PROCÈS-VERBAL
de la quatrième réunion de l’année 2022-2023 du SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 17 avril 2023 à 15 h par Microsoft Teams
PRÉSENCES
R. Agil, M. Andraos, A. Ashbaugh, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, A. Beauchemin, C. Beauvais, J. Beauvais, A. Bergeron, D. Biocchi, S. Blais, K. Boon, D. Bourque, S. Brutus, S. Cadieux, I. Catelas, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, C. Dallaire, C. D’Amours, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, C. Glendinning, J. James, B. Jasmin, M. Lalumière, M. Lanoix, V. Leblanc, J. Leddy, G. Lemay, T. Lethbridge, G. Levesque, M. Liu, A. Malette, K. Mallan, H. Markwell, L. McDermaid, D. Nadeau, M. Nobel, A. O’Sullivan, J. Paquette, Y. Pelletier, K. Phillips, F. Pick, K. Prince, F.E. Racicot, G. Reis, G. Richards, S. Sapeha, J. Scott, T. Sharma, A. Spatafora, M.E. Sylvestre, L. Thibault, S. Tremblay-Pepin, C. Thickstun, S. Tosh, T. Vaillancourt, J. Velloso.
PERSONNES EXCUSÉES
É. Bercier, C. Commanda, E. Crighton, A. Dakroury, J. Doyle, L. Elbaum, M. Gobeil, A. Lacassagne, M. Lagacé, J. Lee, J. Nyman, L. Sahaallah, B. Shamdani, D. Smith, S. Yaya, A. Young Soo Lee
PERSONNES RESSOURCES
Ricky Landry, H. Mounir
Le Recteur préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
Le Recteur a recommandé de retirer le point 7 relatif aux Modifications aux attributions du Conseil des services et programmes en français de l’ordre du jour. Elles seront présentées lors de la réunion du 15 mai 2023.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 13 février 2023
Le procès-verbal est présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
2022.2023.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 13 février 2023.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D’APPROBATION
4. Règlements académiques
a) Restructuration des règlements académiques et approbation des modifications aux règlements académiques (2022-2023 VPAA 008)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande. Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales André Beauchemin présente les points saillants.
On rappelle aux membres qu’à la réunion du Sénat tenue le 13 février, il a été convenu de circuler aux membres les règlements pour commentaires. A cet effet, certaines modifications ont été présentées au CEPC et au CÉS pour recommandation au Comité exécutif du Sénat, réunion tenue le 11 avril.
Parmi les modifications des règlements conjoints suggérées par les membres du Sénat figurent les points suivants :
- Règlement A 2.2 relatifs aux certificats de langues en lieu et place des cours et test de langues secondes initialement prévus.
- Règlement A.3.1 barème officiel d’évaluation : une clarification de langage a été introduite pour mieux expliquer les notes de passage au 1er cycle et au cycle supérieur.
- Règlement A.8 sur l’évaluation des apprentissages s’assurer que le langage de ce règlement soit similaire au langage de la page web des dates importantes pour éviter une confusion auprès des étudiants.
- Le Règlement A8.5 pour le déroulement des examens - clarification et actualisation du langage pour prendre en compte les examens en ligne et les technologies qui sont utilisées pendant les examens.
Parmi les modifications des règlements des cycles supérieurs qui entreront en vigueur le 1er septembre 2023, suggérées par les membres du Sénat figurent les points suivants :
- Règlement C1.1. Clarifier les catégories des étudiants aux cycles supérieures ;
- Règlement C7 sur les thèses : la définition du comite des thèses a été revue
Les membres ont remercié l’équipe ayant travaillé sur la restructuration des règlements et ont reconnu les efforts qui ont été fourni durant la période de consultation. Aussi après différents échanges à ce sujet les membres ont approuvé le contenu et la forme de la restructuration des règlements académiques ainsi que les modifications y afférentes.
2022.2023.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la restructuration des règlements académiques et les modifications aux règlements académiques.
(Unanime)
b) Modifications au Règlement A- 4 sur l’intégrité académique et inconduite académique (2022-2023 VPAA 012)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose des modifications au Règlement A-4 sur l’intégrité académique et inconduite académique.
La vice-provost aux affaires académiques informe les membres que les modifications proposées ont d’abord été discutées au sein du Comité sur l’intégrité académique qui est présidé par Alison Flynn, vice-provost associée aux affaires académiques.
