PROCÈS-VERBAL
De la quatrième réunion de l’année 2023-2024 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 15 janvier 2024 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.
PRÉSENCES
A. Lacassagne, A. Spatafora ,A. Ashbaugh, A. Erdmer, A. O'Sullivan, A. Gauthier, A. Bergeron, A. Lucian-Mayer, A. Ibrahim, A. Beauchemin, A. St-Amant, B. Jasmin, C. Dallaire, C. Glendinning, C. Henry, C. R. Thickstun, D. Bourque, D. Nadeau, E. Bercier, E. Landriault, F.-E. Racicot, G. Lemay, G. Doudak, G. Yasmeen, G. Levesque, G. Reis, G. Richards, H. Cheema, H. Greenstone, I. Catelas, I. Giroux, J. Beauvais, J. Beddows, J. Doyle, J. Jesu, J. Leddy, J-F. Rioux, J-F. Tremblay, J. Scott, J. St-Pierre, J. Thibeault, J. Velloso, J. Esleben, J. Carrière, J. Séror, K. Gilmour, K. Boon, K. Phillips, K. Prince, , L. Barriault, L. Thibault, M. Andraos, M. Charron, M. Lagacé, M. Lalumière, M. McLennan, M. Lanoix, M. Sylvestre, N. Gosselin, R. Clark, R. Barwell, S. Brutus, S. Blais, S. Cadieux, S. Charbonneau, T. Chung, T. Vaillancourt, V. Barham, V. Duvadie, V. LeBlanc, Y. Pelletier
PERSONNES EXCUSÉES
J. Frémont, R. Clark, S. Frigon, S. Wiebe, S. Yaya
PERSONNES RESSOURCES
Bauer, N. Fontaine
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques préside la réunion en l’absence du recteur.
- Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté avec une modification. Une mise à jour budgétaire de l’université sera présentée sous ‘Autres questions’.
2. Procès-verbal de la réunion du 20 novembre 2023
Le procès-verbal est présenté.
2023-2024.009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 20 novembre 2023. (Unanime)
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS D’APPROBATION
4. Modifications majeures
a) Faculté d’éducation
i) M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en français) (2023-GRAD-EDU-07)
Le doyen de la Faculté d’éducation, Richard Barwell présente la demande de modifications majeures au M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en français). Les modifications proposées incluent un changement de nom de la concentration et l’abolition de l’offre de la concentration en personne.
2023-2024-010 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en français) de la Faculté d’éducation. (Unanime)
ii) M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en anglais) (2023-GRAD-EDU-08)
Le doyen de la Faculté d’éducation, Richard Barwell présente la demande de modifications majeures au M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en anglais).
Les membres étudient la demande qui propose la création de deux nouveaux cours et propose d’abolir les cours en présentiel et d’offrir uniquement des cours en ligne.
2023-2024.011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au M.Ed., Concentration en Leadership, évaluation, programmes et politiques éducationnelles (programme en anglais) de la Faculté d’éducation. (Unanime)
b) Faculté des sciences
i) Ph.D. en chimie (2024-GRAD-SCIEN-CHM-02)
Le doyen de la Faculté des sciences, Louis Barriault présente la demande des modifications majeures de Ph.D en chimie.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’une concentration au sein du Ph.D en chimie. Les unités d’enseignement proposées offriront une flexibilité maximale pour favoriser la formation interdisciplinaire.
Les membres soulignent l’importance du bilinguisme et l’importance des accommodations accessibles pour les étudiants francophones qui suivent les programmes dont le contenu est exclusivement en anglais.
2023-2024.011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Ph.D. en chimie de la Faculté des sciences. (Unanime)
ii) B.Sc. spécialisé Géologie environnementale (2023-UGRD-SCIEN-GEO-01)
Le doyen de la Faculté des sciences, Louis Barriault présente la demande des modifications majeures du B.Sc. spécialisé Géologie environnementale.
Les membres étudient la demande qui propose de corriger le titre du programme français pour qu’il correspond mieux avec le titre en anglais.
