PROCÈS-VERBAL
de la deuxième réunion de l'année 2019-2020 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 17 octobre 2019 à 9h30 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
J-M. Barrette, J. Beauchamp, L. Berger, S. Cadieux, J. Carnegie, F. Chapleau, M. Charron, A. Germain- Rutherford, I. Giroux, M. Labrosse, T. Lethbridge, M. Molgat, A-C. Soucie, A. St-Amant, M. Théberge, P. Thibault.
PERSONNES EXCUSÉES
L. Abanto Rojas, M. Bouchard, C. Dallaire, M-A. Daoust, T. De Bruyn, R. Deonandan, E. Duplàa, M. Guilbeault, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES RESSOURCES
L. Vaduva.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté. (unanime)
La vice-provost, affaires académiques rappelle aux facultés que son bureau doit être toujours informé de toute discussion concernant des ententes d’articulation avec des partenaires postsecondaires.
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 6 JUIN 2019
Le procès-verbal du 6 juin est approuvé tel que présenté.
3. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 12 SEPTEMBRE 2019
Le procès-verbal du 12 septembre est approuvé tel que présenté.
4. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. MODIFICATION DES RÈGLEMENTS ACADÉMIQUES
a) Règlement académique I-11.4 Inscription à des cours additionnels (2019-2020 VPAA 001)
La vice-provost, affaire académiques, présente cette demande. À la suite d’une discussion auprès des vice-doyens aux études du premier cycle, on propose l’abolition de ce règlement.
C.2019-2020.004 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver l’abolition du Règlement académique I-11.4 Inscription à des cours additionnels (2019-2020 VPAA 001), tel que présentée. (unanime)
b) Règlement académique I-3.1 Catégories de programmes offerts depuis 2006 (2019-2020 VPAA 002)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande. On propose une modification mineure pour enlever la notion de MPD (DGPA), moyenne qui n’existe plus depuis la mise en place de uoCampus.
C.2019-2020.005 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications au Règlement académique I-3.1 Catégories de programmes offerts depuis 2006 (2019-2020 VPAA 002), tel que présentées. (unanime)
c) Règlement académique I-11 Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle (2018-2019 VPAA 003)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande. Ce règlement s’applique présentement seulement aux programmes de baccalauréat et de baccalauréat spécialisé. On propose une discussion sur les consignes à ajouter dans le cadre de ce règlement sur le rendement scolaire, la probation et le retrait obligatoire pour les étudiants inscrits à un programme de certificat de premier cycle.
Les membres proposent d’ajouter dans le règlement la précision que le rendement scolaire satisfaisant dans le cas d’un certificat de premier cycle correspond à une moyenne pondérée cumulative d’au moins 3,5, ce qui est déjà indiqué dans le règlement académique I-12.4. On propose également que l’évaluation du rendement des étudiants inscrits à un certificat se fasse après que l’étudiant ait complété 9 crédits. Des vérifications concernant le nombre de crédits proposés sont nécessaires dans certaines facultés.
Les membres demandent également des données sur le nombre d’étudiants inscrits à des programmes de certificats.
La discussion sera poursuivie lors d’une prochaine réunion, une fois les données reçues et les vérifications nécessaires effectuées.
d) Règlement académique I-13.1 Les médailles (2019-2020 VPAA 004)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande. Le choix du récipiendaire d’une médaille en cas d’égalité au niveau de la MPC, qui se fait sur la base du dossier académique de l’étudiant, est parfois problématique. On propose une autre procédure pour déterminer le récipiendaire dans un cas d’égalité : pour chaque candidat, calculer la moyenne des moyennes de groupe de tous les cours au relevé de notes; le candidat avec la moyenne de groupe la plus basse sera le récipiendaire, puisque son ensemble de cours aura été plus difficile.
Une discussion s’ensuit au cours de laquelle les membres demandent d’examiner des données sur les moyennes de groupe des cours offerts en anglais et ceux offerts en français, afin de s’assurer que la procédure proposée sera équitable.
La discussion sera poursuivie lors d’une prochaine réunion, lors de la présentation des données.
e) Règlement académique I-13.3 Le plaques (2019-2020 VPAA 005)
La vice-provost, affaires académiques, présente cette demande. Le choix du récipiendaire d’une plaque en cas d’égalité au niveau de la MPC, qui se fait sur la base du dossier académique de l’étudiant, est parfois problématique. On propose une autre procédure pour déterminer le récipiendaire dans un cas d’égalité : pour chaque candidat, calculer la moyenne des moyennes de groupe de tous les cours au relevé de notes; le candidat avec la moyenne de groupe la plus basse sera le récipiendaire, puisque son ensemble de cours aura été plus difficile.
Une discussion s’ensuit au cours de laquelle les membres demandent d’examiner des données sur les moyennes de groupe des cours offerts en anglais et ceux offerts en français, afin de s’assurer que la procédure proposée sera équitable.
La discussion sera poursuivie lors d’une prochaine réunion, lors de la présentation des données.
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
6. Modification au Régime d’immersion en français
La Directrice du Régime d’immersion en français présente un tableau de certains modifications majeures proposées au Régime d’immersion en français ainsi que les impacts sur les programmes à risque, étant donné ces changements majeurs.
Une discussion s’ensuit concernant la reconnaissance des cours FLS 3500 et ESL 3100, cours qui mènent au Test du certificat en langue seconde, qui ne donnent présentement pas droits à des crédits universitaires, à l’exception de l’École de gestion Telfer.
Les membres discutent également des impacts sur certains programmes de la proposition de cheminement personnalisé, selon les résultats au test d’entrée en immersion et suggèrent que les discussions et consultations soient poursuivies avec les facultés avant de procéder aux modifications proposées.
La séance est levée à 11h45.
