La réunion a lieu le lundi 13 juin 2022 à 15 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
F. Bangou, V. Barham, R. Barwell, J. Beauvais, A. Bergeron, K. Boon, M. Bouchard, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, C. Dallaire, C. D’Amours, J. Doyle, J. Frémont, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, P. Guitard, B. Jasmin, K. Kee, J. Leddy, G. Lemay, T. Lethbridge, M. Liu, L. McDermaid, I. Moisil, D. Nadeau, M. Nobel, J. Paquette, Y. Pelletier, L. Perron, F. Racicot, J. Renken, G. Richards, L. Sanaallah, J. Scott, S. Spronk, M.-E. Sylvestre, L. Thibault, C. Thickstun, S. Tosh, C. Turenne-Sjolander, J. Velloso, S. Yaya, A. Young Soo Lee
PERSONNES EXCUSÉES
R. Agil, M. Andraos, L. Barriault, C. Beauvais, E. Bercier, S. Blais, S. Brutus, T. Chung, E. Crighton, A. Dakroury, B. Dhillon, L. Elbaum, S. Frigon, M. Lagacé, J. Lee, G. Lévesque, H. Markwell, V. Mbandji, J. Nyman, A. O’Sullivan, B. Shamdani, T. Sharma, D. Smith, G. Smith, A. Spatafora, S. Tremblay-Pépin, T. Vaillancourt, N. Young
PERSONNES RESSOURCES
N. Badiou, A. Bauer, C. Beaudin, A. Malette
Le recteur préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le recteur souhaite la bienvenue aux nouveaux membres :
- Banafsheh Shamdani, étudiant du premier cycle de la Faculté des arts
- Lauren McDermaid, étudiante de premier cycle de la Faculté de génie
- Tarasha Sharma, étudiante de premier cycle de la Faculté des sciences
- Alex Young Soo Lee, étudiant de premier cycle de la Faculté de médecine
- Lina Sahaallah, étudiante de premier cycle de la Faculté des sciences de la santé
- Lexie Elbaum, étudiante de premier cycle de la Faculté d’éducation
- Réélection : Charles Thickstun, étudiant des cycles supérieurs représentant les sciences
- Réélection : Reana Agil, étudiante de premier cycle de l’École de gestion Telfer
- Réélection : Michelle Liu, étudiante de premier cycle de la Faculté de droit
Il remercie les membres sortants pour leurs contributions aux travaux du Sénat :
- Celina Seguin, étudiante de premier cycle de la Faculté des arts
- Balkissa Toure, étudiante de premier cycle de la Faculté de génie
- Sam Yee, étudiante de premier cycle de la Faculté des sciences
- Maya Elkbouli, étudiante de premier cycle de la Faculté de médecine
- Julia Alvi, étudiante de premier cycle de la Faculté des sciences sociales
- Harneet Cheema, étudiante de premier cycle de la Faculté des sciences de la santé
- Linda Diokpa, étudiante des cycles supérieurs représentant les sciences humaines
- Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
- Procès-verbaux de la réunion du 19 avril 2022 et de la consultation électronique du 17 mai 2022
Les procès-verbaux sont présentés.
- Renouvèlements au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs
Le mandat de la professeure Sylvie Frigon se termine le 30 juin 2022 et celui du professeur Denis Nadeau se termine le 31 octobre 2022. Il est proposé de renouveler le mandat de Sylvie Frigon au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs pour trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025, et de renouveler le mandat de Denis Nadeau au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs pour trois ans, soit du 1er novembre 2022 au 31 octobre 2025.
- Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
2021.2022.033 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les procès-verbaux de la réunion du 19 avril 2022 et de la consultation électronique du 17 mai 2022.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler les mandats de Sylvie Frigon et de Denis Nadeau au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs pour des mandats de trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025, et du 1er novembre 2022 au 31 octobre 2025, respectivement.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D’APPROBATION
- Règlements académiques
a) Règlement académique 10.1
Barème officiel d’évaluation (2021-2022-VPAA-004)
La vice-provost aux affaires académiques présente la demande de modification au règlement académique 10.1, Barème officiel d’évaluation.
