PROCÈS-VERBAL
de la septième réunion de l’année 2018-2019 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 10 juin 2019 à 15 h 00 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
S. Aly, L. Barriault, R. Barwell, C. Beauvais, J. Beauvais, L. Bélanger-Hardy, O. Benning, A. Bergeron, S. Blais, G. Bloomquist, L. Bouchard, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, S. Chung, C. Crighton, A. Dakroury, C. Dallaire, B. Dhillon, H. Eaton, J. Frémont, S. Frigon, P.–A. Giffard, C. Glendinning, D. Graham, F. Julien, K. Kee, S. Kitto, C. Labrèche, T. Lethbridge, C. Lévesque, M. Lévesque, L. McLean, M. McLennan, V. Ogden, C. Phillips, F. Pick, J. Renken, A. Savage, G. Smith, L. Ste-Marie, G. St-Pierre, C. Suurtamm, L. Thibault, A. Tremblay, et C. Turenne-Sjolander.
PERSONNES EXCUSÉES
J. Beauchamp, R. Bourgeois, L. Cardinal, A. Chaput, T. Chung, A. Dodek, D. Gallo, A. Germain-Rutherford, M. Guilbeault, B. Jasmin, K. Kwok, M. Lagacé, S. Lamoureux, R. Leblanc, J. Lee, G. Lévesque, J. McEwan, J. Muller, D. Nadeau, M. Nevins, J. Nyman, A. O’Sullivan, L. Perron, C. Rovinescu, A. Samson, S. Tremblay et N. Young.
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, N. Jean
Le recteur préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté.
2. Procès-verbal de la réunion du 13 mai 2019
2018-2019.67 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 13 mai 2019 tel que présenté. (Unanimité)
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
NOMINATIONS | ÉLECTIONS
4. Nominations à la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles
2018-2019.68 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de prolonger le mandat de François Chapleau à titre de membre du corps professoral du secteur des sciences jusqu’au 30 juin 2020.
2018-2019.69 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de prolonger le mandat de Cécile Planchon, membre du corps professoral du secteur des sciences humaines, jusqu’au 30 juin 2020.
2018-2019.70 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de prolonger le mandat de Raphaëlle Robidoux à titre de membre étudiant à temps complet provenant des cycles supérieurs jusqu’au 30 juin 2020.
2018-2019.71 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de prolonger le mandat de Wilbrod Leclerc à titre de membre étudiant à temps complet provenant des cycles supérieurs jusqu’au 30 juin 2020.
2018-2019.72 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat de Mathieu Laflamme à titre de membre étudiant à temps complet provenant des cycles supérieurs jusqu’au 30 juin 2020.
2018-2019.73 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Lucie Thibault, à titre de membre provenant des doyens ou directeurs d’une unité scolaire, soit du 10 juin 2019 au 30 juin 2020.
5. Élection au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs
Un poste d’un membre du Sénat est à combler pour un mandat de trois ans, renouvelable deux fois. Deux candidatures ont été reçues préalablement à la réunion, celles de Sylvie Lamoureux et de Timothy Lethbridge. Les membres étudient les candidatures proposées et il est ensuite procédé au vote. Sylvie Lamoureux a obtenu le plus de suffrages et est élue.
2018-2019.74 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Sylvie Lamoureux au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2019 au 30 juin 2022.
6. Élection au Comité de sélection du vice-recteur aux ressources
M. Robert Bourgeois a été nommé vice-recteur aux ressources par intérim et il demeurera en poste pour un mandat ne dépassant pas une année, le temps de compléter le processus de sélection pour doter le poste de vice-recteur aux ressources de façon permanente. Le processus de nomination d’un vice-recteur ou d’une vice-rectrice ou de la secrétaire de l’université prévoit la création par le recteur d’un comité de sélection dans le but de l’aider à recommander au Bureau des gouverneurs la
personne la plus appropriée pour occuper les fonctions de vice-recteur ou de secrétaire. Ce comité doit être composé, entre autres, de trois membres du Sénat élus par le Sénat, dont un sera un membre étudiant. Les personnes ayant proposé leur candidature sont les suivantes :
• Kevin Kwok, étudiant du cycle supérieur, Faculté des sciences, département de biologie
• Richard Barwell, Doyen, Faculté d’éducation
• Bernard Jasmin, Doyen, Faculté de médecine
• Jacline Nyman, Vice-rectrice aux relations extérieures
Les membres étudient les candidatures proposées et il est ensuite procédé au vote.
