PROCÈS-VERBAL
De la quatrième réunion de l’année 2024-2025 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 13 janvier 2025 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.
PRÉSENCES
A. Hnatovsky, A. O'Sullivan, A. Gauthier, A. Bergeron, A. Beauchemin, A. Lyons, A. St-Amant, B. Jasmin, C. Bilodeau, C. Dionne, C. D’Amours, C. Glendinning, C. R. Thickstun, D. Robitaille, E. Bercier, E. Landriault, F. Bangou, F.-E. Racicot, G. Doudak, G. Lemay, G. Reis, G. Richards, H. Cheema, H. Ehsani, H. Kahrouba, I. Catelas, J-M. Barette, J. Beauvais, J. Beddows, J. Esleben, J. James, J. Leddy, J. Lee, J-F. Rioux, J-F. Tremblay, J. Sicard, J. Thibeault, J. Velloso, J. Carrière, J. Jesu, J. Séror, J. St-Pierre, K. Boon, K. Gilmour, K. Kee, K. Phillips, L. Barriault, L. Dionne, L. Thibault, M. Andraos, M. Boisgontier, M. Lagacé, M. Lanoix, M. Lalumière, M. Labrosse, M. Majeed, M. McLennan, M. Nobel, M. Lanoix, M. Salter, M. Sylvestre, M. Tassé, R. Clark, S. Blais, S. Brutus, S. Cadieux, T. Vaillancourt, V. Barham, V. Duvadie, V. LeBlanc, T. Chung, S. K. Johnson
PERSONNES EXCUSÉES
A. Ibrahim, J. Doyle, J. Frémont, I. Giroux, Y. Pelletier, K. Phillips, K. Vanthuyne
PERSONNES-RESSOURCES
A. Bauer, M. Yaméogo
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques préside la réunion.
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques souhaite la bienvenue à quatre nouveaux membres, dont Catherine Clifford, secrétaire de la Faculté de théologie à l’Université Saint Paul; Tya Collins professeure à la Faculté d’éducation; Patrice Corriveau vice-recteur associé par intérim à l’international; et Sophie Thériault doyenne intérimaire, Faculté de droit, section Droit civil.
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques remercie Lilian Dionne Collègue universitaire au COU et Tracy Vaillancourt professeur à la Faculté d’éducation.
1. Approbation de l’ordre du jour
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques informe les membres que les points 4 et 5 relatifs à l'élection du collègue universitaire et aux nominations au Comité de sélection de la vice-rectrice ou du vice-recteur à la recherche et à l’innovation seront abordés au cours de la réunion afin de permettre aux membres de voter en utilisant le bulletin de vote électronique qu'ils ont reçu.
2024-2025.016 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 18 novembre 2024
Le procès-verbal est présenté.
2024-2025.017 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 18 novembre 2024. (Unanime)
POUR INFORMATION
3. Mise à jour du plan d’action autochtone
La mise à jour du plan d’action autochtone est présentée pour information.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D’APPROBATION
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques explique que le Sénat doit procéder à deux nominations, dont la nomination du collègue universitaire et du membre substitut au Conseil des universités de l’Ontario; et la nomination de trois membres au Comité de sélection de la vice-rectrice ou du vice-recteur à la recherche et à l’innovation.
4. Nomination du collègue universitaire et du membre substitut au Conseil des universités de l'Ontario
Les membres sont informés qu'il y a deux postes vacants, l'un pour le Collègue universitaire et l'autre pour le Membre substitut. Un appel à candidatures a été lancé, et trois candidatures ont été reçues : Alison Flynn, Isabelle Giroux et Nomi Claire Lazar. Il a été précisé que la personne ayant obtenu le plus de votes sera élue en tant que Collègue universitaire et que la deuxième personne sera désignée comme Membre substitut.
