Modification de programme

Pour connaître la définition et des exemples de modifications majeures, svp vous référez au PIAQ (PDF, 767 Ko).

1. Unité académique : L’unité prépare une demande de modifications majeures (voir la section « Gabarits » ci-dessus) et la soumet à toutes ses instances académiques pour approbation (comité de programme et assemblée départementale ou leur équivalent).
2. Gestion des effectifs étudiants : La demande est soumise à l’équipe de gestion du curriculum au Bureau du registraire ([email protected]) pour une validation technique des modifications proposées et pour assurer l’application conforme des lignes directrices du guide de demandes au Sénat.
3. Faculté : La demande est soumise pour approbation à toutes les instances académiques facultaires (comité des programmes ou leurs équivalents, le conseil ou les conseils de faculté).
4. Conseil des études supérieures ou Conseil des études de premier cycle : Le vice-décanat responsable du programme soumet la demande au Cabinet du vice-provost aux études supérieures et postdoctorales ou au Cabinet du vice-provost aux affaires académiques. La demande est examinée par le Conseil respectif en vue d’une approbation.
5. Sénat : Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales ou le vice-provost aux affaires académiques soumet la demande au Comité exécutif du Sénat pour approbation finale. S’il y a lieu, la demande est ensuite soumise au Sénat pour approbation institutionnelle finale. L’approbation du Sénat n’est nécessaire que si la modification a un impact sur le titre du diplôme conféré (p. ex., l’ajout du régime d’enseignement coopératif, ou la création d’une concentration ou d’une spécialisation dans le cas d’un programme aux études supérieures).
6. Cabinet du vice-provost, études supérieures et postdoctorales ou Cabinet du vice-provost aux affaires académique : La version finale est acheminée à la GEÉ s'il y a eu des modifications à la demande.