Rémunération - personnel enseignant à plein temps (non syndiqué), personnel enseignant à temps partiel, étudiantes et étudiants

Approuvé Comité exécutif du Bureau des gouverneurs 67.23

RÉMUNÉRATION - PERSONNEL ENSEIGNANT À PLEIN TEMPS (NON SYNDIQUÉ), PERSONNEL ENSEIGNANT À TEMPS PARTIEL, ÉTUDIANTES ET ÉTUDIANTS

Le présent règlement s'applique aux personnes qui sont exclues des unités de négociation (APUO, APTPUO) et ses clauses s'ajoutent aux conventions collectives du personnel enseignant.

PERSONNEL ENSEIGNANT À PLEIN TEMPS (NON SYNDIQUÉ)

  1. Aux fins du présent règlement, personnel enseignant à plein temps désigne :
    1. toute personne qui possède 50 pour 100 ou plus d'une charge normale de travail, qui occupe un poste régulier, temporaire ou de remplaçant et qui détient un rang professoral;
    2. toute personne enseignant par invitation, qui possède 50 pour 100 ou plus d'une charge normale de travail et qui est nommée pour une période de deux sessions consécutives ou plus;
    3. le personnel professionnel en counselling;
    4. les professeurs et les professeures de langue.

AUGMENTATION ÉCONOMIQUE ET PROGRÈS DANS LE RANG

  1. L'échelle des salaires ainsi que le progrès dans le rang figurent à l'annexe I. Les mêmes dispositions que pour les membres de l'Association des professeurs et des professeures s'appliquent.

    Pour toutes questions concernant le progrès de base et le progrès dans le rang, veuillez consulter les articles pertinents de la Convention collective entre l'Université d'Ottawa et l'Association des professeurs et des professeures.

ANOMALIES

  1. Les membres du personnel enseignant non syndiqué qui se croient victimes d'anomalies peuvent adresser leur cas au Comité d'administration pour étude.

RÉMUNÉRATION D'ÉTUDIANTES ET D'ÉTUDIANTS - NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE (SCFP 2626)

  1. Les facultés peuvent engager des étudiantes et étudiants de l'Université d'Ottawa pour des fonctions d'enseignement et de recherche. Les conditions de ces fonctions sont régies par la Convention collective entre l'Université d'Ottawa et le SCFP 2626.
  2. Les taux horaires pour des activités régies par la Convention collective (SCFP 2626) apparaissent à l'annexe II-1.
  3. Les taux horaires pour les exclus de la Convention collective (SCFP 2626) apparaissent à l'annexe II-2.

PERSONNEL ENSEIGNANT À TEMPS PARTIEL

  1. Aux fins du présent règlement, le professeur ou la professeure à temps partiel est une personne qui :

    1. enseigne à la leçon et vient de l'extérieur de l'Université;
    2. est membre de notre personnel à plein temps et enseigne un cours en supplément de charge;
    3. est étudiante ou étudiant diplômé à plein temps.

    La distribution des cours à temps partiel se fait selon les dispositions des conventions collectives pertinentes.

  2. D'une façon générale, et à moins d'exceptions approuvées au préalable, l'Université confie son enseignement à la leçon à des personnes à qui elle paie un salaire et non à des associations, sociétés, institutions ou autres entités semblables à qui elle paierait des honoraires ou frais d'ordre professionnel. Le formulaire TP doit être utilisé pour déclencher les mécanismes de rémunération. L'enseignement en supplément est payé selon les modalités qui figurent à l'annexe III.

