PROCÈS-VERBAL
de la première réunion de l’année 2021-2022 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 14 septembre 2021 à 10 h par Microsoft Teams.
PRÉSENCES
A. Bergeron, A. Chaput, L. Diokpa, S. Lamoureux, T. Lethbridge, J. Scott, C. Seguin, N. Young
PERSONNES RESSOURCES
C. Beaudin, S. Cadieux, A. Germain-Rutherford, C. Turenne-Sjolander, S. Whiting
La provost et vice-rectrice aux affaires académiques, Mme Jill Scott, préside la réunion.
Elle souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du Comité exécutif du Sénat : Linda Diokpa, professeur Timothy Lethbridge et professeur Nathan Young. Elle remercie les membres qui ont quitté le Comité : professeure Paulette Guitard, professeur Raymond Leblanc et professeur Craig Phillips.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté avec modification.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal de la réunion du 8 juin 2021
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé ses pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidats présentés par l’École de gestion Telfer (2020-2021-ADM-P-010), la Faculté des arts (2020-2021-ART-P-17, 2020-2021-ART-P-18, 2021-2022-ART-P-01, 2021-2022-ART-P-02, 2021-2022-ART-P-03, 2021-2022-ART-P-04, 2021-2022-ART-P-05, 2021-2022-ART-P-06, 2021-2022-ART-P-07, 2021-2022-ART-P-08, 2021-2022-ART-P-09, 2021-2022-ART-P-10, 2021-2022-ART-P-11, 2021-2022-ART-12), la Faculté de génie (2020-2021-GEN-G-42, 2020-2021-GEN-G-34, 2020-2021-GEN-G-38, 2020-2021-GEN-G-28, 2020-2021-GEN-G-29, 2020-2021-GEN-G-32, 2020-2021-GEN-G-33, 2020-2021-GEN-G-41, 2020-2021-GEN-G-37, 2020-2021-GEN-G-27, 2020-2021-GEN-G-35, 2020-2021-GEN-G-25, 2020-2021-GEN-G-39, 2020-2021-GEN-G-30, 2020-2021-GEN-G-40, 2020-2021-GEN-G-26, 2020-2021-GEN-G-36, 2020-2021-GEN-P-001, 2020-2021-GEN-P-002, 2020-2021-GEN-P-003, 2020-2021-GEN-P-004, 2020-2021-GEN-P-005, 2020-2021-GEN-P-006, 2020-2021-GEN-P-007, 2020-2021-GEN-P-008, 2020-2021-GEN-P-009, 2020-2021-GEN-P-010, 2020-2021-GEN-P-011), Faculté des sciences de la santé (2020-2021-GRAD-FSSAN-639, 20-21-UGRAD-SSAN-600, 20-21-UGRAD-SSAN-601, 20-21-UGRAD-SSAN-602, 20-21-UGRAD-SSAN-603, 20-21-UGRAD-SSAN-604, 21-22-UGRAD-SSAN-65) et Faculté de médecine (2020-2021-MED-G, 2020-2021-MED-G-001, 2020-2021-MED-G-002, 2020-2021-MED-UGRD-08), la Faculté des sciences (2020-2021-SCI-P-39, 2020-2021-SCI-P-40, 2020-2021-SCI-P-41, 2020-2021-SCI-P-42, 2020-2021-SCI-P-43, 2020-2021-SCI-P-44, 2020-2021-SCI-P-45, 2020-2021-SCI-P-46, 2020-2021-SCI-P-47, 2020-2021-SCI-P-48, 2020-2021-SCI-P-49, 2021-2022-g-24, 2021-2022-SCI-G-25), la Faculté des sciences sociales (2020-2021-SSOC-G-35, 2021-SSOC-P-1581, 2021-SSOC-P-1582, 2021-SSOC-P-1583, 2021-SSOC-P-1584, 2021-SSOC-P-1585, 2021-SSOC-P-1586, 2021-SSOC-P-1587, 2021-SSOC-P-1588, 2021-SSOC-P-1589, 2021-SSOC-P-1590, 2021-SSOC-P-1591, 2021-SSOC-P-1592, 2021-SSOC-P-1593, 2021-SSOC-P-1594, 2021-SSOC-0-1595, 2021-SSOC-P-1596, 2021-SSOC-P-1597, 2021-SSOC-P-1598, 2021-SSOC-P-1599), de l’Université Saint Paul (2020-2021-STP-G-1), la Faculté de droit, section de droit civil (2021-DRC-P-002, 2021-DRC-P-003), la Faculté d’éducation (2021-EDUF-P-33, 2021-EDU-P-35, 2021-EDU-P-37, 2021-GRD-EDUF-23, 2021-UGRD-EDUF-16, 2021-UGRD-EDUF-22, 2021-UGRD-EDU-P-34, 2021-UGRD-EDUT-25, 2021-UGRD-EDUT-26, 2021-UGRD-EDUT-27, 2021-UGRD-EDUT-28, 2021-UGRD-EDUT-29, 2021-UGRD-EDUT-30, 2021-UGRD-EDUT-31, 2021-UGRD-EDUT-32, 2021-UGRD-EDUT-38, 2021-UGRD-EDUT-39) de l’Université d’Ottawa (SDR-GRAD).
