PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l’année 2023-2024 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 15 octobre 2024 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, A. Hnatovsky, M. Lalumière, V. Leblanc, Y. Pelletier, J. Séror, C. Thickstun
PERSONNES-RESSOURCES
A. Beauchemin, N. Fontaine, Alain St-Amant
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2024-2025.002 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la consultation électronique du 6 septembre 2024
Le procès-verbal de la consultation électronique est approuvé comme présenté.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé des pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentées par la Faculté de génie (2023-2024-GEN-P-20, 2024-2025-GEN-G-WADHWADeekshant-02, et 2024-2025-GEN-G-ZHANGJingfan-01); la Faculté des arts (2024-2025-ART-P-04); la Faculté de droit, section de common law (2024-2025-CML-P-001); la Faculté des sciences (2024-2025-SCI-G-002 et 2024-2025-SCI-G-); la Faculté des sciences de la santé (2024-2025-SSAN-P- 700); et la Faculté des sciences sociales (2024-2025-SSOC-P-1744 et 2024-SSOC-P-1745).
b) Grades
Candidats à un diplôme, Université d’Ottawa Collation des grades en date du 15 octobre 2024.
4. Nomination au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat de nommer le professeur Brent Epperson au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2024 au 30 juin 2027.
5. Modifications mineures
a) École de gestion Telfer
Les modifications mineures de l’École de gestion Telfer sont approuvées comme présentés.
b) Faculté d’éducation
Les modifications mineures de la Faculté d’éducation sont approuvées comme présentés.
c) Faculté de génie
Les modifications mineures de la Faculté de génie sont approuvées comme présentés.
Les membres du comité indiquent que toutes les dates d'approbation des différents comités doivent être incluses dans les soumissions de modifications mineures.
E.2024-2025.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions que s’y retrouvent (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la consultation électronique du 6 septembre 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les candidats à un diplôme en date du 15 octobre 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du professeur Brent Epperson au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2024 au 30 juin 2027.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de l’École de gestion Telfer.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté d’éducation.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de génie.
POUR RECOMMENDATION
6. Règlements académiques
a) Modifications au règlement académique B-6.3 Retrait (2024-2025 VPAA 001)
Le vice-provost aux affaires académiques Alain St-Amant présente la demande des modifications au Règlement B-6.3 Retrait.
Les membres étudient la demande qui clarifie que le retrait d’un programme d’études ou de la faculté est obligatoire dans les cas décrits dans le règlement. Cette rectification de l’information permettra la bonne compréhension du règlement.
E.2024-2025.004 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications au Règlement B-6.3 Retrait. (Unanime)
b) Modifications au règlement académique Règlement A-2.4 Plan de cours pour les études de premier, deuxième et troisième cycles (2024-2025 VPAA 002)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande des modifications au Règlement A-2.4 Plan de cours pour les études de premier, deuxième et troisième cycles.
The Ministry of Colleges and Universities notified all colleges and publicly assisted universities that courses starting in January 2025 and beyond, the Strengthening Accountability and Student Supports Act, 2024, will require that all syllabi must provide, at a minimum, the following information:
• Each textbook or other learning material should be individually costed. In the event that the cost for the current year is not available at the time the syllabus is prepared, the most recent cost should be included with a note indicating that it may change; and
• Whether there are any restrictions that would prevent a student from using a second-hand copy of the textbook or other learning material.
Les membres ont discuté du fait que le coût du matériel d’apprentissage pouvait varier en fonction du fournisseur et de la période de l'année à laquelle le syllabus est préparé.
E.2024-2025.005 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications au Règlement A-2.4 Plan de cours pour les études de premier, deuxième et troisième cycles. (Unanime)
c) Modifications au règlement académique Règlement B-7.6 Exigences de résidence (2024-2025 VPAA 003)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente la demande des modifications au Règlement B-7.6 Exigences de résidence.
Les membres étudient la demande qui stipule que des ententes-cadres conclues entre l’Université et d’autres établissements, doit être approuvées par toutes les instances académiques avant d’être présentées pour approbation par le Sénat.
E.2024-2025.006 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications au règlement académique Règlement B-7.6 Exigences de résidence. (Unanime)
7. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments : Création d’un régime coopératif (2024-UGRD-SSAN-NUT-02)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente la demande des modifications au Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments.
Les membres étudient la demande de création d’un régime coopératif au sein du programme de Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments ainsi qu’à ses options, afin de permettre aux étudiantes et aux étudiants d’obtenir une expérience d’apprentissage professionnelle dans leur domaine d’étude.
E.2024-2025.007 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat la création d’un régime coopératif au Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments. (Unanime)
b) École de gestion Telfer
i) Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé option en analytique de gestion (2024-UGRD-GEST-02)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente la demande des modifications au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé option en analytique de gestion et au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’une option en analytique de gestion. Les membres notent qu’il faut assurer que le programme soit conforme aux règlements de français.
E.2024-2025.008 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications majeures au Baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments. (Unanime)
ii) Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé : Création d’une option en entrepreneuriat (2024-UGRD-GEST-05)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande des modifications au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’une option en entrepreneuriat au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé de l’École de gestion Telfer. Les membres notent qu’il faut assurer que la programme conforme aux règlements de français.
E.2024-2025.009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat la création d’une option en entrepreneuriat au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé. (Unanime)
8. Faculté des sciences de la santé:
Création d'un nouveau programme : Diplôme d'études supérieures en politique alimentaire et affaires réglementaires (2024-GRAD-SSAN-NUT-01)
Le vice-provost, études supérieures et post doctorales, André Beauchemin, présente la demande de la création d’un nouveau programme.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’un diplôme d'études supérieures en politique alimentaire et affaires réglementaires qui se concentre sur les principes fondamentaux de la transformation d'informations scientifiques complexes en politiques et réglementations internationales, nationales et provinciales pertinentes concernant les aliments. Les membres notent qu’il faut assurer que le programme soit conforme aux règlements de français.
E.2024-2025.010 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat la création du diplôme d'études supérieures en politique alimentaire et affaires réglementaires.
POUR APPROBATION
9. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé :
Ph.D. en sciences de la réadaptation : Ajout d’une option en ligne (2024-GRAD-SSAN-REA-01)
Le vice-provost, études supérieures et post doctorales, André Beauchemin présente la demande des modifications majeures au Ph.D. en sciences de la réadaptation.
Les membres étudient la demande de modification majeure au Ph.D. en sciences de la réadaptation de la Faculté des sciences de la santé. La modification proposée consiste à ajouter une option en ligne au programme et la création d'un cours d'études dirigées. Cette modification permettra aux candidats de choisir entre l’option de suivre des cours en présentiel et recherche en présentiel ou de suivre les cours en format virtuel et recherche à distance.
E.2024-2025.011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Ph.D. en sciences de la réadaptation. (Unanime)
b) Faculté de droit, Section de common law:
Tous les programmes de Juris Doctor en français : intégrer un nouveau cours obligatoire de première année, intitulé « Vérité, réconciliation et peuples autochtones » (2024-UGRD-CML-01)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant présente la demande des modifications majeures à tous les programmes de Juris Doctor en français.
Les membres étudient la demande qui propose à intégrer un nouveau cours obligatoire de première année, intitulé « Vérité, réconciliation et peuples autochtones » (3 crédits), à tous les programmes de Juris Doctor (J.D.) en français afin de mettre en oeuvre l’appel à l’action no 28 de la Commission de vérité et de réconciliation du Canada.
E.2024-2025.012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à tous les programmes de Juris Doctor en français. (Unanime)
La séance passe à huis clos.
NF