TAUX DE L'ENSEIGNEMENT À LA LEÇON

  1. L'enseignement à la leçon est payé selon les modalités qui figurent à l'annexe IV.

CALCUL DE LA RÉMUNÉRATION

  1. Le calcul de la rémunération se fait selon les dispositions des conventions collectives. Lorsque la rémunération est basée sur un taux horaire, le nombre d'heures rémunérées sera équivalent au nombre d'heures réellement enseignées au cours des sessions d'automne et d'hiver. Afin de tenir compte des exigences qu'impose la surveillance des examens sessionnels et de fin d'année, le nombre de semaines considérées dans l'enseignement d'un cours sera accru. Ceci signifie qu'un demi-cours sera de 14 semaines (42 heures) et qu'un plein cours sera de 28 semaines (84 heures).
  2. Dans le cas des cours d'été, l'équivalent du nombre d'heures réelles d'enseignement pour un demi-cours et un plein cours est accru de trois heures.
  3. Dans le cas des cours qui ne sont ni des pleins cours ni des demi-cours, le calcul de la rémunération se fait selon le nombre d'heures réelles d'enseignement, pour les membres de l'APUO en supplément de charge et pour l'enseignement à temps partiel non syndiqué. Il se fait d'abord et avant tout en crédits pour les membres de l'APTPUO. Pour ces derniers, le taux horaire ne doit être utilisé que lorsque le taux par crédit ne s'applique pas.

    Pour les membres de l'APUO et les professeurs et les professeures à temps partiel non syndiqués, l'augmentation consentie dans le nombre d'heures d'enseignement des pleins cours et des demi-cours peut être appliquée au calcul de la rémunération des autres cours, en fonction d'une augmentation proportionnelle au nombre d'heures enseignées.

FRAIS DE DÉPLACEMENT

  1. Voir l'annexe V pour les frais de déplacement hors-campus.
  2. Par exception, certaines personnes résidant à l'extérieur de la région immédiate sont invitées à enseigner sur le campus. Elles pourront recevoir des frais de déplacement et de séjour jusqu'à concurrence de 1 000 $ pour un plein cours. Ces frais sont assujettis au règlement 21 Voyages d'affaires et d'étude.
  3. Pour procéder au paiement du salaire d'un professeur ou d'une professeure à temps partiel, il faut consulter la méthode Budget no 3-3. Les frais remboursables sont calculés à la lumière des normes prévues au règlement 21 Voyages d'affaires et d'étude.

PROFESSEURS OU PROFESSEURES - SECTEUR CLINIQUE DE LA FACULTÉ DE MÉDECINE

  1. Le règlement no 5 ne s'applique pas aux professeurs et aux professeures du secteur clinique de la Faculté de médecine. Le traitement de ces personnes est fixé par contrat individuel.

EXCEPTION

  1. Aucune exception au présent règlement ne peut être faite sans l'approbation écrite du Comité d'administration.

Révisé le 5 mars 2003

(Cabinet du vice-recteur aux ressources)

Annexe I

  1. 1) RAJUSTEMENT AU SALAIRE ET À L'ÉCHELLE DE 2 % AU 1er MAI 2001
    1. PROFESSEURS Minimum Maximum

      Chargé de cours40 402 $51 884 $
      Adjoint47 04570 707
      Agrégé56 47395 766
      Titulaire67 803113 771

      P.D.R. : régulier 2 301 $

      Seuil d'adjoint à partir de la 8e année : 1 611 $ (0,70 x 2 301 $)

      G.F.T. : 1 150 $

      G.F.T. à partir de la 8e année : 805 $ (0,70 x 1 150 $)

      P.D.R. = Max. titulaire - Min. adjoint
      29

      Pour quiconque occupant le rang de professeure ou professeur adjoint au 1er mai d'une année donnée et qui jouit d'une nomination à temps complet à l'Université d'Ottawa depuis au moins huit ans, l'augmentation pour le progrès dans le rang s'élève à 70 pour 100 du montant calculé.

      Les membres dont le traitement a déjà atteint ou dépassé, suite au rajustement au salaire, le maximum de leur échelle, ne bénéficient pas de cette augmentation pour le progrès dans le rang.

    2. CONSEILLERS Minimum Maximum

      Conseiller I38 780 $46 610 $
      Conseiller II41 93157 597
      Conseiller III49 77573 306
      Conseiller IV57 59785 838

      Échelle augmentée selon la formule prévue à la convention collective

      P.D.R. : 1 519 $ (0,66 x 2 301 $)

    3. BIBLIOTHÉCAIRES Minimum Maximum

      Bibliothécaire I37 604 $50 273 $
      Bibliothécaire II44 56057 202
      Bibliothécaire III52 57968 374
      Bibliothécaire IV59 78875 586
      Bibliothécaire V67 64786 616

      Échelle augmentée selon la formule prévue à la convention collective

      P.D.R. : 1 611 $ (0,70 x 2 301 $)

