PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l'année 2018-2019 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 9 mai 2019 à 9h30 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, V. Barham, J.-M. Barrette, M. Bouchard, J. Carnegie, M. Charron, M.-A. Daoust,
A. Germain-Rutherford, M. Labrosse, T. Lethbridge, A.-C. Soucie et A. St- Amant.
PERSONNES EXCUSÉES
J. Beauchamp, L. Berger, S. Cadieux, F. Chapleau, C. Dallaire, T. de Bruyn, E. Duplàa, M. Guilbeault,
M. Théberge, P. Thibault, S. Tremblay et C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES RESSOURCES
N. Jean, L. Vaduva
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
There were not a sufficient number of members present to attain the quorum needed to conduct an official meeting. However, members in attendance decided to proceed with discussions.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
Puisque le quorum n’est pas atteint, ce point n’est pas approuvé.
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 7 FÉVRIER 2019
Puisque le quorum n’est pas atteint, ce point n’est pas approuvé. Le procès-verbal sera rapporté à une prochaine réunion.
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Puisque le quorum n’est pas atteint, ce point ne peut être abordé.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. MODIFICATIONS MINEURES
a) Faculté des sciences
Modifications à des cours de technologie médicale en ophtalmologie (2020-UGRD-SCIEN-OMT-01)
Le vice-doyen aux études de premier cycle de la Faculté des sciences présente cette demande.
The Faculty of Sciences proposes changes to the course titles to better reflect course contents and changes in language/terminology in the profession.
Les membres étudient la demande et aucune modification n’est demandée.
b) Faculté des arts
Modifications à des cours ENG (2019-UGRD-ARTS-ENG-04)
Le vice-doyen aux programmes de la Faculté des arts présente cette demande.
The Faculty of Arts proposes to change the course title and description for ENG 1120 as well as the abolition of course ENG 1121.
Les membres étudient la demande et on suggère une modification mineure sur la page 2 de la demande.
c) Faculté des arts
Modifications au Baccalauréat ès arts (2019-UGRD-ARTS-ARTS-05)
Le vice-doyen aux programmes de la Faculté des arts présente cette demande.
The Faculty of Arts proposes to change the name of the Bachelor of Arts degree, also known as the “general BA,” to a BA in Interdisciplinary Studies/ en études interdisciplinaires. Students currently enrolled in the BA program will be able to complete their degree. Students admitted to the general BA starting in May 2020 will be admitted to the BA in Interdisciplinary Studies.
Les membres étudient la demande et demandent qu’une justification des aspects interdisciplinaires du programme soit ajoutée dans la demande. Le vice-doyen indique également qu’une deuxième demande incluant plus de détails sur les modifications apportées au programme sera soumise à l’automne.
On note que cette demande doit aller au Sénat pour approbation finale.
d) Faculté des sciences sociales
Modifications au programmes en sociologie (2019-UGRD-SSOC-SOC-1463)
La vice-doyenne aux études de premier cycle de la Faculté des sciences sociales présente cette demande.
La faculté des sciences sociales propose l’abolition du cours optionnel SOC2300/2700, la création du cours optionnel SOC2306/2706 ainsi que la modification de la description et du volet du cours SOC 4103/4503.
Les membres étudient la demande et suggèrent des modifications à la formulation des résultats d’apprentissages du programme aux pages 3 et 4 de la demande.
5. FACULTÉ DES SCIENCES SOCIALES
Création d’une option en études africaines (2019-UGRD-SSOC-SOC-1471)
La vice-doyenne aux études de premier cycle de la Faculté des sciences sociales présente cette demande.
La faculté des sciences sociales propose la création d’une nouvelle option transdisciplinaire en études africaines en utilisant des cours existants. Une option transdisciplinaire permet une reconnaissance officielle pour un ensemble de 9 à 18 crédits regroupés par thématique qui vise le développement de compétences particulières au-delà de la formation de la spécialisation, de la majeure ou d’une mineure. Les options figureront au relevé de notes. L’ajout d’une ou de plusieurs options permet ainsi aux étudiants de profiter davantage de leurs cours aux choix et d’être l’architecte de leur diplôme, afin de se distinguer.
