PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l’année 2023-2024 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 21 mai 2024 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, A. Hnatovsky, M. Lalumière, V. Leblanc, Y. Pelletier, C. Thickstun
PERSONNE EXCUSÉE
J. Séror
PERSONNES-RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, N. Fontaine, Alain St-Amant
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques par intérim, Jacques Beauvais, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 9 avril 2024
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Il n’y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4. Approbation des grades
a) Grades
Candidats à un diplôme, Université d’Ottawa et Université Saint Paul, Collation des grades en date du 21 mai 2023
b) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé des pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentées par la Faculté des sciences (2023-2024-SCI-G); la Faculté des arts (2023-2024-ART-P-16); et la Faculté de génie (2023-2024-GEN-G-BEHJATGHOLENJIRaouf-03, 2023-2024-GEN-G-MURALISwathi-01, et 2023-2024-GEN-G-VERBICKASRytis-02).
5. Nomination au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle
Le professeur Bradley Young a accepté de représenter la Faculté des sciences de la santé au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle (CÉPPC) pour un mande de six mois, soit du 1er janvier 2025 au 30 juin 2025.
6. Nomination au Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures
La professeure Monique Potvin Kent de la Faculté de médecine a accepté de siéger au Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures (CÉPÉS) pour un mandat de trois ans, soit du 1er mai 2024 au 30 avril 2027.
E.2023-2024.063 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 9 avril 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les Candidats à un diplôme, Université d’Ottawa et Université Saint Paul, Collation des grades en date du 21 mai 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du professeur Bradley Young au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de six mois, soit du 1er janvier 2025 au 30 juin 2025.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du mandat de la professeure Monique Potvin Kent au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er mai 2024 au 30 avril 2027.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR APPROBATION
7. Règlements facultaires de la Faculté de médecine
2024-MED-UGRD-02 Politique en matière d’assiduité à l’externat
Alan Chaput se joint à la réunion à 10h05
Alan Chaput, vice-doyen, études médicales de premier cycle de la Faculté de médecine, présente les modifications proposées à la Politique en matière d’assiduité à l’externat. Les membres étudient la demande qui propose des modifications en ce qui concerne les absences prévues pour des motifs religieux.
It was explained that the proposed changes are necessary to ensure patient care and adequate handover when an absence is requested. It was also noted that due to patient care needs, the Faculty of Medicine is not able to allow all students time off for all religious events and in some cases, absences may not be able to be accommodated as patient care must be considered first and foremost.
Un membre propose d’enlever la référence au sabbat dans les changements proposés. Les membres sont d’accord.
E.2023-2024.064 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Politique en matière d’assiduité à l’externat de la Faculté de médecine. (4 en faveur; 1 contre – motion adoptée)
Alan Chaput quitte la réunion à 10 h 27
Modifications mineures
8. Création du cours RCH 7015: Practicum de recherche à l’international
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications mineures. Les membres étudient la demande qui inclut la création du cours RCH 7015 : Praticum de recherche à l’international qui permettra de reconnaitre une expérience de recherche à l’international aux étudiants inscrits dans un programme de maîtrise ou de doctorat.
E.2023-2024.065 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création du cours RCH 7015 : Practicum de recherche à l’international. (Unanime)
9. Création de deux cours : ESG 7530 et ESG 7130 - Leadership transformationnel aux études supérieures et postdoctorales
Le Vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications mineures. Les membres étudient la demande qui propose la création d’un cours sur le leadership transformationnel destiné aux stagiaires postdoctoraux et aux candidats du doctorat.
E.2023-2024.066 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de deux cours : ESG 7530 et ESG 7130 - Leadership transformationnel aux études supérieures et postdoctorales. (Unanime)
POUR RECOMMANDATION
10. Règlements académiques
a) Abolition de la Politique de cotutelle 2008
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande de l’abolition de la Politique cotutelle 2008. Un nouveau cadre de cotutelle a été approuvé par le Conseil des études supérieures le 24 avril ce qui permis d’abolir la Politique de cotutelle 2008.
E.2023-2024.067 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’abolition de la Politique de cotutelle 2008. (Unanime)
b) Règlement A-8 Évaluation des apprentissages 2023-2024 VPAA 008
Le vice-Provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande de modifications au Règlement A-8 Évaluation des apprentissages.
The members examined the proposed changes which include the documents that students need to provide in case of a second absence from a midterm or final. The policy also outlines that a second absence to a midterm or final, supported by a justification of exceptional circumstances, may lead to an accommodation other than a deferred assessment, such as a retroactive withdrawal.
E.2023-2024.068 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications au règlement A-8 Évaluation des apprentissages. (Unanime)
11. Université Saint Paul
Création des programmes Leadership, Écologie et équité
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande de la création des programmes Leadership, Écologie et équité à l’Université Saint Paul. Les membres étudient la demande qui propose la création de programmes de premier cycle en leadership, écologie, et équité en français et en anglais.
E.2023-2024.069 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat la création des programmes : Leadership, Écologie et équité de l’Université Saint-Paul. (Unanime)
La séance passe à huis clos.
NF
