidement aux dégâts d’eau sur le campus, de façon à éviter l’apparition de moisissures dans les immeubles de l’Université.

• Programme de contrôle de la moisissure

En raison de la nature de la plupart des projets de construction, des travaux nécessitant l'utilisation d'équipement de protection individuelle sont prévus. L'équipement de protection individuelle doit être maintenu en bon état de fonctionnement. Tous les utilisateurs sont censés comprendre les limites de l'équipement et s'assurer que leur équipement de protection est correctement ajusté. Pour certains projets, les entrepreneurs peuvent être tenus de produire une preuve de test d'ajustement. 

• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite des équipements de protection individuelle (R. R. O. 1990 Règl. 851). 
• Équipement de protection individuelle 

La présente procédure est une description du Programme de gestion de la qualité de l’eau potable de l’Université d’Ottawa.

• Programme de qualité d'eau potable

Plan de gestion des risques en matière de santé et de sécurité fournit des informations sur la santé et la sécurité aux personnes travaillant ou impliquées d'une autre manière au 200 Lees Ave. Il définit es responsabilités, établit les normes de protection du personnel et les pratiques et procédures de sécurité obligatoires, et prévoit les mesures d'urgence qui peuvent survenir au cours des diverses activités du site et qui peuvent implique de rencontrer des sols et des eaux souterraines sur le site. 

• Plan de gestion des risques en matière de santé et de sécurité - 200 Lees (anglais seulement)

Ce programme est le processus d'enquête relative aux accidents de travail, aux maladies professionnelles, aux incidents et aux autres préoccupations réelles ou potentielles liées à la santé ou à la sécurité au travail. Il aborde et corrige les situations en milieu de travail qui causent ou pourraient causer des blessures ou des dommages matériels, ainsi que d’y remédier.

• Procédure d’enquête sur un accident ou un incident pour les superviseurs

Une ligne directrice désignée pour le « Stress thermique », elle est conçue pour s’appliquer durant les périodes chaudes de l’été. La présente directive vise les membres de la communauté universitaire qui travaillent régulièrement dans un environnement de bureau. Veuillez communiquer avec votre superviseur si vous avez des préoccupations concernant les températures sur le lieu de travail.

• Stress thermique

Le travail en isolement est fortement déconseillé. L'Université reconnaît néanmoins que, dans des circonstances particulières ou exceptionnelles, certaines perosnnes doivent travailler seules. Ce document explique en quoi consiste le travail en isolement, commetn relever et atténuer (ou maîtriser) les dangers, que faire en situation d'urgence et comment signaler des accidens, des incidents et des cas de violence en milieu de travail.

• Lisez et familiarisez-vous avec la procédure 14-1, et soyez conscient de vos responsabilités pour assurer votre sécurité 
• Travail en isolation