PROCÈS-VERBAL
de la neuvième réunion de l’année 2020-2021 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 11 mai 2021 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, P. Guitard, S. Lamoureux, R. Leblanc, C. Phillips, C. Seguin
PERSONNES EXCUSÉES
A. Chaput, J. Scott
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, T. Lethbridge, C. Turenne-Sjolander
La secrétaire générale, Madame Annick Bergeron, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 13 avril 2021
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par la Faculté de génie (2020-2021-GEN-G-18, 2020-2021-GEN-G-17, 2020-2021-GEN-G-23, 2020-2021-GEN-G-21, 2020-2021-GEN-G-15, 2020-2021-GEN-G-22, 2020-2021-GEN-G-19, 2020-2021-GEN-G-14, 2020-2021-GEN-G-16, 2020-2021-GEN-G-20), Faculté des sciences (2020-2021-SCI-P-36, 2020-2021-SCI-P-37, 2020-2021-SCI-P-38), Faculté des sciences sociales (2020-2021-SSOC-G-033, 2021-SSOC-P-1580), Faculté de médecine (2021-MED-GRAD-09) et Faculté d’éducation (2021-UGRD-EDUF-15).
4. Renouvellements au Comité d’appel du Sénat
Le mandat de la professeure Valerie Steeves au Comité d’appel du Sénat se termine le 4 juin 2021. Il est proposé de renouveler son mandat pour une durée de trois ans, soit du 5 juin 2021 au 4 juin 2024.
Le mandat d’Ariane Lefebvre, étudiante de premier cycle, au Comité d’appel du Sénat se termine le 30 juin 2021. Il est proposé de renouveler son mandat pour une durée de trois ans, soit du 1er juillet 2021 au 30 juin 2024.
E.2020-2021.069 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement. (unanime)
POUR RECOMMANDATION
5. Règlement académique
a) Règlement académique I-14
Fraude académique (2020-2021 VPAA 008)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modification au règlement académique I-14 Fraude académique.
Les membres étudient la demande et il est proposé de recommander au Sénat seulement les modifications apportées au préambule et à l’article 19 du règlement. Les autres modifications devront être retournées au CEPC pour approbation.
E.2020-2021.070 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation des modifications au préambule et à l’article 19 du règlement académique I-14, Fraude académique. (unanime)
POUR APPROBATION
6. Statuts de la Faculté de génie
Le vice-doyen à la gouvernance de la Faculté de génie, M. Timothy Lethbridge présente les modifications aux statuts de la Faculté de génie.
Les membres étudient la demande et proposent une correction.
E.2020-2021.071 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications aux statuts de la Faculté de génie avec la correction. (unanime)
7. Modifications majeures
a) Faculté d’éducation
Certificat/Baccalauréat en éducation – Éducation technologique (2021-UGRD-EDUF-14)
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente la demande de modifications au certificat/baccalauréat en éducation – éducation technologique.
Les membres étudient la demande.
E.2020-2021.072 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au certificat/baccalauréat en éducation – éducation technologique de la Faculté d’éducation. (unanime)
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
8. Procédure d’approbation des statuts d’unités, de départements et d’écoles
A member raised the question on the approval of bylaws at the academic unit level, departmental level, and school level within faculties. After a short discussion on the matter, it was concluded that these bylaws are part of the internal governance of the faculties and do not need to be approved by the Executive Committee of the Senate, but should be approved by the Faculty Council. It was further suggested by the Secretary-General that these approval powers should be provided for in the faculty bylaws.
10. Rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux études supérieures
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente les rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux études supérieures de la Faculté des arts, de la Faculté de droit, de la Faculté de génie, de la Faculté des sciences, de la Faculté des sciences de la santé et de la Faculté des sciences sociales.
