La réunion a lieu le mardi 31 mai 2022 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, M. Charron, P. Guitard, T. Lethbridge, C. Thickstun, N. Young, A. Young Soo Lee
PERSONNE EXCUSÉE
J. Scott
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander
La secrétaire générale, Madame Annick Bergeron, préside la réunion.
Elle souhaite la bienvenue aux deux nouveaux membres : Charles Thickstun et Alex Young Soo Lee. Elle remercie Celina Seguin et Linda Diokpa pour leurs contributions aux travaux du Comité. Elle souligne que c’est la dernière réunion de Nathan Young et de Paulette Guitard.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté avec modification : retrait de la demande de création d’une mineure à la Faculté de droit, section de droit civil (2022-UGRD-DCIV-01).
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 12 avril 2022
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Il n’y a pas de questions découlant du procès-verbal.
4. Approbation des grades
a) Grades
Candidats à un diplôme, cérémonies des collations des grades du printemps 2022.
b) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par l’École de gestion Telfer (2021-2022-ADM-P-013), la Faculté des arts (2021-2022-ART-P-23, 2021-2022-ART-P-24, 2021-2022-ART-P-25, 2021-2022-ART-P-26, 2021-2022-ART-P-27, 2021-2022-ART-P-28, 2021-2022-ART-P-29, 2021-2022-ART-P-30, 2021-2022-ART-P-31), la Faculté de droit, section de droit civil (2021-2022-DRC-P-02, 2021-2022-DRC-P-03), la Faculté de génie (2021-2022-GEN-G-39, 2021-2022-GEN-G-42, 2021-2022-GEN-G-43, 2021-2022-GEN-G-44, 2021-2022-GEN-G-45, 2021-2022-GEN-P-009, 2021-2022-GEN-P-010, 2021-2022-GEN-P-011), la Faculté de médecine (2021-2022-MED-G-001), la Faculté de sciences (2021-2022-SCI-G-010, 2021-2022-SCI-G-011, 2021-2022-SCI-P-25, 2021-2022-SCI-P-26, 2021-2022-SCI-P-27, 2021-2022-SCI-P-28, 2021-2022-SCI-P-29, 2021-2022-SCI-P-30, 2021-2022-SCI-P-31, 2021-2022-SCI-P-32, 2021-2022-SCI-P-33, 2021-2022-SCI-P-34, 2021-2022-SCI-P-35, 2021-2022-SCI-P-36), la Faculté des sciences de la santé (2021-2022-SSAN-G-620, 2021-2022-SSAN-G-621, 2021-2022-SSAN-G-622), et la Faculté des sciences sociales (2021-2022-SSOC-G-038, 2021-2022-SSOC-G-039, 2021-2022-SSOC-G-040, 2022-SSOC-P-1609, 2022-SSOC-P-1610, 2022-SSOC-P-1611, 2022-SSOC-P-1612, 2022-SSOC-P-1613, 2022-SSOC-P-1614, 2022-SSOC-P-1615, 2022-SSOC-P-1616, 2022-SSOC-P-1617, 2022-SSOC-P-1618, 2022-SSOC-P-1619, 2022-SSOC-P-1620, 2022-SSOC-P-1621, 2022-SSOC-P-1622, 2022-SSOC-P-1623, 2022-SSOC-P-1624, 2022-SSOC-P-1625, 2022-SSOC-P-1626, 2022-SSOC-P-1627, 2022-SSOC-P-1628, 2022-SSOC-P-1629, 2022-SSOC-P-1630, 2022-SSOC-P-1631, 2022-SSOC-P-1632, 2022-SSOC-P-1633, 2022-SSOC-P-1634, 2022-SSOC-P-1635, 2022-SSOC-P-1636).
5. Renouvèlements au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat le renouvèlement des mandats de trois membres au sein du Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle. Il est proposé de renouveler le mandat de Pacifique Manirakiza pour une période de trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025, de renouveler le mandat d’Ihmed Chkir pour une période de trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025 et de renouveler le mandat de Kathy Focsaneanu pour une période de trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025.
6. Renouvèlements au Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat le renouvèlement des mandats de trois membres au sein du Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes aux études supérieures. Il est proposé de renouveler le mandat d’Isabelle Giroux pour une période de trois ans, soit du 1er septembre 2022 an 31 août 2025, de renouveler le mandat de Barbara Graves pour une période de trois ans, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2025 et de renouveler le mandat de Robert Ben pour une période de trois ans, soit du 1er août 2022 au 31 juillet 2025.
7. Renouvèlements au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande au Comité exécutif du Sénat le renouvèlement des mandats de deux membres au sein du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation. Il est proposé de renouveler le mandat de David Gray pour une période de trois ans, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2025 et de renouveler le mandat de Wadid Lamine pour une période de trois ans, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2025.
