PROCÈS-VERBAL
de la deuxième réunion de l'année 2019-2020 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 12 novembre 2019 à 10h00 dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
Annick Bergeron, Jill Scott, Kevin Kwok, Sylvie Lamoureux, Craig Philips
PERSONNES EXCUSÉES
Raymond Leblanc, Alan Chaput
PERSONNES RESSOURCES
A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander, Sonia Cadieux, Hélène Touchette
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Madame Jill Scott, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté tel que présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation des procès-verbaux
Les procès-verbaux du 23 avril 2019, 21 mai 2019, 4 juin 2019, 20 août 2019 et le 29 octobre sont approuvés, tels que présentés.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de Sciences de la santé (2018-2019-FSSAN-578, 2018-2019-FSSAN-579, 2018-2019-FSSAN-580, 2018-2019-FSSAN-581, la Faculté des sciences (2019-2020-SCI-P-42, la Faculté des arts (2019-2020-ART-P-13, 2019-2020-ART-P-14) et la Faculté de génie (2019-2020-GEN-G-STITOUAdnane-06, 2019-2020-GEN-G-ATALLAHCharbel-07, 2019-2020-GEN-G-SAFAEIAboulfazl-08, 2019-2020-GEN-P-005, 2019-2020-GEN-P-006, 2019-2020-GEN-P-007.
E.2019-2020.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes présentées à l’ordre du jour de consentement.
(Unanimité)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
4. Modifications aux règlements académiques
a) Règlement académique I-14 Fraude scolaire (2018-2019 VPAA 017)
Les membres sont informés qu’un groupe de travail a examiné la structure globale des sanctions en lien notamment avec une approche pédagogique et selon les particularités des cycles d’études et des facultés professionnelles. Suite à cet examen, une approche institutionnelle au traitement des cas de fraude incluant l’approche pédagogique souhaitée est maintenant formalisée et sera en vigueur le 1er mai 2020.
Les membres suggèrent quelques modifications.
E.2019-2020.033 Sur motion dûment proposée et appuyée de recommander au Sénat d’approuver le Règlement académique I-14 Fraude scolaire avec les modifications précisées (2018-2019 VPAA 017)
(Unanimité)
5. Demandes de modifications majeures
a) Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Maîtrise ès sciences Physique (2019-GRAD-SCI-PHY-01)
Claire Turenne-Sjolander présente la demande. Il s’agit de l’ajout d’une option cours et stage COOP au programme de maîtrise en physique - maitrise à base de court avec coop. Cette option fait partie de l’initiative universitaire de moderniser et revitaliser l’offre de nos programmes afin d’attirer plus d’étudiants. Ceci permettra de diversifier notre offre de programmes de maîtrise.
E.2019-2020.034 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver l’ajout d’une option cours et stage COOP au programme de la Maîtrise ès sciences Physique (2019-GRAD-SCI-PHY-01)
(Unanimité)
b) Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Maîtrise ès sciences Mathématiques et statistique (2019-GRAD-SCI-MAT-02)
Claire Turenne-Sjolander presented the request which is to add a co-op option to the MSc with concentration in mathematics and add a co-op option to the MSc with concentration in statistics, two course-based programs. This change would provide a more experiential component to the program which contributes to the students’ experience and satisfaction. The co-op option is very popular with the students. The duration of the program remains unchanged.
E.2019-2020.035 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création de l’option co-op à la Maîtrise ès sciences Mathématiques et statistique
(2019-GRAD-SCI-MAT-02.
(Unanimité)
6. Création de programmes
a) Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Diplôme d’études supérieures en leadership transformatif et spiritualité
(2019-2020-GRAD-USP-9-5.1)
Jean-Marc Barrette et Lorraine Ste-Marie de l’Université Saint-Paul présentent cette demande. Le programme d’études supérieures en leadership transformatif et spiritualité permettrait d’offrir un perfectionnement professionnel aux leaders établis et émergents qui cherchent à améliorer leur pratique et leurs compétences et qui souhaitent explorer leurs intérêts par le biais d'occasions de niveau supérieur sans nécessairement poursuivre une maîtrise.