2023-2024.012 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au B.Sc. spécialisé en Géologie environnementale de la Faculté des sciences. (Unanime)
c) Faculté des sciences de la santé
i) Modifications majeures à la Maîtrise en sciences de l’activité physique, Concentration Intervention et consultation (2023-GRAD-SSAN-APA-01)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé Lucie Thibault, introduit la demande et Christine Dallaire, vice-doyenne aux études présente la demande des modifications majeures à la Maîtrise en sciences de l’activité physique, Concentration Intervention et consultation.
Les membres étudient les modifications proposées qui incluent une mise à jour des titres des cours, la création de nouveaux cours, la prolongation de la durée du programme et l’ajout d’un entrevue aux conditions d’admission.
2023-2024.013 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à la Maîtrise en sciences de l’activité physique, Concentration Intervention et consultation de la Faculté des sciences de la santé. (Unanime)
ii) Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition, Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition – diététique, Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition (2023-UGRD-SSAN-SAN-01)
La vice-doyenne aux études de la Faculté des sciences de la santé, Christine Dallaire présente la demande des modifications majeures au Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition, Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition – diététique, Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition.
Les membres étudiant la demande qui propose une modification à la note de passage. On souligne que la note de passage pour tous les cours de nutrition (NUT) est C+. La demande inclut comprend aussi des modifications aux titres de grade conféré et aux titres de relevé de notes.
2023-2024.014 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition, Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition – diététique, Baccalauréat spécialisé en sciences des aliments et de la nutrition de la Faculté des sciences de la santé. (Unanime)
d) Faculté des sciences sociales
i) Maîtrise et au Ph.D. en Service social (2023-GRAD-SSOC-SVS-02)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham présente la demande de modifications majeures à la Maîtrise et au Ph.D. en Service social.
Les membres étudient la demande qui propose un changement au nom du programme afin d’assurer une cohérence entre le nom de l’unité académique et les programmes dont elle a la responsabilité. « Service social » sera remplacé par « travail social ».
2023-2024.015 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à la Maîtrise et au Ph.D. en Service social de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
ii) Baccalauréat en service social Mineure en service social (2023-UGRD-SSOV-SVS-1604)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham présente la demande des modifications majeures au Baccalauréat en service social Mineure en service social.
Les membres étudient la demande qui propose de changer le concept « service social » pour « travail social » dans les titres et les descriptifs du cours où il apparaît.
2023-2024.016 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat en service social Mineure en service social de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
iii) Baccalauréat en service social spécialisé Développement international et mondialisation (2023-UGRD-SSOC-DVM-1608)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham présente la demande des modifications majeures au Baccalauréat en service social spécialisé Développement international et mondialisation.
Les membres étudient la demande qui propose trois composantes essentielles : la proposition du parcours de cours avec de l’apprentissage expérientiel en DVM; le cours de première année obligatoire FSS d’introduction à l’apprentissage expérientiel; et le cours FSS autodirigé du RAEA, qui est un cours optionnel dans le cadre du parcours RAEA.
2023-2024.017 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat en service social spécialisé Développement international et mondialisation de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
e) Faculté de génie
M.Sc. Sciences et génie du système (2023- GENIE-GRAD-SYS-11)
Le doyen de la Faculté de génie, Jacques Beauvais introduit la demande et le vice-doyen aux affaires étudiantes, Michel Labrosse présente les modifications majeures au M.Sc. Sciences et génie du système.
Les membres étudient la demande qui propose de créer une concentration en intelligence artificielle interdisciplinaire.
2023-2024.018 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au M.Sc. Sciences et génie du système de la Faculté de génie. (Unanime)
5. Création de nouveaux programmes
a) Faculté des sciences sociales
Création de la Maîtrise ès arts en études psychédéliques et sur la conscience (2020-GRAD-SSOC-PSY-04)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham présente la demande de création d’une maîtrise ès arts en études psychédéliques et sur la conscience.
Les membres étudient la demande et discutent des risques associés avec la création du programme. Un membre propose que le titre en français devrait être « Maîtrise ès arts en études sur les psychédéliques et sur la conscience ». La doyenne confirme que le titre en français sera modifié.
