A-10.1 Transfert de crédits avec l’Université Saint-Paul
(Approuvé par le Sénat le 15 avril 2024 pour une mise en vigueur immédiate.)
A-10.1.1. Les membres de la population étudiante de l’Université d’Ottawa peuvent suivre des cours à l’Université Saint-Paul, et vice versa, sans avoir à payer des droits de scolarité supplémentaires.
A-10.1.2. Afin d’être admissible au transfert de crédits avec l’Université Saint-Paul, l’étudiante ou l’étudiant doit satisfaire aux exigences suivantes :
- Être admis à un programme d’études de l’Université d’Ottawa;
- Être inscrits à l’Université d’Ottawa pour le trimestre durant lequel se fera le transfert de crédits;
- Avoir un rendement académique scolaire satisfaisant.
A-10.1.3. Les cours suivis à l’Université Saint-Paul, qui satisfont aux exigences du programme d’études, sont crédités en vue du grade postulé à l’Université d’Ottawa. Ces cours comptent parmi le nombre minimum de cours à suivre pour satisfaire aux exigences de résidence au premier cycle. Les résultats de ces cours comptent dans le calcul des moyennes pondérées au premier cycle.
A-10.1.4. L’étudiante ou l’étudiant doit soumettre une preuve de réussite du ou des cours préalables.
A-10.1.5. Le calendrier universitaire propre à chaque université doit être respecté.
A-10.2. Transfert de crédits avec l’Université Carleton
(Approuvé par le Sénat le 15 avril 2024 pour une mise en vigueur immédiate.)
A-10.2.1. Les membres de la population étudiante de l’Université d’Ottawa peuvent suivre des cours à l’Université Carleton, et vice versa, sans avoir à payer des droits de scolarité supplémentaires. Par contre, elles et ils doivent payer les droits complémentaires liés à ces cours.
A-10.2.2. Afin d’être admissible au transfert de crédits avec l’Université Carleton, l’étudiante ou l’étudiant doit satisfaire aux exigences suivantes :
- Être admis à un programme d’études de l’Université d’Ottawa;
- Être inscrits à l’Université d’Ottawa pour le trimestre durant lequel se fera le transfert de crédits ;
- Avoir un rendement académique scolaire.
A-10.2.3. Il n’est pas possible de s’inscrire à un cours de l’Université Carleton si un cours équivalent est offert à l’Université d’Ottawa pendant l’année universitaire, sauf :
- s’il ne reste plus de place dans le cours;
- si le cours est absolument necéssaire pour terminer son programme;
- pour toute autre raison jugée pertinente.
L’autorisation de la faculté est nécessaire pour s’inscrire à des cours de l’Université Carleton.
A-10.2.4. Seuls les cours qui satisfont aux exigences du programme de l’Université d’Ottawa peuvent être suivis à l’Université Carleton.
A-10.2.5. L’étudiante ou l’étudiant doit soumettre une preuve de réussite du ou des cours préalables.
A-10.2.6. Les cours suivis à l’Université Carleton ne peuvent pas compter dans les exigences de résidence à l’Université d’Ottawa au premier cycle.
A-10.2.7. Les résultats des cours suivis à l’Université Carleton seront convertis selon la table d’équivalences ci-dessous. Ils paraîtront sur le relevé de notes officielles et compteront dans le calcul des moyennes pondérées au premier cycle.
A-10.2.8. Le calendrier universitaire propre à chaque université doit être respecté.
| Université Carleton | Université d'Ottawa | ||
| Note | Valeur | Note | Valeur |
| A+ | 12 | A+ | 10 |
| A | 11 | A | 9 |
| A- | 10 | A- | 8 |
| B+ | 9 | B+ | 7 |
| B | 8 | B+ | 7 |
| B- | 7 | B | 6 |
| C+ | 6 | C+ | 5 |
| C | 5 | C+ | 5 |
| C- | 4 | C | 4 |
| D+ | 3 | D+ | 3 |
| D | 2 | D+ | 3 |
| D- | 1 | D | 2 |
| F | 0** | E | 1* |
| FND | 0** | F | 0** |
| WDN | - | DR | - |
| IP | - | CTN | - |
| DEF | DFR | - | |
| AUD | - | AUD | - |
| ABS | 0 | ABS | 0 |
| CTN | - | CTN | - |
| SAT | - | S | - |
| AEG | - | S | - |
| UNS | - | NS | - |
| GNA | - | NNR | - |
* Échec avec droit de reprise dans certaines facultés
** Échec sans droit de reprise
A-10.3 Cours suivis dans d’autres universités canadiennes ou internationales
(Approuvé par le Sénat le 15 avril 2024 pour mise en vigueur immédiate.)
