PROCÈS-VERBAL
de la sixième réunion de l’année 2022-2023 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 6 mars 2023 à 10 h30 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Charron, M. Lalumière, T. Lethbridge, Y. Pelletier, J. Scott, C. Thickstun
PERSONNE EXCUSÉE
A. Young Soo Lee
PERSONNES RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, H. Mounir
La Provost, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 31 janvier 2023
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Il n’y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4. Nomination d’un membre étudiant au Comité d’appel du Sénat
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat la nomination de Michelle Liu en tant que membre étudiante du cycle supérieur au Comité d’appel du Sénat pour un mandat de trois ans, soit du 6 mars 2023 au 5 mars 2026.
5. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2022-2023-GEN-G-YANGXiuhan-01), la Faculté des arts (2022-2023-ART-P-17, 2022-2023-ART-P-18, 2022-2023-ART-P-19, 2022-2023-ART-P-20, 2022-2023-ART-P-21, 2022-2023-ART-P-22, 2022-2023-ART-P-23, 2022-2023-ART-P-24, 2022-2023-ART-P-25, 2022-2023-ART-P-26, 2022-2023-ART-P-27), la Faculté des sciences (2022-2023-SCI-P-08, 2022-2023-SCI-P-21, 2022-2023-SCI-P-23, 2022-2023-SCI-P-24, 2022-2023-SCI-P-25, 2022-2023-SCI-P-27), la Faculté des sciences sociales (2023-SSOC-P-1659).
E.2022-2023.046 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 31 janvier 2023.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de Michelle Liu au Comité d’appel du Sénat pour un mandat de trois ans, soit du 6 mars 2023 au 5 mars 2026.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
POUR RECOMMANDATION
6. Faculté des sciences sociales
a) Création d’un programme Maîtrise ès arts en études de sécurité et défense (2021-GRAD-SSOC-API-05)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente en détail la demande de création d’un programme maîtrise ès arts en études de sécurité et défense.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’un diplôme interdisciplinaire, axé sur la pratique, qui met l'accent sur une approche globale de la sécurité et de la défense.
Le programme sera offert en anglais et en français.
Members provided comments on the proposed program, and it was noted that several suggestions of cybersecurity perspective will be incorporated for the next steps of the implementation of the program.
E.2022-2023.047 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de création de la Maîtrise ès arts en études de sécurité et défense de la Faculté des sciences sociales. 2021-GRAD-SSOC-API-05 (unanime)
7. Modifications majeures
a) École de gestion Telfer : Modifications au baccalauréat en sciences commerciales spécialisé et maîtrise ès sciences en Gestion (2022-UGRD-GEST-05)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande de modifications au baccalauréat en sciences commerciales spécialisé et maîtrise ès sciences en Gestion de l’École de gestion Telfer.
Les membres étudient la demande qui propose l’ajout de l’immersion en français au Baccalauréat en communication. Actuellement, le programme de baccalauréat en sciences commerciales spécialisé n’est offert qu’en anglais. L'ajout de l'immersion en français à ce programme attirera plus d'étudiants et s'alignera mieux sur la mission de l'université en matière de bilinguisme.
E.2022-2023.048 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la demande de modification au baccalauréat en sciences commerciales spécialisé et maîtrise ès sciences en Gestion de l’École de gestion Telfer. 2022-UGRD-GEST-05. (unanime)
POUR INFORMATION
8. Rapport trimestriel des modifications mineures aux études de premier cycle
Le Rapport trimestriel des modifications mineures et microprogrammes aux programmes existants a été présenté pour information.
La séance est levée à 11 h 09.
HM
