PROCÈS-VERBAL
de la cinquième réunion de l'année 2021-2022 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 13 janvier 2021 à 9h30 par Teams.
PRÉSENCES
L. Abanto Rojas, M. Archibald, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, D. Delcorde, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, M. Labrosse, Y. Le Bouthillier, R. Leblanc, R. Leck, M. McLaughlin, H. Pellerin, A. Popatia, A. St-Amant, M. Théberge, S. Thériault, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
E. Bercier, B. Castilloux, S. Dossani, O. Faucher, S. Lamoureux, J. Lennox-Terrion, Y. Rajwani, U. Ruhi, A. Stinzi, M. Turcotte, D. Wiseman.
PERSONNES RESSOURCES
S. Almansour, É. Detellier, B. Ebanda De B’Beri, L. Gendron, A. Kheppar, Y. Pelletier, O. Singaye.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé avec modifications. Le point sur la mise à jour trimestrielle du Programme de modernisation des services administratifs est reporté.
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 18 NOVEMBRE 2021
Le procès-verbal de la réunion du 9 décembre 2021 est approuvé avec modifications. Au point 11 portant sur la discussion sur les procédures de l’approche pédagogique dans le Règlement 14 sur la fraude académique, il est demandé de préciser que c’est le professeur qui envoie le courriel à l’étudiant l’avisant qu’il y a une allégation de fraude académique.
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. Modifications majeures
Faculté d’éducation
Modification au programme de Formation à l’enseignement (2022-UGRD-EDUF-01)
Mariette Théberge présente la demande. Quelques répétitions et coquilles sont notés dans la demande. Il est également noté que la date de mise en vigueur est problématique, car les demandes de modifications majeures pour une mise en vigueur en mai 2022 devaient être présentées avant le 18 novembre 2021. Une exception a été accordée par la registraire.
C.2021-2022.012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures au programme de Formation à l’enseignement (2022-UGRD-EDUF-01), avec les modifications demandées. (unanime)
5. Règlements académiques
a) Modifications au règlement académique I-9.6 Droit à l’examen de reprise (2021-2022 VPAA 003)
La vice-provost aux affaires académiques présente les modifications apportées au Règlement académique 9.6.
C.2021-2022.013 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au règlement académique I-9.6 Droit à l’examen de reprise (2021-2022 VPAA 003) tel que présenté. (unanime)
b) Modification au règlement académiques I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou remise tardive des travaux (2021-2022 VPAA 002)
La vice-provost aux affaires académiques présente les propositions de formulation du Comité exécutif du Sénat. Il est décidé de ne pas mentionner que les règlements facultaires ont préséance sur ce règlement, car il s’agirait d’un des seuls règlements académiques à y faire référence, ce qui serait incongru. Il est également décidé de remplacer le terme examen par évaluation. Des discussions ont ensuite cours sur la formulation à adopter. Le Règlement académique 9.5 sera modifié suivant cette discussion et soumis à un vote électronique.
AUX FINS DE DISCUSSION
5. Discussion sur les règlements sur la répétition de cours et sur la relance académique
Sana Almansour, Boulou Ebanda De B’Beri et Olivia Singaye se joignent à la réunion. Sana Almansour présente la proposition. Une discussion a lieu sur le Règlement 5.6 portant sur la répétition de cours et sur le Règlement 5.7 sur la relance académique, en particulier sur la possibilité ou non de ne pas divulguer la note originale des étudiants. Il est décidé de former un groupe de travail afin d’élaborer une proposition à soumettre au CEPC.
7. Le bilinguisme à l’Université
Yves Pelletier et Lucie Gendron se joignent à la réunion. Yves Pelletier présente le point de discussion qui porte sur la mise à jour de la révision du Règlement sur le bilinguisme, en particulier la synthèse des consultations qui ont eu lieu sur le campus.
La séance est levée à 11h44.