Les résultats de l'élection sont les suivants :
• Alison Flynn (19 votes)
• Nomi Claire Lazare (13 votes)
• Isabelle Giroux (12 votes)
2024-2025.018 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Alison Flynn comme collègue universitaire et Nomi Claie Lazare comme membre substitut au Conseil des universités de l'Ontario
5. Nominations au Comité de sélection de la vice-rectrice ou du vice-recteur à la recherche et à l’innovation
Les membres sont informés qu’à la suite au départ de Sylvain Charbonneau en septembre 2024, Julie St-Pierre a été nommée vice-rectrice à la recherche et à l’innovation par intérim jusqu’à la nomination d’une nouvelle vice-rectrice ou d’un nouveau vice-recteur à la recherche et à l'innovation. Suivant un appel à candidature, quatre nominations ont été reçues : Alexandre Gauthier, Matthieu Boisgontier, Talia Chung et Mark Salter. Étant la seule nomination d’étudiant du cycle supérieur reçue, Alexandre Gauthier est élu par acclamation.
Un bulletin de vote a été envoyé aux membres du Sénat au début de la réunion pour élire deux candidats parmi les trois autres candidatures.
Résultats du vote :
• Talia Chung (42 votes)
• Mark Salter (28 votes)
• Matthieu Boisgontier (20 votes)
2024-2025.019 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Talia Chung, Mark Salter et Alexandre Gauthier au Comité de sélection de la vice-rectrice ou du vice-recteur à la recherche et à l’innovation.
6. Règlements Académiques
a. Règlement A-2.1 Codification des cours (2024-2025 VPAA 004)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande de modifications au Règlement académique A-2.1 Codification des cours. Cette rectification aidera les unités académiques à écrire les descriptions de cours magistraux bilingues.
2024-2025.020 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique A-2.1. (Unanime)
b. Règlement académique C-8 Mémoire (2024-CVÉSP-001)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande des modifications au règlement académique C-8. Cette demande aidera à résoudre la problématique des mémoires et des thèses identifiées par les professeurs et étudiants.
2024-2025.021 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique C-8 Mémoire. (Unanime)
7. Modifications majeures | Major Modifications
a. Faculté des sciences | Faculty of Science
i. Sciences biomédicales / Biomedical Science (2024-UGRD-SCIEN-BIM-02)
Le doyen de la Faculté des sciences présente la demande de modifications qui vise d’abolir le programme Research Focus dans toutes les options de sciences biomédicales ainsi que dans deux options spécifiques avec et sans Research Focus dû à un nombre minimum d’inscriptions dans le programme.
2024-2025.022 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures aux Sciences biomédicales de la Faculté des sciences.
(Unanime)
ii. Biologie (2024-UGRD-SCIEN-BIO-02)
Le doyen de la Faculté des sciences présente la demande de modifications qui vise d’abolir le programme Research Focus en biologie et deux options, car il y a très peu d’étudiants inscrits.
2024-2025.023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures aux programmes de Biologie de la Faculté des sciences.
(Unanime)
b. Faculté des sciences sociales
i. B.Sc.Soc. spécialisé Anthropologie (Régime d’apprentissage expérientiel approfondi) et B.Sc.Soc. spécialisé bidisciplinaire en anthropologie et sociologie (Régime d’apprentissage expérientiel approfondi) (2024-UGRD-SSOC-ANT-1621)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales présente la création d’un Régime d’apprentissage expérientiel approfondi pour le B.Sc.Soc. Spécialisé Anthropologie, qui sera obligatoire pour les étudiants. La modification majeure inclut 2 composantes essentielles : 1) la proposition du parcours de cours avec de l’apprentissage expérientiel; 2) la création de cours miroirs à 5 chiffres en apprentissage expérientiel approfondi (RAEA).
2024-2025.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’un régime d’apprentissage expérientiel approfondi pour le B.Sc.Soc. spécialisé Anthropologie et le B.Sc.Soc. spécialisé bidisciplinaire en anthropologie et sociologie de la Faculté des sciences sociales.
(Unanime)
ii. Baccalauréat spécialisé en travail social - Régime d’apprentissage expérientiel approfondi (2024-UGRD-SSOC-TSO-1616)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales présente la création d’un Régime d’apprentissage expérientiel approfondi au programme de Baccalauréat spécialisé en travail social dans certains cours qui ont été identifiés.