Le GD-TLS sera livré selon un modèle hybride : une combinaison de technologies d'apprentissage à distance et une session intensive sur place par trimestre pour faciliter l'engagement des étudiants avec le matériel de cours et pour former une communauté d'apprentissage de soutien. Ce programme est maintenant plus multiculturel et non seulement théologique.
E.2019-2020.036 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création du programme de Diplôme d’études supérieures en leadership transformatif et spiritualité (2019-2020-GRAD-USP-9-5.1)
(Unanimité)
b) Cabinet de la vice-provost aux études supérieures et postdoctorales
Doctorat en anthropologie (2019-GRAD-SSOC-ANT-04)
Claire Turenne-Sjolander présente cette demande de création d’un programme de doctorat en anthropologie qui met de l’avant une anthropologie des mondes contemporains basée sur l’expertise de corps professoral du programme d’anthropologie. L’objectif est de former des anthropologues qui pourront devenir des leaders et qui pourront proposer des solutions aux enjeux sociaux, culturels, politiques, économiques et environnementaux de la société canadienne dans un contexte global en constante transformation.
Ce programme sera le seul programme bilingue au Canada et le seul programme de doctorat en anthropologie qui peut être suivi complètement en français en dehors du Québec. Les étudiants peuvent par ailleurs suivre leurs cours optionnels dans la langue de leur choix, et soumettre leurs travaux dans la langue de leur choix.
E.2019-2020.037 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver la création du programme de Doctorat en anthropologie (2019-GRAD-SSOC-ANT-04)
(Unanimité)
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
7. Rapport d’activités des comités du Sénat sur l’évaluation des programmes
Aline Germain-Rutherford présente le rapport d’activités des comités du Sénat sur l’évaluation des programmes 2017-2018 et 2018-2019. Elle souligne que la culture de l’évaluation des programmes est en changement. Le plan d’action, un outil nouveau de cette année, facilitera la planification et l’amélioration des programmes.
8. Rapport annuel du Comité d’appel du Sénat
Denis Boivin présente le rapport annuel du comité d’appel du Sénat des 4 dernières années. Le rapport contient des statistiques intéressantes que M. Boivin souligne. Par exemple, durant les 4 dernières années, le comité a eu 85 rencontres et 406 appels. 26% des demandes étaient en faveur des étudiants. Il nous souligne que certaines catégories de demande reviennent plus souvent - demandes de révision de notes, retrait, fraude, abandon rétroactif.
Le rapport sera traduit en français pour présentation à la réunion du Sénat du 25 novembre 2019.
9. Rapport annuel de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles
Madame Jill Scott, provost et vice-retrice aux affaires académiques donne un aperçu du rapport annuel de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles. Elle souligne quelques faits importants comme par exemple, l’appui des cours à petits effectifs en français (12 étudiants ou moins) afin de soutenir l’offre de cours en français.
10. Mise en vigueur trimestrielle des nouveaux programmes
Sonia Cadieux nous présente ce point. Elle nous explique que le processus n’était pas tellement flexible lorsque les nouveaux programmes ou les modifications aux programmes étaient approuvés mais que maintenant, après six semaines, les programmes peuvent être ajoutés dans l’annuaire. Ça devient possible de faire la promotion des programmes plus rapidement. Le programme peut être mis en vigueur en septembre, en janvier ou en mai. Cependant, c’est normalement mieux que le programme soit mis en vigueur en mai dû à la planification de cours.
C’est à noter que nous somme la première université à faire à adopter ce processus.
11. Transformation 2030 – Plan d’action
Jill Scott nous résume la présentation Transformation 2030 qu’elle a donné à la rencontre du Bureau des gouverneurs. Elle indique que le processus est plus claire suite à l’évaluation de Deloitte. Au stage où nous en sommes, on peut mieux prioriser et faire une vérification de nos propositions. Il faut continuer d’aligner les budgets avec le plan et il faut s’assurer que le plan soit agile et dynamique. Il nous reste à déterminer si nos indicateurs sont bien les bons et qu’ils ne doivent pas changés.
12. Autres questions
Aucune question n’est soulevée.
