PROCÈS-VERBAL
de la troisième réunion de l’année 2022-2023 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 16 janvier 2023 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083
PRÉSENCES
M. Andraos, A. Ashbaugh, V. Barham, L. Barriault, R. Barwell, A. Beauchemin, C. Beauvais, J. Beauvais, A. Bergeron, D. Biocchi, S. Blais, T. Chung, K. Boon, D. Bourque, S. Brutus, S. Cadieux, I. Catelas, S. Charbonneau, M. Charron, C. Dallaire, C. D’Amours, t, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, K. Gilmour, C. Glendinning, M. Gobeil, J. James, A. Lacassagne, M. Lagacé, M. Lalumière, M. Lanoix, V. Leblanc, T. Lethbridge, G. Levesque, K. Mallan, L. McDermaid, D. Nadeau, M. Nobel, A. O’Sullivan, Y. Pelletier, K. Phillips, F. Pick, K. Prince, F.E. Racicot, G. Reis, G. Richards, S. Sapeha, J. Scott, M.E. Sylvestre, L. Thibault, S. Tremblay-Pepin, C. Thickstun, S. Tosh, T. Vaillancourt, J. Velloso, S. Yaya, A. Young Soo Lee
PERSONNES EXCUSÉES
R. Agil, É. Bercier, S. Blais, C. Commanda, E. Crighton, A. Dakroury, J. Doyle, L. Elbaum, J. Frémon, B. Jasmin, J. Leddy, J. Lee, G. Lemay, M. Liu, A. Malette, H. Markwell, J. Nyman, J. Paquette, L. Sahaallah, B. Shamdani, T. Sharma, D. Smith, A. Spatafora
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, S. Dutta, M.C. Gagnon, R. Landry, B. MacDougall, H. Mounir
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques souhaite la bienvenue aux nouveaux membres suivants :
- Sofiya Sapeha, étudiante de la Faculté des sciences sociales
- Andrea Ashbaugh, professeure à la Faculté des sciences sociales
- Kathryn Prince, doyenne de la Faculté des arts
- La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques remercie Susan Spronk, professeure à la Faculté des sciences sociales pour la fin de son mandat.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2022
Le procès-verbal est présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Élection au Conseil des études supérieures
Le Conseil des études supérieures créé par la résolution du Sénat 2016‐2017.044 adoptée le 28 février 2017 prévoit dans sa composition, trois (3) étudiants à temps plein d’un programme d’études supérieures élus par le Sénat de l’Université. Un des trois postes des étudiants à temps plein d’un programme d’études supérieures élus par le Sénat est à pourvoir au Conseil des études supérieures. Un appel de candidatures a été lancé et une candidature a été reçue à savoir celle de Mme Déborah Enokou. Dans la mesure où les étudiants élus par le Sénat au Conseil des études supérieures occupent leurs fonctions pendant deux ans, il est donc proposé au Sénat de consentir à l’élection de Mme Déborah Enokou au Conseil des études supérieures à compter du 17 janvier 2023 au 16 janvier 2025.
2022.2023.019 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 21 novembre 2022.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’élire Mme Déborah Enokou au Conseil des études supérieures pour deux ans, soit du 17 janvier 2023 au 16 janvier 2025.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D’APPROBATION
5. Modification majeure
a) Faculté des Arts
Modifications majeures à la mineure en sciences humaines numériques (2022-UGRD-ARTS-DHN-10)
La doyenne de la Faculté des arts introduit la demande et le vice-doyen aux programmes, Marc Charron, présentent les points saillants.
Les membres étudient la demande qui propose deux modifications majeures à la mineure en sciences humaines numériques à savoir (i) la suppression du prérequis pour y accéder et son remplacement par un cours en 3ème année et (ii) le changement de dénomination en cultures numériques.
2022-2023-020 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la mineure en sciences humaines numériques de la Faculté des arts. (Unanime)
b) Faculté des sciences sociales
Modifications majeures au baccalauréat en sciences sociales en études interdisciplinaires (2022-UGRD-SSOC-SCS-1592)
La doyenne de la Faculté des sciences sociales, Victoria Barham, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose plus de souplesse dans le programme à savoir (i) le changement de la dénomination du programme en Baccalauréat Interdisciplinaire en lieu et place du Baccalauréat Général, (ii) la suppression de l’exigence des 36 crédits dans au moins 4 disciplines différentes des sciences sociales et d’ouvrir à toutes les disciplines de la Faculté et (ii) l’introduction davantage de possibilité d’apprentissage expérientiel.