A-10.3.1. Une lettre de permission approuvée par la faculté est nécessaire pour suivre un ou des cours dans une université avec laquelle l’Université d’Ottawa n’a pas d’entente formelle.
A-10.3.2. Pour obtenir une lettre de permission, l’étudiante ou l’étudiant doit satisfaire aux exigences de rendement académique déterminées par sa faculté. Seuls les cours servant à remplir les exigences du programme seront approuvés. Les dates limites pour demander une lettre de permission sont le 15 avril pour le trimestre de printemps-été, le 15 août pour le trimestre d’automne et le 15 décembre pour le trimestre d’hiver.
A-10.3.3. Au premier cycle, pour que ces cours soient reconnus, une note minimale de 60 % est requise. Tous les cours en sciences infirmières (NSG) et, aux fins d’agrément, certains cours en nutrition et diététique (NUT) requièrent une note de 65 %.
Aux études supérieures, pour que ces cours soient reconnus, une note minimale de 65 % est requise, sauf indication contraire dans les règlements du programme.
Si l’étudiante ou l’étudiant n’obtient pas la note minimale requise, la mention NC apparaîtra sur son relevé de notes de l’Université d’Ottawa.
A-10.3.4. Le relevé de notes officiel des cours suivis dans une autre université avec lettre de permission doit être reçu à la faculté avant le 15 mai (inscription à la collation des grades du printemps).
A-10.3.5. L’étudiante ou l’étudiant a la responsabilité de faire parvenir un relevé de notes officiel à sa faculté à l’Université d’Ottawa dès la fin du trimestre, sans quoi la mention NC apparaîtra sur son relevé de notes.
A-10.3.6. Elle ou il doit également aviser sa faculté à l’Université d’Ottawa, par écrit et dans les délais prescrits, en cas d’abandon de cours ou de non-inscription, sans quoi la mention NC apparaîtra sur son relevé de notes.
A-10.3.7. À l’exception des cours suivis à l’Université Carleton ou à l’Université Saint-Paul selon les ententes officielles, les résultats des cours suivis à l’extérieur de l’Université d’Ottawa ne comptent pas dans le calcul des moyennes pondérées. La mention CR/NC apparaît sur le relevé de notes.
A-10.3.8. Un cours suivi sans lettre de permission à l’extérieur de l’Université d’Ottawa ne sera pas reconnu.
A-10.3.9. Les cours suivis dans une autre université avec une lettre de permission ne peuvent pas compter dans les exigences de résidence au premier cycle à l’Université d’Ottawa.
A-10.4 Programmes d’échanges internationaux
(Approuvé par le Sénat le 15 avril 2024 pour une mise en vigueur immédiate)
A-10.4.1. La présente section s’applique uniquement aux études faites dans le cadre d’un programme d'échange international approuvé par l’Université d’Ottawa.
A-10.4.2. Note de passage exigée dans un établissement à l'international
Les personnes qui obtiennent une note de passage pour un cours ou un ensemble de cours suivis dans un établissement à l'international ayant signé une convention d’échanges avec l’Université d’Ottawa reçoivent automatiquement les crédits applicables à ce cours ou à cet ensemble de cours. Le contenu et le nombre d’heures d’enseignement de ces cours doivent satisfaire aux exigences de l’Université d’Ottawa et être approuvés au préalable par la faculté.
A-10.4.3. Renouvellement des bourses d’excellence – programmes d’échanges internationaux au premier cycle
Pour les bourses d’excellence dont le renouvellement est conditionnel au maintien d’une moyenne pondérée particulière, on considère que la personne inscrite à temps plein et ayant réussi des cours dans un établissement partenaire à l’étranger a satisfait à l’exigence de renouvellement de sa bourse.