    4. PROFESSEURS DE LANGUE Minimum Maximum

      Professeur de langue I33 024 $50 697 $
      Professeur de langue II39 24058 333
      Professeur de langue III43 90264 414
      Professeur de langue IV48 56470 707

      Échelle augmentée selon la formule prévue à la convention collective

      P.D.R. : I, II, III - 1 519 $ (0,66 x 2 301 $)

      IV - 1 956 $ (0,85 x 2 301 $)

  2. 2) RAJUSTEMENT AU SALAIRE ET À L'ÉCHELLE DE 2,6 % AU 1er MAI 2002

    1. PROFESSEURS Minimum Maximum

      Chargé de cours41 453 $53 233 $
      Adjoint48 26872 545
      Agrégé57 94198 256
      Titulaire69 566116 729

      P.D.R. : régulier 2 361 $

      Seuil d'adjoint à partir de la 8e année : 1 653 $ (0,70 x 2 361 $)

      G.F.T. : 1 180 $

      G.F.T. à partir de la 8e année : 826 $ (0,70 x 1 180 $)

      P.D.R. = Max. titulaire - Min. adjoint
      29

      Pour quiconque occupant le rang de professeure ou professeur adjoint au 1er mai d'une année donnée et qui jouit d'une nomination à temps complet à l'Université d'Ottawa depuis au moins huit ans, l'augmentation pour le progrès dans le rang s'élève à 70 pour 100 du montant calculé.

      Les membres dont le traitement a déjà atteint ou dépassé, suite au rajustement au salaire, le maximum de leur échelle, ne bénéficient pas de cette augmentation pour le progrès dans le rang.

    2. CONSEILLERS Minimum Maximum

      Conseiller I39 788 $47 822 $
      Conseiller II43 02159 095
      Conseiller III51 06975 212
      Conseiller IV59 09588 070

      Échelle augmentée selon la formule prévue à la convention collective

      P.D.R. : 1 558 $ (0,66 x 2 361 $)

    3. BIBLIOTHÉCAIRES Minimum Maximum

      Bibliothécaire I38 582 $51 580 $
      Bibliothécaire II45 71958 689
      Bibliothécaire III53 94670 151
      Bibliothécaire IV61 34377 551
      Bibliothécaire V69 40688 868

      Échelle augmentée selon la formule prévue à la convention collective

      P.D.R. : 1 653 $ (0,70 x 2 361 $)

    4. PROFESSEURS DE LANGUE Minimum Maximum

      Professeur de langue I33 882 $52 015 $
      Professeur de langue II40 26059 850
      Professeur de langue III45 04466 089
      Professeur de langue IV49 82772 545

      Échelle augmentée selon la formule prévue à la convention collective

      P.D.R. : I, II, III - 1 558 $ (0,66 x 2 361 $)

      IV - 2 007 $ (0,85 x 2 361 $)

    Révisé le 1er mai 2002

  3. 3) RAJUSTEMENT AU SALAIRE ET À L'ÉCHELLE DE 2,2 % AU 1er MAI 2003
    1. PROFESSEURS Minimum Maximum

      Chargé de cours42 365 $54 404 $
      Adjoint49 33074 141
      Agrégé59 216100 418
      Titulaire71 097119 297

      P.D.R. : régulier 2 413 $

      Seuil d'adjoint à partir de la 8e année : 1 689 $ (0,70 x 2 413 $)

      P.D.R. = Max. titulaire - Min. adjoint
      29

      Le maximum pour le rang de professeur adjoint ne s'appliquera pas aux personnes qui ont une offre d'emploi écrite dont la date est postérieure à la date de ratification par l'APUO.

      Pour quiconque occupant le rang de professeure ou professeur adjoint au 1er mai d'une année donnée et qui jouit d'une nomination à temps complet à l'Université d'Ottawa depuis au moins huit ans, l'augmentation pour le progrès dans le rang s'élève à 70 pour 100 du montant calculé, étant entendu cependant que cette réduction ne s'applique pas aux personnes qui ont une offre d'emploi écrite dont la date est postérieure au 11 avril 2002, ou ceux qui choisissent le nouveau système de permanence conformément à l'annexe F.3 de la convention collective.

      Les membres dont le traitement a déjà atteint ou dépassé, suite au rajustement au salaire, le maximum de leur échelle, ne bénéficient pas de cette augmentation pour le progrès dans le rang.

