Cadre de gouvernance de biosécurité et de boisûreté
Ce document souligne les éléments essentiels du cadre de gouvernance de biosécurité et de biosûreté; également reconnus par l’Agence de la santé publique du Canada comme « Plan de surveillance administrative ». Le document complet est fourni au moment où le Certificat d’utilisation des matières biologiques dangereuses (CUMBD) , ou sur demande.
L’objectif est d’atteindre :
Biosécurité : ensemble des principes , des technologies et des pratiques liés au confinement mis en œuvre pour prévenir l’exposition involontaire à des matières infectieuses et à des toxines , ou leur libération accidentelle.
Biosûreté : ensemble des mesures visant à prévenir la perte , le vol , le mésusage , le détournement ou la libération intentionnelle d’agents pathogènes , de toxines ou d’autres biens liés à l’installation (p.ex. le personnel , l’équipement , les matières non infectieuses , les animaux.)
Biosurety : Combinaison de sécurité , biosécurité , imputabilité de l’agent , et fiabilité du personnel requis afin de prévenir tout accès non autorisé aux agents spécifiques de bioterrorisme
En exerçant :
Surveillance et reddition des comptes
- Rôles and responsabilités
- Surveillance et gestion du programme au niveau institutionnel
- Activités académiques et de recherche , et l'nfrastructure des installations
Politiques et Directives de l'entreprise
- Politique de biosécurité et biosûreté
- Approbation institutionnelle de biosécurité
- Programme de gestion du risque biologique
Programme des risques biologiques
- Identification , évaluaition et contrôle du risque
- Mis en oeuvre et procédures opérationnelles
- Vérification et déclaration de conformité
Le Programme de gestion du risque biologique comprend :
Les principes fondateurs sont :
- Cadre de reddition des comptes/responsabilité
- Communication/éducation
- Activités de conformité et de surveillance
- Gestion de la documentation et des données
- Sécurité
Ces principes se traduisent par la suite en treize composantes du programme opérationnel :
- Approbation institutionnelle de biosécurité
- Formation /éducation
- Vérification de conformité
- Gestion d’inventaire (acquisitions et transferts)
- Sécurité
- Transportation
- Surveillance (médical , du rendement)
- Gestion des déchets
- Sensibilisation du public et signalisation
- Déclassement
- Inspections/investigations/vérifications
- Déclaration (interne/externe)
- Révision du programme
Le Système d’information de la gestion de la biosécurité est utilisé comme outil d’enregistrement et de planification :
- Aperçu du programme de biosécurité
- Lois et règlements
- Conformité
- Gestion des données
- Journal des activités chonologique
- Politiques et procédures
- Dossier central
- Archives
Manuel de biosécurité
* Ce document est actuellement en cours de traduction. En raison des exigences de conformité réglementaire, il est actuellement disponible en anglais.
