La réunion a lieu le mardi 15 mars 2022 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, L. Diokpa, P. Guitard, T. Lethbridge, J. Scott, C. Seguin, N. Young
PERSONNE EXCUSÉE
M. Charron
PERSONNES RESSOURCES
H. Anis, A. Bauer, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, M. Labrosse, C. Turenne-Sjolander, S. Yerrigadoo
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté comme présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 1 février 2022
Ce document a été distribué préalablement à la réunion.
3. Questions découlant du procès-verbal
Il n'y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté des Arts (2021-2022-ART-P-21), la Faculté de génie (2021-2022-GEN-G-34, 2021-2022-GEN-G-35, 2021-2022-GEN-P-007), la Faculté des sciences (2021-2022-SCI-P13, 2021-2022-SCI-P15, 2021-2022-SCI-P16, 2021-2022-SCI-P17, 2021-2022-SCI-P18, 2021-2022-SCI-P19, 2021-2022-SCI-P20, 2021-2022-SCI-P21), la Faculté des sciences de la santé (2021-2022-SSAN-G- 612, 2021-2022-SSAN-G- 613, 2021-2022-SSAN-G- 614, 2021-2022-SSAN-G- 615, 2021-2022-SSAN-G- 616, 2021-2022-SSAN-G- 617, 2021-2022-SSAN-G- 618), la Faculté d’éducation (2022-UGRD-EDUF-09, 2022-UGRD-EDUF-10).
E.2021-2022.037 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 1 février 2022. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat. (Unanime)
POUR APPROBATION
5. Composition du Comité ad hoc sur les droits et la conduite responsable des étudiantes et étudiants
La secrétaire générale présente au comité la composition du comité ad hoc sur les droits et la conduite responsable des étudiantes et étudiants :
• Charles Thickstun - Étudiant, cycle supérieur, Sciences
• Michelle Liu - Étudiante, 1er cycle, Faculté de droit
• Julia Alvi- Étudiante, 1er cycle, Sciences sociales
• Joao Velloso- Professeur agrégé, Faculté de droit (Common Law)
• Richard Barwell- Doyen, Faculté d’éducation
• Christine Dallaire- Professeure titulaire, Faculté des sciences de la santé
E.2021-2022.038 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la composition Comité ad hoc sur les droits et la conduite responsable des étudiantes et étudiants. (Unanime)
6. Règlement sur les structures de la Faculté de droit, section de droit civil
Le doyen adjoint et secrétaire de la Faculté de droit, Section de droit civil présente le Règlement sur les structures de la Faculté de droit, section de droit civil (le Règlement). Ce Règlement, qui vise à assurer la bonne administration de la Faculté de droit, a été modifié en 2006. Il y avait donc une actualisation attendue du règlement.
Les membres étudient le règlement et il y a un consensus sur la qualité du texte. Cependant, les membres ont souligné que la transition de « section » à « faculté » est un autre processus qui requiert l'approbation du Sénat. Les membres ont par conséquent demandé que la "Faculté de droit civil" soit remplacée par "section de droit civil" dans l’ensemble du document.
E.2021-2022.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le Règlement sur les structures de la Faculté de droit, section de droit civil sous réserve des modifications proposées par les membres du comité, avec une entrée en vigueur au 1er mai 2022. (Unanime)
7. Annulation de la résolution des mesures académiques exceptionnelles
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente cette demande. Pour rappel, la résolution sur les mesures académiques exceptionnelles, adoptée le 19 mars 2020, a aidé à gérer les circonstances extraordinaires au commencement de la pandémie, et ce, tout au long des transitions. La vie académique reprendra à un rythme plus normal à la fin du trimestre d’hiver et la résolution propose d’annuler la résolution sur les mesures académiques exceptionnelles à compter du 1er mai 2022.
E.2021-2022.039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’annulation de la résolution des mesures académiques exceptionnelles à compter du 1er mai 2022. (Unanime)
POUR RECOMMANDATION
8. Modifications majeures
a) Faculté des sciences
Modifications au baccalauréat spécialisé en biologie (2022-UGRD-SCIEN-BIO-02)
La Vice-provost aux affaires académiques présente la demande. La faculté cherche à diviser l'option Physiologie, l'une des trois options du baccalauréat spécialisé en biologie, en deux options: Physiologie animale et Sciences végétales. Présentement, la physiologie animale et la physiologie végétale sont deux modules de l'option Physiologie. La création de deux options distinctes simplifierait l'enchaînement des cours dans les deux programmes d'études et permettrait une meilleure concentration des cours pertinents pour les deux disciplines.
E.2021-2022.040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au baccalauréat spécialisé en biologie. (Unanime)
9. Création de programme
a) Faculté de génie
Baccalauréat en conception multidisciplinaire (2021-UGRD-GENIE-SED-01)
M. Labrosse et H. Anis de la Faculté de génie se sont joints à la réunion pour présenter la demande. La faculté propose la création d’un baccalauréat en conception multidisciplinaire de 3 ans avec 90 crédits. Le diplôme s'appuiera sur cinq groupes de cours différents : conception technique, maîtrise du numérique, compétences professionnelles, apprentissage par l'expérience et impact de la technologie. La flexibilité sera un élément clé de ce programme, permettant aux étudiants de personnaliser leur apprentissage en fonction de leurs intérêts et des opportunités de carrière anticipées.
Les étudiants visés par ce programme sont ceux qui s'intéressent à une carrière combinant l'ingénierie et d'autres domaines, ceux qui se dirigent vers d'autres diplômes (par exemple, le droit et la médecine), les ingénieurs de première génération qui ont besoin d'une transition ou les étudiants qui arrivent en ingénierie sans savoir quelle discipline ils souhaitent poursuivre. L'idée est d'ouvrir la porte à d'autres personnes pour qu'elles découvrent l'ingénierie.
Les membres soulignent que la description devrait préciser clairement que ce cours n'est pas un diplôme en génie.
E.2021-2022.041 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création d’un baccalauréat en conception multidisciplinaire. (Unanime)
10. Règlements académiques
a) Règlement académique I-9.5
Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2021-2022 VPAA 002)
La Vice-provost aux affaires académiques présente la demande. Pour rappel, le règlement sur les justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux a été présenté au Sénat en janvier. Les membres avaient demandé à ce que les formulations soient revues pour y apporter plus de précisions. Le règlement a été resoumis au CEPC qui en recommande l’approbation.
E.2021-2022.042 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver le Règlement académique I-9.5 sur les Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux. (Unanime)
b) Règlement académique I-9.6
Droit à l’examen de reprise (2021-2022 VPAA 003)
La Vice-provost aux affaires académiques présente la demande. Cette demande a été rediscutée au CEPC et la demande a été revue et clarifiée selon la requête du Comité exécutif le 1er février.
Un changement mineur a été proposé dans la version anglaise du règlement.
E.2021-2022.043 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver le Règlement académique I-9.6 sur le droit à l’examen de reprise. (Unanime)
La séance passe à huis clos.
SY