Les membres étudient la demande et on suggère une modification mineure sur la page 8 de la demande.
6. CRÉATION D’UN NOUVEAU RÈGLEMENT ACADÉMIQUE UNIVERSITAIRE
Règlement académique I-16 Accommodements académiques (2018-2019 VPAA 019)
L’Agente principale des politiques d’accessibilité et le directeur du Bureau des droits de la personne présentent ce point.
Le Cabinet de la vice-provost, affaires académiques, propose la création d’un nouveau règlement académique sur les accommodements académiques.
Le Règlement sur les accommodements académiques pour les étudiants avec handicaps présenté précise les rôles et les responsabilités partagés à, travers l’Université sur la mise en application de l’obligation d’accommodement envers les étudiants avec handicaps, en vertu du Code des droits de la personne de l’Ontario. Le contenu du règlement proposé reflète les mesures à prendre pour remplir nos obligations légales d’accommodement selon la Politique sur l’éducation accessible aux élèves avec handicaps (2018), de la Commission ontarienne des droits de la personne (CODP).
Les membres étudient la demande et aucune modification n’est demandée.
L’Agente principale des politiques d’accessibilité et le directeur du Bureau des droits de la personne quittent la réunion.
7. MODIFICATION DES RÈGLEMENTS ACADÉMIQUES
a) Règlement académique I-10.3
Révision de notes et appel (2018-2019 VPAA 015)
La vice-provost, affaires académiques, présente ce point.
Le Cabinet de la vice-provost, affaires académiques, propose des modifications au règlement académique I-10.3.
Des modifications importantes ont été approuvées par le CÉPC et le Comité exécutif du Sénat en avril 2018 (demande 2017-2018 VRAÉ 003), notamment en lien avec l’étape préalable à la demande officielle de révision, soit la rencontre avec le professeur, en réponse à une observation de l’Ombudsman. Depuis ces approbations, le Centre des droits étudiants a soulevé des observations concernant le délai de 5 jours ouvrables pour le dépôt d’une demande de révision de note en cours d’un trimestre et donc on propose des modifications à ce délai. De plus, une recommandation avait été émise par l’Ombudsman dans son rapport 2016-2017 de réviser le règlement de manière à clarifier son application dans le cas des demandes de révision de note de travaux de groupe. Les modifications proposées ci-dessous répondent également à cette demande de clarification.
Les membres étudient la demande et on demande une modification au préambule du règlement.
b) Règlement académique I-14
Fraude scolaire (2018-2019 VPAA 017)
La vice-provost, affaires académiques, présente ce point.
Le Cabinet de la vice-provost, affaire académiques, propose des modifications au règlement suite à des recommandations d’un groupe de travail qui avait comme mandat d’examiner la structure globale des sanctions en lien notamment avec une approche pédagogique et selon les particularités des cycles d’études et des facultés professionnelles, et proposer/formaliser une approche institutionnelle au traitement des cas de fraude, incluant l’approche pédagogique souhaitée.
Les membres étudient la demande et on demande plusieurs modifications. Ce règlement sera rapporté à une prochaine réunion.
c) Règlement académique I-9.6
Droit à l’examen de reprise (2018-2019 VPAA 018)
La vice-provost, affaires académiques, présente ce point.
Le Cabinet de la vice-provost, affaire académiques, propose des modifications dans la section portant sur la Faculté de génie du règlement I.9.6.
Une demande d’abolition des examens de reprise pour les cours de niveau 1000 de la Faculté de génie et de la Faculté des sciences a déjà été approuvée par le CÉPC en 2015. Elle sera resoumise prochainement au Comité exécutif du Sénat. La Faculté de génie propose également quelques autres modifications aux conditions d’éligibilité aux examens de reprise autres que ceux pour les cours de niveau 1000.
Les membres étudient la demande et on demande une modification mineure.
