PROCÈS-VERBAL
De la septième réunion de l’année 2023-2024 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 13 mai 2024 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.
PRÉSENCES
A. Lacassagne, A. Luican-Mayer, A. Ashbaugh, A. Hnatovsky, A. Lyons, A. O'Sullivan, A. Gauthier, A. Bergeron A. Ibrahim, A. Beauchemin, A. Spatafora, A. St-Amant, C. Dallaire, C. Dionne, C. R. Thickstun, D. Bourque, E. Bercier, E. Landriault, F.-E. Racicot, G. Doudak, G. Yasmeen, G. Levesque, G. Reis, G. Richards, H. Cheema, H. Ehsani, H. Greenstone, I. Catelas, I. Giroux, J. Beauvais, J. Beddows, J. Doyle, J. Frémont, J. Leddy, J. Lee, J-F. Rioux, J-F. Tremblay, J. Velloso, J. Esleben, J. Carrière, J. Jesu, J. Séror, K. Gilmour, K. Phillips, L. Barriault, L. Thibault, M. Boisgontier, M. Charron, M. Lagacé, M. Lalumière, M. Labrosse, M. Majeed, M. McLennan, M. Nobel, M. Lanoix, M. Sylvestre, N. Gosselin, R. Clark, S. Blais, S. Brutus, S. Cadieux, S. Charbonneau, T. Chung, T. Vaillancourt, V. Barham, V. LeBlanc, Y. Pelletier
PERSONNES EXCUSÉES
A. Erdmer, B. Jasmin, G. Lemay, C. Glendinning, H. Markwell, J. St-Pierre, J. Thibeault, K. Boon, M. Andraos, R. Barwell, S. Wiebe, S. Yaya, V. Duvadie
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, N. Fontaine
Le recteur préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté comme présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 15 avril 2024
Le procès-verbal est présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
POUR INFORMATION
4. Règlements B – changements dans la numérotation
À la suite de la création du règlement conjoint A-10 Transfert de crédits qui était auparavant le règlement de premier cycle B-5, la numérotation des règlements académiques actuels B-6, B-7, B-8, B-8 et B-9 doit être ajustée pour qu’ils deviennent respectivement B-5, B-6, B-7 et B-8.
2023-2024.028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 15 avril 2024.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D’APPROBATION
5. Élection au Comité exécutif du Sénat
Les membres sont informés que le mandat de Sofiya Sapeha au Comité exécutif du Sénat s’est terminé le 30 avril 2024.
Un appel à candidatures a été envoyé aux membres du Sénat et deux personnes ont soumis leur candidature :
• Alexander Hnatovsky, Étudiant de premier cycle
• Hanif Ehsani, Étudiant de premier cycle
Un bulletin de vote a été envoyé aux membres du Sénat avant le début de la réunion pour élire un des deux candidats.
Résultats du vote :
• Alexander Hnatovsky, Étudiant de premier cycle – (34 votes)
• Hanif Ehsani, Étudiant de premier cycle – (13 votes)
2023-2024.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’élire Alexander Hnatovsky pour siéger au Comité exécutif du Sénat pour un mandat de trois ans, soit du 13 mai 2024 au 12 mai 2027. (unanime)
POUR INFORMATION
6. Rapport du Comité d’appel du Sénat
Annick Bergeron, Secretary-General, introduced Valerie Steeves, Professor, Department of Criminology and Vice-Chair of the Senate Appeals Committee, who provided highlights of the Senate Appeals Committee Report.
It was noted that during the reporting period of September 1, 2021, to August 31, 2023, the Committee noted a significant increase in students citing mental health challenges as a reason for the need to submit an appeal to the Senate Appeals Committee. The Committee wishes to emphasize the importance of communicating the available resources to students, including information about academic accommodations service and the Student Psychotherapy and Mental Health Services team, and reminds academic colleagues that this information can be included in course syllabuses.
It was reported that some faculties have seen a significant decrease in cases presented to the Senate Appeals Committee. This is explained by increased communication between the Senate Appeals Committee and faculties once a pattern of appeals is noticed. Faculty are also ensuring that students are aware of all their academic options.
7. Rapport de progrès sur les activités en lien avec l’équité, diversité et excellence en matière d’inclusion
Awad Ibrahim, vice-provost, équité, diversité et excellence en matière d’inclusion présente son rapport. Il informe les membres de la structure de son cabinet et souligne les réalisations de l’année passée. Les travaux à venir comprendront la création d’un plan stratégique et renforcement de la coordination entre le Bureau des droits de la personne, l’Ombudsman, le Comité sur la liberté académique et le cabinet du vice-provost, équité, diversité et excellence en matière d’inclusion.
8. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
Le provost et vice-rectuer aux affaires académiques par intérim, Jacques Beauvais, présente une mise à jour sur la distribution des lettres d’attestations pour les étudiants internationaux et le processus de recrutement des étudiants aux études supérieures. En ce que concerne le campement d’étudiants, l’Université est en communication ouverte avec les personnes concernées.
9. Rapport du vice-recteur à la recherche et l’innovation
Sylvain Charbonneau, vice-recteur à la recherche et à l’innovation, présente une mise à jour sur son secteur. La 91ième conférence d’ACFAS commence aujourd’hui et on attend près de 5000 participants.
Senators were also informed that uOttawa Kanata North is celebrating its fifth anniversary and received an overview of key milestones since its opening in 2018.
10. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16h00.
NF
