PROCÈS-VERBAL
De la cinquième réunion de l’année 2023-2024 du
SÉNAT
La réunion a lieu le lundi 12 février 2024 à 15 h par Microsoft Teams et dans la salle TBT 083.
PRÉSENCES
A. Lacassagne, A. Ashbaugh, A. Erdmer, A. O'Sullivan, A. Gauthier, A. Bergeron, A. Lucian-Mayer, A. Ibrahim, A. Beauchemin, A. St-Amant, B. Jasmin, C. Dallaire, C. Glendinning, C. Henry, C. R. Thickstun, D. Bourque, D. Nadeau, E. Bercier, E. Landriault, F.-E. Racicot, G. Lemay, G. Doudak, G. Yasmeen, G. Levesque, G. Reis, G. Richards, H. Cheema, H. Greenstone, I. Catelas, I. Giroux, J. Beauvais, J. Beddows, J. Doyle, J-F. Rioux, J-F. Tremblay, J. Scott, J. Thibeault, J. Velloso, J. Esleben, J. Carrière, J. Séror, K. Boon, K. Phillips, K. Prince, L. Barriault, L. Thibault, M. Andraos, M. Charron, M. Lagacé, M. Lalumière, M. McLennan, M. Lanoix, M. Sylvestre, N. Gosselin, R. Clark, R. Barwell, S. Brutus, S. Blais, S. Cadieux, S. Charbonneau, T. Vaillancourt, V. Barham, V. Duvadie, V. LeBlanc, Y. Pelletier
PERSONNES EXCUSÉES
A. Spatafora, J. Frémont, J. Jesu, J. Leddy, J. St-Pierre, K. Gilmour, S. Frigon, S. Wiebe, S. Yaya, T. Chung
PERSONNES RESSOURCES
A. Bauer, N. Fontaine
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques par intérim préside la réunion en l’absence du recteur. M. Beauvais remercie Christine Dallaire, vice-doyenne aux études, Faculté des sciences de la santé qui termine son mandat au Sénat le 26 février 2024.
1. Approbation de l’ordre du jour
L’ordre du jour est adopté comme présenté.
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Procès-verbal de la réunion du 15 janvier 2024
Le procès-verbal est présenté.
3. Questions découlant du procès-verbal
Aucune question n’est soulevée.
4. Élection au Bureau des gouverneurs
Un appel aux candidatures a été lancé afin de combler un poste au Bureau des gouverneurs laissé vacant à la fin du mandat de Christine Dallaire. Tous les professeur.e.s titulaires ou agrégé.e.s du Sénat élu.e.s en application de l’alinéa 15 (1) (d) de la Loi de l’Université d’Ottawa sont admissibles à ce poste. Une seule candidature a été reçue, celle de Joao Velloso. Il est donc proposé de nommer Joao Velloso au Bureau des gouverneurs pour un mandat de trois ans, soit du 27 février 2024 au 26 février 2027.
2023-2024.021 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement et les motions qui s’y retrouvent. (unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 15 janvier 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de nommer Joao Velloso au Bureau des gouverneurs pour un mandat de trois ans, soit du 27 février 2024 au 26 février 2027.
AUX FINS D’APPROBATION
5. Règlements académiques
a) Règlement académique A-3 Système de notation (2023-2024 VPAA 002)
Alain St-Amant, vice-provost aux affaires académiques présente la demande. Les membres étudient les modifications proposées qui visent à réduire la note de passage des cours NUT à D (50%) afin de distinguer le programme de baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments du programme de diététique et de mieux l’aligner aux exigences universitaires. Il est souligné aux membres que pour des exigences d’agrément, certains cours NUT du programme de diététique et de l’option nutrition du baccalauréat ès sciences spécialisé en sciences des aliments nécessitent la note de passage de C+ (65%).
2023-2024.022 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications au Règlement académique A-3 Système de notation. (Unanime)
6. Modifications majeures
a) Université Saint Paul
M.A. et DÉS en leadership transformatif et spiritualité (2023-2024-GRAD-USP-9.5.1)
Iva Apostolova, Interim Vice-Rector, Academic and Research, St Paul University and Lauren Levesque, Co-Director, School of Leadership, Ecology and Equity, St Paul University presented the request.
The members studied the request for major modifications which proposed renaming the graduate programs to align with the new name and mandate of the School of Leadership, Ecology and Equity.
2023-2024.023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à la M.A. et DÉS en leadership transformatif et spiritualité de l’Université Saint Paul. (unanime)
Iva Apostolova and Lauren Levesque left the meeting.
POUR INFOMRATION
7. Rapport du provost et vice-recteur aux affaires académiques
The Interim Provost and Vice-President, Academic Affairs provided an update on the temporary two-year intake cap on new international student permits. The caps will be weighted by provincial population but will not apply to graduate studies. The decisions and processes that will be put in place in Ontario have not yet been shared but should be made available soon. An update on admissions for the 2023 year was also provided.
Le provost et vice-recteur des affaires académiques présente une mise à jour sur l’élaboration des stratégies budgétaires incluant le contexte des risques financiers. Le Comité d’administration travaille en étroite collaboration avec le Comité aviseur sur les stratégies budgétaires, un comité spécial du Bureau des gouverneurs, pour élaborer des orientations et mesures budgétaires pour adresser les enjeux budgétaires de l’Université.
8. Mise à jour du vice-rectorat à la recherche et l’innovation
Le vice-recteur, recherche et innovation, présente une mise à jour sur son secteur. Il explique aux membres que depuis le mois de décembre le gouvernement du Canada a conclu des négociations avec la Commission européenne pour joindre Horizon Europe en tant que pays associé dans le cadre du Pilier 2.
9. Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
Le vice-provost aux affaires académiques, Alain St-Amant, présente le Rapport annuel du Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour information. Il souligne que l’année prochaine, dans un effort d’augmenter le taux de participation, il y aura une compagne pour encourager la population étudiante de remplir le sondage.
10. Autres questions
Aucune autre question n’est soulevée par les membres.
La séance est levée à 16h16.
NF