Les membres étudient la demande qui consiste en l’abolition de l’exception de note de passage de D+ pour les cours de niveau 2000 ou plus de la Faculté de génie.
2021-2022-034Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le règlement académique I-10.1, Barème officiel d’évaluation. (Unanime)
b) Règlement académique 5.6
Réinscription à un cours (2021-2022-VPAA-005)
La vice-provost aux affaires académiques présente la demande de modification au règlement académique 5.6, Réinscription à un cours.
Les membres étudient la demande qui propose de modifier le règlement afin qu’un étudiant puisse répéter le même cours plus d’une fois.
2021-2022-035 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le règlement académique I-5.6, Réinscription à un cours. (Unanime)
- Modifications majeures
a) Faculté des sciences de la santé
Modifications au baccalauréat ès spécialisé en sciences infirmières (2022-UGRD-SSAN-NSG-01)
La doyenne de la Faculté des sciences de la santé introduit la demande et elle est suivie de la vice-doyenne aux programmes.
La demande propose de retirer le cheminement de programme offert en collaboration avec La Cité des pages des programmes de sciences infirmières et également supprimer les titres officiels du programme sur le relevé de notes en lien avec cette collaboration.
2021-2022-036 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au baccalauréat ès spécialisé en sciences infirmières de la Faculté des sciences de la santé. (Unanime)
b) Faculté des sciences sociales
M.A. en développement international et mondialisation : Ajout d’immersion française et d’un cheminement de formation linguistique intensive (2021-GRAD-SSOC-DVM-08)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales présente la demande de modifications à la maîtrise en développement international et mondialisation.
La demande propose l’ajout d’immersion française et d’un cheminement de formation linguistique intensive à la maîtrise.
Les membres proposent la correction de quelques coquilles.
2021-2022-037 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en développement international et mondialisation de la Faculté des sciences sociales avec modifications. (Unanime)
- Abolition de programme
a) Faculté de génie
Diplôme d’études supérieures en Technologies d’Internet (2022-GRAD-GENIE-ELG-06)
Le doyen de la Faculté de génie présente la demande. Celle-ci propose l’abolition du diplôme d’études supérieures en Technologies d’Internet. Aucun étudiant n’est actuellement inscrit, aucun n’a été admis au cours des dernières années, et la faculté ne souhaite pas recruter d’étudiants pour ce diplôme. Au lieu de cela, la faculté se concentre sur les microprogrammes et les microcrédits comme moyen d’attirer les étudiants qui ne sont pas encore prêts à s’engager dans une maîtrise complète.
2021-2022-038 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition du diplôme d’études supérieures en Technologies d’Internet de la Faculté de génie. (Unanime)
- Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, et la vice-provost aux études supérieures, Claire Turenne-Sjolander, présentent la demande de modifications au Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ). Les universités de l’Ontario ont été invitées à modifier leur PIAQ afin qu’il soit conforme au nouveau cadre de travail.
2021-2022-039 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Processus institutionnel d’assurance de la qualité (PIAQ). (Unanime)
- Modifications au Règlement 67b – Prévention de la violence sexuelle
Le directeur du Bureau des droits de la personne présente la demande de modifications au Règlement 67 b, Prévention de la violence sexuelle.
Les révisions proposées comprennent des changements visant à se conformer aux meilleures pratiques et aux dernières recherches sur le sujet de la prévention de la violence sexuelle, ainsi que des modifications exigées par la législation ontarienne pour tous les établissements postsecondaires.
