Programmes et procédures

L'accès aux toits est un aspect crucial de l'entretien et de la gestion des bâtiments universitaires, permettant au personnel d'effectuer des tâches essentielles telles que les inspections, la maintenance et les réparations. Assurer un accès sécurisé et réglementé aux toits est vital pour prévenir les accidents et se conformer aux normes de santé et de sécurité. Cela implique la mise en place de protocoles qui prennent en compte les dangers potentiels et fournissent des directives claires pour un accès et un travail en toute sécurité sur les toits, en accord avec les politiques de l'université et les exigences législatives.

• Programme d’accès aux toits
• Formulaire de demande d’accès aux toits

La présente procédure générale vise à établir une norme minimale de sécurité pour le cadenassage, qui vise à réduire les risques de blessure grave en garantissant qu’un appareil ne peut pas être allumé, mis sous tension ou mis en pression pendant qu’un travailleur en assure l’entretien. Il pourrait être nécessaire d’ajouter des procédures pour d’autres applications exigeant des mesures de sécurité supplémentaires, comme dans les cas où il existe une énergie résiduelle.

• Programme de cadenassage et étiquetage
• Procédure de cadenassage et d’étiquetage
• Fiche de cadenassage

Le Programme de contrôle de la moisissure a pour principal objectif de préparer le personnel des Immeubles de l’Université d’Ottawa à réagir adéquatement et rapidement aux dégâts d’eau sur le campus, de façon à éviter l’apparition de moisissures dans les immeubles de l’Université.

• Programme d’élimination des moisissures et de restauration après dégât d’eau

En raison de la nature de la plupart des projets de construction, des travaux nécessitant l'utilisation d'équipement de protection individuelle sont prévus. L'équipement de protection individuelle doit être maintenu en bon état de fonctionnement. Tous les utilisateurs sont censés comprendre les limites de l'équipement et s'assurer que leur équipement de protection est correctement ajusté. Pour certains projets, les entrepreneurs peuvent être tenus de produire une preuve de test d'ajustement.

• Veuillez vous familiariser avec le règlementqui traite des équipements de protection individuelle (R. R. O. 1990 Règl. 851).
• Équipement de protection individuelle 

L'Université d'Ottawa a identifié tous les espaces confinés connus sur le campus, y compris les fosses d'ascenseur, les égouts, les puisards et les réservoirs sous pression, D'autres zones du campus peuvent devenir des espaces confinés selon le type de travail effectué. Toutes les questions concernant les espaces confinés peuvent être adressées au chef de projet ou au gestionnaire de la santé, de la sécurité et des risques des Immeubles.

• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite des espaces clos (Règl. de l'Ont. 632/05)
• Pour demander une évaluation des risques et l'accès à un espace clos, veuillez écrire au spécialiste de la santé-sécurité des opérations aux Immeubles, à l'adresse [email protected].
• Procédure relative aux espaces clos

Ce document s’adresse à toute la communauté de l’Université d’Ottawa, y compris les entrepreneurs qui effectuent des travaux à la demande de l'Université d'Ottawa. L’objectif premier du Programme de gestion de l’amiante est de prévenir toute libération accidentelle de fibres d’amiante et d’appliquer les dispositions nécessaires pour assurer la santé et la sécurité de la communauté de l'Université d'Ottawa lors de travaux impliquant des matériaux pouvant contenir de l’amiante. Ces procédures sont applicables pour tout travail impliquant des matériaux pouvant contenir de l’amiante, y compris les activités d’opération normales des édifices, l’entretien, les réparations, les rénovations ou la démolition. Les rapports sur les substances désignées sont destinés à servir de rapport de base pour déterminer si de l'amiante ou d'autres substances désignées existent sur le site.

• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite de la sécurité de l'amiante (Règl. de l'Ont. 278/05).
• Programme de gestion de l'amiante

Le membre du personnel doit rapporter tous les accidents, incidents, maladie professionnelle ou des accidents évité de justesse à son superviseur immédiatement. S’il n’est pas disponible ou c’est après les heures de travail, communiquez immédiatement avec le Service de la protection.

• Sur le campus principal, au pavillon Roger-Guindon ou au 200, avenue Lees : appelez le Service de la protection au 613-562-5411, ou appuyez sur le bouton « Urgence » de votre téléphone du campus, ou encore utilisez les téléphones d’urgence bleus du Service de la protection de l’Université.
• Hors campus: composez le 911 puis, quand vous pourrez le faire en toute sécurité, composez le 613-562-5411 pour aviser le Service de la protection afin qu’il puisse offrir de l’assistance aux services d’urgence d’Ottawa.
• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite des blessures graves (Règl. de l'Ont. 834/90).
• Signalement d'un un incident
• Procédure de gestion des incidents de SST
• Formulaire d’enquête sur un accident ou un incident pour les superviseur(e)s 

La procédure d’identification des dangers et appréciation du risque énonce les exigences minimales obligatoires et les aspects que les parties concernées doivent prendre en compte, selon leurs besoins fonctionnels. La procédure s’applique au personnel de l’Université, et sert de cadre de référence pour toutes les parties concernées de l’Université.

