PROCÈS-VERBAL
de la deuxième réunion de l’année 2019-2020 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 21 octobre 2019 à 15 h 00 dans la salle 083 du Pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
F. Bangou, V. Barham, L. Barriault, C. Beauvais, L. Bélanger-Hardy, A. Bergeron, S. Blais,
S. Charbonneau, M. Charron, E. Crighton, B. Dhillon, H. Eaton, S. Frigon, A. Germain-Rutherford,
F. Julien, K. Kee, S. Kitto, K. Kwok, M. Lagacé, S. Lamoureux, T. Lethbridge, G. Lévesque, H. Markwell, M. Nevins, V. Ogden, J. Paquette, C. Phillips, F-E Racicot, A. Savage, J. Scott, G. Smith, L. Ste-Marie,
C. Suurtamm, M-E Sylvestre, L. Thibault, et C. Turenne-Sjolander. ;
PERSONNES EXCUSÉES
S. Aly, R. Barwell, J. Beauchamp, J. Beauvais, O. Benning, R. Bourgeois, S. Cadieux,
A. Chaput, S. Chung, T. Chung, A. Dakroury, C. Dallaire, A. Dodek, J. Frémont, D. Gallo, C. Glendinning, M. Guilbeault, B. Jasmin, C. Labrèche, R. Leblanc, J. Lee, I. Moisil, J. Muller, D. Nadeau, J. Nyman,
L. Perron, F. Pick, J. Renken, C. Rovinescu, A. Spatafora, G. St-Pierre, et N. Young.
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, N. Jean et H. Touchette
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques préside la réunion.
Bienvenue et remerciements
La provost remercie André Tremblay, professeur, Faculté de génie, Linda McLean, professeure, Faculté des sciences de la santé et Alan O’Sullivan, professeur, École de gestion Telfer, pour leurs contributions aux travaux du Sénat.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé tel que présenté. (Unanimité)
2. Procès-verbal de la réunion du 23 septembre 2019
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2019-2020.08 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 23 septembre 2019, sous réserve de la modification demandée. (Unanimité)
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
NOMINATIONS | ÉLECTIONS
4. Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs
La secrétaire générale propose le renouvellement du mandat du professeur Denis Nadeau au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs.
2019-2020.09 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le renouvellement du mandat de Denis Nadeau au Comité mixte du Sénat et du Bureau des gouverneurs pour trois ans, du 1er novembre 2019 au 31 octobre 2022. (Unanimité)
AUX FINS D’APPROBATION
5. Modifications des règlements académiques
a) Règlements académiques I-11
Rendement scolaire, probation et retrait obligatoire dans les programmes de premier cycle
(2018-2019 VPAA 021)
Mme Aline Germain-Rutherford, vice-provost, affaires académiques présente la demande.
La vice-provost explique qu’en juin 2018, une précision avait été ajoutée au début de ce règlement pour indiquer que les décisions relatives au rendement scolaire ne peuvent être traitées rétroactivement suite à l’augmentation de la moyenne résultant d’un cours répété. Suite à l’approbation récente par le Sénat du règlement sur la relance académique, elle propose d’ajouter la relance académique dans le cadre de cette même précision.
La vice-provost propose également d’ajouter dans la section 11.3 une précision concernant le droit des étudiants de faire appel de la décision de retrait obligatoire.
Les membres étudient la demande.
Un membre demande de modifier la traduction de la section du droit d’appel de l’étudiant.
Un commentaire concernant la rétroactivité (consult Luciana for more information)
2019-2020.10 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2018-2019 VPAA 021, sous réserve des modifications demandées. (Unanimité)
6. Création de programmes
a) Faculté des arts
Mineure en rédaction professionnelle, Certificat en rédaction professionnelle, Option en rédaction professionnelle, Option en révision professionnelle (2019-UGRD-ARTS-ENG-08)
Le doyen Kee et le vice-doyen aux programmes de la Faculté des arts, Marc Charron, présentent la demande.
The proposed minor and certificate programs combine (a) a practical, skills-based and experiential approach to professional writing instruction with (b) a theoretical understanding of communication practices in various contexts. As the ‘minor’ component of an honours or bachelor’s degree, the programs would meet or exceed the expectations of rigour laid out by the OCAV.
Aided and informed by a critical understanding of key concepts and an historical awareness of methodologies, techniques, and approaches to writing in the professions, the minor and certificate programs will develop practical abilities in editing, proofreading, argumentation and logic. These practical skills will be complemented by a more theoretical and historical understanding of the forms of communication in literary and cultural contexts.
Les membres étudient la demande.
2019-2020.11 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2019-UGRD-ARTS-ENG-08. (Unanimité)
b) Institut de l’environnement
Création du doctorat en durabilité de l’environnement 2019-GRAD-EVD-01
Le directeur de l’institut de l’environnement présente la demande.
The proposed PhD in Environmental Sustainability is an interdisciplinary degree that will focus on graduating professionals and academics specializing in the areas of environmental science, economics, law, and policy. It will also build on the newly established stand-alone Master’s of Science in Environmental Sustainability (MES) and Master’s level collaborative specialization in Environmental Sustainability (cMES) offered through the Institute of the Environment.
Les membres étudient la demande.
2019-2020.12 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la demande 2019-GRAD-EVD-01. (Unanimité)
7. Cabinet de la vice-provost aux affaires académiques
a) Le rapport unique
La vice-provost aux affaires académiques présente la demande.
2019-2020.13 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le rapport unique.
b) Abolition du rapport X et réduction du seuil de réponse du rapport P
La vice-provost aux affaires académiques présente la demande.
2019-2020.14 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’abolition du rapport X et réduction du seuil de réponse du rapport P.
AUX FINS D’INFORMATION ET DE DISCUSSION
8. Mise à jour sur le lancement du processus des ententes de mandat stratégiques 2020-2025
Mme Jill Scott, provost et vice-rectrice aux affaires académiques et M. Sylvain Charbonneau, vice-recteur à la recherche présentent une mise à jour aux membres sur la troisième Entente de mandat stratégique (EMS), pour la période 2020 à 2025.
Il est convenu qu’une mise à jour sera présentée aux membres à la prochaine réunion du Sénat.
9. Rapport du collègue universitaire
Mme Sylvie Frigon, collègue universitaire, présente ce point. Elle informe les membres qu’elle présentera une mise à jour aux membres au début de 2021.
10. Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
La vice-provost aux affaires académiques présente ce rapport.
11. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée. L’ordre du jour est épuisé et la séance est levée.
NJ