2018-2019.75 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Richard Barwell, Jacline Nyman et Kevin Kwok au Comité de sélection du vice-recteur aux ressources.
7. Élection du collègue universitaire au Conseil des universités de l’Ontario
Une candidate a présenté sa candidature au poste de collègue universitaire au Conseil des universités de l’Ontario.
2018-2019.76 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Sylvie Frigon au poste de collègue universitaire au Conseil des universités de l’Ontario pour un mandat de trois ans, soit du 19 septembre 2019 au 18 septembre 2022.
AUX FINS D’APPROBATION
8. Transformation 2030 – Cadre stratégique
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques présente le cadre stratégique Transformation 2030 qui comprendra un plan d’action quinquennal pour définir en détail l’ensemble des objectifs et des mesures à prendre pour réaliser cette vision.
Les membres sont informés que le cadre stratégique Transformation 2030 sera communiqué à la communauté universitaire principalement par l’entremise d’un nouveau site Web qui lui sera consacré et qui comprendra un résumé du processus participatif Imagine 2030.
2018-2019.77 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le cadre stratégique Transformation 2030.
9. Modifications mineures
a) Faculté des arts - Modifications au Baccalauréat ès arts (2019-UGRD-ARTS-ARTS-05)
Le doyen Kee présente les modifications.
Members are informed that it is proposed to change the name of the Bachelor of Arts degree, also known as the “general BA,” to a BA in Interdisciplinary Studies/ en études interdisciplinaires. Students currently enrolled in the BA program will be able to complete their degree. Students admitted to the general BA starting in May 2020 will be admitted to the BA in Interdisciplinary Studies.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.78 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2019-UGRD-ARTS-ARTS-05.
10. Modifications majeures
a) Faculté des sciences sociales - Création d’une option immersion dans le programme de maîtrise ès arts sociologie (2019-GRAD-SSOC-SOC-02)
Le doyen intérimaire Lévesque, de la Faculté des sciences sociales, présente la demande. On propose l’ajout d’une option cours, l’ajout d’une option cours avec immersion, la création de 6 nouveaux cours, une modification de la maîtrise avec mémoire, une abolition d’un cours, une modification au titre et description d’un cours et d’une création d’un nouveau cours.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.79 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande
2019-GRAD-SSOC-SOC-02.
11. Création d’un nouveau règlement académique universitaire - Règlement académique I-16 Accommodements académiques (2018-2019 VPAA 019)
Mme Annick Bergeron, secrétaire générale présente la demande.
Les membres sont informés que le Règlement sur les accommodements académiques pour les étudiants en situation de handicap précise les rôles et les responsabilités partagés à travers l’Université sur la mise en application de l’obligation d’accommodement envers les étudiants en situation de handicap, en vertu du Code des droits de la personne de l’Ontario.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.80 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande
2018-2019 VPAA 019
12. Modifications des règlements académiques
a) Règlement académique I-10.3 - Révision de notes et appel (2018-2019 VPAA 015)
Mme Sonia Cadieux, Registraire, présente la demande.
Les membres sont informés que des modifications importantes ont été approuvées par le CÉPC et le Comité exécutif du Sénat en avril 2018 notamment en lien avec l’étape préalable à la demande officielle de révision, soit la rencontre avec le professeur, en réponse à une observation de l’Ombudsman. Depuis ces approbations, le Centre des droits étudiants a apporté à notre attention des observations concernant le délai de 5 jours ouvrables pour le dépôt d’une demande de révision de note en cours d’un trimestre et donc on propose des modifications à ce délai. De plus, une recommandation avait été émise par l’Ombudsman dans son rapport 2016-2017 de réviser le règlement de manière à clarifier son application dans le cas des demandes de révision de note de travaux de groupe. Les modifications proposées ci-dessous répondent également à cette demande de clarification.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.81 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-2019 VPAA 015
b) Règlement académique I-9.6 - Droit à l’examen de reprise (2018-2019 VPAA 020)
Mme Sonia Cadieux, Registraire, présente la demande.
