PROCÈS-VERBAL
de la quatrième réunion de l'année 2021-2022 du
CONSEIL DES ÉTUDES DU PREMIER CYCLE
La réunion a lieu le jeudi 9 décembre 2021 à 9h30 par Teams.
PRÉSENCES
M. Archibald, J-M. Barrette, S. Cadieux, J. Carnegie, M. Charron, C. Dallaire, M-A. Daoust, O. Faucher, A. Flynn, A. Germain-Rutherford, M. Gobeil, M. Labrosse, S. Lamoureux, Y. Le Bouthillier, R. Leblanc, R. Leck, J. Lennox-Terrion, M. McLaughlin, H. Pellerin, A. Popatia, U. Ruhi, A. St-Amant, A. Stinzi, M. Théberge, S. Thériault, M. Turcotte.
PERSONNES EXCUSÉES
L. Abanto Rojas, E. Bercier, B. Castilloux, D. Delcorde, S. Dossani, Y. Rajwani, C. Turenne-Sjolander, D. Wiseman.
PERSONNES RESSOURCES
É. Detellier, P. Haslam, A. Kheppar, E. Valenzuela.
La vice-provost, affaires académiques, préside la réunion.
1. APPROBATION DE L’ORDRE DU JOUR
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.
2. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU 18 NOVEMBRE 2021
Le procès-verbal de la réunion du 18 novembre 2021 est approuvé tel que présenté.
3. QUESTIONS DÉCOULANT DU PROCÈS-VERBAL
La vice-doyenne de la Faculté des sciences sociales, Hélène Pellerin, précise que des étudiants de l’école de sociologie et d’anthropologie étaient présents à l’assemblée départementale lorsque la demande de modifications majeures 2021-UGRD-SSOC-SOC-1528 a été approuvée.
4. MOT DE LA VICE-PROVOST, AFFAIRES ACADÉMIQUES
a) Candidatures de professeurs invités à siéger au CEPC
La vice-provost aux affaires académiques invite les vice-doyens à proposer des noms de professeurs pour siéger au CEPC. La procédure est déjà entamée dans quelques facultés.
b) Proposition de noms pour remplacer Alison Flynn au Comité de l’Ombudsman
La vice-provost aux affaires académiques invite les membres du CEPC à proposer des noms pour siéger au Comité de l’Ombudsman. La vice-provost associée aux affaires académiques explique en quoi consiste ce rôle.
c) Cours bilingues
La vice-provost aux affaires académiques rappelle qu’il a été demandé aux facultés de réviser leurs cours bilingues pour s’assurer qu’ils sont réellement bilingues. D’une part, s’ils le sont, il est demandé de s’assurer que les descriptions de cours comprennent le niveau linguistique requis pour l’étudiant. D’autre part, s’ils ne le sont pas, il est demandé de créer une cote de cours en français et une autre en anglais en utilisant le gabarit de modifications mineures.
Une discussion s’engage sur les difficultés rencontrées par certaines facultés d’appliquer la définition d’un cours bilingue tel que défini par le groupe de travail sur les cours bilingues. Il est convenu que ce qui importe le plus, c’est que les étudiants soient prévenus de la manière dont le bilinguisme sera actualisé dans le cours bilingue. Le groupe de travail sur les cours bilingues reverra les différents niveaux de bilinguisme qui peuvent être attendus dans un cours bilingue en travaillant avec les facultés pour tenir compte des réalités différentes de chaque faculté.
AUX FINS DE RECOMMANDATION
5. Création de nouveaux programmes
a) Faculté de droit—Section droit civil
Création d’un certificat en droit autochtone (2021-UGRD-DCIV-01)
La vice-doyenne de la Faculté de droit – Section droit civil, Sophie Thériault, présente la demande.
Une discussion s’engage sur des clarifications à apporter dans la demande, comme la question des coûts, les critères d’identification des apprenants autochtones et les cours optionnels.
C.2021-2022.008 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la création d’un certificat en droit autochtone (2021-UGRD-DCIV-01), avec les modifications demandées. (unanime)
b) Faculté des sciences sociales et Faculté des arts
Création d’une mineure en impact social (2021-UGRD-SSOC-DVM-1587)
Paul Haslam et Elena Valenzuela se joignent à la réunion et présentent la demande. Il est demandé de s’assurer que tous les cours optionnels se retrouvent dans la liste complète des cours. Une discussion s’engage sur l’engagement communautaire.
C.2021-2022.009 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver la création d’une mineure en impact social (2021-UGRD-SSOC-DVM-1587), avec les modifications demandées. (unanime)
6. Modifications majeures
Faculté des sciences de la santé et Faculté d’éducation
Modification au baccalauréat spécialisé en sciences de l’activité physique, éducation et coaching, et baccalauréat en éducation (2021-UGRD-SSAN-APA-02)
La vice-doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Christine Dallaire, présente la demande.
C.2021-2022.010 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures au baccalauréat spécialisé en sciences de l’activité physique, éducation et coaching, et baccalauréat en éducation (2021-UGRD-SSAN-APA-02), tel que présenté. (unanime)
7. Règlements académiques
Modifications au règlement académique I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou remise tardive des travaux (2021-2022 VPAA 002)
La vice-doyenne de la Faculté des sciences de la santé, Christine Dallaire, propose une autre formulation pour renforcer le fait que l’examen différé doit être passé le plus rapidement possible.
C.2021-2022.011 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Comité exécutif du Sénat d’approuver les modifications majeures au règlement académique I-9.5 Justifications pour absence à un examen ou remise tardive des travaux (2021-2022 VPAA 002), avec les modifications demandées. (unanime)
AUX FINS DE DISCUSSION
8. Statistiques de l’orientation
Olivia Faucher présente les données de l’orientation 2021.
9. Discussion sur le règlement académique I-9.6 Droit à l’examen de reprise
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente le point de discussion. Il est décidé de préciser que les examens de reprise doivent être passés en même temps pour tous les étudiants, peu importe le fuseau horaire.
10. Lettre d’intention pour la création d’une mineure
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente le point de discussion. Dans le processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ), il est indiqué que la création de programmes et les composantes de programmes passent par le même processus, soit une lettre d’intention et la création du programme. Il est demandé si on conserve la lettre d’intention dans le cas de la création d’une mineure.
Une discussion s’engage sur l’utilité de la lettre d’intention pour faciliter les collaborations entre les facultés. Il est décidé de conserver la lettre d’intention pour la création d’une mineure, mais de l’alléger et de modifier le PIAQ dans ce sens.
11. Discussion sur les procédures de l’approche pédagogique dans le Règlement 14 sur la fraude académique
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente le point de discussion qui porte sur les procédures de l’approche pédagogiques dans le Règlement académique 14 sur la fraude académique. Au lieu de rencontrer individuellement l’étudiant, il est proposé que le professeur envoie un courriel à l’étudiant pour le notifier d’une allégation de fraude avec une proposition de sanction. Si l’étudiant conteste, il peut alors rencontrer le professeur.
Suite à une discussion sur cette proposition, il est convenu que cette procédure est déjà pratiquée dans plusieurs facultés et qu’il n’est pas nécessaire de modifier le Règlement 14 sur la fraude académique.
La séance est levée à 11h53.