    2. CONSEILLERS Minimum Maximum

      Conseiller I40 663 $48 874 $
      Conseiller II43 96860 395
      Conseiller III52 19276 867
      Conseiller IV60 39590 008

      Échelle augmentée selon la formule prévue à la convention collective

      P.D.R. : 1 592 $ (0,66 x 2 413 $)

    3. BIBLIOTHÉCAIRES Minimum Maximum

      Bibliothécaire I39 430 $52 715 $
      Bibliothécaire II46 72559 980
      Bibliothécaire III55 13371 695
      Bibliothécaire IV62 69279 257
      Bibliothécaire V70 93390 823

      Échelle augmentée selon la formule prévue à la convention collective

      P.D.R. : 1 689 $ (0,70 x 2 413 $)

    4. PROFESSEURS DE LANGUE Minimum Maximum

      Professeur de langue I34 628 $53 159 $
      Professeur de langue II41 14661 167
      Professeur de langue III46 03467 543
      Professeur de langue IV50 92374 141

      Échelle augmentée selon la formule prévue à la convention collective

      P.D.R. : I, II, III - 1 592 $ (0,66 x 2 413 $)

      IV - 2 051 $ (0,85 x 2 413 $)

Révisé le 9 avril 2003

Annexe II-1

1- TAUX HORAIRE POUR LES ACTIVITÉS RÉGIES PAR LA CONVENTION COLLECTIVE (SCFP 2626)

Les taux horaires pour les activités régies par la convention collective (SCFP 2626) sont comme suit pour la période du 1er septembre 2004 au 31 août 2007 :

PÉRIODE 2004/09/01 - 2005/08/31   
Postes et taux horaireTaux horairePrime de vacances(4%)Total
Assistanat à l'enseignement / Démonstrateur / Moniteur de laboratoire / Tuteur / Assistanat à la recherche - diplômé31,24 $1,25 $32,49 $
Correcteur / Surveillant d'examens - diplômé22,50 $0,90 $23,40 $
1er cycle - tous les postes18,75 $0,75 $19,50 $
    
Une unité de travail correspond à 130 heures   


PÉRIODE 2005/09/01 - 2006/08/31
   
Postes et taux horaireTaux horairePrime de vacances(4%)Total
Assistanat à l'enseignement / Démonstrateur / Moniteur de laboratoire / Tuteur / Assistanat à la recherche - diplômé32,17 $1,29 $33,46 $
Correcteur / Surveillant d'examens - diplômé23,17 $0,93 $24,10 $
1er cycle - tous les postes19,31 $0,77 $20,08 $
    
Une unité de travail correspond à 130 heures   


PÉRIODE 2006/09/01 - 2007/08/31
   
Postes et taux horaireTaux horairePrime de vacances(4%)Total
Assistanat à l'enseignement / Démonstrateur / Moniteur de laboratoire / Tuteur / Assistanat à la recherche - diplômé33,13 $1,33 $34,46 $
Correcteur / Surveillant d'examens - diplômé23,87 $0,95 $24,82 $
1er cycle - tous les postes19,88 $0,80 $20,68 $
    
Une unité de travail correspond à 130 heures   

Selon l'article 31.1 de la convention collective : "Lorsqu'un étudiant diplômé à temps plein est engagé pour un assistanat d'enseignement ou de recherche, le nombre total d'heures de travail prévues au contrat n'excède pas la moyenne de dix heures par semaine échelonnée sur la session universitaire, comme l'exigent les règlements de la Faculté des études supérieures et postdoctorales".

L'article 32.2.1 de la convention collective spécifie qu'aucun contrat n'est établi pour moins de trois heures.

Aussi, selon l'article 32.3.1 de la convention collective : "Aucun employé ne subit de réduction salariale en raison de la présente convention collective. Les étudiants du premier cycle inscrits au 1er janvier 2000 et qui étaient employés selon les classes d'emploi énoncées à l'article 4 de la convention collective sont rémunérés au taux horaire prévu dans leur contrat au 1erjanvier 2000 ou au taux horaire établi au paragraphe 32.4, selon le taux le plus élevé, jusqu'à ce qu'ils terminent leur programme d'études actuel."