2022-2023-021 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au baccalauréat en sciences sociales en études interdisciplinaires de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
c) Régime d’immersion
Modifications majeures au programme de régime d’immersion (2022-VRE-RIA-01)
Le directeur du régime d’immersion en français, Marc Gobeil, présente la demande. Il est accompagné par Jérémie Séror.
Les membres étudient la demande qui propose l’ajout d’un régime d’immersion en anglais (RIA) au régime d’immersion en français (RIF) lequel est proposé par l’université depuis 2006.
M. Marc Gobeil explained that since the university’s commitment to internationalization brought about an increased number of international students, professors and staff across the disciplines have witnessed and expressed the importance of supporting their linguistic, academic, and social-emotional development. Student persistence and retention are shown to improve upon meeting these needs.
A Senator expressed concerns regarding the maximum level of language requirements to access this program and stated that the requirement section needed to be more specific.
A vote was requested and held, and the motion passed (39 votes for, 0 against and 9 abstentions).
2022-2023-022 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au programme de régime d’immersion.
d) Faculté de génie
Maîtrise interdisciplinaire en intelligence appliquée : offre du programme en ligne (2022-GRAD-GENIE-AAI-28)
Le doyen de la Faculté de génie, Jacques Beauvais, introduit la demande. Le vice-doyen aux études supérieures, Claude D’Amours, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose l’offre du programme de maîtrise interdisciplinaire en intelligence appliquée complètement en ligne.
The new online, cost-recovery versions will be called: Master of Interdisciplinary Artificial Intelligence. It will achieve the same learning outcomes as the existing campus program, but the program content will be re-packaged for online delivery.
A Senator expressed concerns regarding the externalization of the recruitment of the students targeted by this program.
A vote was requested and held, and the motion passed (32 votes for, 2 against and 7 abstentions).
2022-2023-023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise interdisciplinaire en intelligence appliquée de la Faculté de génie.
e) Faculté de génie
Maîtrise en innovation et transformation numérique : offre du programme en ligne (2022-GRAD-GENIE-DTO-29)
Le doyen de la Faculté de génie, Jacques Beauvais, introduit la demande. Le vice-doyen aux études supérieures, Claude D’Amours, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose la création de la version complètement en ligne du programme de Maîtrise en innovation et transformation numérique déjà existant en version sur le campus.
The existing on-campus, and the new online version of the Master of Digital Transformation and Innovation program are interdisciplinary between the Telfer School of Management, the Faculty of Arts, and the Faculty of Engineering. The new online, cost recovery versions will be called: Master of Digital Transformation and Innovation (Online).
2022-2023-024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise en innovation et transformation numérique de la Faculté de génie.
f) Faculté de sciences
M.Sc. chimie : création d’une concentration (2023-GRAD-SIC-CHM-01)
Le doyen de la Faculté des sciences, Louis Barriault, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose la création d’une concentration au sein de la maitrise en sciences de chimie à savoir une concentration en sciences biomoléculaires qui sera offerte dans l’option thèse de ladite maîtrise. Cette concentration sera offerte en anglais.
2022-2023-025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la maîtrise ès sciences en chimie de la Faculté des sciences.
6. Règlement académique
a) Règlement académique I-7
Reconnaissance des acquis (2022-2023 VPAA 004)
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose la modification du règlement I-7 sur la reconnaissance des acquis. En effet, outre la neutralisation du genre le règlement précité a connu une modernisation quant à la reconnaissance des cheminements académiques et professionnels non linéaires tels que la reconnaissance de l’expérience professionnelle, auto-apprentissage, cours ou microformations sans crédits, formation en milieu de travail, engagement dans des communautés autochtones, participation à la vie communautaire, etc.
Un sénateur a émis le commentaire que ce règlement devrait être plus précis dans la formulation de certains changements et un travail de relecture linguistique et de syntaxe devra être fait avant sa finalisation.
2022-2023-026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique I-7, Reconnaissance des acquis.
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
7. 12e rapport annuel du Bureau de l’ombudsman
L’ombudsman, Martine Conway, présente le rapport annuel allant de la période du 1er juin 2021 au 31 mai 2022. Elle souligne les points suivants :
- La réception des commentaires ou des plaintes concernant des exigences ou des processus nouveaux ou temporaires, par exemple ceux liés à la vaccination anti-COVID, ou à la transition en ligne,
- La constatation d’un besoin accru d’aide sous forme de médiation, de coaching ou d’une autre forme de résolution de conflit, en particulier dans des situations entre membres de la population étudiante (ou à l’intérieur d’un organisme étudiant), ou dans certaines situations liées au milieu de travail,
8. Rapport de progrès sur la santé mentale et le mieux-être
Elizabeth Kristjansson présente le rapport. Elle souligne les points suivants :
- Le rapport de progrès fait état de l’avancée de la mise en œuvre des recommandations entre octobre 2021 et septembre 2022.
