PROCÈS-VERBAL
de la septième réunion de l’année 2020-2021 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 17 mai 2021 à 15 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
J. Alvi, M. Andraos, V. Barham, L. Barriault, C. Beauvais, J. Beauvais, A. Bergeron, S. Blais, M. Bouchard, S. Brutus, S. Cadieux, S. Charbonneau, M. Charron, T. Chung, E. Crighton, A. Dakroury, C. Dallaire, C. D’Amours, L. Diokpa, S. Dutta, J. Frémont, S. Frigon, A. Germain-Rutherford, B. Jasmin, K. Kee, M. Lagacé, S. Lamoureux, T. Lethbridge, G. Lévesque, M. Liu, H. Markwell, V. Mbandji, I. Moisil, M. Nevins, M. Nobel, J. Nyman, A. O’Sullivan, J. Paquette, Y. Pelletier, C. Phillips, F. Pick, F.É. Racicot, J. Renken, A. Savage, J. Scott, C. Seguin, G. Smith, S. Spronk, M.È. Sylvestre, L. Thibault, C. Thickstun, B. Toure, S. Tremblay-Pépin, C. Turenne-Sjolander, S. Yaya, S. Yee, N. Young
PERSONNES EXCUSÉES
R. Agil, F. Bangou, R. Barwell, L. Bélanger-Hardy, E. Bercier, A. Chaput, B. Dhillon, A. Dodek, J. Doyle, M. Elkbouli, P. Guitard, R. Leblanc, J. Leddy, J. Lee, D. Nadeau, J. Patrick, L. Perron, C. Rovinescu, D. Smith, A. Spatafora, G. St-Pierre
PERSONNES RESSOURCES
J.-M. Barrette, A. Bauer, C. Beaudin, M. Turcotte
Le recteur préside la réunion.
BIENVENUE ET REMERCIEMENTS
Le recteur souhaite la bienvenue à Reana Agil, étudiante de premier cycle de l’École de gestion Telfer, Julia Alvi, étudiante de premier cycle de la Faculté des sciences sociales, Linda Diokpa, étudiante aux cycles supérieurs représentant les sciences humaines, Maya Elkbouli, étudiante de premier cycle de la Faculté de médecine, Michelle Liu, étudiante de premier cycle de la Faculté de droit, Michael Nobel, professeur de la Faculté de droit canonique de l’Université Saint Paul, Charles Thickstun, étudiant aux cycles supérieurs représentant les sciences, Balkissa Toure, étudiante de premier cycle de la Faculté de génie et Sam Yee, étudiante de premier cycle de la Faculté des sciences.
Il félicite Eric Crighton, professeur de la Faculté des arts, Sylvie Frigon, professeure à la Faculté des sciences sociales, Frances Pick, professeure de la Faculté des sciences, Alistair Savage, professeur de la Faculté des sciences et Celina Seguin, étudiante de premier cycle de la Faculté des arts pour le renouvèlement de leurs mandats.
Il remercie Marie Dominique Antoine, étudiante aux cycles supérieurs représentant les sciences humaines, Bryce Bogie, étudiant de premier cycle de la Faculté de médecine, Daniel Chow, étudiant de premier cycle de la Faculté de droit, Félix Collin, étudiant de premier cycle de la Faculté des sciences sociales, Hervé Egla, étudiant de premier cycle de la Faculté de génie, Katherine Girguis, étudiante de premier cycle de l’École de gestion Telfer, Nicole Grace Hammond, étudiante aux cycles supérieurs représentant les sciences, Jameel Kara, étudiant de premier cycle de la Faculté des sciences de la santé, Chantal Labrèche, professeure de la Faculté de droit canonique de l’Université Saint Paul et Anjaliya Sonnilal, étudiante de premier cycle de la Faculté des sciences pour leurs contributions aux travaux du Sénat.