• Procédure d'identification des dangers et appréciation du risque
• Gabarit d'appréciation du risque

Le programme de protection auditive porte sur la protection auditive et sert de complément aux procédures et manuels du système de gestion de la santé et de la sécurité au travail. Il s’adresse aux travailleuses et travailleurs, aux membres de la population étudiante et à toute personne qui pourrait s’exposer à des niveaux de bruit dangereux, y compris lors d’activités de recherche.  

• Veuillez vous familiariser avec le règlementqui traite de la sécurité du niveau sonore (Règl. de l'Ont. 381/15).
• Programme de protection auditive

La présente procédure est une description du Programme de gestion de la qualité de l’eau potable de l’Université d’Ottawa.

• Programme de qualité d'eau potable

L'Université d'Ottawa a développé un programme de verrouillage des énergies dangereuses. Tout l'équipement électrique sur le site du projet devrait être conforme à la norme CSA (ou équivalent) et en bon état de fonctionnement et de sécurité.

• L'équipement doit être certifié CSA ou ESA (ou équivalent en Ontario)
• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite de la sécurité électrique (Règl. de l'Ont. 164/99)
• Procédure de sécurité relative à l’électricité

Le présent guide décrit les normes et lignes directrices minimales de sécurité qui s’appliquent à l’Université d’Ottawa en matière d’exposition à la chaleur et au froid.  . La présente directive vise tous les membres du personnel de l’Université qui travaillent dans les environnements de bureau, les salles techniques, les centrales thermiques, les chambres froides et à l’extérieur.

• Stress thermique

Les substances désignées le sont aux termes du règlement sur les substances désignées (Règlement 490/09) établi en application de la Loi sur la santé et la sécurité au travail. Tout employeur offrant un lieu de travail où des substances désignées sont présentes, utilisées, manipulées ou entreposées (en l’occurrence, l’Université d’Ottawa) doit procéder à une évaluation de l’exposition de toute personne devant manipuler une ou plusieurs de ces substances. On doit consigner officiellement les résultats de l’évaluation et les passer en revue régulièrement. Si des travailleurs risquent d’être exposés à ces substances, il faut établir un programme de contrôle de l’exposition. Ce programme doit accorder la priorité aux mesures de contrôle des dangers. Au total, 11 substances désignées sont répertoriées :

1. Acrylonitrile
2. Arsenic
3. Amiante
4. Benzène
5. Fumées de four à coke
6. Oxyde d’éthylène
7. Isocyanates
8. Plomb
9. Mercure
10. Silice
11. Chlorure de vinyle

• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite des substances désignées (Règl. de l'Ont. 490/09).
• Programme des substances désignées

Cette procédure couvre tous les travaux (y compris les travaux à flamme nue) qui produisent une chaleur pouvant causer la combustion des matières environnantes. Elle établit les méthodes à suivre pour assurer la sécurité des opérations à chaud ou à flamme nue effectuées en certains endroits du campus. Les contractants / sous-traitants doivent veiller à ce que des mesures appropriées de prévention des incendies soient mises en œuvre tout en travaillant sur le site du projet.

• Procédure de travail à chaud
• Permis de travail à chaud

Les entrepreneurs / sous-traitants doivent s'assurer que leur personnel est formé à la prévention des chutes et porte des harnais de sécurité appropriés ou utilise un système de protection contre les chutes lorsqu'il y a un risque de chute de plus de 3 mètres ou d'autres conditions décrites dans le règlement 213 (26), le règlement 851 ou d'autres normes applicables.

• Veuillez vous familiariser avec le règlement qui traite de la protection contre les chutes et du travail en hauteur dans le cadre de projets de construction (Règl. de l'Ont. 213/91).
• Procédure relative au travail en hauteur

Le travail en isolement est fortement déconseillé. L'Université reconnaît néanmoins que, dansdes circonstances particulières ou exceptionnelles, certaines perosnnes doivent travailler seules. Ce document explique en quoi consiste le travail en isolement, commetn relever et atténuer (ou maîtriser) les dangers, que faire en situation d'urgence et comment signaler des accidens, des incidents et des cas de violence en milieu de travail.

• Lisez et familiarisez-vous avec la procédure 14-1, et soyez conscient de vos responsabilités pour assurer votre sécurité
• Procédure relative au travail en isolement