ORDRE DU JOUR
1. Approbation de l’ordre du jour
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal la réunion du 12 septembre 2023
3. Questions découlant du procès-verbal
4. Nominations et renouvellements de mandats au Comité sur la liberté académique
5. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
b) Grades
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR RECOMMANDATION
6. Règlements académiques
a) Modifications au Règlement académique B-8.8 Inscription au grade
b) Modifications au Règlement académique B-9 Distinctions
c) Modifications aux attributions du Conseil des études du premier cycle
POUR APPROBATION
7. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
M.Sc. en ergothérapie : modification à la structure du programme et création de cours
8. Règlements facultaires de la Faculté de médecine
a) Modifications à la politique et procédure pour les congés de résidence
b) Modifications à la politique de dispense de formation après un congé autorisé
POUR INFORMATION
9. Rapports trimestriels des modifications mineures des programmes existants aux études de premier cycle
a) École de gestion Telfer
b) Université Saint-Paul