2024-2025.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’un régime d’apprentissage expérientiel approfondi pour le Baccalauréat spécialisé en travail social - Régime d’apprentissage expérientiel approfondi de la Faculté des sciences sociales.
(Unanime)
iii. Mineure en études en mondialisation (2024-UGRD-SSOC-1619)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales présente l’abolition de la mineure en études en mondialisation en raison du faible nombre d'inscriptions. On souligne qu’il n'y a pas d'impact sur les étudiantes et étudiants actuellement inscrits dans le programme existant puisque les cours requis pour compléter la mineure ne sont pas abolis.
2024-2025.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition de la mineure en études en mondialisation de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
iv. Mineure en sciences sociales de la santé (2024-UGRD-SSOC-ECO-1620)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales présente l’abolition de la mineure en sciences sociales de la santé en raison du faible nombre d'inscriptions au sein de la Faculté des sciences sociales. Il n'y a pas d'impact sur les étudiantes et étudiants actuellement inscrits dans le programme existant puisque les cours requis pour compléter la mineure ne sont pas abolis.
2024-2025.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition de la mineure en sciences sociales de la santé de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
c. Faculté de médecine
École d'épidémiologie et de santé publique (2024-GRAD-MED-01)
Dr. Bernard Jasmin, doyen de la Faculté de médecine, présente la demande et Dr Nadine Wiper-Bergeron, vice-doyenne aux études supérieures et postdoctorales, fournit les détails de la demande.
La demande porte sur les modifications suivantes : Le nom du diplôme changera pour les programmes de maîtrise et de doctorat ; les étudiants en maîtrise choisiront une concentration; les exigences des cours et les conditions d'admission seront affinées pour les étudiants en maîtrise ; les descriptions des cours seront modifiées pour refléter le nouveau nom du diplôme, 2 cours seront supprimés et 5 nouveaux cours seront créés ; fin de la participation à la spécialisation en biostatistique.
Une discussion s’ensuit sur les exigences linguistiques concernant la participation des nouveaux cours. Les membres proposent une modification mineure pour explicitement mentionner des exigences de langues à la demande de la Faculté de médecine.
2024-2025.028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à l’École d’épidémiologie et de santé publique de la Faculté de médecine, tel que modifié. (Unanime)
d. Université Saint-Paul
D.É.S. en pratique canonique et D.É.S. en administration ecclésiastique (2024-2025-GRAD-USP-10.5.3)
Patrick Leroux, recteur de l’Université Saint-Paul présente la demande qui vise de changer le nom du programme de D.É.S. en pratique canonique qui devient D.É.S. droit matrimonial et processuel et D.É.S. en administration ecclésiastique devient D.É.S. en protection des mineures et des adultes vulnérables. Ces changements se feront en français et en anglais.
2024-2025.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le changement du nom de programme de D.É.S. en pratique canonique et D.É.S. en administration ecclésiastique de l’Université Saint-Paul.
(Unanime)
POUR INFORMATION
8. 14e Rapport annuel du Bureau de l’ombudsman
Martine Conway, Ombudsman, présente le 14e Rapport annuel qui contient des statistiques, des exemples de cas, des chiffres et des recommandations.
9. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
Le Provost souligne le nombre des taux d’admission des différents statuts d’étudiants. Il mentionne les défis concernant les allocations des lettres d’attestations provinciales et le nombre des dossiers traités par IRCC.
10. Rapport de la vice-rectrice par intérim à la recherche et l’innovation
La vice-rectrice par intérim à la recherche et l’innovation présente son rapport qui inclut des faits saillants à date. Elle souligne l’extension du partenariat avec Fulbright Canada. Elle annonce la signature d’une entente avec l’Association canadienne pour la santé mentale, une entente de 30 ans. Elle informe aussi de 9 candidatures pour le Fonds d’innovation.
11. Autres questions
La séance est levée à 16h33.
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