PROCÈS-VERBAL
de la neuvième réunion de l'année 2018-2019 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 26 février 2018 à 10h00 dans la salle 105 du pavillon Hagen.
PRÉSENCES
A. Bergeron, A. Chaput, D. Graham, S. Lamoureux, R. Leblanc, T. Lethbridge, C. Phillips.
PERSONNE EXCUSÉE
K. Kwok
PERSONNES RESSOURCES
D. Grenier, C. Turenne-Sjolander
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est approuvé. (unanime)
AGENDA DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal du 20 février 2019
Le procès-verbal est approuvé. (unanime)
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Il n’y a pas eu de demandes exceptionnelles soumissent pour approbation à cette réunion.
E.2018-2019.104 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement, plus spécifiquement le procès-verbal de la réunion du 20 février. (unanime)
AUX FINS D’APPROBATION
5. Renouvellement du mandat de Denis Boivin au Comité d’appel au Sénat
Les membres sont informés que le mandat du professeur Denis Boivin, Faculté de droit, section de common law se termine le 31 mai 2019. Les attributions du Comité d’appel du Sénat prévoient, dans la composition du comité, six professeurs réguliers à temps complet nommés par le Comité exécutif du Sénat. Il est par ailleurs prévu dans les attributions que le Comité exécutif du Sénat nomme le président du Comité d’appel du Sénat parmi les membres dudit comité.
Il est donc proposé de renouveler son mandat à titre de membre et président du Comité d’appel du Sénat, pour trois ans, du 1er juin 2019 au 31 mai 2022.
Les membres étudient la demande et ne soulèvent aucune question.
E.2018-2019.105 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de renouveler le mandat et la présidence de Denis Boivin au Comité d’appel du Sénat, pour trois ans, du 1er juin 2019 au 31 mai 2022. (unanime)
AUX FINS DE RECOMMANDATION
6. Modalités d’élection au Sénat des étudiant.e.s à temps complet du premier cycle
La Secrétaire générale présente la demande. Elle indique que depuis le 24 décembre 2018, l’Université ne reconnaît plus la FÉUO comme étant l’Association représentant les étudiant.e.s du premier cycle. Un référendum a eu lieu le lundi 11 février 2019 pour permettre à tous les étudiant.e.s du premier cycle de choisir l’association qui les représenterait. Le Syndicat étudiant de l’Université d’Ottawa (SÉUO) a reçu le plus grand nombre de vote et s’est vu confier le mandat de représenter tous les étudiant.e.s du premier cycle.
La Fédération étudiante de l’Université d’Ottawa (FÉUO) ne peut plus prendre en charge les élections des représentants étudiants du premier cycle au Sénat et le Sénat doit déterminer de nouvelles modalités.
Le Sénat a prévu les modalités d’élection dans le Règlement du Sénat concernant l’élection des membres étudiants du Sénat qui précise : Sous réserve des dispositions du présent règlement et de toute autre règle, politique ou résolution du Sénat qui pourrait être adoptée, édictée ou mise en application le cas échéant, la tenue de l’élection des membres étudiants du Sénat est administrée :
- (a) dans le cas des étudiants du premier cycle, par le directeur général des élections nommé par la Fédération étudiante de l’Université d’Ottawa (FÉUO);
Il est proposé de recommander au Sénat les modifications aux modalités d’élection des étudiant.e.s à temps complets du premier cycle pour faire en sorte que les élections soient prises en charge par le Secrétariat général pour l’année 2019-2020. Le Secrétariat général est en mesure de procéder à ces élections.
Les membres étudient la demande et ne soulèvent aucune question.
E.2018-2019.106 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat d’approuver par résolution les modifications aux modalités d’élection des étudiant.e.s à temps complet du premier cycle pour faire en sorte que les élections soient prises en charge par le Secrétariat général pour l’année 2019-2020. (unanime)
AUX FINS D’INFORMATION
7. Rapport annuel de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles
Le Provost et vice-recteur aux affaires académiques présente le rapport annuel de la Commission permanente des affaires francophones et des langues officielles. Il indique que le rapport a été présenté au Bureau des gouverneurs lors de la réunion du 25 février 2019.
8. Autres questions
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques donne un compte rendu des activités reliées au processus de planification stratégique qui ont eu lieu depuis la dernière réunion du comité.
La séance est levée à 10h25h.
