Règlements, méthodes et normes

• Règlement 21 — Remboursement aux particuliers des dépenses engagées pour le compte de l'Université
  • Méthode 16-11 — Remboursement des frais de voyage
  • Méthode 16-12 — Remboursement des frais d'accueil
  • Méthode 16-13 — Remboursement d'autres dépenses professionnelles
  • Méthode 16-14 — Taux de remboursement approuvés
  • Méthode 16-15 — Responsables de l'approbation

• Règlement 36 — Approvisionnement en biens et services
  • Méthode 4-3 — Normes régissant l’approvisionnement
  • Méthode 4-9 — Carte d'achat
• Règlement 38 — Principes d'ameublement
• Règlement 41 — Inventaire permanent du mobilier et de l'équipement de l'Université
• Règlement 48 — Subventions et contrats administrés par l'Université
• Règlement 56 — Placements
• Règlement 65 — Utilisation ou enlèvement d'équipement et de mobilier excédentaires ou inutilisés

• Règlement 85 — Administration de fonds en fiducie
• Règlement 98 — Approvisionnement éthique
• Règlement 111 — Fonds de dotation
• Règlement 114 — Gestion de la dette

Pour accéder à tous les règlements et toutes les méthodes de l’Université d’Ottawa, veuillez visiter la page des Politiques et règlements.

• Directives de fin d’année (connexion requise)
• Norme PCI DSS (connexion requise)
• Code d'éthique pour l'approvisionnement à l'Université d'Ottawa