PROCÈS-VERBAL
de la huitième réunion de l'année 2020-2021 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 1 avril 2021 à 9h30 par Microsoft Teams
PRÉSENCES
L. Abanto-Rojas, M. Archibald, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, B. Castilloux, F. Chapleau, M. Charron, C. Dallaire, M-A, Daoust, O. Faucher, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Gobeil, M. Labrosse, R. Leblanc, R. Leck, T. Lethbridge, M. McLaughlin, M. Molgat, A. Popatia, G. Richards, A. St-Amant, A. Stinzi, M. Théberge, S. Thériault, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
E. Bercier, R. Deonandan, S. Dossani, J. Lennox-Terrion, Y. Rajwani.
PERSONNES RESSOURCES
M. Beauchamps, R. Clark, E. Detellier, A. El Zaim, C. Lagüe, I. Mayrand, A. MacInnes, A. MacIntosh.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté. (unanime)
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 janvier 2021
Le procès-verbal de la réunion du 4 février 2021 est approuvé avec modifications. (unanime)
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
4. Mot de la présidente
La vice-provost aux affaires académiques fait un suivi sur les dossiers de la formation sur la prévention de la violence sexuelle à laquelle les membres du CÉPC ont accès, ainsi que sur le Règlement 17 sur l’utilisation des appareils électroniques personnels. Elle sollicite également l’aide des facultés pour l’enseignement bimodal durant l’été 2021 et présente le rapport de uOSatisfaction.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Modifications aux règlements académiques
a) Modifications au Règlement académique I-9.5 Justification pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2020-2021 VPAA 009)
C.2020-2021.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-9.5 Justification pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2020-2021 VPAA 009), avec les modifications demandées. Les modifications adoptées concernent la clarification de l’heure limite d’un jour ouvrable. (unanime)
b) Modifications au Règlement académique I-10.3 Révision de note en appel (2020-2021 VPAA 010)
C.2020-2021.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-10.3 Révision de note en appel (2020-2021 VPAA 010), avec les modifications demandées. Les modifications adoptées concernent la clarification de l’heure limite d’un jour ouvrable. (unanime)
c) Modifications au Règlement académique I-15 Accommodements religieux (2020-2021 VPAA 011)
C.2020-2021.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-15 Accommodements religieux (2020-2021 VPAA 011), avec les modifications demandées. Les modifications adoptées concernent la clarification de l’heure limite d’un jour ouvrable. (unanime)
d) Modifications au Règlement académique I-14 Fraude académiques (2020-2021 VPAA 008)
C.2020-2021.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-14 Fraude académiques (2020-2021 VPAA 008), avec les modifications demandées. Les modifications adoptées concernent la clarification de l’heure limite d’un jour ouvrable; l’ajout d’un paragraphe dans le préambule pour régulariser la mini-formation sur l’intégrité académique que doit suivre tout étudiant du premier cycle; ainsi que des précisions apportées au processus régulier quant à l’annonce des décisions au professeur du cours dans lequel l’allégation de fraude a été faite, ce qui rend le processus régulier cohérent avec le processus accéléré (selon le point 12). (unanime)
L’Ombudsman, Martine Conway, se joint à la réunion et une discussion s’entame sur la conservation du dossier étudiant, son accès, ainsi que sa destruction. Il est décidé de poursuivre la discussion avec l’Ombudsman et la Secrétaire générale lors d’un prochain CÉPC. Des modifications proposées par le Directeur du Centre des droits étudiants sur la constitution des comités d’enquête dans les facultés seront aussi discutées lors d’un prochain CÉPC.
AUX FINS D’INFORMATION
6. L’internationalisation des programmes
Adel El Zaim se joint à la réunion et présente les ateliers et le concours de financement liés à l’internationalisation des programmes. Il demande l’appui des facultés pour les faire connaître.
7. Les formats de l’offre de cours planifiés pour l’automne 2021
Claude Lagüe, Isabelle Mayrand et Michelle Beauchamps se joignent à la réunion et présentent les formats de l’offre de cours (en présentiel, hybrides et à distance) planifiés pour l’automne 2021, ainsi que les résultats d’un sondage sur les préférences des étudiants quant à l’offre de cours.
8. Les services en santé mentale offerts aux étudiants internationaux
Rachelle Clark, Audrey MacIntosh et April MacInnes se joignent à la réunion et présentent les différents services en santé mentale offerts aux étudiants internationaux et qui sont disponibles sur le site web de l’Université d’Ottawa.
La séance est levée à 11h52.
