PROCÈS-VERBAL
de la troisième réunion de l’année 2023-2024 du
COMITÉ EXÉCUTIF DU SÉNAT
La réunion a lieu le mardi 10 décembre 2024 à 10 h 00 en mode hybride, par Microsoft Teams et dans la salle 210 du pavillon Tabaret.
PRÉSENCES
A. Bergeron, J. Beauvais, A. Hnatovsky, M. Lalumière, Y. Pelletier, J. Séror, C. Thickstun
PERSONNE EXCUSÉE
V. Leblanc
PERSONNES-RESSOURCES
A. Beauchemin, S. Cadieux, N. Fontaine, Alain St-Amant
Le provost et vice-recteur aux affaires académiques, Jacques Beauvais, préside la réunion.
1. Approbation de l’ordre du jour
E.2024-2025.017 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour. (Unanime)
ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
2. Approbation du procès-verbal du 5 novembre 2024
Le procès-verbal est approuvé comme présenté.
3. Approbation des grades
a) Demandes exceptionnelles au Sénat
Le recteur a utilisé des pouvoirs d’urgence pour octroyer, modifier ou annuler les grades spécifiés aux candidates présentées par la Faculté des sciences sociales (2024-SSOC-P-1749 et 2024-SSOC-P-1750) et l’École de gestion Telfer (2024-UGRD-GEST-24).
4. Nomination d’un membre au Comité d’appel du Sénat
5. Nomination d’un membre du Comité d’évaluation des programmes des études supérieures
6. Nomination d’un membre au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation
7. Modifications mineures
a) Faculté d’éducation
i. 2023-UGRD-EDUT-05
ii. 2024-UGRD-EDUT-02
iii. 2024-UGRD-EDUT-03
iv. 2024-UGRD-EDUT-04
v. 2024-UGRD-EDUT-06
vi. 2024-UGRD-EDUT-07
b) Université Saint-Paul - programmes de 1er cycle
c) Faculté des arts
i. 2023-UGRD-ARTS-CDN-HIS-19
d) Faculté des sciences
i. 2024-UGRD-SCIEN-BIO-03
ii. 2024-UGRD-SCIEN-EVS-01
iii. 2024-GRAD-SCIEN-MAT-01
iv. 2024-GRAD-SCIEN-CBS-01
e) Faculté des sciences sociales
i. 2024-UGRD-SSOC-FSS-1623
ii. 2024-GRAD-SSOC-API-10
f) Faculté de droit
i. 2024-GRAD-DCL-02
g) Faculté de génie
i. 2024-GRAD-GENIE-CSI-15
ii. 2024-GRAD-GENIE-CVG-11
E.2024-2025.018 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver l’ordre du jour de consentement ainsi que les motions que s’y retrouvent (Unanime)
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver le procès-verbal de la réunion du 5 novembre 2024.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les demandes exceptionnelles au Sénat.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination d’Eleni Dubé-Zinatelli au Comité d’appel du Sénat pour un mandat de trois ans, du 10 décembre 2024 au 9 décembre 2027.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination d’Emmeline Berger au Comité d’évaluation des programmes des études supérieures pour un mandat de trois ans, du 30 juin 2024 au 1er juillet 2027.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver la nomination de Karine Sauvé-Schenk au Comité du Sénat sur l’enseignement et son évaluation pour un mandat de trois ans, du 1er juillet 2024 au 30 juin 2027.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences sociales.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de l’Université Saint-Paul.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des arts.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté des sciences sociales.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de droit.
Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications mineures de la Faculté de génie.
FIN DE L’ORDRE DU JOUR DE CONSENTEMENT
POUR APPROBATION
8. Modifications majeures
a) Faculté de droit, Section de common law
i. Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé et Juris Doctor (2024-UGRD-CML-002 & 2024-UGRD-GEST-04)
Alain St-Amant, vice-provost aux affaires académiques présente la demande qui vise à augmenter de 8,0 à 8,3 la moyenne pondérée cumulative requise pour qu’un étudiant inscrit au baccalauréat en sciences commerciales spécialisé (B.Com.) obtienne un transfert garanti au programme de Juris Doctor (J.D.) en français à la fin de la deuxième année du programme B.Com./J.D. Elle vise en outre à modifier la base d’admission pour faire en sorte que seuls les étudiants en provenance du secondaire soient admissibles au programme.