- Le rapport a été élaboré en consultant les différents intervenants impliqués dans la mise en œuvre et le déploiement des activités et des interventions.
- Le rapport de progrès fait le point sur l’engagement institutionnel en faveur de l'amélioration de la santé mentale et du mieux-être de la communauté universitaire tout en reconnaissant que certaines activités ou interventions demandent des approches différentes selon les groupes ciblés.
9. Rapport de la provost et vice-rectrice aux affaires académiques
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente un rapport. Elle souligne les points suivants :
- Du côté Ontarien: une baisse de 6% des demandes par rapport à 2022 et une hausse de 12% par rapport à 2021. Il a été constaté une volatilité des demandes depuis la pandémie. Toutefois une hausse de 3% des demandes relatives aux francophones a été enregistrée par rapport à 2022 et une hausse de 11% par rapport à 2021,
- Du côté des CEGEP et du Québec : une hausse de 63% des demandes pour le secondaire a été enregistrée,
- Du côté de l’international une hausse de 39% des effectifs originaires de l’Afrique francophone et anglophone confondus et une hausse de 24% des effectifs originaires de l’Afrique francophone plus spécifiquement. Une baisse de 13% des effectifs originaire d’Asie soit une baisse de 908 demandes
- Au niveau des études supérieures une hausse des demandes de maîtrises avec thèses a été enregistrée et une baisse des demandes des Canadiens pour les doctorats. Toutefois une hausse des demandes de doctorats par des étudiants internationaux a été enregistrée,
- La recherche pour pourvoir au poste du vice-provost associé en équité, diversité et inclusion avance bien.
10. Mise à jour du vice-recteur, recherche et innovation
Le vice-recteur, recherche et innovation présente une mise à jour sur le secteur de la recherche. Il résume les activités entreprises par le vice-rectorat dernièrement :
- Le palmarès « The Research Info Source » qui indique les 50 meilleures universités canadiennes ainsi que les hôpitaux de recherche et de développement de l’industrie au Canada va être reçu prochainement.
- Pour rappel en 2021, l’université était au 8eme rang national avec un revenu de recherche de 383 millions de dollars canadiens.
- Un progrès de 13% a été enregistré pour cette année.
- After several grant institution application had been made in 2021, University of Ottawa was selected, just prior the Christmas 2022, by the Federal Government specifically the operational funds of Canada in biomedical research fund to be one of the two Canadian hubs to support the research.
- Dans le cadre du projet de recherche Apogée Canada, l’université d’Ottawa avait soumis une demande de l’ordre de 110 millions de dollars canadiens. En décembre 2022, l’université d’Ottawa a été informée qu’elle allait paraître dans le comité de sélection du programme précité.
- L’université d’Ottawa accueillera du 13 au 17 mai 2024 le 91eme congrès de l’ACFAS.
11. Rapport du vice-recteur, International et Francophonie
Le vice-recteur associé à la Francophonie présente le rapport sur l’état de la Francophonie à l’Université d’Ottawa. Ce rapport, le tout premier du genre publié par l’Université d’Ottawa depuis septembre 2006, est une étape vers le renforcement du caractère francophone de l’Université afin qu’il s’imprime avec davantage de cohérence. Il dresse un état des lieux sur le corps professoral, le personnel administratif, les effectifs étudiants, les bourses, les programmes de formation, les services administratifs et les activités de recherche.
Enfin, le Rapport présente en annexe les travaux du Conseil des services et programmes en français, de même qu’un aperçu des plaintes déposées en vertu du Règlement sur le bilinguisme.
12. Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation 2021-2022
La vice-provost aux affaires académiques, Aline Germain-Rutherford, présente le rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation 2021-2022. Elle souligne les points suivants :
- Le Comité s’est réuni six fois au cours de l’année universitaire 2021-2022.
- En 2021-2022, les travaux du Comité ont porté principalement sur la définition des valeurs liées à l’enseignement et au développement d’un cadre de référence pour l’excellence en enseignement et le succès scolaire.
13. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 17 h 03.
HM