Dans tout le règlement, le terme fraude académique a été changé par inconduite académique (academic misconduct en anglais) pour utiliser un terme qui englobe plus de situations, incluant les situations sévères de fraude académique. Les termes s’alignent avec la majorité des pratiques des autres universités du U15.
Dans le préambule, il a été précisé que les étudiantes et étudiants sont soutenus lorsqu’elles et ils complètent le module d’intégrité académique. De plus, il a été ajouté qu’on s’attend à ce que la communauté universitaire travaille avec intégrité.
Dans la partie des définitions, la tricherie contractuelle (contract cheating en anglais) et l’utilisation non autorisée de l’intelligence artificielle ont été ajoutées. De plus, davantage de précisions ont été données concernant ce qui est autorisé ou non dans les cas de collaboration. La personnification a été définie.
2022.2023.031 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement A- 4 sur l’intégrité académique et inconduite académique. (Unanime)
c) Modifications au règlement académique A-8.6 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2022-2023 VPAA 020)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose des modifications du règlement académique A-8.6 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux et ce, en automatisant et simplifiant le processus. Ainsi, un formulaire en ligne de déclaration d’absence à une évaluation sera permis.
La possibilité de ne pas fournir de certificat médical ou de justificatif pour une première absence permettra de réduire de façon conséquente le nombre de rendez-vous à la clinique de l’université, et de libérer le temps des médecins pour s’occuper d’autres patients.
Après différentes discussions entre les membres sénateurs au sujet de la modification dudit règlement et des éventuelles conséquences tel que la recrudescence des examens différés au niveau facultaire, le recteur suggère de rajouter une clause crépusculaire à la motion relative à cette demande. En effet, cette clause crépusculaire permettra d’effectuer une révision du règlement susvisé afin d’en ajuster les mécanismes et lever les défaillances qui auront été soulevées par les facultés lors de sa mise en application.
2022.2023.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement A-8.6 sur les Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux. Il est convenu que cette question reviendra au Sénat pour évaluation dans 2 ou 3 ans. (Unanime)
5. Modifications majeures
a) Modifications aux programmes par l’intégration d’un Régime d’apprentissage expérientiel approfondi (RAEA) (2023-UGRD-SSOC-FSS-1602)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham, présente la demande. Aline Germain-Rutherford en présente les points saillants.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’un régime d’apprentissage expérientiel approfondi. Ce régime vise à créer un parcours d’apprentissage expérientiel (AE) approfondi qui serait offert dans plusieurs programmes de premier cycle de plusieurs facultés. Le parcours qui s’étale tout au long des 4 années d’étude comprend 30 crédits d’activités d’apprentissage expérientiel parmi les 120 crédits de cours des programmes existants. Le régime vise un parcours de qualité permettant l'accumulation progressive et cohérente d'activités d'apprentissage expérientiel tout au long du cursus. Le parcours sera structuré et balisé à la fois sur le plan de la qualité dans l’offre d’activités d’apprentissage expérientiel que dans l’évaluation de l’acquisition de compétences spécifiques. Cette structure encadrant l’apprentissage expérientiel sera le gage de qualité du régime, le démarquant des pratiques existantes en matière d’apprentissage par l’expérience en milieu universitaire.
A member raised a question about the creation of this new program and the existing Co-Op program regarding the probable conflict that may occur between them and the concern that students could have about the remuneration. Indeed, while co-op pays for the work and student contribution, this new program could be considered as volunteering since it is not paid. This question was answered as both programs are complimentary to each other and not in competition.
Toute faculté qui sera intéressée par ce régime d’apprentissage devra en détailler le contenu et le présenter au Sénat dans la catégorie des modifications majeures.
2022-2023-032Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de modifications aux programmes par l’intégration d’un Régime d’apprentissage expérientiel approfondi (RAEA). (Unanime)
b) École de gestion Telfer : Modifications au baccalauréat en sciences commerciales spécialisé et maîtrise ès sciences en Gestion (2022-UGRD-GEST-05)
Le doyen de l’École de gestion Telfer, Stephane Brutus, introduit la demande. Le doyen profite de l’occasion pour présenter au Sénat le nouveau directeur du Centre des services aux étudiants, dont le programme de premier cycle, Matthew Archibald.
Les membres étudient la demande qui propose l’ajout de l’immersion en français au Baccalauréat en communication. Actuellement, le programme de baccalauréat en sciences commerciales spécialisé n’est offert qu’en anglais. L'ajout de l'immersion en français à ce programme attirera plus d'étudiants et s'alignera mieux sur la mission de l'université en matière de bilinguisme.
