PROCÈS-VERBAL
de la cinquième réunion de l’année 2023-2024 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 30 janvier 2024 à 10 h00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
J. Beauvais, A. Bergeron, M. Lalumière, V. Leblanc, J. Séror, C. Thickstun
PERSONNES EXCUSÉES
Y. Pelletier, S. Sapeha
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, N. Fontaine, Alain St-Amant
Le provost et vice-recteur, affaires académiques, Jacques Beauvais, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que modifié.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2023
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Il n’y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentés par la Faculté de génie (2022-2023-GEN-G-LIYao-35 et 2022-2023-GEN-G-MELOCHERegan-34); la Faculté des arts (2023-2024-ART-P-06 et 2023-2024-ART-P-08); et la Faculté des sciences (2023-2024-SCI-P-09, 2023-2024-SCI-P-10 et 2023-2024-SCI-P-11).
E.2023-2024.046 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 5 décembre 2023.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR APPROBATION
Dr Paul Hendry se joint à la réunion.
5. Règlements facultaires de la Faculté de médecine
a) Politique en matière de relations avec l’industrie
Le vice-doyen, développement professionnel continue de la Faculté de médecine, Dr Paul Hendry présente la demande des modifications à la Politique en matière de relations avec l’industrie. Il est important à noter que cette politique est un règlement facultaire qui a pour objet d’établir les principes régissant les relations entre la Faculté de médecine, les membres de son corps professoral, les membres de son personnel et ses apprenants avec l’industrie, afin de garantir que lesdites relations se traduisent par des retombées optimales en matière de soins cliniques, d’enseignement et de recherche, ainsi que par le maintien de la confiance du public dans le domaine des soins de santé.
E.2023-2024.047 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications modifiées à la politique en matière de relations avec l’industrie de la Faculté de Médecine. (unanime)
Dr Paul Hendry quitte la réunion.
Dr Daniel Figeys se joint à la réunion.
b) Règlement administratif no. 9.8 Comité consultatif pour les pharmacien-ne-s
Le directeur de l’École des sciences pharmaceutiques, et directeur intérimaire de l’innovation et des partenariats, Faculté de médecine, Dr Daniel Figeys présente la demande des modifications au Règlement administrative no. 9.8 Comité consultatif pour les pharmacien-ne-s. Les membres étudient la demande qui inclut la création d’un comité consultatif pour les pharmaciens (CCP) qui est chargé de conseiller le directeur de l’École des sciences pharmaceutiques sur les questions de rang professoral et de promotion des pharmaciennes professeures de clinique.
E.2023-2024.048 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement administratif no. 9.8 Comité consultatif pour les pharmacien-ne-s de la Faculté de médecine. (unanime)
Dr Daniel Figeys quitte la réunion.
6. Règlement facultaire de la Faculté des sciences sociales
a) École de travail social – Politique sur l’aptitude professionnelle
Le vice-doyen à la gouvernance et à l’internationalisation de la Faculté des sciences sociales, Martin Lalumière, présente la demande des modifications à la Politique sur l’aptitude professionnelle de l’École de travail social de la Faculté des sciences sociales. Les membres étudient la demande des modifications qui inclut des changements nécessaires pour conformer aux exigences de l’Association canadienne pour la formation en travail social. Les modifications clarifient la place de cette politique dans le contexte des règlements de l’université et donnent un plus grand rôle à la doyenne.
E.2023-2024.049 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications modifiées à la Politique sur l’aptitude professionnelle de l’école de travail social. (unanime)
POUR RECOMMENDATION
7. Règlements académiques
a) Règlement académique A-3 Système de notation (2023-2024 VPAA 002)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente les modifications au Règlement académique A-3 Système de notation. Les membres étudient les changements proposés. Il est proposé de réduire la note de passage des cours NUT à D (50%). Toutefois, pour des exigences d’agrément, certains cours NUT du programme de diététique et de l’option nutrition du baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments nécessitent la note de passage de C+ (65%).
E.2023-2024.050 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique A-3 : Système de notation. (unanime)
8. Modifications majeures
a) Université Saint Paul
M.A. et DÉS en leadership transformatif et spiritualité (2023-2024-GRAD-USP-9.5.1)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande des modifications majeures à la M.A. et DÉS en leadership transformatif et spiritualité de l’Université Saint Paul qui visent à renommer les programmes d'études supérieures afin de les aligner sur le nouveau nom et le nouveau mandat de l’École de leadership, écologie et équité. Les membres étudient la demande.
E.2023-2024.051 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications majeures à la M.A. et DÉS en leadership transformatif et spiritualité de l’Université Saint Paul. (unanime)
POUR INFORMATION
9. Modifications majeures
a) Université Saint Paul
i) Diplôme d’études supérieures en leadership transformatif et spiritualité (2023-2024- GRAD-USP-9.5.2)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications majeures au Diplôme d’études supérieures en leadership transformatif et spiritualité de l’Université Saint Paul pour information. Les modifications incluent des changements à la structure du programme; le nombre de cours obligatoires est réduit à deux, tandis que le nombre de cours optionnels est augmenté à trois.
ii) M.A. en leadership transformatif et spiritualité (2023-2024-GRAD-USP -9.5.3)
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente les modifications majeures à la M.A. en leadership transformatif et spiritualité de l’Université Saint Paul pour information. La modification vise à redéfinir la M.A. en leadership transformatif et spiritualité en créant deux options : l’une en leadership transformatif et l’autre en écologie intégrale, chacune d’elles pouvant être complétée avec ou sans thèse.
10. Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente le Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour information. Poursuivant le travail commencé en 2021-2022, les membres du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation ont travaillé sur la question des valeurs liées à l’excellence de l’enseignement pour l’Université d’Ottawa et à l’élaboration d’un cadre de référence pour l’excellence en enseignement et le succès scolaire. Ce rapport sera présenté au Sénat lors de la réunion du 12 février (pour information).
La séance passe à huis clos.
NF
