Clause de droits acquis

  1. Pour les programmes de baccalauréat (non spécialisés de 90 et 120 crédits) 
    1. La clause des droits acquis suivante s’appliquera aux étudiants admis  dans un programme de baccalauréat en septembre 2015 ou avant : Les étudiants admis dans un programme de baccalauréat en septembre 2015 ou avant devront obtenir une moyenne pondérée cumulative (MPC) de 3,5 pour diplômer. Les étudiants admis après septembre 2015 devront obtenir une MPC de 4,0 pour diplômer.
  2. Pour les programmes de baccalauréat spécialisé:
    1. Avant septembre 2016, les étudiants devaient obtenir une moyenne pondérée de diplomation (MPD) de 5,0 pour obtenir leur diplôme, sauf pour les étudiants de la Faculté de génie qui devaient maintenir une MPD d’au moins 4,5. 
    2. Puisqu’il n’y aura plus de MPD à partir de septembre 2016, les étudiants admis dans un programme de baccalauréat spécialisé en septembre 2015 ou avant devront obtenir une moyenne pondérée cumulative (MPC) de 5,0 pour diplômer.
    3. La clause des droits acquis suivante s’appliquera aux étudiants admis à la Faculté de génie en septembre 2015 ou avant : la moyenne pondérée cumulative (MPC) requise pour diplômer sera 4,5 pour les étudiants admis à la Faculté de génie en septembre 2015 ou avant. Pour les étudiants admis après septembre 2015, une MPC de 5,0 sera requise pour diplômer. 
  3. Il n’y a pas de clause de droits acquis pour le retrait avec une moyenne pondérée cumulative (MOC) inférieure à 3,0.  Ceci signifie que dès la fin de la session de l’automne 2016, si un étudiant obtient une MPC inférieure à 3,0, il sera retiré.