E.2021-2022.050 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 12 avril 2022. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les grades et les demandes exceptionnelles au Sénat. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvèlement du mandat du professeur Pacifique Manirakiza au sein du Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvèlement du mandat du professeur Imed Chkir au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvèlement du mandat de la professeure Kathy Focsaneanu au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes de premier cycle pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvèlement du mandat des professeurs Isabelle Giroux, Barbara Graves au sein du Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes aux études supérieures pour un mandat de trois ans, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2025, et le renouvèlement du mandat du professeur Robert Ben pour une durée de trois ans, soit du 1er août 2022 au 31 juillet 2025. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat du professeur David Gray au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2025. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la recommandation de renouveler le mandat du professeur Wadid Lamine au sein du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2022 au 31 août 2025. (Unanime)
POUR RECOMMANDATION
8. Règlements académiques
a) Règlement académique 10.1
Barème officiel d’évaluation (2021-2022-VPAA-004)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford présente la demande de modifications au règlement académique 10.1, Barème officiel d’évaluation.
Les membres étudient la demande qui consiste en l’abolition de l’exception de note de passage de D+ pour les cours de niveau 2000 ou plus de la Faculté de génie.
E.2021-2022.051 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au règlement académique 10.1 – Barème officiel d’évaluation. (Unanime)
b) Règlement académique 5.6
Réinscription à un cours (2021-2022-VPAA-005)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford présente la demande de modifications au règlement académique 5.6, Réinscription à un cours.
Les membres étudient la demande qui propose de modifier le règlement afin qu’un étudiant puisse répéter le même cours plus d’une fois.
E.2021-2022.052 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au règlement académique 5.6 – Réinscription à un cours. (Unanime)
9. Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
Modifications au baccalauréat ès spécialisé en sciences infirmières (2022-UGRD-SSAN-NSG-01)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford présente la demande de modifications au baccalauréat ès spécialisé en sciences infirmières.
Les membres étudient la demande qui propose de retirer le cheminement de programme offert en collaboration avec La Cité des pages des programmes de sciences infirmières et également supprimer les titres officiels du programme sur le relevé de notes en lien avec cette collaboration.
E.2021-2022.053 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au baccalauréat spécialisé en sciences infirmières de la Faculté des sciences de la santé. (Unanime)
b) Faculté des sciences sociales
M.A. en développement international et mondialisation : Ajout d’immersion française et d’un cheminement de formation linguistique intensive (2021-GRAD-SSOC-DVM-08)
La vice-provost aux études supérieures, Claire Turenne-Sjolander présente la demande d’ajout d’immersion française et d’un cheminement de formation linguistique intensive à la maîtrise en développement international et mondialisation.
Les membres étudient la demande et proposent quelques modifications.
E.2021-2022.054 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications à la maîtrise en développement international et mondialisation de la Faculté des sciences sociales avec modifications. (Unanime)
10. Abolition de programme
a) Faculté de génie
Diplôme d’études supérieures en Technologies d’Internet (2022-GRAD-GENIE-ELG-06)
La vice-provost aux études supérieures, Claire Turenne-Sjolander présente la demande d’abolition du diplôme d’études supérieures en Technologies d’Internet.
Les membres étudient la demande qui propose d’abolir le diplôme d’études supérieures en Technologies d’Internet.
E.2021-2022.055 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver l’abolition du diplôme d’études supérieures en Technologies d’Internet de la Faculté de génie. (Unanime)
Alex Young Soo Lee quitte la réunion.
11. Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, et la vice-provost aux études supérieures, Claire Turenne-Sjolander, présentent la demande de modifications au Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ). Les universités de l’Ontario ont été invitées à modifier leur PIAQ afin qu’il soit conforme au nouveau cadre de travail.
Les membres étudient la demande et proposent des modifications.
E.2021-2022.056 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver les modifications au Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ) avec modifications. (Unanime)
POUR APPROBATION
12. Statuts de la Faculté d’éducation
Le vice-doyen à la gouvernance de la Faculté d’éducation, Francis Bangou, joint la réunion. Il présente la demande de modifications aux statuts de la Faculté d’éducation.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.057 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux statuts de la Faculté d’éducation. (Unanime)
13. Statuts de la Faculté des sciences
La vice-doyenne à la gouvernance de la Faculté des sciences, Kathleen Gilmour, joint la réunion. Elle présente la demande de modifications aux statuts de la Faculté des sciences.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.058 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux statuts de la Faculté des sciences. (Unanime)
La séance passe à huis clos.
CB