Annexe II-2

2- TAUX HORAIRE POUR LES EXCLUS DE LA CONVENTION COLLECTIVE (SCFP 2626)

Les taux horaires pour les exclus de la convention collective (SCFP 2626) sont comme suit pour la période du 1er septembre 2004 au 31 août 2007 :

PÉRIODE 2004/09/01 - 2005/08/31     
Postes et taux horaireTaux horairePrime de vacances(4%)Taux horaire (incl. 4 %)Cotisation à remettre par la faculté (2,459 %)Coût total
Assistanat à l'enseignement / Démonstrateur / Moniteur de laboratoire / Tuteur / Assistanat à la recherche - diplômé30,49 $1,22 $31,71 $0,78 $32,49 $
Correcteur / Surveillant d'examens - diplômé21,96 $0,88 $22,84 $0,56 $23,40 $
1er cycle - tous les postes18,30 $0,73 $19,03 $0,47 $19,50 $


PÉRIODE 2005/09/01 - 2006/08/31
     
Postes et taux horaireTaux horairePrime de vacances(4%)Taux horaire (incl. 4 %)Cotisation à remettre par la faculté (2,459 %)Coût total
Assistanat à l'enseignement / Démonstrateur / Moniteur de laboratoire / Tuteur / Assistanat à la recherche - diplômé31,40 $1,26 $32,66 $0,80 $33,46 $
Correcteur / Surveillant d'examens - diplômé22,62 $0,90 $23,52 $0,58 $24,10 $
1er cycle - tous les postes18,85 $0,75 $19,60 $0,48 $20,08 $
PÉRIODE 2006/09/01 - 2007/08/31     
Postes et taux horaireTaux horairePrime de vacances(4%)Taux horaire (incl. 4 %)Cotisation à remettre par la faculté (2,459 %)Coût total
Assistanat à l'enseignement / Démonstrateur / Moniteur de laboratoire / Tuteur / Assistanat à la recherche - diplômé32,34 $1,29 $33,63 $0,83 $34,46 $
Correcteur / Surveillant d'examens - diplômé23,30 $0,93 $24,23 $0,59 $24,82 $
1er cycle - tous les postes19,40 $0,78 $20,18 $0,50 $20,68 $

Révisé le 27 juillet 2005

Annexe III

TAUX POUR LE PERSONNEL ENSEIGNANT RÉGULIER AVEC SUPPLÉMENT DE CHARGE (APUO) ET LES PROFESSEURS INVITÉS

  1. MEMBRES DE L'APUO AVEC SUPPLÉMENT DE CHARGE :
    1. 1er MAI 2002 AU 30 AVRIL 2003

      SCIENCES INFIRMIÈRES (enseignement clinique)Taux horaire 40,73$M.Sc.
       31,24 $ B.Sc.
      ARTS (cours de langues)Taux horaire 88,76 $
       3 462 $(39 hres/3cr.)
       4 615 $(52 hres/3cr.)
       6 923 $(78 hres/6cr.)
       9 231 $(104 hres/6cr.)
      AUTRESTaux horaire 103,02 $
       4 327 $ (42 hres/3cr.)
       8 654 $ (84 hres/6cr.)
    2. 1er MAI 2003 AU 30 AVRIL 2004

      SCIENCES INFIRMIÈRES (enseignement clinique)Taux horaire 45,25$M.Sc.
       34,71 $ B.Sc.
      ARTS (cours de langues)Taux horaire 98,61 $
       3 846 $(39 hres/3cr.)
       5 128 $(52 hres/3cr.)
       7 692 $(78 hres/6cr.)
       10 256 $(104 hres/6cr.)
      AUTRESTaux horaire 114,47 $
       4 808 $ (42 hres/3cr.)
       9 615 $ (84 hres/6cr.)
    3. 1er MAI 2004 AU 30 AVRIL 2005

      SCIENCES INFIRMIÈRES (enseignement clinique)Taux horaire 47,06$M.Sc.
       36,10 $ B.Sc.
      ARTS (cours de langues)Taux horaire 102,56 $
       4 000 $(39 hres/3cr.)
       5 333 $(52 hres/3cr.)
       8 000 $(78 hres/6cr.)
       10 666 $(104 hres/6cr.)
      AUTRESTaux horaire 119,05 $
       5 000 $ (42 hres/3cr.)
       10 000 $ (84 hres/6cr.)
  2. PROFESSEUR(E)S INVITÉ(E)S :

    Il est recommandé que les professeur(e)s invité(e)s soient au moins payé(e)s au taux horaire des membres de l'APTPUO.