2023-2024.019 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de la Maîtrise ès arts en études sur les psychédéliques et sur la conscience de la Faculté des sciences sociales
La motion est procédée à un vote :
En faveur – 36; Contre – 2; Abstention – 9
b. Faculté de médecine
Création du M.Sc. et doctorat en Sciences cliniques et médecine translationnelle (2023-GRAD-MED-02)
Dr. Alain Stintzi, le vice-doyen, études supérieures et postdoctorales présente la demande de création du M.Sc. et doctorat en Sciences cliniques et médecine translationnelle.
2023-2024.020 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de la M.Sc. et doctorat en Sciences cliniques et médecine translationnelle de la Faculté de médecine. (Unanime)
6. Règlements académiques
Règlement académique A-8 Évaluation des apprentissages (2023-2024 VPAA 008)
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande de modifications au Règlement académique A-8 : Évaluation des apprentissages.
Les membres partagent leurs inquiétudes concernant le nombre élevé de demandes d’examens différés qu’ils reçoivent présentement et demandent que la politique soit modifiée afin de répondre à ce problème. ll est convenu de retirer ce point de l'ordre du jour et de le soumettre à nouveau à une date ultérieure.
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
7. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche et l’innovation
La vice-rectrice associée, promotion et développement de la recherche, Martine Lagacé présente une mise à jour sur certains dossiers. Les membres sont informés que la cérémonie d’ouverture pour les Presses de l’Université d’Ottawa – la plus grande des presses universitaires bilingues en Amérique du Nord – aura lieu le 30 janvier dans ses nouveaux locaux au 99 rue Bank. Elle rappelle aux membres que les inscriptions sont maintenant ouvertes pour le 91e Congrès de l’Acfas qui se déroulera du 13 au 17 mai.
9. 13e rapport annuel du Bureau de l’ombudsman
L’ombudsman, Martine Conway présente le 13ième rapport annuel du Bureau de l’ombudsman. Le rapport comprend des données quantitatives et qualitatives sur les services offerts par le bureau d’ombudsman, des remarques et recommandations sur les thèmes observés pendant l’année, et une mise à jour sur les recommandations faites dans le dernier rapport. Pendant la période du 1er juin 2022 au 31 mai 2023, le Bureau de l’ombudsman a reçu un total de 804 demandes de services, ce qui correspond à une augmentation de 17,5 % par rapport à l’année précédente.
Dans le période 2022-2023 le Bureau de l’ombudsman a vu une augmentation des demandes de services et a observé des difficultés dans le processus relatif aux absences justifiées à une évaluation. Le rapport souligne aussi une augmentation importante du nombre de demandes d’accommodements.
10. Rapport de la collègue universitaire du Conseil des universités de l’Ontario
La collègue universitaire du Conseil des universités de l’Ontario Liliane Dionne présente son rapport. Elle souligne que le gouvernement de l’Ontario doit soutenir les universités ontariennes et que le gouvernement de l’Ontario doit investir dans le système universitaire pour le succès des étudiant.e.s.
11. Autres questions
Le vice-recteur à la recherche et l’innovation, Sylvain Charbonneau, présent une mise à jour de la situation budgétaire à l’Université. Il s’agit d’un manque à gagner projeter de 48 M$ qui s’explique en bonne partie par des décisions gouvernementales sur le gel des droits de scolarité et de la subvention de fonctionnement, ainsi que le sous-financement chronique de la mission francophone et l’invalidation de la Loi 124 sur les hausses de salaires. Une communication sera partagée avec le communautaire universitaire sous peu.
Le vice-recteur à la recherche et l’innovation, Sylvain Charbonneau remercie Madame Scott au nom de la communauté universitaire pour tout son travail, puisque c’était la dernière réunion du Sénat avant qu’elle quitte ses fonctions de Provost et vice-rectrice aux affaires académiques.
Madame Scott remercie chaleureusement les membres du Sénat.
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La prochaine réunion du Sénat est le 12 février 2024.
La séance est levée à 17 h 05.
NF