4. Nomination au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
Un poste de membre régulier du corps professoral de la Faculté des sciences de la santé est à combler au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation. La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande de nommer la professeure Krystina Lewis pour un mandat de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2024.
5. Nominations au Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures
Un poste de membre régulier du corps professoral de la Faculté des sciences sociales est à combler au Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures. La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande de nommer la professeure Dominique Bourque pour un mandat de trois ans, soit du 1er août 2021 au 31 juillet 2024.
Un poste de membre régulier du corps professoral de l’École de gestion Telfer est à combler au Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures. La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande de nommer la professeure Leila Hamzaoui-Essoussi pour un mandat de trois ans, soit du 1er août 2021 au 31 juillet 2024.
Un membre du Comité sur l’évaluation des programmes aux études supérieures (Javier Giorgi) doit être remplacé pour une période d’un an. La provost et vice-rectrice aux affaires académiques recommande de nommer le professeur Robert Ben pour un mandat d’un an, soit du 1er août 2021 au 31 juillet 2022.
E.2021-2022.001 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions qui s’y retrouvent. (unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 8 juin 2021.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles du Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de la professeure Krystina Lewis au sein du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour une durée de trois ans, soit du 1er septembre 2021 au 31 août 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de la professeure Dominique Bourque au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes aux études supérieures pour un mandat de trois ans, du 1er août 2021 au 31 juillet 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de la professeure Leila Hamzaoui-Essoussi au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes aux études supérieures pour un mandat de trois ans, du 1er août 2021 au 31 juillet 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination du professeur Robert Ben au Comité du Sénat sur l’évaluation des programmes aux études supérieures pour un mandat d’un an, du 1er août 2021 au 31 juillet 2022.
POUR RECOMMANDATION
6. Création de programmes
a) Faculté de médecine
Maîtrise ès sciences appliquées en Enseignement des sciences anatomiques (2019-GRAD-MED-08)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création de la maîtrise ès sciences appliquées en Enseignement des sciences anatomiques à la Faculté de médecine.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.002 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’approbation de la création du programme de maîtrise ès sciences appliquées en enseignement des sciences anatomiques à la Faculté de médecine. (unanime)
POUR APPROBATION
7. Modification majeure
a) École de gestion Telfer
MGSS : Création de l’option à distance (2021-GRAD-GEST-07)
Claire Turenne-Sjolander, vice-provost aux études supérieures, présente la demande de création de l’option à distance à la maîtrise en administration des services de santé de l’École de gestion Telfer.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.003 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la création de l’option à distance à la maîtrise en administration des services de santé de l’École de gestion Telfer. (unanime)
8. Faculté de médecine
Politique : Pour l’attribution du titre d’émérite aux membres du corps professoral autres que RTP (2021-MED-04)
Dre Sharon Whiting présente la demande de modifications à la politique pour l’attribution du titre d’émérite aux membres du corps professoral autres que RTP.
Les membres étudient la demande.
E.2021-2022.004 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications à la politique de la Faculté de médecine pour l’attribution du titre d’émérite aux membres du corps professoral autres que RTP. (unanime)
POUR INFORMATION ET DISCUSSION
9. Modification du nom du questionnaire d’évaluation des cours à « Opinion des étudiant-e-s sur l’enseignement et les cours »
Suite à la révision du questionnaire d’évaluation de l’enseignement et des cours et conformément à l’article 24.3.3.2 de la convention collective de l’APUO, les syndicats doivent être consultés trois mois avant que les changements proposés au questionnaire soient soumis au Sénat pour approbation.
L’APUO a été informée des changements au questionnaire le 30 avril 2021 et a répondu ce qui suit le 23 juillet 2021 :
L’APUO suggère de modifier le titre du questionnaire de « Évaluation de l’enseignement et des cours » à « Opinion des étudiant.e.s sur l’enseignement et les cours ». Nous n’avons pas de commentaires sur les changements proposés.
Une discussion s’ensuit sur la proposition de l’APUO. Il est convenu que cette proposition soit mentionnée aux membres du Sénat lors de l’approbation du nouveau questionnaire. La demande d’approbation du nouveau questionnaire sera donc présentée au Sénat sans modification au titre.
10. Rapports trimestriels des modifications mineures des programmes existants aux études de premier cycle
Aline Germain-Rutherford, vice-provost aux affaires académiques, présente les rapports trimestriels des modifications mineures aux programmes existants aux études de premier cycle de la Faculté de médecine, de la Faculté des sciences de la santé et du vice-rectorat à la recherche.
La séance est levée à 10 h 59.
CB