2022-2023-033 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de modification au baccalauréat en sciences commerciales spécialisé et maîtrise ès sciences en Gestion de l’École de gestion Telfer. (Unanime)
c) Faculté des sciences sociales :
Maîtrise en psychologie expérimentale : Création de deux options et modifications à la structure du programme et des cours (2021-GRAD-SSOC-PSY-04)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose d’apporter des modifications a la maitrise en psychologie expérimentales à savoir :
- Permettre aux candidats qui ne sont pas intéressés par l'option combinée Maitrise et doctorat de s'inscrire à la maitrise autonome en psychologie expérimentale et d'obtenir le diplôme de Maitrise.
- Réviser la maîtrise ès arts (MA) existante en psychologie expérimentale pour créer deux options distinctes :
o Maitrise avec mémoire de recherche majeur (MRP) et
o Maitrise basée sur des cours avec un stage coopératif obligatoire. - Éliminer l'option de thèse dans le cadre de la maitrise en psychologie expérimentale.
- Permettre un passage accéléré de la maîtrise ès arts au doctorat en psychologie expérimentale.
- Création d'un cours coopératif d'une durée d'un trimestre FSS 6003.
Un membre a exprimé son regret quant à l’abandon de l'option de thèse dans le cadre de la maitrise en psychologie expérimentale.
2022-2023-034 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la Maîtrise en psychologie expérimentale de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
6. Faculté des sciences sociales
a) Création d’un programme Maîtrise ès arts en études de sécurité et défense (2021-GRAD-SSOC-API-05)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’un diplôme interdisciplinaire d’une année, axé sur la pratique, qui met l'accent sur une approche globale de la sécurité et de la défense. Le bilinguisme, important pour la réussite de ce programme, le distingue particulièrement des programmes déjà offerts par d’autres établissements et a été salué par les évaluateurs externes.
2022-2023-035 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de création de trois concentrations et modifications à la structure du programme et des cours. (Unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
7. Rapport de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente les changements qui surviendront prochainement au sein de son cabinet à savoir accueillir les membres suivants :
- Jean-François Tremblay – Faculté des sciences sociales en tant que Provost associé, planification et budgets académiques à partir du 1er juillet 2023
- Alain St-Amant – Faculté des sciences en tant que Vice-provost, affaires académiques à partir du 1er juillet 2023
- Awad Ibrahim – Faculté d’éducation en tant que Vice-provost, équité, diversité et excellence en matière d’inclusion à partir du 1er juin 2023
- Marijke Taks – Faculté des sciences de la santé en tant que Vice-provost associée, études supérieures à partir du 1er juillet 2023
- Marc Charron – Faculté des arts en tant que Vice-provost associé, études supérieures à partir du 1er juillet 2023
Elle saisit l’occasion pour remercier :
- Marcel Merette, Provost associé, planification et budgets académiques
- Aline Germain-Rutherford, Vice-provost, affaires académiques
- Ioan Nistor, Professeur et Vice Provost adjoint aux études supérieures
- Sylvie Lamoureux, Professeur et vice-provost associée, études supérieures
Elle présente son rapport et souligne les points suivants :
- Augmentation légère du nombre de demandes d’admission en comparaison avec l’année dernière à la même date (+436), mais avec des différences importantes par citoyenneté et par langue.
- Diminution des admis en comparaison avec l’année dernière à la même date (-2 646). Répartition des pertes et des augmentations du côté des admis :
o -2353 anglophones Canadiens et +39 francophones Canadiens
o -502 anglophones internationaux et +170 francophones internationaux
- Hausse de 2 007 demandes francophones, bien équilibrée entre les Canadiens et internationaux.
- Baisse de -1571 demandes en anglais, majoritairement de l’Ontario et des étudiants internationaux dans les écoles secondaires au Canada qui sont majoritairement de la Chine. Pour l’international anglophone, l’augmentation des demandes en provenance de l’Afrique aide à atténuer les enjeux liés à la baisse de la Chine.
Les facultés concernées sont :
- Droit civil : légère baisse dans les demandes, mais augmentation des admis (+17%) et des confirmations (+11%)
- Common Law : baisse dans les deux langues, tant avec les demandes que les admis.
- Éducation : augmentation franco Canadiens et internationaux et baisse anglo Canadien et internationaux
- Pharmacie : augmentation du nombre des demandes avec une anticipation de 70 admissions.
8. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16 h 55.
HM