Révisé le 18 décembre 2002

Annexe IV

TAUX DE L'ENSEIGNEMENT À LA LEÇON

DU 1er SEPTEMBRE 2001 AU 31 AOÛT 2002

Taux horaire:103,02 $ plus une prime de vacances de 4 %
Montant de base :4 327 $ plus une prime de vacances de 173 $ pour un total de 4 500 $ pour un cours de 3 crédits *(42 heures dont 39 heures d'enseignement et 3 heures d'examen).

DU 1er SEPTEMBRE 2002 AU 31 AOÛT 2003

Taux horaire:114,47 $ plus une prime de vacances de 4 %
Montant de base :4 808 $ plus une prime de vacances de 192 $ pour un total de 5 000 $ pour un cours de 3 crédits *(42 heures dont 39 heures d'enseignement et 3 heures d'examen).

DU 1er SEPTEMBRE 2003 AU 31 AOÛT 2004

Taux horaire:119,05 $ plus une prime de vacances de 4 %
Montant de base :5 000 $ plus une prime de vacances de 200 $ pour un total de 5 200 $ pour un cours de 3 crédits *(42 heures dont 39 heures d'enseignement et 3 heures d'examen).

Veuillez consulter la Convention collective (Appendice D) pour plus de détails quant aux cours suivants qui font exception à cette règle. Éducation 2.1(d); Cours de langue 2.2; Cours d'instruments de musique 2.3; Enseignement clinique aux sciences infirmières 2.4 et instructeurs en sociologie 2.5.

* Cours de 3 crédits (39 heures d'enseignement et 3 heures d'examen) : montant de base = Y

Cours de 2 crédits (26 heures d'enseignement et 2 heures d'examen) : montant de base = Y x 2/3

Cours de 1 crédit (13 heures d'enseignement et 1 heure d'examen) : montant de base = Y x 1/3

Si on requiert plus de 13 heures (1 cr), 26 heures (2cr) ou 39 heures (3cr) d'enseignement, les heures additionnelles sont payées au taux horaire et le montant est rajouté au montant de base calculé ci-haut.

Révisé le 18 décembre 2002

Annexe V

FRAIS DE DÉPLACEMENT

Conformément à l'article 36.3 de la convention collective entre l'Université d'Ottawa et l'APUO et au règlement 21 concernant les voyages d'affaires et d'études, à partir du 1ermai 2000, le taux de remboursement des voyages en voiture privée est de 42,7 du kilomètre selon les distances suivantes pour un aller/retour :

Barry's Bay404 km
Brockville228 km
Cornwall226 km
Deep River370 km
Hawkesbury184 km
Pembroke300 km
Petawawa310 km
Renfrew202 km

Ces distances sont calculées d'Ottawa. Les professeurs et les professeures à la leçon venant de localités moins éloignées du centre hors-campus où ils enseignent réclameront 42,7 du kilomètre. Dans aucun cas, l'Université remboursera pour les trajets dont la distance est plus longue qu'un départ d'Ottawa.

Au cours des sessions d'automne et d'hiver, les frais de déplacement pour un cours seront payés en un versement par cours d'une session et en deux versements par cours échelonné sur deux sessions. Pour la session d'été, ils seront payés en un versement par cours.

Lorsque deux ou plusieurs personnes voyagent ensemble dans une voiture privée, seul le propriétaire du véhicule peut réclamer une allocation de 42,7 du kilomètre.

FRAIS DE DÉPLACEMENT

Le calcul des sommes versées en frais de déplacement est basé sur un nombre de voyages occasionnés par l'enseignement et un voyage de surveillance de l'examen.

En cas normal, à partir du 1er mai 2000, les sommes réclamées seront les suivantes :

Automne Hiver Automne-Hiver Printemps (soir) Été

 (13+1)(13+1)(26+1)(13+1)(15+1)
Cornwall1351.031351.032605.551351.031544.03
Hawkesbury1099.951099.952121.341099.951257.09
Pembroke1793.401793.403458.701793.402049.60

Révisé le 31 mai 2000