Les membres sont informés que les facultés de Génie et des Sciences ont approuvé en 2015 l’abolition des examens de reprise pour les cours de niveau 1000 dans leurs facultés respectives. La demande d’abolition de ces examens avait été approuvée par le Conseil des études du premier cycle et le Comité exécutif du Sénat et ensuite présentée au Sénat le 8 juin 2015. Le Sénat a demandé que des statistiques additionnelles soient ajoutées dans la demande afin de justifier l’élimination de ces examens et que la demande ainsi révisée soit resoumise au Comité exécutif du Sénat. Une demande révisée, incluant ces statistiques, a été soumise au Comité exécutif du Sénat le 22 mars 2016, mais elle n’a pas été approuvée. Le Comité exécutif du Sénat a suggéré de « repousser l’examen de la demande de modifications notamment pour réintroduire l’ensemble des mesures et règlements permettant de contrer plus efficacement l’échec aux examens. Ainsi, la demande initialement présentée en mars 2016 a été révisée afin d’inclure des renseignements additionnels demandés par le Comité exécutif. Cette nouvelle demande comprend ainsi :
• les statistiques sur les examens de reprise dans les facultés de Génie et des Sciences présentées déjà au Comité exécutif du Sénat en mars 2016 ;
• les modifications proposées au règlement académique I-9.6 ;
• un document préparé par les facultés de Génie et des Sciences en mars 2019 détaillant les mesures en place pour appuyer les étudiants en absence des examens de reprise pour les cours de niveau 1000.
De plus, la Faculté de génie a récemment approuvé quelques modifications aux conditions d’éligibilité aux examens de reprise autres que ceux pour les cours de niveau 1000. Ces changements ont été approuvés par le Conseil des études du premier cycle le 9 mai 2019. On propose de déplacer au début du règlement la précision indiquant que les examens de reprise doivent avoir lieu dans un délai de 12 mois après la fin de la session, puisqu’elle s’applique à tous les facultés qui ont des examens de reprise.
Les membres étudient la demande.
2018-2019.82 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-2019 VPAA 020.
13. Création de programmes
a) Université Saint-Paul - Création du Doctorat en innovation sociale (2018 GRAD USP 6-5.3)
M. Jean-Marc Barrette, vice-recteur à l’enseignement et à la recherche de l’Université Saint-Paul, présente la demande.
Les membres étudient la demande et suggèrent une modification mineure.
2018-2019.83 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande de création du Doctorat en innovation sociale (2018 GRAD USP 6-5.3) avec une modification mineure.
b) Création du Doctorat en recherche interdisciplinaire en musique (2018 GRAD ARTS MUS-05)
Le doyen Kee présente la demande.
Members are informed that the proposed program is based on an interdisciplinary approach where music studies will be placed at the heart of the program, but will be combined with a complementary research discipline. The secondary discipline will vary according to students’ and supervisors’ research interests and expertise. This interdisciplinary doctoral model will reflect the intricate combination of different methodological approaches often applied in music research today.
2018-2019.84 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création du Doctorat en recherche interdisciplinaire en musique 2018 GRAD ARTS MUS-05.
14. Dossier d’enseignement
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques présentent le dossier d’enseignement. On rappelle aux membres que trois rapports ont été présentés et discutés au Sénat (9 avril 2018, 19 novembre 2018 et 13 mai 2019) sur les consultations que la présidente du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation a fait auprès des facultés et de leurs conseils facultaires sur l’adoption du Dossier d’enseignement comme instrument d’évaluation formelle de l’enseignement. Le Dossier comprendra au minimum trois documents rédigés par le professeur : un énoncé de la philosophie d’enseignement, les Rapports-A et une brève réflexion sur les résultats de ces rapports, indiquant aussi les actions prévues pour continuer à enrichir son enseignement.
Toutes les facultés et les conseils facultaires ont été consultés. Toutes les facultés ont reçu le rapport préliminaire d’avril 2018 du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation décrivant en détail la structure du dossier d’enseignement. Cette recommandation s’aligne avec les priorités d’excellence et de qualité de l’enseignement et de l’expérience d’apprentissage des étudiants.
2018-2019.85 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’adopter le dossier d’enseignement comme instrument d’évaluation formelle de l’enseignement.
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
15. Rapport uOSatisfaction
Les membres reçoivent le rapport uOSatisfaction aux fins d’information.
16. Calendrier des réunions 2019-2020
Le calendrier des réunions 2019-2020 est distribué aux membres.
AB