1. Approbation de l’ordre du jour
Il est proposé de déplacer le point intitulé « Préparations pour la rentrée 2021 » sous le rapport du recteur. L’ordre du jour est adopté avec la modification.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 19 avril 2021
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Élections au Comité exécutif du Sénat
Trois postes de membres élus par le Sénat sont à combler au Comité exécutif du Sénat. Un appel à candidatures a été lancé par le secrétariat et trois candidatures ont été reçues. Linda Diokpa, Timothy Lethbridge et Nathan Young sont nommés au Comité exécutif du Sénat pour un mandat de trois ans, renouvelable une fois, soit du 1er juillet 2021 au 30 juin 2024.
2020.2021.037 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
5. Rapport du recteur
Le recteur souligne quelques éléments du budget fédéral qui a été annoncé le 19 avril.
Il annonce que le Comité sur la liberté académique a commencé ses travaux et qu’un appel à la participation aux consultations du comité a été envoyé à la communauté universitaire dernièrement.
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques commente l’impact de la covid sur les carrières professorales en suivi à la dernière réunion. Elle souligne l’importance de l’encadrement des professeur.e.s qui font la demande pour leur permanence. Elle note que deux lettres d’entente ont été signées avec l’APUO dont une s’applique aux questions d’évaluation pour les décisions relatives à la carrière des professeur.e.s réguliers et des bibliothécaires, et l’autre s’applique à la prolongation des contrats et des délais pour demander la permanence. Cette deuxième lettre n’a pas été renouvelée pour l’année courante puisque ce n’était pas souhaité par les professeur.e.s en question.
En ce qui a trait aux activités sur le dossier antiracisme, le travail continue pour préparer la rentrée. Trois groupes de travail ont été mis sur pied, le premier sur l’expérience étudiante, le deuxième sur l’apprentissage et le curriculum, et le troisième sur le volet de recherche avec le Cabinet du vice-recteur à la recherche. Une mise à jour complète sur les initiatives pour la rentrée sera présentée au Sénat à une prochaine réunion.
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques et le vice-recteur, international et francophonie donnent une mise à jour sur les effectifs étudiants. Nous sommes présentement en temps de conversion des offres.
Le vice-recteur, international et francophonie donne une mise à jour sur la question des visas pour les étudiants internationaux. Les délais pour l’obtention des visas sont de plus en plus longs. Toutefois, des représentations ont été faites auprès des autorités fédérales et les délais pour l’obtention des visas seront maintenant de 9 semaines. Le vice-recteur énumère quelques initiatives de recrutement qui sont en travail depuis quelques mois.
Sur le volet de la francophonie, le vice-recteur note qu’une série d’invitations a été envoyée pour encourager le dialogue sur trois volets de consultations. L’université a pris les moyens nécessaires pour supporter l’Université Laurentienne conformément à la motion adoptée à la dernière réunion du Sénat.
5a. Préparations pour la rentrée 2021
The Provost and Vice-President, Academic Affairs informed the senators that an information session on COVID vaccination will be offered on May 26 and will feature COVID experts who will be answering the community’s questions. She also noted that planning was underway to open a vaccination clinic. There were also conversations underway regarding the requiring of vaccination which presents many legal challenges.
L’objectif qui avait été fixé de pouvoir offrir 30 à 50 % des activités en présentiel a été atteint. Le nombre d’activités offertes en présentiel augmentera si cela est permis par la santé publique.
AUX FINS D’APPROBATION
6. Règlements académiques
a) Règlement académique I-14
Fraude académique (2020-2021 VPAA 008)
La vice-provost aux affaires académiques, Mme Aline Germain-Rutherford présente la demande de modifications au règlement académique I-14, Fraude académique.
Les membres étudient la demande et proposent une modification.
2020.2021.038 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique I-14, Fraude académique avec une modification. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
7. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche
Le vice-recteur à la recherche présente une mise à jour sur les opportunités de financement qui ont été annoncées dans le cadre du budget fédéral.
Le vice-recteur associé à la recherche, Guy Lévesque, présente le programme des plateformes technologiques.
8. Rapport sur l’évaluation des programmes
La vice-provost aux affaires académiques et le directeur du Bureau de l’assurance de la qualité présentent le rapport sur l’évaluation des programmes pour la période du 1er juillet 2019 au 30 juin 2020.
9. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16 h 59.
