Conseil des études supérieures

Rôle

Le Conseil des études supérieures est chargé de l’élaboration des règlements scolaires applicables aux études supérieures à l’échelle de l’Université, ainsi que de la planification et du développement des études supérieures, afin d’assurer l’excellence des programmes et de promouvoir la mission de l’Université en ce qui a trait aux études supérieures.

Liens connexes

Attributions

CRÉATION

Le Conseil des études supérieures a été créé par la résolution du Sénat 2016‐2017.044 adoptée le 28 février 2017. (MODIFICATIONS APPROUVÉES PAR LE SÉNAT LE 17 JANVIER 2022)

STATUT

Le Conseil des études supérieures (le Conseil) est un comité permanent du Sénat.

POUVOIRS ET FONCTIONS

Sous l’autorité du Sénat, le Conseil est chargé de l’élaboration des règlements scolaires applicables aux études supérieures à l’échelle de l’Université. Le Conseil est aussi responsable de la planification et du développement des études supérieures, afin d’assurer l’excellence des programmes et de promouvoir la mission de l’Université en ce qui a trait aux études supérieures.

Sans dérogation à la portée de ce qui précède, le Conseil a la responsabilité de :

  • faire des recommandations au Sénat en ce qui a trait à l’élaboration, à la révision et à l’abolition de règlements académiques applicables aux études supérieures, y compris les règlements et les conditions applicables à l’admission des étudiants, les règlements touchant leur cheminement scolaire ainsi que les conditions d’obtention du grade universitaire;
  • faire des recommandations au Sénat en ce qui a trait aux modifications de cours et de programmes aux études supérieures ainsi qu’aux demandes de création et d’abolition de programmes aux études supérieures en tenant compte des priorités institutionnelles, des recommandations du Comité stratégique des études supérieures et postdoctorales et des exigences du processus institutionnel d’assurance de la qualité;
  • conseiller les facultés et le Sénat concernant l’élaboration et l’actualisation du plan de développement académique de l’Université et de chaque faculté en ce qui a trait aux études supérieures;
  • faire des recommandations au Sénat concernant toute modification aux attributions du Conseil.

COMPOSITION

Membres

Le Conseil se compose des membres suivants :

  1. la ou le vice‐provost, études supérieures et postdoctorales;

  2. les deux vice-provost associées et vice-provost associés, études supérieures et postdoctorales;

  3. la ou le vice-provost, affaires académiques;

  4. la vice‐rectrice associée ou le vice-recteur associé à la recherche nommé par la vice‐rectrice ou le vice-recteur à la recherche, ou son délégué;

  5. la vice‐rectrice associée ou le vice-recteur associé à l’international ou à la francophonie nommé par la vice‐rectrice ou le vice‐recteur, international et francophonie;

  6. la vice‐doyenne ou le vice-doyen aux études supérieures, ou l’équivalent, de chacune des facultés;

  7. la représentante ou le représentant de l’Université Saint‐Paul, nommé par l’Université Saint‐Paul pour un mandat de trois ans, renouvelable;

  8. la directrice ou le directeur du Bureau d’assurance de la qualité;

  9. la ou le registraire;

  10. cinq membres du corps professoral régulier à temps plein élus par le Sénat pour un mandat de trois ans renouvelable parmi les candidatures présentées par le comité exécutif de chacune des facultés;

  11. trois étudiantes et étudiants inscrits à temps plein d’un programme d’études supérieures élus par le Sénat pour un mandat de deux ans renouvelable. Les candidatures sont présentées par un comité de nomination formé des sénatrices étudiantes et sénateurs étudiants aux études supérieures et d’un membre de l’exécutif de l’Association des étudiantes et étudiants diplômés nommé par celle‐ci (les candidatures peuvent aussi inclure les membres).

Présidence

La ou le vice‐provost aux études supérieures et postdoctorales assume la présidence du Conseil.

RÉUNIONS

Convocation

Le Conseil se réunit sur convocation de son président, aussi souvent qu’il le faut pour bien remplir son mandat.

Quorum

Le quorum est formé de la moitié des membres du Conseil, en excluant les postes vacants.

Vote

Tout vote requiert la majorité des voix des membres présents, sauf dans les cas d’abolition de programmes en français qui exigent les deux tiers des voix des membres présents.

RAPPORT HIÉRARCHIQUE

Le Conseil rend compte au Sénat par la voie du Comité exécutif du Sénat.

SECRÉTARIAT

Les services de secrétariat sont assurés par le Cabinet du vice‐provost aux études supérieures et postdoctorales.

Président

André Beauchemin
Vice-provost, études supérieures et postdoctorales

Membres

Christopher Fennell
Vice-provost associé, études supérieures et postdoctorales

Marijke Taks
Vice-provost associée, études supérieures et postdoctorales

Alain St-Amant
Vice-provost, affaires académiques

Martine Lagacé
Vice-rectrice associée, Promotion et développement de la recherche

Yves Pelletier
Vice-recteur associé, Francophonie

Joël Beddows
Vice-doyen, programmes 
Faculté des arts

Monika Jezak
Vice-doyenne, étudiants 
Faculté des arts

Mona Paré 
Vice-doyenne, études supérieures
Faculté de droit 

Nicholas Ng-A-Fook 
Vice-doyen, programmes d'études de 2e et 3e cycles
Faculté d'éducation

Andrew Sowinski
Vice-doyen, Programmes
Faculté de génie

François Robitaille 
Vice-doyen (intérimaire), Affaires étudiantes 
Faculté de génie

Nadine Wiper Bergeron 
Vice-doyenne Études supérieures et postdoctorales (intérimaire) 
Faculté de médecine

Tuan Bui
Vice-doyenne, études supérieures 
Faculté des sciences

Christine Dallaire
Vice-doyenne aux études
Faculté des sciences de la santé

Cristina Atance
Vice-doyenne (intérimaire), études supérieures 
Faculté des sciences sociales

Gregory Richards
Vice-doyen, études supérieures 
École de gestion Telfer

Sylvia Bonaccio
Vice-doyen, recherche
École de gestion Telfer

Iva Apostolova
Vice-recteur à l'enseignement et la recherche
Université Saint-Paul

Michael Leslie Shiell
Directeur, Évaluation de programmes

Sonia Cadieux 
Registraire

Cheryl Susan McWatters 
Professeure
École de gestion Telfer

Angel M. Foster
Professeure
Faculté des sciences de la santé

Joao Gustavo Vieira Velloso
Professeur
Faculté de droit

Yazid Dissou
Professeur
Faculté des sciences sociales

Mathieu Lavallée
Professeur
Faculté de médecine

Attala Deborah Fabine Enokou
Étudiante au troisième cycle

Charles Thickstun
Étudiant au troisième cycle

Arindam Sikdar
Étudiant au troisième cycle