PROCÈS-VERBAL
de la septième réunion de l'année 2020-2021 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 4 février 2021 à 9h30 par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
L. Abanto-Rojas, M. Archibald, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, B. Castilloux, F. Chapleau, M. Charron, C. Dallaire, M-A, Daoust, O. Faucher, A. Germain-Rutherford, I. Giroux, M. Gobeil, M. Labrosse, R. Leblanc, T. Lethbridge, M. McLaughlin, M. Molgat, A. Popatia, G. Richards, A. St-Amant, A. Stinzi, N. Telfort, , M. Théberge, M. Turcotte, C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
E. Bercier, R. Deonandan, S. Dossani, R. Leck, J. Lennox-Terrion, Y. Rajwani, S. Thériault.
PERSONNES RESSOURCES
N.Badiou, E. Detellier, L. Ion, D. Santor.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté. (unanime)
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 14 janvier 2021
Le procès-verbal de la réunion du 14 janvier 2021 est approuvé tel que présenté. (unanime)
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. MODIFICATION AUX RÈGLEMENTS ACADÉMIQUES
Création d’un règlement académiques portant sur l’utilisation d’appareils électroniques sur les lieux de formation (2020-2021 VPAA 006)
La vice-provost aux affaires académiques présente les modifications apportées à la proposition de règlement. Il est décidé de présenter ce nouveau règlement à l’Exécutif du Sénat.
C.2020-2021.022 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création d’un règlement académiques portant sur l’utilisation d’appareils électroniques sur les lieux de formation (2020-2022 VPAA 006), tel que présentée. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
5. Rapports trimestriels des modifications mineures
a) Arts
b) Common law
c) Génie
d) Médecine
e) Sciences
f) Sciences de la santé
g) Sciences sociales
h) Telfer
i) Université Saint-Paul
j) Centre d’expérience en recherche
Les représentants de chaque faculté et de l’Université Saint-Paul présentent leur rapport.
6. Formation en ligne sur la prévention de la violence sexuelle
Noël Badiou se joint à la réunion et présente la formation en ligne sur la prévention de la violence sexuelle que le Bureau des droits de la personne souhaite rendre obligatoire aux étudiants au début de leurs études. Il est décidé que le Bureau des droits de la personne donnera accès à cette formation aux membres du CEPC.
7. Règlement académique I-10.6 Liste des symboles
La vice-provost aux affaires académiques présente les modifications apportées au règlement suite aux demandes du Sénat. Une nouvelle formulation est proposée, qui sera soumise au Sénat.
8. FSS 1550 Stratégies et compétences universitaires
Darcy Santor se joint à la réunion et présente le contenu du cours FSS 1550, ainsi que l’appréciation des étudiants qui ont suivi ce cours. Une discussion s’engage sur les différentes possibilités qui pourraient être mises en place pour ouvrir le cours à davantage d’étudiants. La discussion se poursuivra lors d’une réunion des vice-doyens aux études de premier cycle.
9. Formation obligatoire sur l’intégrité académique et impact sur le règlement I-14 Fraude académiques
La vice-provost aux affaires académiques informe qu’une formation obligatoire sur l’intégrité académique destinée à tous les nouveaux étudiants commencera en mai 2021. Pour rendre compte de cette nouvelle réalité, il est décidé d’ajouter une phrase dans le préambule du règlement sur la fraude académique.
À titre informatif, la vice-provost aux affaires académiques informe des modifications demandées par l’Exécutif du Sénat au règlement sur la fraude scolaire, qui sera présenté au Sénat.
C.2020-2021.023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications proposées au règlement I-14 Fraude académiques,. (unanime)
La séance est levée à 11h35.
