PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l’année 2023-2024 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 18 septembre 2023 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.
PRÉSENCES
I. Apostolova, A. Ashbaugh, V. Barham, R. Barwell, A. Beauchemin, J. Beauvais, É. Bercier, A. Bergeron, S. Blais, S. Brutus, S. Cadieux, I. Catelas, S. Charbonneau, H. Cheema, T. Chung, R. Clark, C. Dallaire, G. Doudak, A. Erdmer, S. Frigon, A. Gauthier, K. Gilmour, I. Giroux, C. Glendinning, N. Gosselin, A. Ibrahim, A. Lacassagne, E. Landriault, M. Lanoix, V. Leblanc, J. Leddy, J. Lee, J. Lee, G. Lemay, G. Levesque, A. Luican-Mayer, A. Malette, M. McLennan, D. Nadeau, M. Nobel, A. O’Sullivan J. Paquette, Y. Pelletier, K. Phillips, F. Pick, K. Prince, J. Pudumai, F.E. Racicot, G. Reis, G. Richards, A. St-Amant S. Sapeha, J. Scott, J. Séror, A. Spatafora, M.E. Sylvestre, L. Thibault, J. Thibeault, S. C. Thickstun, J-F Tremblay, T. Vaillancourt, J. Velloso, S. Yaya, G. Yasmeen.
PERSONNES EXCUSÉES
M. Andraos, L. Barriault, K. Boon, D. Bourque, C. D’Amours, J. Doyle, J. Frémont, B. Jasmin, M. Lagacé, M. Lalumière, H. Markwell, J-F. Rioux, S. Wiebe, B. Xue.
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, H. Mounir
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques préside la réunion en l’absence du recteur.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 19 juin 2023
Le procès-verbal est présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Élection au Comité exécutif du Sénat
Un appel aux candidatures a été lancé pour pouvoir au poste vacant au Comité exécutif du Sénat réservé à un membre du Sénat. Une seule candidature a été reçue, celle du professeur Victor Leblanc. Il est donc proposé de nommer professeur Victor Leblanc au Comité exécutif du Sénat pour un mandat de 3 ans, soit du 18 septembre 2023 au 17 septembre 2026.
2023.2024.001 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 19 juin 2023.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer professeur Victor Leblanc au Comité exécutif du Sénat pour un mandat de 3 ans, soit du 18 septembre 2023 au 17 septembre 2026.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
AUX FINS D’APPROBATION
5. Règlements académiques
a) Modifications au Règlement académique C-7 Thèse
Le vice-provost aux études supérieures et postdoctorales, André Beauchemin, présente la demande.
Les membres étudient la demande qui propose de rectifier une numérotation de renvoi qui a été décelée lors de la mise en application du règlement.
Un membre propose une légère modification au texte: remplacer « au point 7.12.3» par « à la section 7.12».
Les membres sont d’accord avec les modifications proposées.
2023.2024.002 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au règlement académique C-7 Thèse.
(Unanime)
b) Modifications au règlement académique A-8.6 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux (2023-2024 VPAA 001)
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente la demande de modifications au règlement académique A-8.6 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux.
Les membres étudient la demande qui propose que les étudiants inscrits au Programme d’études médicales de premier cycle ne doivent pas remplir la Déclaration d’absence à une évaluation, mais plutôt suivre les règlements de la Faculté de médecine en ce qui a trait aux absences lors des cours obligatoires, des évaluations et des stages.
Une sénatrice suggère d’inclure également une mention relative aux étudiants inscrits au baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences infirmières offert en collaboration avec l’Algonquin College.
Les membres sont d’accord avec les modifications proposées.
2023.2024.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement académique A-8.6 Justifications pour absence à un examen ou pour remise tardive des travaux.
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
6. Rapport de la Provost et vice-rectrice aux affaires académiques
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques présente une mise à jour sur les effectifs, la rentrée 2023 et les classements de l’Université dans le Times Higher Education World et le QS World University Rankings.
7. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche et l’innovation
Le vice-recteur à la recherche et l’innovation, Sylvain Charbonneau, souhaite la bienvenue à Julie St-Pierre, vice-rectrice associée, soutien à la recherche et à l'infrastructure, au sein de son équipe. Il offre une mise à jour sur les sujets principaux suivants :
➢ Prix, médailles et distinctions en recherche : l’Université d’Ottawa annoncera prochainement la création du prix d’excellence en recherche en Francophonie
➢ L’inauguration du Cyber carrefour et du laboratoire Cyber Range uOttawa-IBM le 19 octobre 2023
➢ Canada Excellence Research Chair in Attosecond X-ray Photonics: Dr. Zenghu Chang University of Central Florida Faculty of Science will join University of Ottawa January 3, 2024.
➢ Mise à jour des activités relatives à l’organisation du 91eme congrès de l’ACFAS.
8. Rapport du vice-recteur, International et Francophonie
Le vice-recteur, International et Francophonie, Sanni Yaya introduit son rapport. Le vice-recteur associé, Francophonie, Yves Pelletier, et la vice-rectrice associée, International, Gisèle Yasmeen en présentent les grandes lignes.
9. Autres questions
La Provost et vice-rectrice aux affaires académiques fait une déclaration à la communauté universitaire au sujet de la liberté et la sécurité liées aux incidents isolés qui se sont produits sur le campus et ont menacé la sécurité des membres de la communauté, tant sur le plan physique que psychologique.
Un groupe en particulier a été ciblé : les membres du corps professoral qui mènent des activités de recherche et d’enseignement dans des domaines liés aux études féministes et de genre, aux questions raciales et à l’antiracisme, aux identités autochtones et aux droits des personnes marginalisées. La population étudiante dans ces domaines est également touchée.
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16 h 06.
HM