E.2024-2025.019 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Baccalauréat en sciences commerciales spécialisé et Juris Doctor. (Unanime)
ii. Juris Doctor (2024-UGRD-CML-003)
The proposed modification to the Juris Doctor program removes the First-Year Thematic Course (CML1105 or CML1109) and substitutes a new course, called Law, Reconciliation and Decolonization (CML1307). It also changes a course requirement for the Juris Doctor (JD)/Master of Arts (International Affairs) – Carleton University.
E.2024-2025.020 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Juris Doctor. (Unanime)
b) Faculté de droit
Maîtrise en droit (LL.M.) (2024-GRAD-DCL-03)
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente la demande des modifications majeures qui propose d’ajouter une option cours à quatre concentrations du programme de LL.M.
E.2024-2025.021 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à la Maîtrise en droit. (Unanime)
c) Faculté des sciences sociales
i. École d’études sociologiques et anthropologiques (2024-UGRD-SSOC-SOC-1617)
Alain St-Amant, vice-provost aux affaires académiques présente la demande qui vise d’alléger le nombre de cours obligatoires dans les programmes de majeure, de spécialisation et les programmes bidisciplinaires, et spécialisés en sociologie (B. Sc.Soc en sociologie, B.Sc.Soc en communication et sociologie, BA en communication en sociologie, B.Sc.Soc en anthropologie et sociologie, B.Sc.Soc en études des femmes et sociologie).
E.2024-2025.022 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à École d’études sociologiques.et anthropologiques. (Unanime)
ii. Diplôme d’études supérieures en gestion publique et gouvernance (2024-GRAD-SSOC-PAP-01)
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente la demande des modifications majeures au programme : création d’une nouvelle section, réservée aux stagiaires du PSP; retrait du cours PAP 6501; création de deux cours; retraite de l’option de suivre ADM6901; et modifications des critères d’admission.
E.2024-2025.023 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures au Diplôme d’études supérieures en gestion publique et gouvernance. (Unanime)
iii. Maîtrise en travail social (2024-GRAD-SSOC-TSO-3)
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente la demande des modifications majeures qui vise à fusionner quelques cours; modifier un cours optionnel existant; et ajouts et modifications des préalables pour les nouveaux cours créés.
E.2024-2025.024 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu d’approuver les modifications majeures à la Maîtrise en travail social de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
POUR RECOMMANDATION
9. Règlements académiques
a) Règlement A-2.1 Codification des cours (2024-2025 VPAA 004)
Alain St-Amant, vice-provost aux affaires académiques présente les modifications au Règlement A-2.1 qui aideront les unités académiques à écrire les descriptions de cours magistraux bilingues.
E.2024-2025.025 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications au Règlement A-2.1 Codification des cours. (Unanime)
b) Règlement académique C-8 Mémoire (2024-CVÉSP-001)
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente les modifications au Règlement C-8.
E.2024-2025.026 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications au Règlement académique C-8 Mémoire. (Unanime)
10. Modifications majeures
Alain St-Amant, vice-provost aux affaires académiques présente les demandes suivantes :
a) Faculté des sciences | Faculty of Science
i. Sciences biomédicales (2024-UGRD-SCIEN-BIM-02)
It is proposed to abolish the Research Focus program in all the Biomedical Science options as well as two specific options with and without Research focus, as it has been under subscribed with 2-3 students a year since it was created:
1. BIM Bioanalytical Sciences/ Sciences bioanalytiques (with and without Research Focus)
2. BIM Medicinal Chemistry/ Chimie médicinale (with and without Research Focus)
E.2024-2025.027 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications majeures aux Sciences biomédicales de la Faculté des sciences. (Unanime)
ii. Biologie (2024-UGRD-SCIEN-BIO-02)
It is proposed to abolish the Research Focus program in Biology and two options that should have been abolished in 2022. The Research Focus has only 2 to 3 students a year.
