PROCÈS-VERBAL
De la huitième réunion de l’année 2023-2024 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 10 juin 2024 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.
PRÉSENCES
A. Lacassagne, A. Luican-Mayer, A. Ashbaugh, A. Hnatovsky, A. O'Sullivan, A. Gauthier, A. Bergeron, A. Ibrahim, A. Beauchemin, A. Spatafora, A. St-Amant, B. Jasmin, C. Dallaire, C. Dionne, C. Glendinning, C. R. Thickstun, D. Bourque, E. Bercier, E. Landriault, F.-E. Racicot, G. Doudak, G. Lemay, G. Levesque, G. Reis, G. Richards, H. Cheema, H. Ehsani, H. Greenstone, H. Markwell, I. Apostolova, I. Catelas, I. Giroux, J. Beauvais, J. Beddows, J. Frémont, J. Leddy, J. Lee, J-F. Rioux, J-F. Tremblay, J. Sicard, J. Velloso, J. Carrière, J. Jesu, J. Séror, J. St-Pierre, K. Boon, K. Gilmour, K. Phillips, L. Barriault, L. Thibault, M. Andraos, M. Boisgontier, M. Charron, M. Lagacé, M. Lalumière, M. Labrosse, M. Majeed, M. McLennan, M. Nobel, M. Lanoix, M. Sylvestre, M. Tassé, N. Gosselin, P. Leroux, R. Barwell, R. Clark, S. Blais, S. Brutus, S. Cadieux, S. Charbonneau, T. Chung, V. Barham, V. Duvadie, V. LeBlanc, Y. Pelletier
PERSONNES EXCUSÉES
A. Erdmer, A. Lyons, J. Doyle, J. Esleben, J. Thibeault, S. Wiebe, T. Vaillancourt
PERSONNES-RESSOURCES
A. Bauer, N. Fontaine
Le recteur préside la réunion.
Le recteur souhaite la bienvenue à Julien Sicard, vice-recteur, développement et il remercie Dominique Bourque, substitut au Collège universitaire.
1. Approbation de l’ordre du jour
2023-2024.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
2. Procès-verbal de la réunion du 13 mai 2024
2023-2024.031 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 13 mai 2024. (Unanime)
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
AUX FINS D’APPROBATION
4. Règlements académiques
a) Abolition de la Politique cotutelle 2008
Le vice-provost, études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin présente la demande d’abolition de la Politique cotutelle. Un nouveau cadre de cotutelle a été approuvé par le Conseil des études supérieures le 24 avril ce qui nécessite l’abolition de la Politique de cotutelle 2008.
2023-2024.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’abolir la Politique Cotutelle 2008. (Unanime)
b) Règlement A-8 Évaluation des apprentissages 2023-2024 VPAA 008
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande de modifications au règlement A-8 Évaluation des apprentissages. Ces modifications font en sorte qu’il n’est pas nécessaire de joindre un certificat médical au formulaire pour une première absence à un examen de la mi-session ou final. Mais en cas de seconde absence, un certificat médical doit être soumis avec le formulaire d’absence en ligne. Une deuxième absence à un examen dans un cours, appuyée d’un justificatif et de preuves à l’appui de circonstances exceptionnelles, pourrait mener à une accommodation autre qu’une évaluation différée.
2023-2024.033 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement A-8 Évaluation des apprentissages. (Unanime)
5. Université Saint-Paul
Création de programmes : Leadership, Écologie et Équité
La vice-rectrice à la recherche et à l’enseignement par intérim de l’Université Saint Paul, Iva Apostolova présente la demande de création de programmes. La demande propose la création de programmes de premier cycle en leadership, écologie, et équité en français et en anglais.
2023-2024.034 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de programmes : Leadership, Écologie et Équité. (Unanime)
POUR INFORMATION
6. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, présente une mise à jour sur les inscriptions et lettres d’attestation pour l’année académique 2024-2025. Il souligne que les offres d’acception de l’année précédente ont été émises plus tard,
Un membre du Sénat a demandé pour un bilan des inscriptions des étudiant.es québécois.es.
7. Rapport du Comité sur la liberté académique
Le Président du Comité du Sénat sur la liberté académique, Graham Mayada, présente le rapport du Comité sur la liberté académique. Ce rapport annuel décrit le travail du Comité durant l’année universitaire.
Cette année le Comité a reçu des plaintes au sujet de la liberté académique et la liberté d’expression. Le bureau du Provost a organisé deux ateliers pour les membres du personnel enseignant au sujet de meilleures pratiques pour aborder des thèmes délicats en classe. Le comité a également collaboré à l’élaboration d’un outil infographique accessible et destiné aux étudiants et étudiantes.
8. Progrès réalisés : Faire progresser l’autochtonisation et la décolonisation
La Déléguée universitaire à la participation autochtone et directrice de l’Institut de recherche et d’études autochtones, Brenda MacDougall, présente le rapport. Les membres sont informés de la mise en œuvre du Plan d’action autochtone et ses quatre cerceaux : établissement : amélioration des politiques, de procédures, des services et de l’établissement; Facultés, départements et programmes : développement des programmes d’études et de la recherche autochtone; espace physique : apport esthétique, inclusion, amélioration; communauté autochtone : participation interne et externe.
9. Autres questions
The President provided an update on the student encampment on the Tabaret Hall lawn and outlined the meetings that were being held with the student group. Both the Provost and the Secretary-General attended these meetings. The President highlighted that uOttawa has made several proposals to the protestors; however, these proposals have been rejected.
The President also outlined that freedom of expression is fundamental to the University of Ottawa, and not one case of freedom of expression has been disallowed since the beginning of the encampment. In the last few weeks of the encampment, there has been an escalation of activities such as vandalism of uOttawa property and a window broken at the Shaw Centre during the convocation ceremonies. uOttawa is willing to reinstate the negotiation process with the protestors, however, respect must be at the heart of this process.
À la suite d’une question posée par un membre au sujet du frais administratif pour les demandes de déclaration d’absence soumises afin de faire différer une évaluation, il est indiqué que les frais sont maintenant finalisés pour l’année académique 2024-2025.
La séance est levée à 17h00.
NF