2021-2022-040 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement 67b, Prévention de la violence sexuelle. (Unanime)
- Élection du ou de la collègue universitaire et son substitut
Les postes de collègue universitaire du COU (Council of Ontario Universities) et de son substitut sont à pourvoir. Un appel de candidatures a été envoyé au corps professoral et deux candidatures ont été reçues ; celles de Liliane Dionne et Dominique Bourque. Une élection prend place afin de déterminer quelle candidate sera nommée collègue universitaire.
Ayant reçu le plus de voix, Liliane Dionne est élue comme collègue universitaire. Dominique Bourque sera donc la membre substitut.
2021-2022-041 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Liliane Dionne en tant que collègue universitaire pour un mandat de trois ans, soit du 19 septembre 2022 au 18 septembre 2025, et Dominique Bourque comme membre substitut pour un mandat de trois ans, soit du 1er juillet 2022 au 30 juin 2025. (Unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
- Rapport du comité ad hoc du Sénat sur les recommandations du rapport du Comité sur la liberté académique
La présidente du comité et doyenne de la Faculté de droit, section de droit civil, présente un rapport préliminaire du comité ad hoc du Sénat sur les recommandations du rapport du Comité sur la liberté académique. Elle note que le mandat du comité ad hoc a été largement réalisé. Elle remercie les membres du comité pour leurs contributions aux travaux du comité.
Elle donne une mise à jour sur les quatre chantiers de travail : la préparation d’un énoncé affirmant l’importance de la liberté académique et de la liberté d’expression, le développement d’un plan d’action pour combattre le racisme et la discrimination, la création d’un comité permanent d’examen et de mise en œuvre de la politique sur la liberté académique et la liberté d’expression et le développement de programmes de formation, de consultation et d’accompagnement pour le corps professoral sur la liberté académique et sur la diversité et l’inclusion.
Le rapport final et l’énoncé seront présentés au Sénat en septembre.
- Rapport de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente son rapport. Celle-ci souligne les points suivants :
- Remerciement à tous les collègues et les étudiantes et étudiants pour leur participation aux collations des grades qui ont eu lieu la semaine dernière.
- Remerciement à la doyenne de la Faculté de droit, section de droit civil et des membres pour leurs contributions aux travaux du comité ad hoc du Sénat sur les recommandations du rapport du Comité sur la liberté académique.
- Mise à jour sur les effectifs scolaires : hausse globale de 4 % dans les confirmations, hausse de 5 % pour les Canadiens anglophones et 3 % pour les Canadiens francophones. Pour les étudiants internationaux, on observe une hausse de 26 % chez les anglophones et 55 % chez les francophones. Il y a toujours des incertitudes au niveau des visas d’études et ceci continuera à être surveillé dans les prochains mois.
- En ce qui concerne la planification pour la rentrée à l’automne, presque 90 % des cours seront offerts en présentiel.
A member asked if the university was expecting to lose some enrollments now that the courses are going to be in person. The Provost explained that this is something that will be monitored in the coming months. She noted that the accommodations office has been receiving requests from students, and they are doing what they can in that respect. The University is aware of the challenges that some students will have. La Registraire note que les étudiantes et étudiants ont été informés très tôt dans la dernière année et lors de leur inscription. Celles et ceux qui se sont inscrits à des cours savent déjà que ceux-ci seront offerts en présentiel.
Le vice-recteur, International et Francophonie, explique que concernant les visas, les taux de refus demeurent élevés (75 à 80 %).
- Mise à jour du vice-recteur, recherche et innovation
Ce point est reporté à la prochaine réunion.
- Rapport du vice-recteur, International et Francophonie
Le vice-recteur, International et Francophonie, invite le vice-recteur associé par intérim, International à présenter un rapport. Il donne aux membres un aperçu des activités principales du vice-rectorat pour l’année 2021-2022. Il présente ensuite un regard sur les activités à venir pour l’année 2022-2023.
En ce qui concerne le volet francophonie, il donne un retour sur les cinq chantiers de travail du bureau.
La séance passe à huis clos.