E.2024-2025.028 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications majeures aux programmes de Biologie de la Faculté des sciences. (Unanime)
b) Faculté des sciences sociales | Faculty of Social Sciences
i. B.Sc.Soc. spécialisé Anthropologie (Régime d’apprentissage expérientiel approfondi) et B.Sc.Soc. spécialisé bidisciplinaire en anthropologie et sociologie (Régime d’apprentissage expérientiel approfondi) (2024-UGRD-SSOC-ANT-1621)
On propose d’inclure deux composantes essentielles aux programmes de premier cycle: 1) la proposition du parcours de cours avec de l’apprentissage expérientiel; 2) la création de cours miroirs à 5 chiffres en apprentissage expérientiel approfondi (RAEA).
E.2024-2025.029 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat la création d’un régime d’apprentissage expérientiel approfondi pour le B.Sc.Soc. spécialisé Anthropologie et le B.Sc.Soc. spécialisé bidisciplinaire en anthropologie et sociologie de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
ii. Baccalauréat spécialisé en travail social - Régime d’apprentissage expérientiel approfondi (2024-UGRD-SSOC-TSO-1616)
La modification majeure inclut 3 composantes essentielles : 1) la proposition du parcours de cours avec de l’apprentissage expérientiel en travail social; 2) la création de cours miroirs à 5 chiffres en apprentissage expérientiel approfondi (RAEA) et 3) l’introduction d’un cours obligatoire dans le programme de baccalauréat spécialisé en travail social soit le cours TSO 35553 Décolonisation et intervention auprès des peuples autochtones. Le cours TSO
3555 était auparavant un cours optionnel. Le titre et le descriptif du cours ont été modifiés.
E.2024-2025.030 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat la création d’un régime d’apprentissage expérientiel approfondi pour le Baccalauréat spécialisé en travail social - Régime d’apprentissage expérientiel approfondi de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
iii. Mineure en études en mondialisation / Minor in Global Studies (2024-UGRD-SSOC-1619)
On demande d’abolir la mineure en études en mondialisation en raison du faible nombre d’inscriptions. Il n’y a que onze étudiants.es inscrits, dont neuf en quatrième année et deux en troisième année.
E.2024-2025.031 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’abolition de la mineure en études en mondialisation de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
iv. Mineure en sciences sociales de la santé (2024-UGRD-SSOC-ECO-1620)
On demande d’abolir la mineure en études en mondialisation en raison du faible nombre d’inscriptions. Il n’y a que huit étudiants.es inscrits, dont six en quatrième année et deux en troisième année.
E.2024-2025.032 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat l’abolition de la mineure en sciences sociales de la santé de la Faculté des sciences sociales. (Unanime)
c) Faculté de médecine
School of Epidemiology and Public Health (2024-GRAD-MED-01)
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente les modifications proposées :
• le nom du diplôme changera pour les programmes de maîtrise et de doctorat;
• les étudiants en maîtrise choisiront une concentration;
• les exigences des cours et les conditions d'admission seront affinées pour les étudiants en maîtrise;
• les descriptions des cours seront modifiées pour refléter le nouveau nom du diplôme, 2 cours seront supprimés et 5 nouveaux cours seront créés;
• fin de la participation à la spécialisation en biostatistique.
E.2024-2025.033 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat les modifications majeures à École d'épidémiologie et de santé publique de la Faculté de médecine. (Unanime)
d) Université Saint Paul
GD in Canonical Practice & GD in Ecclesiastical Administration (2024-2025-GRAD-USP-10.5.3)
André Beauchemin, vice-provost, études supérieures et post doctorales, présente les modifications qui visent à changer le nom du D.É.S. en pratique canonique et D.É.S. en administration ecclésiastique de l’Université Saint Paul.
E.2024-2025.034 Sur motion dûment proposée et appuyée, il est résolu de recommander au Sénat le changement du nom de programme de D.É.S. en pratique canonique et D.É.S. en administration ecclésiastique de l’Université Saint Paul. (Unanime)
POUR INFORMATION
11. Modifications majeures | Major Modifications
Université Saint Paul
M.A. en études de conflits (2024-2025-GRAD-USP-10.5.2)
On informe les membres que cinq cours optionnels seront abolis et il y aura une option ‘cours’ qui s’ajoutera aux options ‘mémoire’ et ‘thèse’.
La séance passe à huis clos.
